Base de connaissances
Ressources
Les textes, données, rapports et fonds qui servent à écrire et à décider. 2023 fiches.
- Calendrier de la mise en œuvre des nouveaux programmes (version 07.2026)
- Programmes cycle 1 (langage, outils mathématiques) et cycle 2 (français, mathématiques) 2024
- Programme de l'école maternelle (cycle 1) 2026
- Programmes de français et mathématiques du cycle 3 (2025)
- Programmes de français et mathématiques du cycle 4 (2026)
- Programmes d'EPS et d'histoire-géographie des cycles 2 et 3 (2026)
- Programmes de sciences et technologie des cycles 2 et 3 (2026)
- Programmes de langues vivantes étrangères et régionales de l'école élémentaire (2026)
- Programmes de LVE collège et lycée GT (2025)
- Programmes de LVR collège et lycée GT (2026)
- Programme d'enseignement moral et civique CP → terminale et CAP (2024)
- Programme d'éducation à la sexualité (EVAR / EVARS), arrêté du 3 février 2025
- Programme de technologie du cycle 4 (2024)
- Programmes de mathématiques du lycée général et technologique (2026)
- Programmes du lycée général et technologique de 2019 (hors maths et langues)
- Programmes de la voie professionnelle et du CAP (2019-2020)
- Programmes des cycles 2, 3, 4 de 2015 (version modifiée encore applicable)
- Attendus de fin d'année et repères annuels de progression (note de service 2019-072)
- Livrets d'accompagnement de programme eduscol (2024-2026)
- Guide « Pour enseigner la lecture et l'écriture au CP » et grille d'analyse des manuels de lecture
- Guide « Pour enseigner les nombres, le calcul et la résolution de problèmes au CP »
- Collection « Les guides fondamentaux pour enseigner » (eduscol)
- Labellisation des manuels scolaires (projet abandonné)
- Fiches synoptiques des méthodes de lecture CP (Plan Lecture, académie de Paris)
- Aniphysique - Anichimie
- Absence de gratuité légale du manuel au lycée GT (art. L. 211-8 et D. 211-15 code de l'éducation)
- Calendrier des programmes du lycée GT qui déclenche le renouvellement des manuels
- Programmes d'enseignement général de la voie professionnelle 2019-2021
- Arrêté du 22 janvier 2024, note de service du 4 mars 2024, et leurs modifications de 2025-2026 — terminale professionnelle
- Arrêté du 29 mai 2024 — programme d'EMC, voie pro et CAP compris
- GAR — Gestionnaire d'accès aux ressources
- BRNE — Banques de ressources numériques pour l'École
- Éduthèque (portail fermé)
- Vikidia
- Cadre de référence du numérique pour l'éducation (décret 2025-1165, arrêté du 07/09/2026)
- Cadre d'achat des manuels : loi Lang art. 3, R2122-8, R2122-9
- Cadre légal du contenu : socle commun, pas programmes (L442-3, R131-12, R131-13, circulaire n° 2018-096)
- Statistiques DEPP du hors contrat (RERS 2025, fiches 3.09 et 4.25)
- Référentiel Steiner-Waldorf / socle commun
- Manuels GRIP éditions prescrits en IEF (Mon CP avec Papyrus, Compter Calculer, Écrire et analyser, Raisonner Mesurer Calculer)
- Picouic et Tigrelin (lecture suivie CE1, CE2)
- Pass Education — ressources pour l'IEF
- Cerfa n° 16212*05 — demande d'autorisation d'instruction dans la famille
- Chlorofil (référentiels des diplômes agricoles)
- Gratuité des ressources pédagogiques, Région Pays de la Loire
- Bourses scolaires AEFE (bourse parascolaire)
- Ressources numériques partenaires de l'AEFE (lettre n° 4, juillet 2020)
- Adaptation des programmes dans les DROM
- Langues et cultures régionales d'outre-mer (circulaire du 14/12/2021)
- Gratuité des manuels dans les lycées de Martinique (CTM)
- Numériklas et Numérisak, Région Réunion
- Prêt des manuels d'enseignement général par la Région Guadeloupe
- Contrats CFC de reprographie (premier et second degrés)
- Ressources numériques institutionnelles gratuites (Lumni Enseignement, Éléa, apps.education, Forge, PrimTux, MathALÉA, Domino, Captain Kelly, P2IA, M.I.A. Seconde)
- Réseau Canopé
- Sites et communautés d'enseignants
- Guides CSEN « Pédagogie et manuels pour l'apprentissage de la lecture : comment choisir ? » (2019) et guide orange « Pour enseigner la lecture et l'écriture au CP »
- Cahiers de vacances (marché)
- Cadre du numérique raisonné à l'École (circulaire du 10-7-2025 et vademecum)
- Exception handicap au droit d'auteur (CPI L.122-5 7° et L.122-5-1)
- PLATON (Plateforme de transfert des ouvrages numériques)
- Portail national de l'édition accessible et adaptée (PNEAA) et plan de rattrapage
- Manuels FLE adolescents et kit FLS collège (CASNAV Lille)
- Recommandations de mise en page pour élèves DYS (fiches institutionnelles, BDA, recherche)
- Doctrine technique du numérique pour l'éducation et référentiels (interopérabilité, numérique responsable, sécurité)
- Licences Creative Commons et Licence Ouverte 2.0
- Obligation d'accessibilité des livres numériques
- Exception d'illustration de l'enseignement (CPI art. L122-5-4)
- Droit de courte citation (CPI art. L122-5, 3° a)
- Accord du 29/06/2023 sur les usages numériques pédagogiques (licence adéquate) et avenants 2024, 2025
- Contrat de reprographie du premier degré public et privé sous contrat (CFC)
- Contrat de reprographie du second degré (CFC)
- Contrat de reprographie CFC pour les écoles privées hors contrat ou sous contrat simple
- Contrat CFC de rediffusion pédagogique de l'enseignement agricole
- Licences collectives étendues du CFC (secteur pédagogique)
- Durée de protection et domaine public (CPI L123-1 à L123-12)
- Gallica (BnF)
- Wikisource (francophone)
- Wikimedia Commons
- Europeana
- Paris Musées Collections (open content)
- POP — Plateforme ouverte du patrimoine (Joconde, Mérimée, Palissy, Mémoire…)
- Collections du Louvre
- Archives nationales — réutilisation des informations publiques
- Archives départementales — règlements de réutilisation (Somme, Drôme)
- Données IGN (vecteur, ortho-images)
- OpenStreetMap
- Données de l'INSEE
- data.gouv.fr et licences des informations publiques
- Licence Ouverte / Open Licence 2.0 (Etalab)
- Licences Creative Commons
- Manuels et cahiers Sésamath
- Lelivrescolaire.fr — contenus sous Creative Commons
- Les manuels libres de la région académique Île-de-France
- CoopMaths / MathALÉA
- La Forge des communs numériques éducatifs (LaForgeEdu)
- Méthode collaborative de conception de Lelivrescolaire.fr
- Scenari (chaîne éditoriale libre : Opale, Canoprof…)
- Classe LaTeX sesamanuel
- Rapport IGEN « Le manuel scolaire » (D. Borne, juin 1998)
- Rapport d'information AN n° 4225 sur les manuels scolaires (27/01/2012)
- CSEN — grille d'analyse des manuels de lecture du CP
- Cnesco — Les manuels scolaires de mathématiques à l'école primaire (Mounier & Priolet, 2015)
- UNESCO-Confemen — Évaluation de la qualité des manuels scolaires (2023)
- Mission IGÉSR 2025-2026 sur les manuels scolaires
- Seuils de lisibilité selon l'âge (F. Richaudeau)
- Espacement des lettres et dyslexie (Zorzi et al., PNAS 2012)
- Typographic Design for Children (Université de Reading)
- Métiers de l'édition scolaire (Bordas)
- DECP consolidées (API Explore data.economie.gouv.fr)
- BOAMP open data (API Explore)
- TED API v3 (avis européens)
- Annuaire des entreprises (API recherche-entreprises)
- DECP de la Région Île-de-France (portail régional)
- Balances comptables des communes (compte 6067, fournitures scolaires)
- DECP de la Région Île-de-France (data.iledefrance.fr)
- Balances comptables des communes et des établissements publics locaux, compte 6067 « Fournitures scolaires »
- Liste des établissements déployés dans le GAR (fr-en-etablissements-deployes-gar)
- Affectations GAR par degré et par académie 2024-2025
- Accès GAR par degré, par académie et par profil 2024-2025
- Accédants au GAR par degré et par académie 2024-2025
- DNMA – métriques hebdomadaires des ENT par UAI et par profil
- DNMA – métriques hebdomadaires des ENT par UAI et par service
- DNMA – métriques par UAI croisées par les appareils, et par profils et appareils
- Jeux d'usage Capytale (visites, profils, usages académiques, statistiques par application)
- Module de statistiques du portail GAR
- GAR – Liste des ressources 2026 (fr-en-gestionnaire-dacces-aux-ressources-gar-liste_des_ressources-2026)
- Enquêtes ETIC 1er et 2nd degré (fr-en-etic_1d, fr-en-etic_2d)
- DNMA – métriques hebdomadaires des ENT par UAI et par profil (fr-en-dnma-par-uai-profils)
- DNMA – métriques par UAI et par service (fr-en-dnma-par-uai-services)
- TNE – suivi d'audience et de déploiement des solutions numériques (fr-en-tne_suivi_audiences, fr-en-tne_suivi_deploiement_solutions_numeriques_*)
- Repères et références statistiques (RERS) 2025, fichiers de données
- Jeux d'effectifs par établissement de data.education.gouv.fr
- Projections d'effectifs à horizon 2035
- Balances comptables des communes, compte 6067 « Fournitures scolaires » (2010-2025)
- Balances comptables des syndicats, des groupements à fiscalité propre et des établissements publics locaux, compte 6067
- Balances des régions et des départements, et présentation croisée nature-fonction 2025
- Budgets primitifs et données budgétaires des lycées de la Région Île-de-France (open data)
- RAP 2024 et RAP 2025, mission « Enseignement scolaire » (programmes 139, 140, 141)
- PAP 2024, PAP 2026 et PAP 2027, mission « Enseignement scolaire »
- Avis budgétaires du Sénat sur les PLF 2025 et 2026 (commission de la culture)
- Effectifs par école, annuaire de l'éducation, effectifs des collèges par niveau
- Données budgétaires des lycées – opérations directes votées (Région Île-de-France, 2021-2023)
- Budget réalisé 2012 de la Région Île-de-France
- Cour des comptes, notes d'analyse de l'exécution budgétaire 2016 et 2017, mission « Enseignement scolaire »
- Listes de fournitures et de manuels publiées par les établissements (corpus mesuré 2025-2027)
- Catalogue BnF, API SRU (recherche par ISBN)
- Enquête rentrée Familles de France 2026 (42e)
- Coût de la scolarité 2026 (53e dossier)
- Baromètre rentrée Cofidis / CSA Research 2026
- Allocation de rentrée scolaire, jeux data.caf.fr
- Compte de l'éducation, financement des achats de fournitures et livres scolaires
- Compte de l'éducation (DEPP), RERS 2025 tableau 10.02-4 : dépense « Fournitures et livres scolaires »
- Gratuité des manuels scolaires du lycée, Région Île-de-France (jeux 2012-2013, 2013-2014, 2014-2015)
- Ratios financiers BCE / INPI
- BODACC, annonces commerciales (API)
- Catalogue général BnF (SRU) : notices de recueil des publications scolaires
- Tarif libraire Bordas 2026 (xlsx)
- Loi n° 81-766 du 10/08/1981, art. 1er à 3
- Observatoire du dépôt légal 2024 (BnF) : indicateurs déposants et livres
- Observatoire du dépôt légal 2024 de la BnF (fichiers Déposants et livres)
- Conditions générales de vente de Dilisco et tableau des rabais légaux (tarif scolaire Magnard-Delagrave-Vuibert mai 2026, p. 62-63)
- Nuage Pagestec
- Circulaire n° 2001-053 du 28/03/2001 (code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire)
- CNIL : prospection commerciale par courrier électronique
- Annuaire de l'éducation (fr-en-annuaire-education)
- Répertoire des représentants d'intérêts (HATVP)
- Québec — Bureau d'approbation du matériel didactique (BAMD)
- Japon — examen (kentei) et adoption des manuels
- Suède — subvention d'État à l'achat de manuels et de guides du maître
- Pologne — agrément ministériel et dotation ciblée pour les manuels
- Estonie — E-koolikott, registre de la littérature d'enseignement
- Portugal — certification des manuels et MEGA (manuels gratuits)
- Bavière — agrément des Lernmittel
- Autriche — Schulbuchaktion
- Fédération Wallonie-Bruxelles — agrément indicatif de conformité
- EdReports
- Italie — prix des manuels fixés par le ministère
- Ontario — liste Trillium des manuels approuvés
- Liste Trillium de l'Ontario (manuels approuvés par le ministre) et son jeu de données ouvert
- TIMSS 2023 — usage du manuel déclaré par les enseignants (almanachs de contexte)
- Projet ANR ReVEA (ANR-13-APPR-0006) — Ressources vivantes pour l'enseignement et l'apprentissage
- Projet ANR MALIN (ANR-21-CE38-0014) — MAnuels scoLaires INclusifs
- Projet ANR LETACOP (ANR-14-CE24-0032) — Apprentissage avec tablettes
- Projet ANR EQUATION (ANR-25-CE23-2916)
- Enquête Formalect (Deauvieau et Gioia, 2024) — effet du type de manuel de lecture au CP
- Pobel-Burtin et al., « Enseigner la lecture au cours préparatoire », Éducation & formations n° 104 (2022)
- Riou et Fontanieu, « La déchiffrabilité des écrits au cours préparatoire » (2021) et plateforme Anagraph
- Priolet et Mounier, « Le manuel scolaire : une ressource au statut paradoxal » (2018) ; Priolet, Grand N n° 102 (2018)
- Gueudet et Lebaud, « Comment les enseignants de mathématiques choisissent les manuels ? » (Repères IREM n° 102, 2016)
- Gueudet, Pepin, Trouche (2016) et Gueudet et al. (2018) — connectivité et cohérence des manuels numériques
- Thèse Malti, « Ergonomie cognitive des manuels scolaires numériques » (Toulouse 2, 2018)
- Thèse Nikitopoulos, « Les illustrations interactives dans le manuel scolaire numérique en France » (Bordeaux 3, 2017)
- Thèse Castillan, « Améliorer l'accessibilité des manuels scolaires pour les élèves déficients visuels » (Toulouse 2, 2020)
- Thèse Galindo, conception collaborative d'un manuel numérique, projet REMASCO (Poitiers, 2020)
- Thèse en cours Petiot, « Numériser l'école ? » (Paris 13)
- Thèses Arditi (2011), Plé (2012), Elola (2021) sur l'usage et la lisibilité des manuels à l'école
- Cnesco, « Numérique et apprentissages scolaires » (2020)
- Méta-analyses papier contre écran (Delgado 2018, Clinton 2019, Kong 2018, Salmerón 2023)
- Synthèses sur l'effet des manuels de mathématiques (Slavin et Lake 2008 ; Slavin, Lake, Groff 2009 ; Pellegrini et al. 2021)
- Études américaines sur l'effet des manuels (Koedel et al. 2017 ; Blazar et al. 2020 ; Jackson et Makarin 2018)
- Manuels dans les pays en développement (Glewwe, Kremer, Moulin 2009 ; Glewwe et al. 2011 ; Fredriksen et Brar 2015)
- Base Emmanuelle (A. Choppin)
- Jeu « Auteurs et autrices dans les manuels scolaires et les anthologies littéraires scolaires »
- IARTEM et Georg-Eckert-Institut
- Enquêtes PRAESCO (DEPP) — pratiques d'enseignement en mathématiques CM2 et 3e (2019) et en français CM2 et 3e (2021)
- Furenes, Kucirkova, Bus (2021), « A Comparison of Children's Reading on Paper Versus Screen: A Meta-Analysis », Review of Educational Research 91 (4), p. 483-517
- Agodini et al. (2010), « Achievement Effects of Four Early Elementary School Math Curricula », NCEE 2011-4001
- Sung, Chang, Liu (2016), méta-analyse sur l'intégration des appareils mobiles dans l'enseignement, Computers & Education 94, p. 252-275
- Projets e-FRAN 2022 (ANR-22-FRAN-0001 à 0009)
- TALIS 2018 (OCDE) — usage des TIC par les élèves déclaré par les enseignants
- Listes CrUX par pays (Chrome UX Report)
- Jeux d'usage du GAR 2024-2025
- API et flux d'avis de l'App Store
- Enquête ETIC 1er degré (2018-2019)
- Enquête ETIC 2nd degré (2018-2019)
- Enquête MicroTic2D (2021-2022)
- RERS 2026, fiche 2.10, équipement numérique du secteur public 2024-2025
- DNMA des ENT (métriques par UAI, profils et appareils)
- Inventaire de l'équipement informatique des écoles de La Rochelle
- Cour des comptes, Le service public numérique pour l'éducation (2019)
- État des lieux de l'accessibilité des livres numériques parus en 2025 (Arcom, juillet 2026)
- Liste des organismes bénéficiant de l'exception handicap (jeu ouvert)
- Annuaire de l'éducation — UAI médico-sociales
- Circulaire n° 2012-142 du 02/10/2012 — scolarisation des EFIV
- Effectifs de l'instruction en famille par académie 2019-2025
- Catégorie sociale des familles en IEF et motifs croisés
- Recours des familles en IEF à un organisme d'enseignement à distance
- Supports réellement utilisés en IEF (enquêtes qualitatives)
- Gratuité de la formation de l'apprenti et niveau de prise en charge (NPEC)
- Aide au premier équipement pédagogique des apprentis
- Achats de premier équipement et de manuels par les CFA (DECP)
- Carte Génération #HDF pour les apprentis
- Atouts Normandie (livres et équipements professionnels)
- Catalogue des offres CPF (Moncompteformation, l'offre de formation)
- InserJeunes CFA (liste des CFA par UAI)
- Liste publique des organismes de formation
- DEPP, NI 25.34, résultats du CAP session 2024
- Cour des comptes, annexe 10 : dispersion des refus d'IEF par académie
- Code de l'enseignement fondamental et secondaire (FWB), art. 1.7.2-2 : gratuité
- Programme de l'école maternelle (cycle 1), arrêté du 16/04/2026
- Livrets d'accompagnement 2025 du cycle 1 (langage et mathématiques)
- Guides fondamentaux de la maternelle (vocabulaire, lecture-écriture, construction du nombre, diversité linguistique)
- La littérature à l'école maternelle, sélection 2020
- Bien grandir avec les écrans, des repères pour chaque âge
- Évaluation Repères de début de CP 2025
- Panel DEPP petite section 2021 (acquis et pratiques)
- La scolarisation en petite section de maternelle (IGEN, 2017)
- Évaluations nationales Repères de mi-CP par département
- Taille moyenne des classes du premier degré et dédoublement des grandes sections
- La santé des enfants en grande section de maternelle et en CM2
- Fonds social collégien et fonds social lycéen
- Matériel pédagogique adapté (MPA)
- Premier équipement pédagogique de l'apprenti (OPCO)
- Étude « Le livre d'occasion » (ministère de la Culture, Sofia, 2024)
- Opérations Écogeste de recyclage des manuels
- Typologie des classes dans les établissements du premier degré (jeu DEPP)
- Titres de cycle au catalogue GAR 2026
- Effectifs d'élèves par école (fr-en-ecoles-effectifs-nb_classes)
- Calendrier scolaire officiel (fr-en-calendrier-scolaire)
- Effectifs d'étudiants en CPGE par année et par sexe
- Affectations de ressources GAR par académie 2024-2025
- CPI L113-2, L113-3, L113-5 : œuvre de collaboration, composite, collective
- CPI L131-2 à L131-6, L132-1 à L132-8 : cession et contrat d'édition
- CPI L132-17-1 à L132-17-8 : contrat d'édition de livre papier et numérique
- Accord-cadre CPE-SNE du 21/03/2013 et code des usages de décembre 2014 (étendu par arrêté du 10/12/2014)
- Accord interprofessionnel du 20/12/2022
- Cass. 1re civ., 02/07/2014, n° 13-24.359 (illustrations Magnard)
- TGI Paris, 13/06/2008, n° 06/14455 (manuel « Lilli Marzipan », Didier)
- Régime social des artistes-auteurs appliqué à l'auteur d'ouvrages pédagogiques
- CPI L111-1 al. 3-4, L121-7-1, L131-3-1 : droit d'auteur de l'agent public
- CGFP L123-1 à L123-3, L123-7, R123-2, R123-7 à R123-11 : cumul d'activités
- Conflit d'intérêts et prise illégale d'intérêts (CGFP L121-4, L121-5, L122-1, L124-2 ; code pénal 432-12)
- Code de l'éducation L912-1-1, D411-2, R421-23, R421-49, D422-41 : choix des manuels
- Rapport IGEN « Le manuel scolaire » (1998) et rapport d'activité 2024-2025 du CSP : inspecteurs auteurs
- Modèle d'auteurs de Lelivrescolaire.fr
- Auteurs et experts de contenus pédagogiques du CNED
- Auteurs d'Educagri éditions
- Étude du ministère de la Culture sur les conditions de rémunération des auteurs de livres (03/06/2026)
- L'IA en éducation. Cadre d'usage (juin 2025)
- Règlement (UE) 2024/1689 sur l'IA, modifié par le règlement 2026/1744
- Rapport IGÉSR n° 24-25 016, L'intelligence artificielle dans les établissements scolaires (mai 2025)
- FAQ CNIL sur les systèmes d'IA en milieu scolaire (20/06/2025)
- Parcours Pix IA
- Lettre de saisine du CSP, programme de SNT
- Programme de français du cycle 4 (arrêté du 18/02/2026)
- Rapport d'information du Sénat n° 842 (2024-2025), Création et IA
- Proposition de loi n° 220 (2025-2026), présomption d'exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d'IA
- Clause-type d'opposition à la fouille de textes et de données (SNE)
- Projet ANR MALIN (ANR-21-CE38-0014)
- IA souveraine pour les enseignants (appel à projets France 2030, 20 M€)
- Observatoire des usages pédagogiques de l'IA : Actions innovantes et Ressources pédagogiques
- Pandoc
- Quarto (livres)
- PreTeXt
- Paged.js
- Typst
- tex4ebook
- Scenari Opale
- Ace by DAISY
- EPUBCheck
- DAISY Pipeline
- WordToEPUB
- Thorium Reader
- Affinity
- Nord Compo
- STDI
- Isako
- Imprimerie Pollina
- Imprimeurs français de manuels (hors Pollina)
- Imprimeurs italiens et Grafica Veneta
- CPI
- Lightning Source France
- Kindle Direct Publishing (impression)
- BoD et Bookelis
- Marchés d'impression du CNED et de Réseau Canopé
- Indices INSEE papier et impression
- Circulaire n° 2008-002 (poids des cartables)
- Poids des manuels Bordas
- Observatoire du dépôt légal (BnF), indicateurs bibliographiques livres 2024
- CGI art. 278-0 bis, A, 3° et BOI-TVA-LIQ-30-10-40 (Livres), version du 29/07/2026
- Conseil d'État, 16/07/2026, n° 498533 (Lunii)
- BOI-TVA-LIQ-30-20-100 § 65 et suivants (offres associant livres numériques et services)
- Taux de TVA du livre hors métropole
- Exonération de TVA de l'enseignement (fiche F32231)
- Loi n° 81-766 du 10/08/1981 (prix unique du livre), art. 1, 3 et 10
- Loi n° 2011-590 du 26/05/2011 et décret n° 2011-1499 (prix du livre numérique)
- Arrêté du 04/04/2023 (frais de livraison du livre)
- RGPD art. 8 et loi Informatique et Libertés art. 45
- CNIL, 8 recommandations pour les mineurs en ligne (2021)
- CNIL, outils collaboratifs en ligne, premier et second degrés (24/08/2026)
- Loi n° 2023-566 (majorité numérique)
- Position du ministère sur l'hébergement (courrier aux recteurs du 28/02/2025)
- Définition du livre scolaire : code de l'éducation, art. D. 314-128
- Règle du taux le plus élevé pour une offre indissociable (CGI art. 278-0 ; BOI-TVA-LIQ-30-20-100 § 65 à 120)
- BOI-TVA-CHAMP-60-20 « Offres composites - Étendue d'une opération » (version du 29/07/2026)
- Livre audio hors des lois sur le prix du livre (doctrine du Médiateur du livre)
- Règlement (UE) 2022/2065 (DSA), art. 28 : protection des mineurs sur les plateformes en ligne
- Jeu ouvert CNIL des organismes ayant désigné un DPO
- Jeu ouvert CNIL des violations de données notifiées
- Jeu ouvert CNIL des contrôles réalisés (millésime 2023)
- Jugement TA Montreuil n° 2407354 du 26/05/2026
- Arrêt CAA Paris n° 26PA03540 du 18/09/2026 et appel n° 26PA03539
- Rapport IGEN-IGAENR n° 2010-087
- Rapport IGEN n° 2012-036
- Rapport IGÉSR « L'accessibilité des apprentissages » (2026)
- Lettre de saisine du CSP sur SNT
- Arrêté du 12/06/2026 sur les horaires de l'école
- Arrêté du 10/03/2026 sur l'organisation du collège
- Arrêté du 22/04/2026 sur le baccalauréat professionnel
- Notes de service du 11/09/2026 (BO spécial n° 4)
- Circulaire n° 2012-025 du 15/02/2012
- Article D. 311-5 et décret n° 90-179
- Réponses ministérielles sur la labellisation (AN 1651, Sénat 06850, AN 9917)
- Arrêtés d'adaptation des programmes pour l'outre-mer
- Sources ouvertes de veille (DILA, justice administrative, AN, Sénat)
- PLF 2027 (AN n° 3210), mission Enseignement scolaire
- Évaluations nationales Repères CP, mi-CP, CE1, CE2, CM1, CM2 (18 jeux ouverts)
- Évaluations nationales de début de 6e et de 4e (6 jeux territoriaux)
- Évaluations nationales de début de 6e par établissement
- Tests de positionnement de début de 2de GT et de 2de professionnelle (6 jeux)
- Indices de position sociale des collèges (à partir de 2023)
- Note d'information DEPP 26.18 et 26.19 (résultats 2025 des évaluations Repères, français et mathématiques)
- Guides du professeur Repères (Éduscol), par exemple CE2 2025
- Catalogue des microdonnées DEPP : évaluation des acquis en début de CE2
- Indicateurs de ségrégation sociale entre collèges dans les départements
- Guides du professeur Repères 2025 (CP, CE1, CE2, CM1, CM2)
- DEPP, document de travail 2025-E10, « Évaluations 2025 Repères CM1 — Résultats nationaux »
- DEPP, Note d'information 26.22, « Test de positionnement de seconde 2025 »
- Indicateurs de ségrégation sociale entre collèges dans les départements (fr-en-indicateur_segregation_sociale_colleges)
- Indicateurs de valeur ajoutée des collèges, IVAC (fr-en-indicateurs-valeur-ajoutee-colleges)
- Pix — Participations aux campagnes d'évaluation (parcours) par établissement
- Catalogue des microdonnées de la DEPP — évaluations Repères CE2 et évaluations de 6e
- Fiches de métadonnées jointes aux jeux Repères (data.education.gouv.fr)
- Indices de position sociale des écoles (à partir de 2022)
- Indices de position sociale des lycées (à partir de 2023)
- Indices de position sociale des EREA (à partir de 2022)
- Indice d'éloignement des collèges et des lycées
- Effectifs des écoles et des collèges avec appartenance REP / REP+
- Taille moyenne et typologie des classes du premier degré
- Établissements de l'éducation prioritaire et bande de 300 m autour des QPV (rentrée 2023)
- Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024
- Grille communale de densité à 7 niveaux (2024)
- Établissements membres d'une cité éducative
- Indicateurs de valeur ajoutée des lycées GT et professionnels (v2)
- DNMA par UAI, profil et appareil
- Note d'information DEPP 25.57 — JDC 2024
- Appel à projets Socle numérique dans les écoles élémentaires (SNEE), par école
- Hybridation de l'enseignement en lycée, par lycée
- Pix, résultats par palier des parcours de rentrée, par établissement
- Boursiers par département (rentrée 2020)
- Séances du Conseil supérieur de l'éducation (jeu fr-en-seances-conseil-superieur-education)
- Visas « avis du Conseil supérieur de l'éducation » des arrêtés de programmes au JORF
- Programmes d'enseignement du second degré (jeu fr-en-programmes-enseignement-2nd-degre)
- Programmes d'enseignement du premier degré (jeu fr-en-programmes-enseignement-premier-degre)
- Compléments aux programmes du premier et du second degré (attendus de fin d'année, repères annuels de progression 2019)
- Note de service n° 2019-072, fiche DILA n° 44695 (MENE1913283N)
- Sélection « Littérature pour les collégiens » (jeu fr-en-litterature-collegiens)
- Comptes rendus syndicaux des séances du CSE de 2024
- Programmes d'enseignement de l'école élémentaire et du collège : cycles 2, 3 et 4 (jeu data.gouv.fr)
- Heures annuelles d'enseignement TIMSS (jeu fr-en-heures-annuelles-enseignement-timss)
- Liste « Lectures pour les collégiens » (liste mère eduscol)
- Liste des diplômes professionnels de l'éducation nationale (jeu fr-en-liste-diplomes-professionnels)
- Familles de métiers par établissement (jeu futurpro_familles_metiers)
- Effectifs voie professionnelle par MEF (fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-mef)
- Export RNCP (France compétences)
- Résultats par spécialité, sexe, statut et département au CAP
- DNMA par profil et type d'appareil (jeu fr-en-dnma-par-uai-profils-appareils)
- Indicateurs sur les personnels du second degré
- InserJeunes voie professionnelle par formation fine
- Jeux carto-pro (effectifs, réussite aux examens)
- Arrêté du 9/12/2020, bac pro MSPC
- Arrêté du 9/12/2020, bac pro TRPM
- Arrêtés du 9/03/2026, bacs pro BCT et PET
- Arrêté du 24/07/2026, bac pro MEE
- Ressources pour la classe de 2de professionnelle, famille des métiers des transitions numérique et énergétique (version 2)
- Le baccalauréat par académie (fr-en-baccalaureat-par-academie)
- Évaluations nationales de début de 2de professionnelle (académie, département, région)
- Diplômes préparés dans les établissements du secondaire (fr-en-diplomes-etablissements-secondaire, BCN)
- Liste des ressources du GAR 2026 (fr-en-gestionnaire-dacces-aux-ressources-gar-liste_des_ressources-2026)
- Effectifs d'élèves en lycée professionnel par niveau, sexe et langue vivante (fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-lv)
- Indicateurs d'encadrement H/E et E/S dans le secteur public (fr-en-moyens_enseignants_2d_public)
- Attractivité dans la voie professionnelle (fr-en-carto-pro-capacites)
- Indices de position sociale des lycées (fr-en-ips_lycees)
- Indicateurs de valeur ajoutée des lycées professionnels (fr-en-indicateurs-de-resultat-des-lycees-pro_v2)
- InserJeunes voie professionnelle par établissement et par examen (fr-en-inserjeunes-lycee_pro-examen)
- ICILS 2023, base internationale (version publique)
- ICILS 2018, base internationale (version publique)
- TIMSS 2015, 2019 et 2023, bases internationales
- PIRLS 2016, base internationale
- PIRLS 2016, encyclopédie, exhibit 13 « Process for Approving Language/Reading Instructional Materials »
- PISA 2022, fichier établissement (CY08MSP_SCH_QQQ)
- TALIS 2018, fichiers nationaux
- TALIS 2024, fichiers internationaux (NoESE)
- DEPP, Note d'information n° 24.44, « Icils 2023 »
- DEPP, Notes d'information n° 25.54 et 25.55 (TALIS 2024)
- Eurydice, « Digital education at school in Europe 2026 », données ouvertes et annexe statistique
- Eurypedia, France, Finlande, Suède : « Teaching methods and teaching materials »
- UNESCO, GEM Report, Policy Paper 23 « Every Child Should Have a Textbook » (2016)
- DGEEC, évaluation d'impact du projet pilote des manuels numériques (PPMD), 2020/2021-2023/2024
- Corée, loi n° 21013 du 14/08/2025 (art. 29 et 29-2 de la loi sur l'enseignement primaire et secondaire)
- Suède, ordonnance SFS 1982:393 « om vissa statliga insatser beträffande läromedel » (abrogée le 01/07/1991 par SFS 1991:1060)
- Finlande, question écrite KK 123/2023 vp sur l'objectivité des manuels
- data.education.gouv.fr, jeux TIMSS 2015 (heures annuelles, niveaux, scores)
- PIRLS 2021, base internationale (CM1, France)
- PISA 2022, fichier élèves (CY08MSP_STU_QQQ)
- ICILS 2023, version à usage restreint (RUF)
- ICILS 2023 Technical Report (édition révisée)
- DEPP, Note d'information n° 20.04 (février 2020), ICILS 2018 : enquête auprès des enseignants de quatrième sur l'utilisation des TIC
- DEPP, Document de travail n° 2024-E19, « ICILS 2023 – Analyse de questions sur les compétences numériques » (novembre 2024)
- Finlande, réponse ministérielle KKV 123/2023 vp (27/10/2023)
- Décision M.2978 Lagardère/Natexis/VUP (2004/422/CE)
- Décision M.10433 Vivendi/Lagardère
- Décision M.11153 CMI/Editis
- Arrêts Éditions Odile Jacob c. Commission (T-279/04, T-452/04, C-551/10 P, T-471/11, C-514/14 P)
- API de recherche des affaires de concurrence de la Commission
- Comptes annuels des associations au Journal officiel (DILA)
- Cellar de l'Office des publications de l'UE (textes par CELEX et SPARQL)
- Document d'enregistrement universel 2022 de Vivendi (dernier exercice consolidant Editis)
- Arrêts Éditions Odile Jacob c. Commission (T-279/04, T-452/04, C-551/10 P, C-553/10 P, C-554/10 P, T-471/11, C-514/14 P) — entrée corrigée
- DCE Lognes 2026-20, lot 3 « Fournitures de livres scolaires et non-scolaires » (BPU-DQE avec ISBN)
- DCE Armentières 2026-40, lot 8 « Livres et manuels scolaires »
- DCE Saint-Médard-en-Jalles, consultation 2027AO04 (marché 2027AO01), fournitures et manuels scolaires
- Accord-cadre d'impression et de façonnage de documents pédagogiques du CNED (2024)
- Accord-cadre d'impression des produits de Réseau Canopé (1 000 à moins de 10 000 exemplaires, 2025)
- Avis et conseils de la CADA (jeu ouvert)
- Délais de paiement 2025 des collectivités territoriales
- Eurostat Comext DS-045409 — exportations françaises de livres (SH 490199) par pays
- UN Comtrade — importations de livres (SH 490199) déclarées par pays et par origine
- Statistiques nationales du commerce extérieur (douane)
- La Centrale de l'Édition — statistiques Export Livre
- Aide au transport du livre
- Programme Plus
- SNE — cessions de droits « Scolaire et Référence »
- France Livre (ex-BIEF) — « L'édition au Maroc » (mars 2026)
- Statistiques nationales du commerce extérieur (douane), copie data.gouv.fr et kiosque de la douane
- Ma connexion internet — base immeuble et table d'éligibilité
- Ma connexion internet — statistiques d'éligibilité
- Documentation technique de Ma connexion internet
- Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement des premier et second degrés
- Géocodeur de la Base adresse nationale (recherche par lot)
- Jonction établissements scolaires × éligibilité Arcep (W09)
- Enquête TIC auprès des ménages — équipement (DS_TICM_EQUIPEMENT)
- Enquête TIC auprès des ménages — fichier de production et de recherche
- Eurostat isoc_ci_in_h — accès internet des ménages
- Eurostat isoc_ci_dev_i — appareils utilisés pour aller sur internet
- Eurostat isoc_ci_it_h — type de connexion des ménages (2003-2021)
- Liste des sites Très Haut Débit du groupement THDOC
- Grille communale de densité 2025
- Programme « Écoles connectées »
- Eurostat EU-SILC — privation d'ordinateur et d'internet par composition du ménage, âge et seuil de pauvreté (ilc_mddu03, ilc_mddu03f, ilc_mddu07a)
- Mon Réseau Mobile — données ouvertes de couverture et de qualité de service mobile
- AAP Socle numérique dans les écoles élémentaires (SNEE) — jeu par école
- Cahier Sésamath 6e 2025 (PDF, ODT) — structure mesurée
- Recherche Inserm-Cnam sur l'accessibilité native des manuels numériques
- Jeu ouvert « Les ULIS » (fr-en-ulis)
- Référentiel général de l'écoconception des services numériques (RGESN), version 2024
- Déclaration d'écoconception (RGESN et arrêté du 07/09/2026)
- Arrêté du 07/09/2026, annexe 3 « Référentiel du numérique responsable pour l'éducation » et annexe 4, critères 28-29
- Loi n° 2021-1485 du 15/11/2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique (REEN)
- Étude ADEME-Arcep sur l'empreinte environnementale du numérique en France (2022, 2023, mise à jour 2025)
- ADEME, « Évaluation de l'impact environnemental de la digitalisation des services culturels » (2022), volet « Lire un livre »
- Base Carbone® ADEME, V23.6
- API Impact CO2 (ADEME), Numérique et Usages numériques
- Code de l'environnement : REP des papiers (L. 541-10-1, R. 543-207, D. 543-354)
- Citeo : filière papiers graphiques (rapport d'activité 2025, guide de déclaration 2020)
- Article 35 de la loi Climat et résilience (CCP L. 2112-2, L. 2152-7) et fiche oui/non de la DAJ (juillet 2026)
- Décret n° 2024-134 (article 58 de la loi AGEC) : achats publics issus du réemploi ou du recyclage
- SNE : « Chapitres responsables », calculateur Livrempreinte, charte environnementale, étude des tonnages
- Règlement (UE) 2025/2650 modifiant le règlement déforestation 2023/1115
- Retours de la consultation sur le référentiel du numérique responsable pour l'éducation (01/07/2024)
- Mesure BOAMP : critères et clauses environnementaux des marchés de manuels (2015-2026)
- Code de l'environnement : REP des papiers (L. 541-10-1, R. 543-207) et prime « encarts » (L. 541-10-18 VII, D. 543-352 à D. 543-355)
- Écolabel européen « produits en papier imprimé, produits de papeterie et sacs en papier », décision (UE) 2020/1803
- Fiche-outil « Prestations d'impression » pour des achats éco-responsables
- Barème Léko 2026, imprimés papiers et papiers à usage graphique
- Mesure TED : critères environnementaux des avis de manuels scolaires (2024-2026)
- Enquêtes DEPP MicroTic2D (2021-2022) et ETIC 2nd degré (jusqu'en 2019) sur data.education.gouv.fr
- ADEME, « Évaluation de l'impact environnemental du numérique en France. Mise à jour de l'étude ADEME-Arcep » (janvier 2025)
- Pass Culture, part individuelle (réforme 2025)
- Pass Culture, part collective (ADAGE)
- Allocation de rentrée scolaire d'un enfant confié (CSS L543-3)
- Réduction d'impôt mécénat des entreprises (CGI 238 bis)
- Édu-Up, liste des ressources aidées 2017-2025
- Versements de l'État aux associations productrices de ressources (jaune PLF 2025)
- P2IA cycle 3, partenariat d'innovation de la Caisse des dépôts
- P2IA cycle 2, avis de 2017
- Marchés de contenus numériques du ministère (DECP)
- Marché de ressources des Territoires numériques éducatifs
- Challenges Éducation (France 2030)
- Concours i-Nov, lauréats du scolaire
- AMI « Innovation dans la forme scolaire »
- « Jeunes en librairie », chèque-lire par élève
- Effectifs LLCER par langue vivante, rentrée 2020 (1re et terminale GT)
- Jeu « Résultats par spécialité, sexe, statut et département au CAP »
- Jeu « Le mode d'hébergement des élèves dans les établissements du second degré »
- Données du rapport de la Cour des comptes sur l'enseignement français à l'étranger
- Données ouvertes du rapport de la Cour des comptes « L'enseignement français à l'étranger : insuffler une nouvelle dynamique »
- Forge des communs numériques éducatifs (LaForgeÉdu)
- Statistiques d'usage de la Forge des communs numériques
- Ressourcerie de la Forge
- Cours de prof publiés sur la Forge
- Projets de manuels isolés sur la Forge
- Base CNR Éducation « Notre école, faisons-la ensemble »
- Fonds d'innovation pédagogique
- Magistère, plateformes académiques (inscrits par année)
- Édubase, banque nationale de scénarios pédagogiques
- Édubase, banque nationale de scénarios pédagogiques numériques
- Capytale Activités et copies (jeu ouvert)
- Jeux TNE sur la formation des enseignants (Réseau Canopé)
- Portails thématiques de la Forge des communs numériques éducatifs (SNT & NSI, SVT, Markdown)
- Jeu lve-renforce (data.education.gouv.fr)
- Convention spécifique État-Région pour les langues de Bretagne 2022-2027
- Convention État-Collectivité de Corse 2026-2030 pour l'enseignement du corse
- Évaluations nationales Repères CE1 par académie
- Convention opérationnelle 2026-2030 sur la politique régionale plurilingue en Alsace et Fonds commun Langue et culture régionales
- Évaluations nationales Repères CP et début de 6e par académie (data.education.gouv.fr)
- Données essentielles de la commande publique, jeu complet decp_augmente (data.economie.gouv.fr)
- Programme d'EPS de la voie professionnelle (CAP, bac pro), 2019
- Programmes limitatifs des enseignements artistiques, BOENJS n° 4 du 22/01/2026
- Options biotechnologies, sciences et laboratoire, création et culture design (2de) : programmes sans offre
- Options agricoles hippologie-équitation et pratiques sociales et culturelles (note DGER/SDPFE/2019-461)
- Horaires d'orientation : 54 h au lycée GT, 12 h et 36 h au collège, voie professionnelle
- Parcours Avenir (arrêté du 01/07/2015)
- Idéo-Métiers Onisep (données ouvertes, ODbL)
- CRCN et certification Pix (note du 23/10/2024)
- Éducation au développement durable, circulaire du 24/09/2020
- Attestations de sécurité routière : APER, ASSR1 (5e), ASSR2 (3e), ASR, AER
- Gestes qui sauvent et PSC1 au collège
- Passeport Educfi
- Devoirs faits obligatoire en 6e ; accompagnement personnalisé en 2de
- Heures d'engagement et de citoyenneté du cycle 4 (18 h annuelles)
- Jeu ouvert « Programmes d'enseignement du second degré »
- Grilles horaires de la voie professionnelle (bac pro 2018 modifié en 2024 ; CAP 2018)
- DEPP, Note d'information n° 26.06 : choix d'enseignements de spécialité et optionnels à la rentrée 2025
- Prime d'équipement informatique (décret n° 2020-1524 et arrêté du 05/12/2020)
- Primes et indemnités de l'éducation nationale (prime-informatique.csv)
- Arrêté du 18/08/2021 (prime d'équipement informatique, agriculture)
- Baromètre 2024 Tralalere
- Campagne #NePlusPayerPourTravailler
- Compte ressources
- CPI art. L335-2 (contrefaçon)
- Liste Arcom (CPI L331-25) ; décision 1001ebooks du 26/04/2023
- Règlement (UE) 2022/2065 (DSA), art. 16, mécanismes de notification et d'action
- SCAPIN, solution collective anti-piratage du SNE
- Baromètre Sofia/SNE/SGDL 2026
- Rapport Arcom remis à l'Assemblée (27/11/2025)
- Annuaire de l'éducation (jeu fr-en-annuaire-education)
- CPI L122-5-4, exception pédagogique
- CPI L331-27 (sites miroirs) ; L331-12, L331-17 et L331-25 modifiés par la loi n° 2026-725
- Règlement (UE) 2022/2065 (DSA), art. 22 : signaleurs de confiance
- Déduction des frais réels des enseignants (CGI art. 83, 3°)
- Catalogue national des ressources numériques de la Bpi
- Réseau Carel (dissous)
- Étude Ipsos « Ressources numériques en bibliothèque » (2022)
- Bibliothèques des collectivités territoriales : adresses et données d'activité
- Référentiel CLAS 2026 et circulaire 2021-006
- VFDAS nationale
- Établissements des cités éducatives et liste ANCT
- Cour des comptes : cités éducatives (2025) et services à la personne (2024)
- Circulaire n° 2017-051 (professeurs documentalistes)
- Synthèse nationale de l'Observatoire de la lecture publique, données d'activité 2021 des bibliothèques municipales et intercommunales
- Obligation de formation des 16-18 ans
- Droit au retour en formation initiale
- Jeu ouvert « Les structures de retour à l'école » (fr-en-structures-retour-ecole)
- Jeu ouvert « Sections sportives scolaires » (fr-en-sections-sportives-scolaires)
- Indicateur des sortants précoces (objectifs européens)
- Base légale de la scolarité adaptée des sportifs (L. 321-4, L. 332-4, L. 331-6)
- Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne (SCDL)
- Jointure annuaire privé × GAR × SIRENE
- Code de l'éducation : L442-8, L442-9, R442-44 à R442-48, L421-11, L211-8
- Chiffres 2025-2026 de l'Enseignement catholique
- Qualification d'un OGEC comme pouvoir adjudicateur : Cass. com. 07/03/2018 et réponse ministérielle QE AN n° 13682
- Statut-type d'OGEC (Fnogec, 2015), article 14 : engagement d'appel d'offres
- Jeux de délibérations au schéma SCDL hors Bretagne (Saint-Étienne, Brest, Saint-Herblain, Saint-Étienne Métropole)
- Balances comptables des communes 2024 (DGFiP), compte 6558 : mesure nationale du forfait des écoles privées
- Circulaire n° 2012-025 du 15/02/2012, annexe : dépenses du coût de l'élève servant au forfait communal
- PISA 2025, fichiers publics élèves, établissements, enseignants
- TALIS 2024, fichiers internationaux (échange de matériel, préparation, IA)
- Dispositif « 1 000 écoles »
- Chiffres clés du secteur du livre, séries longues
- SNE, synthèse statistique 2025-2026
- INSEE, Budget de famille 2017 et 2026 ; pondérations de l'IPC 2026
- Enquête enseignants 2026 sur le manuel scolaire
- PRAESCO, 2e édition (mathématiques 2025, français 2026)
- Panel d'élèves entrés en 6e en 2023, enquêtes « Élève » et « Famille » 2026
- DEPP, Notes d'information 26.39 et 26.40 sur PISA 2025
- Marché des cahiers de vacances 2024 (NielsenIQ, via Livres Hebdo)
- Série ouverte pdm_gsa, lieux d'achat des livres imprimés (Kantar, ministère de la Culture)
- Contrat d'adhésion au GAR 2026 : aucune clause de correction des contenus
- Position ministérielle sur le contrôle des manuels après diffusion (questions écrites)
- Rappel de quatre ouvrages Hachette (janvier 2026)
- CPI L132-11 al. 2, L113-5, L121-4 et code des usages CPE-SNE (bon à diffuser numérique)
- Code de la consommation L215-1 et L215-4 (reconduction tacite)
- Code de la consommation L215-1-1, D215-1 à D215-3, L241-3-1 (résiliation en ligne)
- Code de la consommation L221-28 13°, L221-13, L242-3 (rétractation et contenu numérique)
- Code de la consommation L221-21 al. 3 et D221-5 (fonctionnalité de rétractation en ligne)
- Code de la consommation L224-25-12 à L224-25-26 (conformité et mises à jour des contenus numériques)
- Code de la consommation L112-1-1 (prix antérieur d'une réduction) et L121-2, L121-4, L121-7, L132-2 (pratiques déloyales)
- Code civil art. 1146 à 1149 et 388-1-1 (contrat conclu par un mineur)
- ARPP, Recommandation Enfant
- Enquête DGCCRF « Cours de soutien scolaire en ligne » (13/04/2018)
- SignalConso (jeu de données anonymisé)
- Annuaire des médiateurs de la consommation (secteur O03 « Soutien scolaire »)
- Enquête nationale DGCCRF 2012-2013 sur le soutien scolaire
- Recommandation n° 10-01 de la Commission des clauses abusives « Soutien scolaire »
- Code de la consommation, article liminaire 6° et 7° (contenu numérique, service numérique)
- Loi n° 2023-451 (influence commerciale), article 5-2
- Déclaration d'accessibilité RGAA exigée par l'arrêté du 07/09/2026
- Adhésion au GAR comme fournisseur de ressources
- Dossier d'inscription GAR des fournisseurs (avril 2026)
- App Store : conditions de l'UE au 01/10/2026 et règles 3.1.3(a) et (c)
- Google Play : frais de service dans l'EEE au 30/06/2026
- Règlement (UE) 2022/1925 (DMA), art. 5 § 4, 5 et 7
- ISBN (AFNIL)
- Dépôt légal imprimé et numérique (BnF)
- FEL (Fichier Exhaustif du Livre) et commande Dilicom
- Cyber Scribe (référencement et raccordement GesCom)
- Electre Data Services
- CFC : répartition reprographie 2026 et clé du livre scolaire
- CFC : copie numérique pédagogique (licence collective étendue)
- CFC : œuvres sous Creative Commons hors redevance
- Sofia : droit de prêt, copie privée numérique, adhésion éditeur
- CFC : rapport d'activité et de transparence 2025
- Applications de lecture dans l'UE (Apple) et programmes Google Play à taux réduit
- Circulaire n° 2004-035 du 18/02/2004, usage de l'internet dans le cadre pédagogique et protection des mineurs
- CARINE v1.0 — règles de filtrage INF-SEC
- Listes de filtrage de l'université Toulouse Capitole (listes UT1)
- Politique académique de filtrage web de Rennes, listes Toutatice et outil ac-rennes-eple-filter
- Enquête ETIC 1er et 2nd degré — filtrage, contrôle a posteriori, pare-feu, charte
- Socle numérique de base 1er degré (janvier 2025) et collèges (novembre 2024) — débit et filtrage
- CARMO v3.0 — filtrage des terminaux mobiles
- Référentiel sur l'usage du Wi-Fi en établissement et école (DNE, mai 2015)
- Référentiel sur l'usage du Wi-Fi en établissement et école (DNE, version 1.0, mai 2015) et loi n° 2015-136, art. 7
- Contrat de partenariat Région Île-de-France / Région académique sur les manuels numériques libres (annexe 3 de la CP 2024-242)
- Actes administratifs de la Région Île-de-France (texte intégral)
- Dépôts Git des manuels libres sur la forge des communs numériques éducatifs
- DECP brutes du profil acheteur GIP Maximilien (data.gouv.fr)
- DECP consolidées de data.gouv.fr (données essentielles de la commande publique)
- Premier baromètre de l'IA dans l'édition (SNE, décembre 2025)
- Enquête 2026 « L'utilisation de l'IA en maison d'édition »
- Nord Compo, composition scolaire et informatique éditoriale
- STDI, prépresse automatisé et EPUB accessible
- Isako, IA éditoriale souveraine et projet RADIANCE
- Veristage Insight
- LivrEmploi, bourse de l'emploi de l'édition
- Rapport d'information AN n° 2993 « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »
- Données essentielles de la commande publique, jeu decp-2022-marches-valides
- TED, API de recherche des avis de marchés européens
- CRC Mayotte, « L'école primaire : d'immenses défis pour les communes de Mayotte » (rapport thématique régional, 2025)
- CRC Bretagne, « Région Bretagne – La gestion des lycées », exercices 2018 et suivants (2025)
- Avis du CESER de Bretagne sur le rapport de la CRC relatif aux lycées (16/06/2025)
- CRC Normandie, « Région Normandie – Gestion des lycées », exercices 2018 à 2021 (2023)
- Cour des comptes, « Le coût du lycée » (septembre 2015)
- Cour des comptes, « Le système éducatif dans les académies ultramarines » (2020), reproduit dans le rapport Sénat n° 224
- Moteur des publications des juridictions financières (ccomptes.fr)
- CRC Île-de-France, « Région Île-de-France – Les systèmes d'information », exercices 2016 et suivants (ROD n° 2020-0142 R, communiqué en CR 2021-040)
- CRC Île-de-France, « Région Île-de-France – Les systèmes d'information », ROD n° 2020-0142 R (exercices 2016 et suivants), communiqué en CR 2021-040, suites en CR 2022-041
- Balances comptables des communes, compte 6067 « Fournitures scolaires », Mayotte (2019-2024)
- RefEA : Les enseignements facultatifs dans l'enseignement agricole (JDD 37)
- RefEA : Les sections européennes dans l'enseignement agricole (JDD 47)
- RefEA : Les langues vivantes et les sections sportives dans l'enseignement agricole (JDD 39 et 36)
- Effectifs élèves de l'enseignement agricole de 2019 à 2025
- Réussite aux examens de l'enseignement agricole, sessions 2018 à 2025
- RefEA : Liste des établissements et offre de formation globale
- Code rural, art. R. 811-31, R. 811-29 et D. 811-24-2 (instances pédagogiques des lycées agricoles publics)
- Code rural, art. L. 813-8, L. 813-9 et R. 813-9 (financement du privé agricole)
- Note de service DGER/SDPFE/2017-763 : fonds social lycéen agricole
- Programme 143 « Enseignement technique agricole » : lignes de fonctionnement (PAP 2025-2027, RAP 2024-2025)
- Accord-cadre régional de manuels papier, Région Occitanie (BOAMP 26-8899 et 26-45374)
- Référentiel de formation des classes de 4e et 3e de l'enseignement agricole (édition 2025)
- Aide régionale citée pour les classes de 3e agricoles, Hauts-de-France (EPLEFPA de la Baie de Somme)
- EP : Sections de référence, disciplines et diplômes (disciplines-familles-diplomes)
- EP : Sections de référence, disciplines et diplômes (disciplines-familles-diplomes, JDD 42) et EP : Familles de disciplines (familles-disciplines, JDD 43)
- Effectifs 2018 de l'enseignement technique agricole (effectifs-ea-technique-voie-scolaire-anciens)
- Programmes des options agricoles (annexes 3 à 9 de la note DGER/SDPFE/2019-461 et programme AET de l'arrêté du 17/07/2019, sur Chlorofil)
- Couverture du GAR dans l'enseignement agricole par réseau (mesure de l'étude)
- Jeu « Implantation des sections Sport-Etudes » (fr-en-sport-etudes)
- Moteur public des listes ministérielles (portail-sportif.fr)
- Jeu RefEA « Les sections sportives dans l'enseignement agricole » (JDD 36)
- Sénat, rapport d'information n° 885 (2021-2022), « Prévenir la délinquance des mineurs - Éviter la récidive »
- Indicateurs de résultat des lycées (IVAL), GT et pro
- Données essentielles du profil acheteur EPIDE
- Convention n° 99-16 du 22/10/2016 relative à l'éducation entre la Polynésie française et l'État
- Situation budgétaire de la Nouvelle-Calédonie depuis 2012 (data.gouv.nc)
- Jeux ouverts de subventions départementales (données essentielles des conventions)
- DECP : requête des achats départementaux remis aux collégiens (dictionnaires, calculatrices, ouvrages, chéquiers, soutien scolaire)
- Pondérations élémentaires de l'IPC 2026 et liste des variétés
- Matrice de passage des produits des comptes nationaux aux postes de l'IPC (2025)
- Pondérations publiées de l'IPC, bases 2015 et 2025 (BDM)
- Comptes nationaux annuels 2025 : consommation effective des ménages par fonction et par produit
- Consommation par poste dans chaque DOM (fichier de l'IPC)
- Consommation moyenne par catégorie de ménage (fichier de l'IPC)
- Enquête Budget de famille 2017, fichiers détaillés au CASD
- Enquête Budget de famille 2026
- DEPP, Note d'information n° 29 (septembre 2015), Les dépenses des familles pour la scolarisation des enfants
- CNAF, L'e-ssentiel n° 220 (2023), dépenses scolaires des bénéficiaires de l'ARS
- Panels d'élèves de la DEPP, enquêtes Famille (2011, 2021, 2023)
- Nomenclature COICOP 2018 (eCOICOP v2), sous-classe 09.7.1.1
- Chiffres clés dans le secteur du livre (data.gouv.fr)
- Insee, Les dépenses des ménages en France en 2017 (Budget de famille, tableaux publiés)
- Ev@lang collège (test de positionnement en anglais de 3e)
- Résultats nationaux Ev@lang, session 2022 (communiqué du 29/07/2022)
- Résultats Ev@lang 2022, colonne nationale et académique (académie de la Guadeloupe)
- Analyse des résultats académiques Ev@lang 2022, académie de Bordeaux
- Note DAPEP n° 30 de l'académie de Versailles, Ev@lang 2023
- Ev@lang en 3e prépa-métiers, résultats et pistes d'actions, Nancy-Metz, session 2025
- Analyse Ev@lang 2022 par éducation prioritaire, académie d'Orléans-Tours
- Ressource d'aide au pilotage académique par les résultats au test Ev@lang collège (octobre 2025)
- Ressource d'aide au pilotage de l'établissement et de la discipline LV/anglais par Ev@lang (octobre 2025)
- Items libérés et outils d'entraînement Ev@lang (eduscol, FEI)
- Compte rendu de la CALV de Clermont-Ferrand du 02/06/2025 (Ev@lang 2024)
- PISA 2025, évaluation de l'anglais langue étrangère (participation de la France)
- PISA 2025, évaluation de l'anglais langue étrangère (France participante)
- IGÉSR, Usages du numérique dans la relation École-familles (24-25 140C, juin 2025)
- Procédure Édulib–Pronote (21/03/2017)
- Tutoriels CNS : distribuer les manuels depuis ÉcoleDirecte et Pronote
- DNMA par UAI et par service (fr-en-dnma-par-uai-services)
- Cartes de couverture théorique 4G data (Mon Réseau Mobile, Arcep)
- Mesures de qualité de service mobile en lieux de vie (Arcep)
- Crowdsourcing Ookla transmis à l'Arcep
- Filosofi 2019, données carroyées à 200 m
- Jonction établissements × couverture 4G (X09)
- Baromètre du numérique 2025, microdonnées
- Cartes de couverture théorique 5G data outre-mer, 2026_T2 (Mon Réseau Mobile)
- Données carroyées Filosofi 2019 et 2021, carreaux de 200 m, métropole (parquet)
- Données sur les réseaux mobiles : stations radioélectriques 2G à 5G
- Rapport annuel 2025 de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur (obligations de transparence et d'information)
- Rapport d'activité et de transparence 2025 du CFC
- Notice CFC de répartition du numérique pédagogique, septembre 2026
- Statuts et règlement général du CFC (AG du 25/06/2026)
- CPI L. 324-8-1 à L. 324-8-6 et R. 329-13 à R. 329-20 (extension des contrats aux non-membres)
- Avenant du 31/07/2026 au contrat MEN/CFC/SEAM de reprographie du premier degré
- Rapport de transparence 2026 de la Sofia (exercice 2025)
- Règlement général de la Sofia, article 12 (répartition de la copie privée numérique)
- Rapport annuel 2024 de la Commission de contrôle (flux et ratios financiers 2019-2022)
- Avenant 2026 au protocole d'accord du 3 mars 2023 (reprographie, second degré)
- Accord numérique 2023 MENJ/MESR/France Universités/CFC/AVA/SEAM (licence adéquate L. 122-5-4 II)
- Avenant du 26/03/2026 au protocole d'accord du 3 mars 2023 sur la reprographie dans le second degré (MEN/CFC/SEAM)
- Accord du 29/06/2023 sur les usages numériques à des fins d'illustration de l'enseignement et de la recherche (MENJ/MESR/France Universités/CFC/AVA/SEAM)
- CFC — Les œuvres soumises à redevances et les œuvres gratuites
- Jeu data.gouv.fr « Données financières sur les sociétés de droit d'auteur »
- Export Judilibre « Jurisprudence » (Hugging Face, antoinejeannot/jurisprudence)
- Bases DILA de jurisprudence CASS, INCA, CAPP, JADE (open data)
- API Judilibre (PISTE)
- Cass. 1re civ., 19/05/2021, n° 19-24.841 (ouvrage pédagogique « La laïcité, clés pour la comprendre et l'enseigner »)
- Cass. 1re civ., 03/10/2000, n° 98-13.235 (SEDRAP, « Musicotricité »)
- Cass. 1re civ., 03/04/2002, n° 00-13.139 (Larousse-Bordas, dictionnaire Super-major)
- Cass. 1re civ., 02/03/1999, n° 96-21.634 (Larousse, Pequeño Larousse ilustrado)
- Cass. 1re civ., 04/01/2005, n° 01-16.398 (Bordas, auteurs de monographies)
- Cass. 2e civ., 22/01/2015, n° 13-28.412 (Cefodis, enseignement à distance)
- TJ Lyon (pôle social), 16/04/2024, n° 22/00918 (enseignant auteur de manuels, RAAP)
- TJ Bobigny (pôle social), 26/03/2024, n° 23/01188 (professeur agrégé auteur de manuels scolaires, RAAP)
- TJ Bourg-en-Bresse (pôle social), 02/09/2024, n° 23/00609 (fonctionnaire contributeur d'œuvres collectives)
- Cass. 2e civ., 17/10/2024, n° 22-19.070 (affiliation au RAAP)
- TGI Paris, 20/12/2006 (méthode de lecture Super Gafi CP, film « Être et avoir »)
- Cass. 1re civ., 13/11/2008, n° 06-16.278 (instituteur d'« Être et avoir »)
- TJ Paris, 31/01/2024, n° 23/13741 (Pivot Point International c/ Magnard-Vuibert)
- IRCEC, règles du RAAP (seuil, taux, plafond)
- Cass. 1re civ., 08/10/1980, n° 79-11.135 et 16/12/1986, n° 85-10.838 (Dictionnaire permanent du droit des affaires, ELA)
- Open data de la justice administrative
- Cass. 1re civ., 08/10/1980, n° 79-11.135 (Dictionnaire permanent de droit des affaires, ELA)
- Cass. 1re civ., 16/12/1986, n° 85-10.838 (Dictionnaire permanent du droit des affaires, ELA, après renvoi)
- Cass. 1re civ., 12/05/2011, n° 08-20.651 (Super Gafi CP, film « Être et avoir »)
- CA Aix-en-Provence, 23/05/2019 (ouvrage pédagogique « La laïcité, clés pour la comprendre et l'enseigner », OLPA)
- Open data de la justice administrative (décisions du CE, des CAA et des TA)
- DILA, exports ouverts JORF et LEGI
- TA Nantes, 11/10/2022, n° 1909981 (enseignant AEFE, cumul d'activités)
- API Offres d'emploi v2 (France Travail)
- Site candidat France Travail (offres des éditeurs scolaires)
- Offres archivées de Humensis / Belin Éducation (Welcome to the Jungle)
- Offres archivées de Lelivrescolaire.fr (Workable)
- Fiche de poste Éditeur(trice) Sciences Delagrave (2024)
- Nord Compo (prestataire de prépresse)
- STDI (prestataire de prépresse)
- Effectifs salariés par APE (URSSAF)
- Convention collective nationale de l'édition (IDCC 2121) et ses avenants de salaires minima
- Index de l'égalité professionnelle F/H (Egapro), fichier national
- Ratios financiers BCE / INPI (comptes annuels déposés)
- API Marché du travail de France Travail (indicateur OFF_1, offres d'emploi par métier)
- ProfilCulture, bourse d'emploi de la culture et des médias
- Art. D. 211-15 du code de l'éducation (lycées professionnels maritimes)
- Art. R. 425-1 à D. 425-25 du code de l'éducation (lycées de la défense)
- Référentiels des bacs pro et CAP maritimes
- FuturPro, indicateurs d'entrée par formation et par établissement
- Bilan annuel de l'enseignement en milieu pénitentiaire (série 2010 à 2022-2023)
- Convention Justice-Éducation nationale du 15/10/2019 et circulaire n° 2020-057 du 9-3-2020
- Mesure de l'incarcération, indicateurs clés mensuels
- L'école en prison (DPJJ, mai 2024)
- Avis du CGLPL du 17/11/2023 sur l'accès des mineurs enfermés à l'enseignement
- Mission thématique d'évaluation des CEF (IGJ, mars 2025)
- Statistiques trimestrielles de la population prise en charge en milieu fermé (data.gouv.fr)
- Table de l'offre par spécialité pondérée par les effectifs (X15)
- Données statistiques des concours du CAPLP par section (2023-2026)
- Panorama statistique des personnels 2025-2026
- Catalogue en ligne de Delagrave
- Catalogue en ligne de Nathan (recherche ?terms=)
- Panorama statistique des personnels 2025-2026, figure 5.20 (CAPLP public 2025 par section bivalente)
- Statistiques publiques des démarches « Déclaration d'ouverture » (n° 141997) et « Déclaration de changement » (n° 142059) d'un OED, rectorat de Paris
- CNED, rapport d'activité 2024 — élèves par cycle
- Journal officiel des associations (JOAFE), jeu jo_associations
- Répertoire national des associations (RNA), fichier Waldec
- Annuaire de l'administration (api-lannuaire.service-public.fr)
- Répertoire national des associations (fichiers waldec et import)
- API JOAFE (annonces des associations)
- Base COMPTES ASSOCIATIONS de la DILA (comptes annuels publiés au Journal officiel)
- Région Bretagne, subventions attribuées depuis 2014 (SCDL)
- Programmes de LSF à l'école et au collège (arrêté du 11/07/2017)
- Programmes bilingues LSF / français écrit, cycles 1 et 2 (arrêté du 06/07/2023)
- Programmes de LSF L1 et L2 du lycée, enseignement optionnel
- Sign'Maths
- Signaire STIM
- Répertoire lexical français-LSF de mathématiques
- Ressources pédagogiques de l'INJS de Paris
- Chaîne LSF d'éduscol sur PodEduc
- Ressources pédagogiques LSF (PEJS de Tulle)
- Alilyclassenlsf
- CAPES de langue des signes française
- Le Blob, vidéos scientifiques (filtre LSF)
- Jeux d'effectifs par niveau, sexe et LV (collège, lycée GT, lycée pro)
- Offre de langues dans les collèges et lycées (rentrée 2024)
- Livrets d'accompagnement 2026 du programme de collège (langues à faible diffusion)
- Sections internationales en langues rares (France, 2026)
- Écoles à LV renforcée en langue rare (rentrée 2026)
- QIOZ - Langues vivantes
- PISA 2025, microdonnées élèves, langue parlée à la maison (ST022Q01TA, LANGN, ST333Q01DA)
- PIRLS 2021 et TIMSS 2023, fréquence du français à la maison (ASBG03, BSBG03)
- ICILS 2023, langue parlée le plus souvent à la maison (IS3G05, S_TLANG)
- Enquête Formation tout au long de la vie 2022-2023, module compétences : publications nationale et par DROM
- TeO2, fiches Transmission familiale des langues et Maîtrise des langues par les immigrés (Insee Références 2023)
- MFV2 (2020-2021), articles longs de l'Ined : le créole utilisé avec les enfants
- Fichiers MFV2 (IE0259) et MFV Mayotte 2015-2016 (IE0248) : variables de langue parlée aux enfants
- Circulaire OEPRE du 4-9-2025 (BO n° 38 du 09/10/2025, NOR MENE2525824C)
- CSEN, « Avoir deux langues et plus à l'école maternelle et élémentaire » (synthèse de la recherche et recommandations, janvier 2025)
- Référentiel unique des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage (1er septembre 2026)
- Article D6332-83 du Code du travail (forfait de premier équipement, décret n° 2026-679)
- Apprentis présents au CAP et au bac pro par spécialité (session 2025)
- France compétences, coût de revient d'un apprenti (comptabilité analytique des OFA, exercice 2023)
- Réussite aux examens de la voie professionnelle (fr-en-carto-pro-reussite-aux-examens)
- Données brutes du registre des Français établis hors de France, Infocentre DFAE 2013-2016
- Registre des Français établis hors de France : séries par pays (2001-2020), carte 2024-2025 et décrets d'authentification
- Rapport du Gouvernement sur la situation des Français établis hors de France, éditions 2025 et 2026
- AEFE, rapport d'activité 2024/2025 et compte rendu du conseil d'administration du 27/11/2025
- Rapport sur la mixité sociale dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger (avril 2025)
- Série des élèves homologués et des élèves français, 2015/2016 à 2024/2025 (MEAE, Sénat)
- Rapport de la commission de l'enseignement de l'Assemblée des Français de l'étranger, 42e session (mars 2025)
- Guide des établissements délivrant un programme homologué (AEFE, data.gouv.fr, 2014)
- Arrêté du 19 juin 2026 établissant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués
- DEPP, Document de travail 2026-E08 « Projections d'effectifs d'élèves dans les premier et second degrés à horizon 2035 » et son classeur de données
- DEPP, Note d'information 26.09 « Projections d'effectifs scolaires à horizon 2035 » et classeur de données (.xlsm)
- DEPP, « Projections des effectifs d'élèves 2025-2035 », 30 classeurs académiques
- RERS 2026, fiche 3.09 « Les élèves de l'enseignement privé hors contrat dans le premier degré »
- RERS 2026, fiche 4.24 « Les élèves de l'enseignement privé hors contrat dans le second degré »
- Séries d'effectifs par établissement et par niveau (écoles 2009-2025, collèges, lycées GT et professionnels 2019-2025)
- Insee, projections de population Omphale 2022 (2018-2070) par département et région
- data.gouv.fr, « Données de projection des effectifs scolaires » (CSV des classeurs académiques de la DEPP)
- Insee, « Nombre de naissances annuelles par commune » (état civil, 2008-2025)
- Insee Flash Mayotte n° 187 et n° 204, bilans démographiques 2024 et 2025
- data.education.gouv.fr, « Effectifs d'élèves des établissements du second degré » (fr-en-effectifs-second-degre, obsolète)
- Tableaux de suivi annuels et hebdomadaire des MNA confiés par décision judiciaire
- MNA et jeunes majeurs anciennement MNA pris en charge par l'ASE, série 2015-2025
- Scolarisation des MNA en établissement de l'ASE fin 2021 (Dossiers de la DREES n° 120)
- Scolarisation des MNA en établissement de l'ASE fin 2017 (Études et résultats n° 1256)
- Cour des comptes, L'accueil et l'accompagnement des gens du voyage (octobre 2012)
- Cour des comptes, rapport public annuel 2017 : gens du voyage
- Instruction en famille au motif 3 (itinérance), par âge, 2023-2024
- Repères sur la scolarisation des élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs (EFIV), juillet 2024
- Comptages départementaux des EFIV (Bordeaux, Montpellier, Loir-et-Cher)
- Proposition de loi visant à protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme (texte n° 216, 2025-2026), article 1er bis
- Défenseur des droits, Les mineurs non accompagnés au regard du droit (2022), recommandations 21 à 23
- Synthèse du séminaire CASNAV des 3 et 4 avril 2013, atelier scolarisation à distance
- ES-PE 2021, tableaux ouverts : MNA hébergés en établissements de la protection de l'enfance
- Recensement national des MNA en recours (CNJED), 18 juin 2025
- Estimation DGESCO des EFIV et série des inscrits du dispositif EFIV du CNED (1993-2013)
- Cours de mise à niveau 1, 2 et 3 du CNED en libre accès sur eduscol
- Jeu ouvert ES-PE 2021 de la DREES : MNA et scolarisation dans tous les établissements de la protection de l'enfance
- Recensement national des MNA refusés ou en recours de minorité (CNJED, 18/06/2025)
- MNA de la Seine-Maritime par mesure et par type d'accueil ASE, 2020-2023 (données ouvertes)
- Barème ADAGP « Tarifs 2026 » — édition de livres
- Barème ADAGP 2026 — multimédia et Internet
- Redevance d'utilisation commerciale des images de la BnF
- GrandPalaisRmn Photo (agence photographique des musées nationaux)
- Adobe Stock — licences standard et étendue
- Getty Images — licence libre de droits
- Shutterstock — licences standard et Plus
- Bridgeman Images — offre aux éditeurs scolaires
- Guide « Capitaine Négo au pays des contrats » (baromètre 2025)
- Recommandations tarifaires de la Charte (rencontres et ateliers) 2026-2027
- Droits des artistes-interprètes pour les voix enregistrées (CPI L212-1 à L212-3)
- Spedidam — autorisation d'utilisation secondaire d'enregistrements
- Cachet de base des artistes musiciens — édition phonographique (accord du 30/06/2022)
- Barèmes SDRM (Sacem) — production de disque et film d'entreprise
- SCAN 25 de l'IGN — licence de reproduction graphique (décision 2021-295)
- Marchés publics d'images libres de droits (DECP)
- Marchés du CNED de conception éditoriale avec création d'illustrations (2022)
- Décision IGN n° 2021-295 — barème de la licence de reproduction graphique des SCAN 25, SCAN 100 et SCAN OACI
- Barème ADAGP 2026 — Internet : téléchargement et consultation payante (pay per view)
- Code des usages en matière d'illustration photographique (accord du 28/11/2017)
- Accord-cadre du CNED de conception éditoriale, création d'illustrations et d'animations comprise (DECP 2022)
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- Marelle (police cursive libre)
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- Belle Allure
- Écolier court et Écolier lignes court
- Cursive standard
- Passerelle (variante de Marelle)
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- Andika
- Atkinson Hyperlegible, Lexend, OpenDyslexic
- Accessible-DfA
- Manulex, Manulex-infra
- Manulex-Morpho v.2
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- Lexique 4.10 et Lexique-Infra
- Liste de fréquence lexicale (Étienne Brunet)
- Liste des mots-outils CP et des mots invariables CE1 (2008)
- Échelle Dubois-Buyse
- ÉOLE, échelle d'acquisition en orthographe lexicale
- LOB, Français fondamental, DFU, listes de Boisseau
- ReSyf et FLELex
- Anagraph
- LireCouleur
- Scolarius
- textstat (formule de Kandel et Moles)
- Formules de lisibilité du français (Kandel et Moles 1958, Henry 1975, Richaudeau 1979, Mesnager 1989, François 2011)
- Little Days (Little Days Alt, Little Daisy)
- Cursif, Cursif & Lignes
- Pack polices-ecole-primtux (Forge primtux/polices)
- textstat
- AMesure
- ÉQOL et Eqol-infra
- Normes lexicales chez l'enfant d'Open Lexicon (Valemo_Enfants_600, AoA_FreqSub_1493, AoA_FamConcept_1225)
- LOB, listes orthographiques de base
- Français fondamental (Gougenheim)
- Dictionnaire du français usuel (DFU)
- Listes de vocabulaire de Philippe Boisseau (3, 4 et 5 ans)
- Livret d'accompagnement « Le développement et la structuration du langage oral et écrit — À partir de 4 ans » (2025)
- Charte pour l'égalité filles-garçons dans les manuels scolaires
- Circulaire du 05/05/2021 (NOR MENB2114203C)
- Convention interministérielle pour l'égalité filles-garçons dans le système éducatif 2019-2024
- Études du Centre Hubertine Auclert sur les manuels (2011-2018), guide 2020 et grille 2014
- Jeu VisiAutrices (auteurs et autrices dans les manuels et anthologies scolaires)
- Sénat, rapport d'information n° 645 (2013-2014)
- HCE : rapport 2014 et avis de rentrée 2022
- Référence aux rectifications orthographiques de 1990 dans les programmes
- La grammaire du français. Terminologie grammaticale (édition de juin 2021)
- Circulaire n° 2001-053 et règle GAR sur les traceurs publicitaires
- Questions écrites contestant le contenu des manuels (normes hors programme)
- Propositions de loi sur l'interdiction de l'écriture inclusive
- Label Égalité filles-garçons des établissements du second degré
- Auteurs et autrices dans les anthologies littéraires scolaires (VisiAutrices, mise à jour de 2022) et version de 2017 du fichier des manuels
- Sexes & manuels. Promouvoir l'égalité dans les manuels scolaires (Fédération Wallonie-Bruxelles, 2012), avec le décret du 19/05/2006 sur l'agrément des manuels
- Tarif Readium LCP et cotisation EDRLab
- CGV du KNE : MTP et interdiction d'imprimer ou copier
- CPI L. 331-5 à L. 331-11 (mesures techniques de protection)
- CPI L. 331-12, L. 331-28 à L. 331-34 : régulation des MTP par l'Arcom
- CPI L. 335-3-1 et L. 335-3-2 : contournement et suppression d'information
- Directive (UE) 2019/882, annexe I, section IV, f) vi) et lignes directrices de l'Arcom
- GAR, RTFS 8.2 § 4.2.4 : mode hors ligne des applications natives
- CPI L. 122-5-4 : limites de l'exception pédagogique (et double 12° de L. 122-5)
- Arcom, baromètre de la consommation des contenus culturels et sportifs numériques
- Marché « e-books sans DRM » de l'Université de Toulouse (2025)
- ProConnect (fédération d'identité des professionnels)
- Claim roles de ProConnect (calcul de la qualité d'agent public)
- FranceConnect (arrêté du 8 novembre 2018 consolidé)
- Expérimentation FranceConnect de 2020 (arrêté du 11 mai 2020)
- Position du ministère sur Google et Microsoft (QE AN 971, 10342, 10992 ; QE Sénat 04576)
- Google Workspace for Education : éligibilité et règle des moins de 18 ans
- Microsoft Entra ID : consentement des utilisateurs aux applications
- Liste blanche des administrations de ProConnect (Grist « Liste des administrations »)
- Vérification de l'éligibilité académique à Microsoft 365 Education
- Code de la commande publique, art. L. 2113-2 à L. 2113-5
- Rapport n° 830 du Sénat sur la commande publique (2025)
- DECP : commandes des collectivités à l'UGAP
- Catalogue du GAR 2026 croisé avec les éditeurs référencés à l'UGAP
- Liste des principaux éditeurs/diffuseurs 2021 de Papeteries Pichon
- Catalogue scolaire élémentaire de SavoirsPlus (facette éditeurs)
- Arrêté du 4 avril 2023 relatif au montant minimal de tarification du service de livraison du livre
- Tarifs postaux 2026 La Poste (Particuliers ; Entreprises et Collectivités)
- Guichet unique de TVA (OSS) et seuil de 10 000 € pour les ventes à distance à des particuliers de l'Union
- Taxes in Europe Database (TEDB) — taux de TVA du livre par État membre
- Diffusion et distribution, guide pratique (ARL Provence-Alpes-Côte d'Azur, 2021)
- Réponse du ministère de la Culture à la QE Sénat n° 11276 — livraison libre dans les marchés publics de livres
- DECP v3 — marchés notifiés à Alizé-SFL (2018-2023)
- Guide utilisateur du GAR (console d'affectation et module de statistiques)
- Assistance nationale ÉduConnect
- Liste des expériences partagées par les usagers (Services Publics +)
- DNMA par établissement et par service d'ENT (service manuel numérique)
- Guides de rentrée 2026 de la DRANE Hauts-de-France
- Enquête ETIC 2nd degré (assistance technique des établissements)
- Enquête ETIC de la DEPP : qui assure l'assistance technique (fr-en-etic_2d, fr-en-etic_1d)
- Jeux GAR par académie, par degré et par profil 2024-2025 (fr-en-gar-*)
- Jeux TNE sur la formation aux solutions numériques (satisfaction, participants, durée)
- Magistère, inscrits sur les plateformes académiques (fr-en-magistere-inscrits-par-annee-scolaire-plateforme-academique)
- DNMA par profil (fr-en-dnma-par-uai-profils)
- Supports académiques du GAR avec horaires publiés (AMERANA SUMIT, ASAP²)
- CNL — aides aux éditeurs (publication, traduction, promotion, livre audio, cession et coédition)
- CNL — prêt au développement des maisons d'édition (SUB 26)
- CNL — subvention aux services numériques (SUB 46)
- CNL — aides attribuées 2022-2025 (fichiers par bénéficiaire)
- Données essentielles des conventions de subvention du ministère de la Culture
- DRAC — soutien aux maisons d'édition et structures collectives d'édition
- Aides régionales aux éditeurs indépendants (dix règlements lus)
- IFCIC — garantie et prêts aux entreprises du livre
- Bpifrance — Prêt Touch 3 et aides à l'innovation
- Jeune entreprise innovante (CGI art. 44 sexies-0 A)
- Crédit d'impôt recherche et part innovation des PME (CGI art. 244 quater B ; BOI-BIC-RICI-10-10-45-10)
- Listes des organismes agréés CIR et CII
- IFCIC — rapports annuels 2024 et 2025 (activité livre)
- Subventions de la Région Normandie par bénéficiaire, 2016-2025 (données ouvertes)
- Lauréats du concours d'innovation i-Nov (données ouvertes)
- Aides financières attribuées par la Région Île-de-France aux entreprises — version bêta (2016-2017)
- Exonérations de cotisations sociales par mesure — mesure 431 « Jeunes entreprises innovantes » (Urssaf)
- Avenant n° 18 du 26/06/2026 — salaires minima de la convention collective de l'édition (IDCC 2121) au 01/06/2026
- Classification des emplois de la convention collective de l'édition (avenant n° 7 du 26/02/2010, annexes I et II)
- Accord du 19/12/2018 sur le statut des travailleurs à domicile de l'édition (correcteurs), à durée indéterminée depuis l'avenant du 21/12/2023
- Enquête de l'ACLF sur les tarifs des correcteurs (missions de 2022, dépouillement de juillet 2023)
- Enquête nationale « Profession : correcteur » (ACLF, rapport de juillet 2021)
- Marché « Conception éditoriale pour l'ensemble des sites du CNED » 2022 (réf. 2022DG10)
- Marché « Prestations de conception éditoriale pour les supports de formation du CNED » 2026
- Luminess (prestataire de mise en page et d'intégration de contenus)
- Desk (prestataire d'illustrations et d'animations)
- Composer SCOP (prestataire de charte et de maquette)
- LivrEmploi — offres scolaires avec tranche de salaire
- Arrêté du 07/05/2012 sur la rémunération des intervenants à titre accessoire dans la formation des personnels de l'éducation nationale
- Rapport social de branche 2026 de l'édition (données 2025)
- Cartographie des métiers des éditions (35 fiches métiers, 2026)
- Note du SNE sur la rémunération des directeurs de collection (12/10/2020)
- Marché de Réseau Canopé « Prestations de secrétariat d'édition des documents et des ouvrages, avec ou sans suivi auteur » (2018)
- Marchés de France Éducation international « mise en page, par des maquettistes » des sujets d'examens (DILF, DELF-DALF, TCF)
- INSEE, « Salaires dans le secteur privé par catégorie socioprofessionnelle détaillée » (DS_DERA_PRIVE_ANNUEL, Base Tous salariés)
- Marchés éditoriaux de Réseau Canopé : secrétariat d'édition (réf. 18-037, 2018) et maquettage des publications (réf. 17-040 relancé en 17-043, 2017)
- Marchés de mise en page des sujets d'examen de France Éducation international (MAR2031, 2020 ; MAR24-08, 2023)
- Convention collective IDCC 184 (imprimeries de labeur et industries graphiques) : accord du 06/01/2026, salaires minima au 01/04/2026, et classification de 2024
- INSEE, « Salaires dans le secteur privé par catégorie socioprofessionnelle détaillée » (DS_DERA_PRIVE_ANNUEL)
- P2IA cycle 3 — six services d'IA en recherche et développement
- Passeport Educfi (rentrée 2026)
- CRC Île-de-France, « Coût et efficacité du lycée – Région Île-de-France » (2015)
- CRC Bretagne, enquête sur la politique menée en faveur des lycées (2015)
- CRC Centre, « Région Centre – Efficacité et coût des lycées » (2015)
- CRC Midi-Pyrénées, enquête « l'efficacité et le coût du lycée » (2015)
- CRC Grand Est, Région Grand Est, tome I (2019)
- data.gouv.fr, « Rapports d'observations définitives des CRC et réponses associées » (2015-2019)
- Cour des comptes, « Le coût du lycée », données de l'enquête de 2015 (data.gouv.fr)
- data.gouv.fr, rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes 2013, 2014, 2015 (XML) et 2016 (zip)
- CTC Nouvelle-Calédonie, « gestion de la politique de l'éducation de la Nouvelle-Calédonie » (2015)
- CRC Lorraine, « Région Lorraine », exercices 2001 à 2003 (LOR200605), fiche absente de reg.txt
- Base « COMPTES ASSOCIATIONS » de la DILA (comptes annuels publiés au JO)
- Champ siren_siret de l'annuaire de l'éducation
- Plan comptable des établissements d'enseignement privés (comptes 7413, 74281, 6068x, 6073x, 7064x, 70646)
- Données essentielles de la commande publique (decp-2022-marches-valides) rapprochées des gestionnaires du privé sous contrat
- Conventions de subvention des régions Bourgogne-Franche-Comté et Normandie (données essentielles)
- Effectifs par établissement de la DEPP appliqués aux comptes d'OGEC (dépense de manuels par élève)
- APProch, portail des projets d'achats publics (API GraphQL publique)
- Jeu de données « Projets d'achats publics » (export APProch)
- Programmation des achats de l'État 2018-2021 et 2020-2023
- Panels de consommateurs sur les achats de livres achetés par le ministère de la Culture
- Programmations d'achats des collectivités en données ouvertes (data.gouv.fr)
- Avis de préinformation (BOAMP « Avis informatif » et « Périodique », TED)
- Ed/En (Éditer/Enseigner)
- Kohesio, export des opérations
- Liste nationale des opérations Synergie 2014-2020
- cohesiondata, catégorisation des investissements
- Fiche action REACT-UE 10.4.3, numérique éducatif (Région Réunion)
- Liste des opérations FEDER-FSE+ 2021-2027 de la Région Île-de-France
- Annexe I du rapport spécial 11/2023 de la Cour des comptes européenne : mesures financées par la FRR en faveur de la numérisation des écoles
- Baromètre de la consommation des contenus culturels et sportifs numériques — microdonnées 2024
- Perceptions et usages du livre numérique — 2014 (microdonnées)
- Google Transparency Report — archive des demandes de suppression (recherche Web)
- Lumen Database
- Noticio (prestataire de la solution SCAPIN du SNE)
- Link-Busters (prestataire anti-piratage de Hachette)
- Digimarc, Attributor, MarkMonitor, AntiPiracy et « rivendell » (déclarants pour Hachette Livre et Editis)
- EbookZ — étude de l'offre numérique illégale des livres français
- Étude EbookZ sur l'offre numérique illégale des livres français sur Internet en 2009
- Baromètre Sofia/SNE/SGDL des usages des livres imprimés, numériques et audio
- Décisions de blocage de Z-Library obtenues par le SNE (tribunal judiciaire de Paris)
- Étude de l'Arcom « Les enjeux et les différents instruments de lutte contre le piratage dans les secteurs culturels et sportifs »
- Microdonnées 2019 à 2022 du baromètre de la consommation des contenus culturels et sportifs dématérialisés
- Ministère de la Culture et Sofia, « Le livre d'occasion » (avril 2024) — offres et titres scolaires
- Avis du Conseil d'État du 17/06/2025 sur la rémunération des auteurs sur la vente de livres d'occasion
- Proposition de loi relative au contrat d'édition (Darcos, Robert), ppl24-522
- Panel de 983 ISBN des listes 2025-2027 avec prix neuf et d'occasion (La Bourse aux Livres, 11/10/2026)
- Avis de déclaration sans suite de la première procédure 24U027 (BOAMP 26-20338)
- Rapport annuel 2025 de l'UGAP
- Audition du président de l'UGAP, commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France (CR n° 23, 09/04/2026)
- Délais de paiement applicables à la chaîne UGAP-SCC-éditeur (CCP R. 2192-10 et R. 2192-11 ; code de commerce L. 441-10)
- Notices Electre servies par Place des libraires (catalogue par éditeur et recherche par diplôme)
- Recherche produits paginée du site de Nathan
- C'KI L'BOSS (CCCA-BTP)
- L'accélérateur pédagogique du BTP (CCCA-BTP)
- SUDOC (ABES), service isbn2ppn et notices UNIMARC
- Catalogue enseignant « lycée pro et CFA » de Hachette Éducation, lu par l'API du site
- Classification IDCC 184 (accords du 24/06/2024 et du 18/12/2024) : emplois-repères de la prépresse
- Salaires minima IDCC 184 au 01/04/2026 (accord du 06/01/2026) et prime annuelle d'un mois
- Salaires minimaux IDCC 1486 Syntec (accord du 26/06/2024, en vigueur au 01/01/2025)
- Annexe IX de l'IDCC 2121 : artistes-interprètes de l'édition phonographique (diseurs, artistes dramatiques)
- NAO de l'annexe spécifique édition phonographique (2023, 2025, 2026)
- Taux de cotisations patronales du secteur privé 2026 et RGDU
- Simulateur de coût employeur mon-entreprise (API et modèle publicodes ouvert)
- Taux de cotisations réduits des artistes du spectacle au 01/01/2026
- Taux de versement mobilité par commune
- Arrêtés du conseil des ministres de Polynésie du 03/09/2018, subventions pour l'achat de manuels de collège
- Rapport du Gouvernement au Parlement : évaluation de la tarification minimale des frais de livraison de livres imprimés neufs (octobre 2025)
- Rapport Alector : recommandations pour des transformations de textes français (lisibilité et compréhension)
- Balances comptables des établissements publics locaux, compte 6067 des caisses des écoles de Mayotte (2019-2025)
- Présentation croisée nature-fonction, compte 6067 « Fournitures scolaires » de la commune de Mamoudzou (2020-2025)
- Budget général 2026 de la Polynésie française (délibération n° 2025-119 APF), annexe 1, dotations « Fonctionnement courant » des établissements
- Comptes financiers des collèges et lycées publics de Polynésie, compte 6062 « Manuels scolaires » (2013-2023)
- Règlement du budget 2025 de la Polynésie (délibération n° 2026-45 APF), annexe des subventions en conseil des ministres
- Province Nord, délibération n° 2021-283/APN fixant le régime des allocations scolaires (aide aux frais de location des manuels)
- Province des îles Loyauté, délibération n° 2021-06/API, allocation annuelle d'équipement scolaire (AAES)
- Base documentaire du Congrès de la Nouvelle-Calédonie (service plein texte ajax-documentation.php)
- Base des textes de l'assemblée de la Polynésie française (RechercheTexte, TexteDetail, downloadTexte)
- Portail budgétaire de LexPol (service de liste budget_pays)
- Adozioni libri di testo scolastici (20 jeux régionaux)
- Point SPARQL du Portale unico dei dati della scuola
- Plateforme AIE Adozioni On Line et catalogue scolastique
- D.M. n. 50 du 26/03/2026 (prix des manuels du primaire)
- D.M. n. 51 du 26/03/2026 et annexes (plafonds de dépense)
- Note MIM n. 97152 du 31/03/2026
- AGCM, indagine conoscitiva IC57 sull'editoria scolastica
- Cedole librarie, Comune di Napoli (2025-2026)
- Annuaire des écoles et effectifs par classe (MIM)
- Adozioni libri di testo scolastici (20 jeux régionaux, MIM)
- Arrêtés fixant la liste des écoles de production (2020-2026)
- Effectifs d'apprenants dans les diplômes de la voie professionnelle (fr-en-carto-pro-effectifs)
- Pass'Région jeunes Auvergne-Rhône-Alpes : manuels pour les écoles de production
- Atouts Normandie, « Atouts Livres et Equipements professionnels »
- Carte Génération #HDF et protocole Région-FNEP 2026-2029
- Code de l'éducation, D. 337-13 et D. 337-77 (examen des candidats du hors contrat)
- Onisep, Idéo-actions de formation initiale, univers lycée (coûts de scolarité par UAI)
- Onisep, Idéo-actions de formation initiale, univers lycée (jeu ouvert)
- Région Hauts-de-France, jeu « Les écoles de production en Hauts-de-France (2026) »
- Liste des manuels du lycée Comte de Foix 2026-2027 (V5)
- Convention franco-andorrane dans le domaine de l'enseignement du 11/07/2013 (décret n° 2015-1190)
- Convention franco-andorrane dans le domaine de l'enseignement du 10/12/2025 et arrangement administratif
- Loi monégasque n° 1.334 du 12/07/2007 sur l'éducation (art. 37 et 38)
- CRDP Liban, Statistical Bulletin 2023-2024
- UAI du système français d'Andorre dans le jeu GAR (préfixe 1300…)
- fr-en-effectifs-premier-degre : effectifs des 11 écoles françaises d'Andorre
- fr-en-pix_certifications_par_classes : élèves du lycée Comte de Foix par classe
- fr-en-dnma-par-uai-profils et fr-en-dnma-par-uai-services : audience de l'ENT en Andorre
- fr-en-ips-lycees-ap2023 : IPS du lycée Comte de Foix
- fr-en-indicateurs_personnels_etablissements1d-numerique : enseignants des écoles d'Andorre
- PAP 2023 « Enseignement scolaire » : établissements d'Andorre restés à la charge de l'État
- fr-en-sections-internationales et fr-en-offre-langues-2d : établissements de Monaco et d'Andorre
- fr-en-cnr-base-nefle : projets CNR de la délégation et des écoles d'Andorre
- L'information pour tous — règles européennes du FALC et logo européen
- Cap école inclusive
- Pictogrammes ARASAAC
- Marchés publics FALC (transcription, formation, fourniture)
- Matériel pédagogique adapté notifié par la CDAPH
- Mulberry Symbols (pictogrammes de CAA)
- Mulberry Symbols
- Programme d'EMC de 2024 adapté pour la Nouvelle-Calédonie (arrêté du 13/06/2025, MENE2516470A)
- Adaptations des programmes pour les DROM (2017, 2020, 2021)
- Repères de progressivité de la DENC (Nouvelle-Calédonie)
- Programmes nationaux de langues vivantes régionales de collège et de lycée GT (arrêté du 23/04/2026, MENE2602909A) : a'jië, drehu, nengone, paicî, tahitien, créoles
- Programmes nationaux de langues vivantes régionales pour le collège et le lycée GT (arrêté du 23/04/2026, NOR MENE2602909A)
- Programmes 2020 ajustés et adaptés à la Polynésie française, cycles 2 et 3
- Jeu ouvert « Bilingue collège - Académie de Strasbourg »
- Jeu ouvert « Écoles bilingues - Académie de Strasbourg »
- Jeu ouvert « Sections bi-nationales - Académie de Strasbourg »
- Chiffres clés 2026-2027 de l'académie de Strasbourg
- Effectius 2025 (compilation des effectifs d'occitan)
- Sénat, rapport d'information n° 31 (2025-2026) sur l'enseignement des langues régionales
- « Petit état des lieux de la prise en compte des langues et cultures des élèves à l'école en Outre-mer », Contextes et didactiques n° 24
- Sénat, rapport d'information n° 31 (2025-2026) — série ministérielle des langues régionales et classes d'alsacien
- Rapport d'information AN n° 3276 sur l'instruction en famille
- Enquêtes DGESCO sur l'instruction dans la famille 2019-2020 et 2021-2022
- Système d'information du ministère, IEF par degré (Diapre, SYSCA)
- RERS 2026, chapitre 9, fiches par académie (9.05 à 9.08) et par discipline (9.10)
- Les personnels dans les établissements du second degré et du premier degré (jeux par établissement)
- Panorama statistique des personnels de l'enseignement scolaire 2024-2025 et 2025-2026
- Référentiels de formation des professeurs et des CPE (arrêté du 20 mai 2026)
- Décret n° 2025-352 du 17 avril 2025 et arrêté du 16 juin 2026 (recrutement et formation initiale)
- Données statistiques des concours de la session 2026 (CRPE, Capes, CAPLP)
- Fiche n° 20, L'accompagnement de l'enseignant contractuel (académie de Versailles)
- Licence professorat des écoles (LPE) et master enseignement et éducation (M2E)
- Jeux ouverts du remplacement des professeurs absents (premier et second degré public)
- Rapport social unique du ministère de l'Éducation nationale (enseignement scolaire), éditions 2021-2022 et 2022-2023
- Rapport spécial de l'Assemblée nationale sur la mission « Enseignement scolaire » du PLF 2026 (rapport n° 1996, annexe 23)
- Contrat CFC « établissement d'enseignement privé du premier degré hors contrat ou sous contrat simple »
- Contrat MEN-CFC-SEAM du 23/06/2023 (reprographie au premier degré), art. 1.3
- Accord du 29/06/2023 sur les usages numériques d'œuvres protégées, annexe 1
- Arrêté du 2 avril 2009 sur les unités d'enseignement des ESMS et établissements de santé
- Code de l'éducation, R. 442-53 (participation communale au contrat simple)
- Conseil d'État, 03/09/2021, n° 439008 (refus de contrat simple, Argenteuil)
- FINESS — extraction des établissements et des entités juridiques
- IPS des écoles (fr-en-ips-ecoles-ap2022)
- Gallimard — service des droits graphiques et numériques en langue française
- Albin Michel — permissions en langue française
- Actes Sud — autorisations de reproduction d'extraits
- Grasset — Permission Request Form
- Stock — demandes de reproduction d'extraits
- Éditions de Minuit et L'École des loisirs — droits de reproduction
- Dunod, Armand Colin, InterÉditions — reproduction d'extraits
- Code des usages en matière de littérature générale (CPE-SNE, 1981)
- Code des usages pour la traduction (ATLF-SNE, 2012) et modèle de contrat ATLF
- Droits des journalistes et droit voisin des éditeurs de presse (CPI L132-35 à L132-45, L218-1 à L218-5, L211-4 V)
- CFC — licences de presse (rediffusion externe ciblée, reprographie)
- AFP — conditions de reprise des dépêches et infographies
- PLSclear
- Copyright Clearance Center — RightsLink, reprise dans un manuel
- Auteurs et autrices dans les manuels scolaires et les anthologies littéraires scolaires
- Relevé des crédits de textes des manuels Lelivrescolaire.fr (mesure Y21)
- Données essentielles de la commande publique 2024-2026 (decp-2022-marches-valides)
- Éditions du Seuil, service des droits de reproduction de textes en langue française
- eduscol, Exemples de réussite, propositions d'œuvres littéraires et pistes de prolongements artistiques et culturels, 6e (2025)
- eduscol, Exemples de réussite, propositions d'œuvres littéraires et pistes de prolongements artistiques et culturels, CM1 et CM2 (2025)
- DILA, accords d'entreprise ACCO en données ouvertes
- Code du travail, L. 7124-1 à L. 7124-35 (enfants dans le spectacle, l'audiovisuel, la publicité et la mode)
- Code du travail, R. 7124-1 à R. 7124-38 (procédure, commission, durées, pécule)
- Code du travail, L. 7123-2 à L. 7123-7 (définition et rémunération du mannequin)
- CCN des entreprises au service de la création et de l'événement (IDCC 3252), annexe V « agences de mannequins », et avenant n° 2 du 22/01/2025
- Caisse des dépôts, agence « enfants du spectacle » (pécule)
- Commission départementale des enfants du spectacle et formulaires des DDETS
- Code civil, art. 9, 371-1, 372-1, 372-2 et 373-2-6 (droit à l'image de l'enfant, loi n° 2024-120)
- Loi n° 2020-1266 du 19/10/2020 (image d'enfants sur les plateformes en ligne) et décret n° 2022-727
- CNIL, « Utilisation des photos des élèves : faut-il l'accord des parents ? »
- Modèles eduscol « Autorisation d'enregistrement et d'utilisation de l'image/la voix » (personne mineure, 14/09/2023 ; personne majeure, 2023 ; ancienne version mineur de nov. 2019)
- Circulaire n° 2003-091 du 05/06/2003, « La photographie scolaire »
- Cass. 1re civ., 14/06/2007, n° 06-13.601 (photographie d'enfants dans un manuel de SVT 3e, Belin)
- Cass. 1re civ., 11/12/2008, n° 07-19.494 (cession du droit à l'image d'un mannequin)
- Code des usages en matière d'illustration photographique (2017), § 1.1.1 et 1.3.1
- Réseau Canopé, marchés audiovisuels « Les temps de l'enfant » (PACA, 2024) et « Ressources audiovisuelles TNE » (2025)
- Modèle eduscol « Autorisation parentale d'enregistrement et d'utilisation de l'image/la voix d'une personne mineure » (document 52590, PDF du 14/09/2023)
- Réseau Canopé (CLEMI), « Autorisation de captation et d'exploitation de l'image/de la voix d'une personne majeure » (concours Zero Cliché 2026, PDF du 07/11/2025)
- Convention collective nationale de la production cinématographique (IDCC 3097) du 19/01/2012, titre III art. 5 à 7, et avenants de salaires des artistes-interprètes du 20/12/2021 et du 01/08/2023
- Licence d'agence de mannequins (Code du travail, L. 7123-11 à L. 7123-14)
- Règlement (UE) 2023/988 sur la sécurité générale des produits (RSGP/GPSR)
- Lignes directrices de la Commission sur l'application du RSGP (C/2025/6233)
- Code de la consommation : adaptation au RSGP (L. 421-2, L. 422-1, R. 412-43-2, R. 451-1, L. 452-5-1)
- SNE : mentions RSGP à porter sur les livres
- Directive 2009/48/CE relative à la sécurité des jouets (décret n° 2010-166)
- Règlement (UE) 2025/2509 relatif à la sécurité des jouets
- Guides d'application de la directive jouets n° 9 (livres), n° 13 (kits créatifs) et n° 15 (papeterie)
- Normes harmonisées EN 71 citées au JO (décisions d'exécution 2023/740 et 2025/2519)
- Interdiction des huiles minérales dans les encres (loi AGEC art. 112, D. 543-213, arrêté du 13/04/2022)
- Position du SNE sur l'interdiction des huiles minérales (TRIS 2022/4/F)
- REP des papiers graphiques : exclusion du livre (L. 541-10-1, 1° ; R. 543-207)
- Barèmes 2026 des papiers graphiques (Adelphe, Léko)
- Triman et Info-tri (L. 541-9-3, R. 541-12-17 à R. 541-12-22) ; information sur la recyclabilité (R. 541-227, R. 541-228)
- REP jouets (L. 541-10-1, 12° ; R. 543-320) et tarifs Ecomaison 2026
- RappelConso V2 (rappels de produits)
- Registre SYDEREP des producteurs soumis à REP (rep-producteurs-idu)
- Règlement (UE) 2025/40 relatif aux emballages et aux déchets d'emballages (PPWR)
- Registres REP de l'ADEME : SYDEREP (producteurs enregistrés), adhérents des éco-organismes, tonnages mis sur le marché
- Règlement (UE) 2019/1020 sur la surveillance du marché, article 4 (opérateur établi dans l'Union)
- Safety Gate, système d'alerte rapide de l'Union pour les produits non alimentaires (rapports hebdomadaires XML)
- Règlement (UE) 2024/2847 sur la cyber-résilience (CRA)
- Projet d'orientations de la Commission sur l'application du CRA, C(2026) 5252
- Règlement d'exécution (UE) 2025/2392 (description des produits importants)
- ANSSI : cadre réglementaire du CRA en France
- Règlement (UE) 2023/2854 sur les données (Data Act), chapitre VI
- FAQ Data Act, version 1.4 du 22/01/2026
- Proposition de règlement omnibus numérique COM(2025) 837
- Arcep : frais de transfert cloud à 0 € (loi SREN art. 27-29) et compétence pressentie pour le Data Act
- Règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (DSA)
- Liste des ressources du GAR 2026 (part des distributeurs à application native)
- Directive (UE) 2024/2853 sur la responsabilité du fait des produits défectueux
- Avis BOAMP et DECP des marchés de plateformes et licences de manuels numériques (régions, départements, Ville de Paris)
- Contrat d'adhésion au GAR v2026 — clauses de fin d'offre et de données
- GAR — Référentiel juridique et administratif (juin 2026), durées de conservation et purge
- GAR — RTFS V8.2, durée et suppression des abonnements
- SDET, annexe opérationnelle 2024 — clauses des marchés d'ENT
- UGAP, CGE n° 772 226 (bibliothèque multi-éditeurs) — pénalités d'indisponibilité
- Tarifs d'hébergement en France (OVHcloud, OVHcloud SecNumCloud, Scaleway, Outscale)
- DECP — titulaires des marchés régionaux et départementaux de manuels numériques
- Région Occitanie — Fourniture de manuels numériques pour les lycées (2024)
- Région Grand Est — Librairie numérique pour les lycées (2025-2029)
- Jeux d'usage du GAR 2024-2025 (accès par profil, par degré, par académie ; affectations)
- Catalogue GAR 2025 (GAR-Liste_des_ressources 2025), publié puis retiré
- CGV de Lelivrescolaire.fr, art. 3.3 — arrêt définitif de l'abonnement
- OVHcloud — tarif public du support Business (obligatoire sur SNC Cloud Platform)
- Outscale — Tarifs publics (dont région Cloud secteur public cloudgouv-eu-west-1, SecNumCloud)
- RGPD, art. 4 § 15, 9 et 35
- Loi n° 78-17, art. 6, 44, 45 et 65
- CNIL, « Qu'est-ce qu'une donnée de santé ? »
- CNIL, délibération n° 2018-327 (traitements soumis à AIPD)
- CNIL, délibération n° 2019-118 (traitements dispensés d'AIPD)
- Code de la santé publique, L. 1111-8 et R. 1111-8-8
- Référentiel de certification HDS v2.0 et décret n° 2026-209
- Décret n° 2021-1246 et avis CNIL n° 2021-082 : Livret de parcours inclusif (LPI)
- Page ministérielle « La protection des élèves et de leurs données sur Internet »
- SDET version 2025 : document principal et kit juridique
- CJUE, C-21/23 Lindenapotheke et C-184/20
- CNIL, délibération SAN-2025-015 (NEXPUBLICA FRANCE)
- CNIL, délibération n° 2020-091 (traceurs)
- Délibération CNIL n° 2013-178 du 27/06/2013 (panel DEPP d'élèves en situation de handicap)
- Délibération CNIL n° 2015-433 du 10/12/2015 (norme simplifiée NS-058, affaires scolaires et périscolaires des collectivités)
- Délibération CNIL n° 2017-115 du 20/04/2017 (système d'information des MDPH et de la CNSA)
- Liste des hébergeurs certifiés HDS (Agence du numérique en santé)
- Jeu de données « Les ULIS » (fr-en-ulis)
- TNE – Suivi du déploiement des solutions numériques de préparation de la classe et pour l'école inclusive par département
- Logiciel régional de gestion des dispositifs Chèque-livre et Gratuité des manuels scolaires
- Cristal Web
- Logelis.net (successeur de GMSWin)
- GemaSCO
- PretDeLivres
- Rapport du CESR de Bretagne « Égalité des chances et gratuité des manuels scolaires » (2004)
- Rapport Toulemonde « La gratuité de l'enseignement » (IGEN, 2002)
- Normes ISO 14416 (reliure) et ISO 9706 (papier permanent)
- Évaluation des aspects matériels (imprimés) du matériel didactique (Québec, 2004)
- Dotations franciliennes de gratuité des manuels 2012-2015
- Jeu « Lycées numériques » (lycees-numeriques-bac-a-sable), Région Île-de-France
- TA de Montreuil, ordonnance du 26/06/2023, n° 2306653 (Hachette Livre c/ Région Île-de-France)
- TA de Mayotte, ordonnance du 07/08/2023, n° 2302934 (lot « Album jeunesse et manuels scolaires » de Dembéni)
- CE, 02/10/2013, n° 368846 (département de l'Oise, ENT NetCollège)
- TA de Paris, 25/06/2026, n° 2432859 (INSEP, plateforme et académie en ligne)
- CE, 30/09/2011, n° 350431 (Région Picardie, ENT libre Lilie), publié au Recueil
- CAA de Nancy, 19/12/2023, n° 20NC02422 (Beneylu c/ Région Bourgogne-Franche-Comté)
- CE, 28/09/2016, n° 400393 (département de la Loire, dictionnaires des collégiens)
- CE, 12/09/2018, n° 420585 (Haute-Garonne c/ librairie La Préface)
- TA de Grenoble, ordonnances du 04/09/2026, n° 2608504 et 2608509 (Chambéry, livres scolaires et non scolaires)
- TA de Lille, ordonnance du 09/02/2024, n° 2311385 (Alizé SFL c/ département du Nord)
- TA de Nantes, ordonnances du 13/12/2022, n° 2215269, 2215276, 2215277 (librairies c/ Nantes Université)
- CCP R. 2122-3 (marché sans publicité pour raisons techniques ou droits d'exclusivité)
- Achats sans publicité de ressources numériques par la Région Normandie (DECP v3)
- Mesure BOAMP des lots de manuels et de ressources éducatives (2015-2026)
- TA de Paris, 03/07/2024, n° 1915759, et CAA de Paris, 12/05/2022, n° 21PA03760 (Les nouvelles éditions de l'université c/ ANPP et Hachette Livre)
- Avis d'intention de conclure (VEAT) sur des marchés de livres scolaires (TED et BOAMP)
- CAA de Paris, 12/05/2022, n° 21PA03760 et 21PA03761, puis TA de Paris, 03/07/2024, n° 1915759 et 1922859 (Les nouvelles éditions de l'université c/ ANPP ; Hachette Livre attributaire)
- Avis d'intention de conclure sur des marchés de livres scolaires (BOAMP et TED)
- TED, avis français sous les CPV 22112000 (manuels scolaires) et 48190000 (logiciels éducatifs)
- Achats sans publicité de ressources numériques et de manuels relevés dans la DECP (Lyon, La Garde, Thonon-les-Bains, Isère)
- Open data des amendements de l'Assemblée nationale (PLF 2027, dossier DLR5L17N54629)
- Agenda ouvert de l'Assemblée nationale (réunions de commission et séances)
- Rapport spécial « Enseignement scolaire » du PLF 2027 (annexe 23 du rapport n° 3291)
- Calendrier des séances du Sénat d'octobre à décembre 2026
- Arrêt de sursis CAA Paris, 18/09/2026, n° 26PA03540 (Région Île-de-France c/ Les éditeurs d'éducation)
- Arrêté du 14/09/2026 portant création de la spécialité « Orfèvre » de CAP
- BO n° 38 du 08/10/2026 — épreuves pratiques de NSI, SI et 2I2D à compter de la session 2027
- Jeu « Domino les fondamentaux au cycle 2 » (fr-en-domino-les-fondamentaux-au-cycle-2)
- Marché DECP 2022151109642300 — solutions numériques éducatives de français et de mathématiques au cycle 2
- Avis BOAMP 20-51609 (MEN-SG-MPA-20025) / TED 177149-2020
- Jeux GAR par académie 2024-2025 : accès, accédants, affectations (fr-en-gar-acces_academie, fr-en-gar-accedants_academie2024-2025, fr-en-gar-affectations_academie2024-2025)
- Évaluations nationales Repères CP et CE2 par académie et par département (fr-en-evaluations_nationales_cp_academie, …_ce2_academie, …_cp_departement, …_ce2_departement)
- Relatório n.º 15/2019 – 2.ª Secção, Auditoria de Resultados à Medida « Gratuitidade dos manuais escolares »
- Relatório n.º 6/2021 – 2.ª Secção, audit de suivi des recommandations sur la gratuité des manuels
- Contrats publics de la plateforme MEGA, 2018-2025 (portail BASE)
- Manual de Apoio à Reutilização de Manuais Escolares (Despacho n.º 921/2019, modifié par le Despacho n.º 6352/2020)
- Note « Relatório Tribunal de Contas sobre Plataforma MEGA » (17/05/2019)
- Relatório n.º 13/2023 – FS/SRATC, Implementação dos manuais digitais na Região Autónoma dos Açores
- Decreto-Lei n.º 111/2025 (DR n.º 195/2025, série I, 09/10/2025)
- Convention de prix des manuels APEL – DGAE du 29/06/2018 (années 2018-2019 à 2021-2022)
- SIME – Sistema de Informação de Manuais Escolares
- Perfil do Aluno 2023/2024
- Relatórios de Atividades e Autoavaliação de l'IGeFE (2019 à 2022)
- Relatórios de Atividades e Autoavaliação de l'IGeFE, 2019 à 2022 (séries de la plateforme MEGA)
- Listes publiques de manuaisescolares.pt : « Livrarias Aderentes » et « Escolas com Vouchers »
- Ésane 2023 — Caractéristiques comptables, financières et d'emploi des entreprises (niveau sous-classe)
- Ésane 2023 — Comptes de résultat par groupe NAF (58.1, 58.2, 18.1)
- Ésane 2023 — Caractéristiques par catégorie d'entreprise (micro, PME, ETI-GE)
- Ésane 2023 — Ratios comptables par groupe
- Ésane — Chiffre d'affaires par branche d'activité (sous-classe)
- Eurostat — Statistiques structurelles d'entreprises par activité détaillée (sbs_ovw_act)
- Eurostat — Statistiques d'entreprises par classe de taille (sbs_sc_ovw)
- Fascicule de résultats sectoriels 2024 — 58 Édition
- Fascicule de résultats sectoriels 2024 — 18 Imprimerie et reproduction d'enregistrements
- Urssaf — Effectifs salariés par code APE et masse salariale par NA88
- API Recherche d'entreprises — unités légales par APE et tranche d'effectif
- Les chiffres de l'édition 2023-2024, focus sur le partage de la valeur
- La situation des maisons d'édition de petite et moyenne dimension (2023)
- Étude socio-économique de l'édition indépendante 2025, chiffres 2023
- Revue Direction (SNPDEN-UNSA), archives PDF
- Livre noir du numérique (SNPDEN-UNSA, Direction n° 268)
- Comptes rendus et déclarations d'Indépendance et Direction (ID-FO) sur les manuels
- OpenData des attributions de la plateforme AJI (profil d'acheteur des EPLE)
- Vade-mecum de l'adjoint gestionnaire en EPLE (édition 2014)
- Motions du SNPDEN-UNSA « Numérique, systèmes d'information » et « Autonomie de l'EPLE »
- Questions écrites de l'Assemblée nationale, 15e législature (2017-2022), données ouvertes
- Base complète des questions du Sénat (data.senat.fr, questions.zip)
- DECP nationales, marchés de manuels (CPV 22112000) : aucun achat d'EPLE
- Parcours d'apprentissage de la lecture/écriture en kali'na
- Grammaire pédagogique du créole réunionnais
- Arrêté n° 2015-2917/GNC fixant les tarifs du CDP-NC (annexe de 135 produits)
- Tā'u Puta Reo Tahiti 1 et 2 (méthode de reo tahiti en quatre fascicules)
- Manuel Reo tahiti 6e – TH/FR
- Cahiers de vacances polynésiens (séries Heiva, Tiurai, Noël), de la SG au CM2
- Production 2018-2022 du CDP de Mayotte (préfixe ISBN 979-10-95194)
- Le shimaore pour tous ; Pratique de la conjugaison du shimaore (Saïd Soilihi)
- Parlons shimaore (Ousseni Maandhui)
- Su fé tara
- Théâtre & sciences : pour les écoles d'Océanie et d'ailleurs ; Pu'e Ta'o pu fa'au'i ma'ohi (lexique des CJA)
- Mesure C7.I9 « Continuité pédagogique : transformation numérique de l'école » du plan national de relance et de résilience
- Annexe de la décision d'exécution du Conseil relative au plan de la France et ses modifications (2023, 2025, projet 2026)
- Jeu « Hybridation de l'enseignement en lycée » (par collectivité et par lycée)
- Guide d'articulation des fonds FRR et de la politique de cohésion, version 5 (14/01/2026)
- Programmes opérationnels FEDER-FSE Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020, version 8.1 (axes REACT-EU 12 et 14)
- Liste nationale des opérations FEDER, FSE+, FTJ 2021-2027 (16/03/2026)
- Décret n° 2022-608 du 21/04/2022 et document d'appui méthodologique (DAME) sur l'éligibilité des dépenses 2021-2027
- Fiche d'action OS 1.2 action 2 et principes de sélection du programme Occitanie FEDER-FSE+ 2021-2027
- Fiche « E-formation, e-orientation, e-inclusion » (OS 1.2) du programme Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027
- Fiche « Axe 1 OS 1.2 » du programme Nouvelle-Aquitaine 2021-2027
- Évaluation de l'initiative REACT-EU en France (rapport final et annexe bilan, 20/12/2024)
- France Relance, données agrégées et tableau de bord (indicateur SNE1)
- Jeu « Appel à projet Socle Numérique dans les Écoles Élémentaires - par école »
- Tableau de bord France Relance, indicateur SNE1 « Nombre de classes d'école équipées numériquement »
- Appel à projets Socle numérique dans les écoles élémentaires, par école (fr-en-aap-snee-ecoles)
- cohesiondata, 2021-2027 Categorisation data raw annual timeseries (Table 2), jeu 7twf-r3rc
- Liste des bénéficiaires FEDER FSE+ FTJ en Normandie 2021-2027
- Baromètre Sofia/SNE/SGDL 2026 sur les usages du livre imprimé, numérique et audio
- EbookZ : étude sur l'offre numérique illégale des livres (2009)
- EbookZ 2 (mars 2011)
- EbookZ 3 (mars 2012)
- Jugement du tribunal judiciaire de Paris du 12/09/2024, RG 24/06986 (Z-Library)
- Jugement du tribunal judiciaire de Paris du 25/08/2022, RG 22/08014 (Z-Library)
- Base de transparence du DSA (déclarations de motifs)
- Blocage des sites miroirs par l'Arcom (CPI, art. L. 331-27)
- Arcom, Bilan 2025 de la lutte contre le piratage
- Lelivrescolaire.fr — Philosophie terminale (édition 2020), mesure des textes sous droits
- Lelivrescolaire.fr — Histoire 2de (édition 2019, avec EMC), mesure des textes sous droits
- Lelivrescolaire.fr — quatre manuels de Y21 remesurés en signes sur tous les crédits
- eduscol — Notices des ouvrages de la liste de référence 2018, cycle 3 (document 11999)
- data.education.gouv.fr — Littérature pour les collégiens (fr-en-litterature-collegiens)
- data.gouv.fr — « Liste des morts pour la France (départements de naissance) », MémorialGenWeb (57a8c4a7c751df0a3cbb5dd4)
- data.gouv.fr — « Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF » (53699211a3a729239d203e0e)
- Adozioni libri di testo — fichiers régionaux 2023-2024 et 2024-2025 (MIM)
- Adozioni libri di testo — fichier du 12/07/2021 (2021-2022)
- D.M. n. 43 du 11/05/2012 — plafonds de dépense du secondaire
- Notes annuelles d'adoption 5272/2021, 8393/2023, 6740/2024
- Décrets des prix du primaire 2021 à 2025 (D.M. 122/2021, 91/2022, 52/2023, 73/2024, 73/2025)
- Captures Internet Archive des fichiers d'adoptions 2019-2022
- Effectifs par école et année de cours 2020-2021 à 2023-2024 (MIM)
- Effectifs par école et année de cours 2020-2021 à 2023-2024 (MIM, ALUCORSOINDCLASTA / ALUCORSOINDCLAPAR)
- Point SPARQL régional du jeu « Adozioni libri di testo » (MIM)
- Atouts Normandie – Atouts Livres et équipement professionnel
- Pack numérique lycéen – licences de manuels scolaires numériques (Normandie)
- Multipass (manuels scolaires) et Lycéo (manuels), Grand Est
- Carte Génération #HDF – aides individuelles (dépense exécutée)
- Balances comptables DGFiP avec présentation croisée nature-fonction, 2012-2025
- Comptes financiers uniques de la Région Normandie depuis 2022
- Comptes financiers uniques des Hauts-de-France 2022-2025
- Comptes financiers uniques des Hauts-de-France 2022-2025 (flux XML scellés)
- Données essentielles des conventions de subvention de la Région Grand Est 2020-2025
- Comptes administratifs 2010-2015 de la Picardie et du Nord-Pas-de-Calais
- Subventions de la Région Normandie 2024 et 2025
- Jeux ouverts des subventions et délibérations régionales
- Jeu « Délibérations de la Région des Pays de la Loire », actes J203 de la commission permanente
- RERS, fiche « Les élèves de collège accueillis en dispositifs relais » (4.23 à 4.26 selon l'édition)
- Circulaire du 19/02/2021 « Dispositifs relais » (MENE2105909C)
- DEPP, Les dossiers n° 202 « Les pratiques d'enseignement et d'apprentissage en dispositif relais » (avril 2013)
- Onisep, Idéo-Actions de dispositif (type « dispositif relais »)
- Outils pédagogiques académiques des dispositifs relais d'Aix-Marseille
- RERS 2017 (fiche 4.22, année 2015-2016) et RERS 2018 (fiche 4.23, année 2016-2017), « Les élèves des dispositifs relais en collèges », copies Internet Archive
- BOAMP, avis des GIP académiques pour les dispositifs relais (GIPAL Formation 26-57999 ; série GIP DAIFI 2015-2021)
- Département d'Ille-et-Vilaine, délibérations de la commission permanente sur le financement des éducateurs des dispositifs relais (47257, 48681, 50110)
- eduscol, « Les dispositifs relais » et annexes de la circulaire du 19/02/2021 (modèle de convention locale ; convention type État-département)
- RERS 2026, fiches 9.01, 9.02 et 9.16
- Note DGRH sur la mobilité des IA-IPR et des IEN, rentrée 2026
- Annuaire de l'éducation, circonscriptions d'IEN
- Circulaire n° 2015-207 (missions des IA-IPR et des IEN)
- Circulaire n° 2016-148 (maîtres formateurs et formateurs académiques)
- Vadémécum des référents mathématiques de circonscription v1.0
- Analyse de manuels de cycle 2, mission Maîtrise de la langue, Martinique
- Grilles de choix du manuel de lecture de circonscription et de groupe départemental
- Note d'alerte n° 1 du CSEN
- M@gistère : inscrits sur les plateformes académiques par année scolaire (fr-en-magistere-inscrits-par-annee-scolaire-plateforme-academique)
- M@gistère : inscrits sur les plateformes nationales ou partenaires 2014-2025 (fr-en-magistere-inscrits-sur-des-plateformes-nationales-ou-partenaires-2014-2025)
- Rapports sociaux uniques académiques lisibles par chemin statique (Versailles 2021, Créteil 2021-2022)
- IGÉSR, « Suivi du Plan mathématiques », rapport n° 2021-228 (janvier 2022)
- Décret n° 2023-824 du 25/08/2023
- Arrêté du 3/3/2016, unités d'enseignement général du BP
- Arrêté du 16/02/2026, programmes généraux du BNMA
- Effectifs des élèves en voie professionnelle ou BTS (par MEF)
- Onisep, Idéo-actions de formation initiale, univers lycée
- Guide Pass'Région jeunes 2025-2026, clauses de champ
- Règlement « Gratuité des ressources pédagogiques » des Pays de la Loire, art. 2
- Jeux DEPP sur les CPGE de data.education.gouv.fr (effectifs par année et sexe ; origine scolaire des entrants)
- Aides de rentrée scolaire 2022-2023 de Saint-Martin (manuels, matériel, fournitures)
- Territoire numérique éducatif, 2e vague, Saint-Martin (écoles du 1er degré)
- Pass Collectivité Jeunes et aide scolaire territoriale (Saint-Pierre-et-Miquelon)
- Base des délibérations de Saint-Martin et Journal officiel de Saint-Pierre-et-Miquelon (sources de veille)
- Saint-Martin : maquette du projet de budget primitif 2022, présentation croisée de la fonction 2 « Enseignement » (p. 97-98)
- Loi n° 59.21 relative à l'enseignement scolaire (Maroc, BO n° 7485 du 23/02/2026)
- Loi-cadre n° 51-17 (Maroc, 2019)
- Loi n° 06.00 formant statut de l'enseignement scolaire privé (Maroc, abrogée le 23/02/2026)
- Note ministérielle n° 012×24 du 01/02/2024 sur les livres parallèles dans le privé (Maroc)
- Circulaire ministérielle « 24/12 » sur la vente des manuels dans le privé (Maroc)
- Statistiques scolaires 2024-2025 du MEN (PDF et XLSX)
- Avis n° A/2/23 du Conseil de la concurrence du Maroc sur le fonctionnement concurrentiel du marché du livre scolaire
- Décision ministérielle du 15/10/2019 sur l'autorisation et le contrôle de l'usage des livres scolaires parallèles (Maroc)
- Opération « un million de cartables » (INDH, Maroc)
- Part du privé dans l'enseignement, données de l'ISU de l'UNESCO via l'API de la Banque mondiale (SE.PRM.PRIV.ZS, SE.SEC.PRIV.ZS)
- Code de l'éducation, section 3 bis (L421-19-1 à L421-19-16) et section 8 (D421-160 à D421-169)
- Accredited European Schools 2024-2025 Data Report (2024-10-D-51-en-2)
- IGÉSR, rapport n° 2020-075 « La mise en œuvre des EPLEI »
- Report on European Baccalaureate 2025 (2025-06-D-31-en-5)
- Marché de modules e-learning de la CMAR Nord-Pas-de-Calais / Hauts-de-France (2018, sans suite)
- Note de service sur l'évaluation du contrôle continu des candidats individuels au bac (BO n° 32 du 28/08/2025)
- Livret d'accueil bilingue des familles allophones
- Code pénitentiaire, articles R. 370-1 à R. 370-4 (accès des détenus aux publications)
- Surdités Info Service (Centre national d'information sur les surdités, CNIS)
- Décret n° 2006-509 du 3 mai 2006 relatif à l'éducation et au parcours scolaire des jeunes sourds
- PrépaCAP - Toutes les matières générales - Réussir l'examen
- Code pénitentiaire, articles R. 370-1 à R. 370-4 et R. 332-42 (accès des détenus aux publications)
- Code de l'éducation, L. 314-1 et D. 314-1 (convention de recherche)
- Code de l'éducation, L. 314-2, D. 314-2, D. 314-3 (expérimentations pédagogiques)
- Circulaire n° 2014-088 du 09/07/2014 (règlement type départemental), § 1.7.2, intervenants extérieurs
- Protocole « travaux universitaires et de recherche dans les écoles du Rhône »
- CNIL, délibération n° 85-50 du 22/10/1985 (collecte d'informations nominatives en milieu scolaire)
- CNIL, Recherche scientifique (hors santé) : quelle base légale ?
- CNIL, Responsable de traitement : comment mettre en place des systèmes d'IA dans l'éducation ?
- Fiches HADOPI diffusées par eduscol sur la qualité d'auteur des élèves (documents 12892 et 12910)
- Code de la propriété intellectuelle, L. 112-1, L. 132-7
- CA de Douai, 30/05/2024, n° 22/01806 (fresque faite avec des élèves)
- Code de la santé publique, L. 1121-1 et R. 1121-1 (champ de la loi Jardé)
- Observatoire des usages pédagogiques de l'IA, Actions innovantes (jeu ouvert)
- Banque des Territoires, La collaboration entre acteurs publics et filière EdTech (octobre 2024)
- Les Éditeurs d'Éducation, chapitre-test et tables rondes-tests
- Conseil d'État, 8e et 3e sous-sections réunies, 06/11/2002, n° 234271 (publié au Recueil), sur la circulaire n° 2001-053
- Circulaire n° 92-196 du 03/07/1992, intervenants extérieurs dans les écoles maternelles et élémentaires
- CNIL, « bac à sable » données personnelles EdTech (édition 2022)
- Réseau des Lieux d'éducation associés (LéA-IFÉ)
- e-FRAN, Espaces de formation, de recherche et d'animation sur le numérique (PIA 2, puis France 2030)
- Declared Age Range (API)
- Play Age Signals (API bêta)
- Lignes directrices art. 28 § 4 DSA, points 52-53 (vérification de l'âge)
- Décret n° 2023-588 (contrôle parental des terminaux)
- DNMA, métriques par UAI croisées par les appareils
- DNMA des ENT, métriques par UAI croisées par appareils (fr-en-dnma-par-uai-appareils)
- Doctrine technique du numérique pour l'éducation (2025)
- CARMO v2
- Socle numérique de base pour le 1er degré — volet équipement
- DNMA — métriques par UAI croisées par les appareils (fr-en-dnma-par-uai-appareils)
- Enquête ETIC 2nd degré (fr-en-etic_2d)
- Enquête MicroTic2D (fr-en-microtic2d)
- Appel à projets Socle numérique dans les écoles élémentaires — par collectivité et par école (fr-en-aap-snee-collectivites, fr-en-aap-snee-ecoles)
- Hybridation de l'enseignement en lycée — par collectivité (fr-en-hybridation_lycees_par_collectivite)
- TED (Tenders Electronic Daily), API de recherche v3
- Circulaire du 10/07/2025 « Promouvoir un numérique raisonné à l'École » (MENE2519904C)
- Vademecum « Promouvoir un numérique raisonné à l'École » (juillet 2025)
- Dépliant et page « Bien grandir avec les écrans : des repères pour chaque âge »
- Stratégie du numérique pour l'éducation 2023-2027, version 2.00 du 30/12/2025
- Loi n° 2026-813 du 24/08/2026, article 3 (L. 401-1 et L. 511-5 du code de l'éducation)
- Vademecum « Interdiction de l'utilisation du téléphone portable et des autres objets connectés dans les écoles, collèges et lycées » (août 2026) et flyer Portable en pause
- Circulaire du 02/07/2026 « Interdiction de l'utilisation du téléphone portable et des autres objets connectés au lycée » (MENE2617958C)
- Arrêté du 07/09/2026, annexe 3 (référentiel du numérique responsable), exigences n° 4 à 8
- Doctrine du ministre de l'éducation nationale au Sénat (séance du 18/12/2025)
- Réponses ministérielles aux questions écrites (AN n° 7197, 11713, 11760, 11929, 12413 ; Sénat n° 05944)
- Proposition de loi Morin-Desailly sur l'exposition aux écrans, Sénat n° 744 puis Assemblée n° 2261
- Proposition de loi « pour protéger nos enfants contre la surexposition aux écrans », Assemblée n° 2435
- Autres propositions pendantes (AN n° 2447, 1222, 2090, 0406, 1919, 1948, 2718 ; PPR n° 1385 ; Sénat n° 272)
- Commission « Enfants et écrans. À la recherche du temps perdu » (avril 2024)
- Enabee, temps d'écran des 3-11 ans (Santé publique France, septembre 2025)
- DNMA, métriques des ENT par UAI et par profil (fr-en-dnma-par-uai-profils)
- PISA 2025, item ST326Q01JA (numérique pour apprendre en classe), France
- GAR, accès aux ressources numériques éducatives par degré et par profil (2024-2025)
- Circulaire de rentrée 2026 « Priorités pour l'année scolaire 2026-2027 » (MENE2612348C, 06/05/2026)
- GAR, accès, accédants et profils 2024-2025 (données ouvertes)
- GAR, liste des ressources 2026
- TALIS 2024, usages fréquents du numérique par les enseignants de collège
- Digital strategy for education 2023-2027 (version anglaise de la stratégie v2.00)
- Rapport IGÉSR « Les manuels scolaires » (programme 2025-2026)
- Programme de travail pluriannuel de l'IGÉSR 2026-2027 et 2027-2028
- Labellisation des manuels : PAP 2025-2027, RAP 2025 et abandon par le CSP
- Jeu « Performance de la dépense (PAP) » des PLF
- Saisine du CSP pour la révision du programme de SNT (seconde)
- Procédure d'élaboration des programmes en six étapes (CSP)
- Séances du Conseil supérieur de l'éducation (jeu ouvert et dates de 2026)
- CSEN, « Conclusions et recommandations » de la conférence « Quels usages de l'IA en éducation ? »
- CSEN, critères pour l'enseignement du décodage et de la compréhension (extraits français de la grille des manuels de lecture)
- Site du CSEN (API WordPress et flux RSS) comme source de veille
- Jeu des rapports publics de vie-publique (DILA)
- Page CSP « Les lettres de saisine et d'autosaisine du Conseil supérieur des programmes » (menu « Les saisines »)
- CCAG-FCS 2021, art. 9, 8, 33, 37.4.2, 41.1 f, j, k
- CCAG-TIC 2021, art. 9, 14.2.3, 14.3, 5.2.3, 46.4.2, 50.1 f
- Code de la commande publique R2142-12 et arrêté du 22/03/2019, art. 2
- Avis BOAMP de manuels et ressources numériques scolaires : exigence d'assurance (2015-2026)
- DECP : CCAG déclaré dans les marchés de manuels
- CCAP de marchés communaux de manuels (Lognes 2026-20, Armentières 2026-40, Saint-Médard-en-Jalles 2027AO01)
- Contrat d'adhésion au GAR v2026 : responsabilité et garantie
- AMRAE, LUCY 2026 (cyberassurance, données 2025)
- Directive (UE) 2024/2853 et projet de transposition de la DACS
- Code des assurances L12-10-1, L113-1, L124-5
- ANSSI, Panorama de la cybermenace 2025 ; Cybermalveillance.gouv.fr, rapport d'activité 2025
- HCJP, Rapport sur l'assurabilité des risques cyber (28/01/2022)
- Hiscox CyberClear, conditions générales n° CC0721
- TED, avis de la Région Normandie 2026 sur la plateforme de manuels scolaires numériques (53770-2026, 162896-2026, 328937-2026)
- Contrôle NIK P/14/025 « Dostępność podręczników szkolnych »
- Contrôle NIK P/22/019 « Dopuszczanie podręczników do użytku szkolnego »
- Concours FERS.01.04-IP.05-007/25 et -001/25 (e-matériaux professionnels et généraux)
- Projet ORE FERS.01.04-IP.05-0001/24 « Opracowanie koncepcji i odbiór e-materiałów edukacyjnych… kompetencji zawodowych »
- Réponse ministérielle à l'interpellation 15354 (experts relecteurs des manuels)
- Marchés GLIMI 1879 et 24253 (mise en page, impression, distribution de matériels professionnels italophones)
- Oak, marchés « Full Curriculum Packages » cycles 1 et 2
- Contrôle NIK P/21/021 « Funkcjonowanie szkół w sytuacji zagrożenia COVID-19 »
- Contrôle NIK P/21/021 « Funkcjonowanie szkół w sytuacji zagrożenia COVID-19 » (KNO.430.006.2021, n° 169/2021/P/21/021/KNO)
- Fiche FERS « Rozwój Zintegrowanej Platformy Edukacyjnej » (plan d'action annuel 2024, version 2)
- Oak National Academy, attributions du cycle 1 des marchés « Full Curriculum Packages » (Contracts Finder)
- Oak National Academy, consultations du marché des « Full Curriculum Packages » (Contracts Finder)
- Estadística de Becas y Ayudas al Estudio — annexe gratuidad et bourses « libros y material »
- Cámara de Cuentas de Andalucía — fiscalisation du programme de gratuité et du système Séneca 2016-2017
- Jurisprudence du Tribunal Supremo sur les programmes de prêt (ANELE) : STS 02/06/2010, 15/06/2011, 17/06/2011, 31/01/2012, 24/04/2012, STS 1611/2024
- CNMC S/DC/0594/16 — ANELE et 34 éditeurs
- ANELE, « El libro educativo en España. Curso 2025-2026 »
- Encuesta de Gasto de los Hogares en Educación (INE, opération 30460)
- Importe de las ayudas para compra de libros y material escolar (jeu 1904860)
- European Book Publishing Statistics (FEP)
- El libro educativo en España (rapport annuel ANELE)
- Comercio Interior del Libro en España 2025 (avance)
- Chiffres annuels de l'édition britannique (Publishers Association)
- Expenditure of LA maintained schools (dépense des écoles sous autorité locale, Angleterre)
- Resources in English Maintained Schools / Fiscal Landscape in English Schools (BESA)
- Estimation de la dépense en médias éducatifs par élève (Verband Bildungsmedien)
- Enquête IC57 sur les manuels scolaires (AGCM)
- Dépense publique portugaise de manuels gratuits (circuit MEGA)
- O Mercado do Livro Escolar em Portugal (APEL)
- Effectifs scolaires par niveau CITE (educ_uoe_enra02)
- Schulbuchaktion (Autriche), budget annuel et plafonds par élève
- Limit-Verordnung 2025/26 (Autriche, BGBl. II Nr. 20/2025)
- Tall og fakta om læremidler og lærebøker i grunnskolen (Norvège, septembre 2025)
- Bransjestatistikk 2025 (Den norske Forleggerforening)
- Income and Expenditure in Academies in England 2024/25 (Academies Accounts Return)
- Decreto-Lei n.º 111/2025 (Portugal)
- Questions écrites de l'Assembleia da República sur MEGA et la réutilisation (données ouvertes)
- Educação em Números – Portugal 2026
- Estado da Educação 2021, chapitre 5.1 « Manuais escolares »
- Initiatives parlementaires de l'Assembleia da República sur les manuels (jeu ouvert « Iniciativas »)
- data.bnf.fr — point SPARQL et jeu « Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF »
- Catalogue de la BnF — API SRU (notices bibliographiques et d'autorité)
- data.education.gouv.fr — « Littérature pour les collégiens » (datation complétée)
- eduscol — liste de référence cycle 3 de 2018 (datation complétée)
- Balances comptables DGFiP avec présentation croisée nature-fonction (régions, CTU, Mayotte), 2015-2025
- Registre des délibérations de la Région Occitanie et serveur webdelibplus
- Actes administratifs de la Région Île-de-France (CA et CFU 2015-2025)
- Pays de la Loire — fiche de l'aide « Gratuité des ressources pédagogiques et manuels scolaires » (jeu 234400034_fluxinterventionsprod_pdl)
- Thèse Bauchet « Le numérique dans les espaces scolaires et personnels » (tel-04086962)
- Thèse Fischer sur l'identité professionnelle enseignante et le Lycée 4.0 (tel-04620174)
- Avis du CESER Grand Est sur le Lycée 4.0 (2017-2026)
- Avis du CESER Île-de-France sur le tout numérique des lycées (2020, 2025, 2026)
- Avis du CESER Occitanie sur loRdi et la gratuité des manuels
- Avis du CESER Région Sud sur les tablettes et manuels numériques
- Avis du CESER Normandie sur le Pack Numérique Lycéen
- Rapport du CESER Bourgogne-Franche-Comté « Les ressources pédagogiques dans les lycées à l'heure du numérique »
- Délibération du CESER Centre-Val de Loire sur les ressources pédagogiques numériques
- Évaluation du Plan Lycée 100 % numérique (Normandie)
- Enquête de satisfaction sur les manuels numériques dans 50 lycées pilotes normands
- Questionnaire « Bilan des usages Lycées 4.0 »
- Enquête du CHSCT 68 sur le Lycée 4.0 (analyse du SNES)
- Motion « Lycée 4.0 » du CAEN de Nancy-Metz
- Lettre du SNES Lorraine et réponse du président de la Région Grand Est sur le financement des manuels numériques
- Sondage SNALC sur le Lycée 4.0
- Enquête flash du Sgen-CFDT Côte d'Azur sur les tablettes et manuels numériques
- Jeu de données « Lycées numériques » (Île-de-France)
- Jeu de données « Carte Jeune loRdi par lycée 2024-2025 » (Occitanie)
- Sondage Ipsos pour la Région Île-de-France (mars 2019)
- Compte rendu du CHSCT académique de Reims sur les lycées 4.0 (04/07/2019)
- Lettre ouverte et manifestation des collectifs CoLINE et Nous, Personne (mai 2023)
- Observatoire du dépôt légal de la BnF, notices d'autoédition
- Listes CrUX par pays (audience des sites en France)
- API Recherche d'entreprises (données Sirene)
- Observatoire du dépôt légal 2024, « indicateurs d'entrées – Déposants »
- Observatoire du dépôt légal 2024, « indicateurs – sites web »
- Établissements fermés (fr-en-etablissements-fermes, RAMSESE)
- Annuaire de l'éducation au 12 septembre 2019 (ressource archivée)
- Captures de l'export de l'annuaire de l'éducation (Internet Archive)
- Répertoire du matériel didactique approuvé du BAMD (Québec), compté en entier
- eSchoolBooks — programmes et manuels de l'enseignement public au Luxembourg
- Liste FWB des manuels et logiciels agréés au 24/01/2020 (Manolo, ancien régime)
- Liste FWB des éditeurs signataires de la Charte de labellisation
- Tableau d'introduction des MER dans les cantons (CIIP), état au 01/06/2026
- EY-Parthenon / EdTech France, « La filière EdTech française en 2026 »
- Educapital — fonds edtech souscrit par Hachette Livre et Bpifrance
- Observatoire Edtech (data.gouv.fr)
- Effectifs par spécialité de 1re et de terminale générales, par lycée
- Jeux ouverts des programmes d'enseignement (premier et second degré)
- Corpus des listes de manuels 2026-2027 des lycées, datées par ISBN
- Liste du Lycée français international Molière avec l'année d'adoption de chaque titre
- Affectations des ressources numériques dans le GAR, par degré et par académie (2024-2025)
- Jeu « Effectifs dans les établissements de niveau 2 de 2019 à 2025 » de l'enseignement agricole
- Thèse Bauchet, projet UN&LEM (Lycée 4.0, académie de Nancy-Metz)
- Thèse Fischer sur l'impact du Lycée 4.0 sur l'identité professionnelle enseignante
- Enquête de satisfaction régionale sur l'expérimentation normande des manuels numériques
- Évaluation IDATE des bornes Wi-Fi des lycées franciliens et enquêtes CopilotPartners 2022
- Évaluation scientifique du démonstrateur TNE, rapport synthétique année 1 (2020-2021)
- Évaluation nationale in itinere des Territoires numériques éducatifs (2023-2026)
- Enquête du CHSCTD 68 sur le Lycée 4.0 (2017-2018)
- Enquête flash SGEN-CFDT Côte d'Azur sur tablettes et manuels numériques (Région Sud)
- Sondage SNALC sur le Lycée 4.0 (automne 2025)
- Bilan des équipements individuels mobiles des collèges des Yvelines (3e année, 2020)
- DNMA, service manuel_numerique des ENT de lycée et de collège (2025-2026)
- DNMA, service manuel_numerique des ENT de collège (2025-2026)
- Articles L. 321-4, L. 332-4, D. 321-7, D. 332-6 et D. 321-6 du code de l'éducation
- Vademecum « Scolariser un élève à haut potentiel »
- Fiches « Élèves à haut potentiel » et Cap école inclusive
- ANPEIP
- AFEHP (ex-AFEP)
- Ouvrages pour enseignants sur les élèves à haut potentiel
- Fiches eduscol « Élèves à haut potentiel » (9 fiches)
- Circulaire n° 2014-107 du 18/08/2014 sur les RASED
- Rapport IGÉSR n° 2021-013 sur les RASED
- Rapport d'information Sénat n° 737 (2012-2013), « Donner aux RASED les moyens de leurs missions »
- Effectifs des RASED dans les PAP du programme 140
- Évaluations nationales Repères par département (CP, mi-CP, CE1, CE2, CM1)
- DEPP, Document de travail n° 2026-E17
- IGÉSR, rapport n° 24-25 007 (mai 2025)
- DEPP, Note d'information n° 26.38
- Vademecum « Mettre en place les groupes de besoins » (mai 2024)
- Ressources eduscol des groupes de 6e-5e
- Instruction « Collèges en progrès » du 24/08/2026
- Jeu « Effectifs d'élèves en collège »
- Résultats consolidés aux évaluations nationales de début de sixième par établissement (fr-en-evaluations_nationales_6eme_par_etablissement)
- Décret n° 2026-625 du 10/07/2026
- Arrêté du 10/07/2026 (MENE2615973A)
- FAQ « La classe préparatoire à la classe de seconde », juillet 2026
- Jeu lycees_prefigurateurs_prepa2nde
- Indicateurs d'encadrement H/E et E/S, niveau « Prépa seconde » (fr-en-moyens_enseignants_2d_public et _prive)
- DEPP, NI 25.14
- DEPP, NI 26.38
- Règlement « Gratuité des ressources pédagogiques », Pays de la Loire
- Règlement Carte Jeune et Prêt des manuels, Région Occitanie
- IGÉSR, Suivi du dispositif prépa-seconde, note d'étape n° 2 (24-25 107D, juillet 2025)
- Jeux DEPP « Moyens enseignants second degré » (public et privé), niveau « Prépa seconde »
- Modules et séquences d'enseignement religieux du SDCCER de Metz
- Programme d'enseignement religieux catholique en ligne d'ERE Alsace (service diocésain de Strasbourg)
- Liste « Parcours culture chrétienne, culture religieuse, culture biblique & formation humaine » (DDEC 44, février 2026)
- Note SGEC/2025/1173c « Catéchèse et culture chrétienne »
- Programmes de culture religieuse de l'UEPAL (revus en 2010)
- Programme et chapitres en ligne de l'ERE (Enseignement de la Religion à l'École en Alsace)
- Plateforme numérique Résorption-bidonvilles
- Enquête ES-DS 2020-2021, jeu ouvert
- Baromètre « Enfants à la rue » et analyse de l'activité du 115
- ENFAMS, enquête Enfants et familles sans logement en Île-de-France
- Adolescents sans-logement. Grandir en famille dans une chambre d'hôtel
- Article D. 131-3-1 du code de l'éducation (décret n° 2020-811)
- Article L. 131-5 du code de l'éducation, dernier alinéa
- Atout'Scol, guide pour scolariser les enfants en grande précarité
- Avis du Défenseur des droits n° 21-17
- Rapport annuel de l'Observatoire des expulsions de lieux de vie informels (année 2025)
- Bilans et états des lieux de la résorption des bidonvilles
- Recensement de la population, fichier détail Individus localisés au canton-ou-ville (variable TYPL)
- Enquête Sans domicile 2025
- Enfants de 6 à 17 ans en chambre d'hôtel ou en habitation de fortune, recensement 2021
- Enquête ES-DS 2024-2025 (établissements et services pour personnes en difficulté sociale)
- Programmes de français L1 des écoles européennes (primaire 2024, secondaire 2017)
- Guide pratique Français Langue 1 (écoles européennes)
- Facts and figures at the beginning of the 2025-2026 school year in the European Schools (2025-10-D-1-en-2)
- Règlement général des écoles européennes, art. 29 (manuels à la charge des élèves)
- RP 2023, familles selon l'âge et le nombre d'enfants (Melodi FAM1-FAM9)
- Baromètre du numérique, microdonnées 2007-2025
- EU-SILC, privation d'ordinateur et privation propre aux enfants, par composition du ménage
- Questions écrites sur le second jeu de manuels (2003)
- Insee SRCV, privations matérielles et sociales par type de ménage (Melodi DS_SRCV_PMS)
- Cnaf, ARS et ASF selon la situation familiale (data.caf.fr)
- Insee, SRCV, jeu Melodi DS_SRCV_PMS « Privations matérielles et sociales »
- Cnaf, data.caf.fr, ARS selon le type d'ARS et la situation familiale (ars_s_type_sitfam_d_nat, ars_s_type_sitfam_d_dep)
- Cnaf, data.caf.fr, allocation de soutien familial par âge (asf_s_age_5_nat, asf_s_age_5_dep)
- Étude de la Chancellerie sur les décisions des juges aux affaires familiales (juin 2012, publiée en novembre 2013)
- RERS 2026, fiche 1.02 — population scolaire, synthèse à la rentrée 2025
- RERS 2026, fiche 11.01 — population scolaire en outre-mer, rentrée 2025
- Marchés d'impression et de façonnage de « Un livre pour les vacances » (Imprimerie Pollina)
- Médiathèque Valentin Haüy (Éole) — livres adaptés pour l'été
- Guide « Pour enseigner la lecture et l'écriture au CP » (guide orange) comme objet diffusé
- Livrets JOP (Paris 2024)
- Résolveur des sites compagnons SEJER (webfactory.edupole.net/redirect/ouvrage/<ISBN>)
- Contrat d'adhésion GAR v2026 (annexe 3 § 1.2, annexe 5)
- Recommandations CNIL sur les mineurs (2021) et outils collaboratifs (24/08/2026)
- Chartes de données des plateformes (Nathan, Hatier, Foucher, Hachette, lienmini)
- Catalogue GAR 2026 (liste des ressources)
- Page « Ressource plus disponible » d'Hachette Éducation (ressources.hachette-education.com/test4/Ressource-plus-disponible/)
- εxodus
- Liste des pisteurs d'εxodus
- Contrat GAR v2026, annexe 3 § 1.2 et § 2.2
- Contrat GAR v2026, annexe 5
- CNIL, mesure d'audience exemptée (04/07/2025)
- CNIL, recommandation applications mobiles (24/09/2024, modifiée 08/04/2025)
- Microsoft Clarity, « Consent Management »
- Application Cned (fr.cned.sam)
- Lumni.fr – Cours & révisions (fr.lumni.www.twa)
- Catalogue des applications mobiles (Android et iOS) proposées par la puissance publique ou des entités privées dans le cadre de leur mission de service public - 2026
- Human Rights Watch, « How Dare They Peep into My Private Life? » (25/05/2022)
- Observatoire SansTrace des fuites de données et des sanctions de la CNIL
- Carte CJeune des Bouches-du-Rhône (volet points de vente)
- Listes JSON des partenaires des plateformes Atouts Normandie, Pass Réussite et CJeune
- Chèque réussite / Pass réussite Plus de la Seine-Saint-Denis (volet points de vente)
- Guide des avantages Pass'Région jeunes 2026-2027
- Règlement et informations aux partenaires du Somme chéquier collégien
- Lieux d'achat des livres imprimés neufs (panel Kantar, séries du ministère de la Culture)
- Ventilation des ventes des éditeurs par canal (SNE)
- Panel NielsenIQ BookData France
- Communiqué GfK sur le marché des cahiers de vacances (2014)
- Classements hebdomadaires Edistat avec partage par circuit
- Indice de chiffre d'affaires du commerce de détail de livres en magasin spécialisé (NAF 47.61)
- Base des librairies en France
- Observatoire de la librairie, bilan 2025
- FEL, Fichier exhaustif du livre (Dilicom)
- Marchés publics des communes en livres scolaires, parascolaires et cahiers d'élève (DECP)
- Indice des prix « Livres scolaires et parascolaires » (Coicop 09.5.1.2.1)
- Poids des circuits de vente du livre au détail, GfK Market Intelligence 2020-2021 (repris par le SNE)
- Allocation de rentrée scolaire : calendrier et volumes (data.caf.fr ars_s_type_nat)
- Indice de chiffre d'affaires du commerce de détail de livres en magasin spécialisé (NAF 47.61) — entrée corrigée
- Marchés publics des communes en livres scolaires, parascolaires et cahiers d'élève (DECP) — entrée corrigée
- Évaluation d'impact randomisée de Lalilo (CP, 2024-2025)
- Évaluation d'impact randomisée de MIA Seconde (2024-2025)
- Marché MIA Seconde (DECP 2022130017884400)
- Essai randomisé de l'algorithme ZPDES sur KidLearn
- Essai Adaptiv'Fraction d'EvidenceB
- Rapport d'impact 2023 de Mathia
- Rapport HCÉRES d'évaluation des 22 projets e-FRAN
- e-FRAN-Transfert, rapport d'étape (octobre 2025)
- Essai GraphoGame contre Fiete Math (CP)
- Essai Kalulu en grande section, suivi en CP
- Essai randomisé Expire (Scratch et mathématiques)
- CSEN, échelle de preuve en 4 phases (La recherche translationnelle en éducation)
- CSEN, recommandations « Quels usages de l'IA en éducation ? » (avril 2026)
- FormaCP et CP Maths (expérimentations sur les manuels soutenues par le CSEN)
- Programme IDEE, projets edtech et page « Projets en recherche d'évaluateur »
- Observatoire des usages pédagogiques de l'IA, jeu « actions innovantes »
- Avis de marché P2IA cycle 2 (BOAMP 17-95035) et cycle 3 (24-2571, 25-117476)
- IGÉSR, L'intelligence artificielle dans les établissements scolaires (n° 24-25 016B, mai 2025)
- Pédagogie et manuels pour l'apprentissage de la lecture : comment choisir ? (grille d'analyse des manuels de CP)
- Répertoire académique des manuels du cours préparatoire (Normandie, Orne)
- Analyse de manuels au cycle 2 (mission MDL, académie de Martinique)
- Résultats des élections municipales 2026 par commune (premier et second tours)
- Résultats des élections régionales 2021 (second tour, niveau région)
- Loi n° 2021-191 du 22/02/2021 (fin des mandats régionaux et départementaux en mars 2028)
- Calendrier de l'élection présidentielle 2027
- L'Avenir en commun, édition 2025, chapitre 5 (La France insoumise)
- Projet « L'école » du Rassemblement national (2022)
- Répertoire national des élus (RNE)
- Actes administratifs de la Région Île-de-France (jeu actes-administratifs)
- Professions de foi électorales archivées (programme-candidats.interieur.gouv.fr par Internet Archive)
- Catalogue GAR 2026 : champs éditeur, distributeur technique et distributeur commercial
- CSPLA, mission sur la rémunération des contenus culturels utilisés par les systèmes d'IA (juin 2025)
- Jeux GAR d'accès, d'accédants et d'affectations 2024-2025
- SNE, rapport d'activité 2025-2026
- Pages « Crédits » imprimées des manuels Lelivrescolaire.fr (assets.lls.fr/books/<livre>/print/<page>.webp)
- Paris Musées Collections — Open Content CC0
- Gallica — conditions de réutilisation des contenus
- Base Joconde — champ « Artiste_sous_droits »
- Wikimedia Commons — API imageinfo/extmetadata
- Paris Musées Collections — images libres (Open Content, CC0)
- data.bnf.fr — point SPARQL (dates de naissance et de décès des auteurs)
- StatCounter, parts des moteurs de recherche en France
- Google, saisie semi-automatique (suggestqueries)
- Chrome UX Report, liste France 202609
- Brave Search et DuckDuckGo HTML comme relevés de résultats sans compte
- Annuaire de l'éducation (fr-en-annuaire-education), contrôle des sites qui portent un nom d'établissement
- API des pages vues de Wikimedia (fr.wikipedia), pondération des notions
- Marché MEN « Impression et livraison des livrets d'évaluation nationale exhaustive » (MEN-SG-AOO-23010)
- Marché MEN des livrets d'évaluation 2019 (MEN-SG-AOO-19008)
- Livrets d'évaluation de CP de l'académie de Versailles (2018)
- Marchés d'impression de Réseau Canopé par tranche de tirage (2019, 2023, 2025, 2026)
- Marchés d'impression de l'ONISEP (2023-2025)
- Impression de 8 manuels en couleur en ukrainien (Pologne, 2022)
- Prix d'impression de livres couleur de 112 à 296 pages publiés au BZP polonais
- Manuels adaptés en gros caractères et en braille (Pologne, 2018)
- Production des manuels scolaires grecs 2026-27
- Valeur au kilo des livres et des papiers importés en France (Comext DS-045409, 2025)
- Impression des manuels du ministère chypriote de l'Éducation (ΥΑΠ 30/23)
- Indice de prix de production de l'imprimerie (INSEE, IPPI CPF 18.12)
- Carte Génération #HDF – règlements annuels du porte-monnaie « manuels et équipements » (2016-2017 à 2025-2026)
- Convention-type Région / partenaire de la carte Génération #HDF (2017-2024)
- Marchés de gestion de la carte Génération #HDF (Applicam, Docapost/Docaposte Applicam)
- Consultation pour l'acquisition de licences pour des manuels numériques, CP D 22-05-52 (Normandie, 19/05/2022)
- Pack Numérique Lycéen – acquisition de licences de manuels scolaires numériques, CP D 25-05-34 (Normandie, 26/05/2025)
- Règlement Atouts Livres et équipements professionnels, versions du 26/05/2025, du 26/01/2026 et du 26/05/2026 (Normandie)
- Dossier de presse « Rentrée des lycées, académie de Lyon » (Auvergne-Rhône-Alpes, 01/09/2022)
- Recueil des critères de sélection FEDER FSE+ FTJ Grand Est 2025 (VF1, VF2) et version de travail 2026
- DOMO du programme régional FEDER/FSE+/FTJ Hauts-de-France, V17 du 22/06/2026
- Document d'appui méthodologique sur l'éligibilité des dépenses cofinancées 2021-2027 (DAME)
- Programme FEDER-FSE-FTJ Provence-Alpes-Côte d'Azur et Massif des Alpes 2021-2027, v5.1 (C(2026)2079, 23/03/2026)
- Balances DGFiP nature-fonction, Région Hauts-de-France, compte 657381, fonction 288 (2021-2025)
- Liste publiée des partenaires Atouts Normandie (webservice)
- Comptes de la Région Hauts-de-France sur la carte Génération #HDF (compte administratif 2021, compte financier unique 2024, budgets primitifs 2021 et 2022)
- Fiche technique FT25 « Les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables »
- Fiche technique FT26 « Dispense de procédure pour les marchés publics de livres non scolaires »
- Fiche technique FT14 « Le principe d'allotissement des marchés publics »
- Formulaire DC2 et notice explicative
- Décret n° 2025-1386 du 29/12/2025 modifiant certains seuils relatifs aux marchés publics
- Décret n° 2025-1383 du 29/12/2025 (simplification du droit de la commande publique)
- Article R2122-9-1 du code de la commande publique (marchés innovants sans publicité)
- Article L2113-17 du code de la commande publique (lots réservés aux jeunes entreprises innovantes)
- Rapport IGÉSR n° 25-26 009B « L'accessibilité des apprentissages : une École pour tous et par tous »
- Projet ANR MALIN (Manuels scoLaires INclusifs, ANR-21-CE38-0014)
- Inclus'IA
- AccessDoc
- Le Cartable Fantastique
- Portfolio GTnum « Évaluer l'inclusivité d'un dispositif numérique dans l'éducation »
- Cahiers adaptés des évaluations nationales
- Rapport d'activité 2025 de l'IGÉSR
- Fiche DAJ « Quelles règles appliquer pour les marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est inférieure à 40 000 euros HT ? »
- ADEB, Statistiques de production du livre belge de langue française (séries 2014-2025)
- ADEB-PILEn, Les chiffres-clés de l'édition en FWB (marché du livre GfK/NIQ, 2020-2025)
- PILEn-ADEB, Le marché du livre de langue française en Belgique (ancienne méthode, données 2011-2016)
- Observatoire des politiques culturelles, ETU.2005-2, Enjeux et perspectives du secteur privé de l'édition de livres en Communauté française
- FWB, Cadastre des subventions 2019-2025 (ligne Manolo)
- ADEB, communiqué « L'édition à l'ère numérique » (décembre 2025)
- FWB, Effectifs d'élèves de l'enseignement ordinaire et spécialisé (ODWB)
- FWB, Fichier signalétique des établissements d'enseignement (FASE) 2026
- Décret du 19/10/2017 relatif à la protection culturelle du livre
- FWB, effectifs d'élèves de l'enseignement ordinaire (ord-niveau-degre-annee-v3) et spécialisé (spe-type-v3)
- Décret FWB du 19/10/2017 relatif à la protection culturelle du livre
- Listes des matériels pédagogiques FMTTN et ECA éligibles à la subvention Manolo (AGCF du 06/04/2023 et du 25/01/2024)
- Les librairies labellisées en Fédération Wallonie-Bruxelles
- Jeu fr-en-college-effectifs-niveau-sexe-lv, champs Segpa
- Circulaire n° 2015-176 du 28/10/2015 sur les Segpa (NOR MENE1525057C)
- Arrêté du 15/03/2024 modifiant l'arrêté du 21/10/2015 (grille horaire de Segpa)
- Circulaire n° 2017-076 du 24/04/2017 sur les EREA (NOR MENE1711904C)
- Documents ressource eduscol des champs professionnels de Segpa
- IGEN, Bilan des SEGPA (juillet 2018)
- CEE, Les EREA vus à travers les rapports d'évaluation (DT 25-01, mai 2025)
- DNMA, usage du manuel numérique en EREA (2025-2026)
- Déploiement du GAR en EREA et en Segpa
- Payeurs des supports de Segpa et d'EREA en droit
- Établissements déployés dans le GAR (au 29/10/2025)
- Documents ressource eduscol des champs professionnels de Segpa (mai 2017)
- Migrations résidentielles MIG1, RP 2023 (Melodi)
- Mutations avec changement de résidence des militaires sur 25 ans
- Délibération CNIL n° 2017-253 sur l'identifiant opaque
- Chance de retrouver le même manuel en changeant de lycée
- Bilan du plan Famille, volet scolarité des enfants de militaires
- Annuaire Gabriel de l'Enseignement catholique
- Livret « Catéchèse, Culture Chrétienne, Éveil à la Foi » (Morbihan, 2023)
- Séquences gratuites de culture chrétienne de la DDEC 56
- Tableau synoptique des terminologies de la DDEC 29 (mai 2021)
- Articulation Anne et Léo « Voyageurs » / Nathanaël (Manche, 2016-2017)
- Parcours catéchétiques pour l'aumônerie (diocèse de Bordeaux, 14/06/2023)
- Statut de l'Enseignement catholique, art. 86, 127 et 173
- « Écoles et Religions en dialogue » (février 2023)
- « Kim et Noé : culture » (6e)
- « Que croient-ils ? Juifs, chrétiens, musulmans » (culture religieuse 5e)
- « Superbook » (culture chrétienne 6e-5e)
- Convention n° 99-16 du 22/10/2016 relative à l'éducation entre la Polynésie française et l'État (art. 1, 35, 44), modifiée par l'avenant n° 2019-01 du 30/08/2019
- Arrêté n° 1026 CM du 27/07/2016 fixant les programmes des cycles 1, 2 et 3 de l'école primaire et du collège de Polynésie française
- Arrêté n° 364 CM du 01/04/2020 portant modification de certaines annexes de l'arrêté n° 1026 CM (programmes 2020 des cycles 2 et 3)
- Arrêtés d'adaptation de l'histoire-géographie du lycée en Polynésie (n° 2090 CM et 3110 CM de 2019, 3157 CM de 2019, 2445 CM et 2444 CM de 2021)
- Arrêté n° 1827 CM du 25/09/2025 (annexe rectifiée par l'arrêté n° 154 CM du 06/02/2026) : EMC adapté à la Polynésie du CP à la terminale et en CAP
- Programmes adaptés d'histoire et de géographie, cycles 3 et 4 pour la Polynésie française (vice-rectorat)
- Arrêtés n° 1527, 1528 et 1529 CM du 05/10/2020 : organisation et volumes horaires du lycée général et technologique en Polynésie
- Loi n° 61-814 du 29/07/1961, art. 4 et 7 (Wallis-et-Futuna)
- Code de l'éducation, art. L. 375-1 (extension à Wallis-et-Futuna de L. 311-1 à L. 311-3-1)
- Arrêtés ministériels de 2008, 2012 et 2013 d'adaptation de l'histoire-géographie pour la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie et Wallis-et-Futuna
- Arrêtés du 12/06/2026 (horaires de l'école, art. 7 bis) et du 10/07/2026 (classe préparatoire à la seconde, art. 7 et 8) déclarés applicables à Wallis-et-Futuna
- Vice-rectorat de Wallis-et-Futuna, « Tableaux programme des matières » (24/05/2016)
- Arrêté n° 364 CM du 01/04/2020 portant modification de certaines annexes de l'arrêté n° 1026 CM (programmes 2020 des cycles 2 et 3 de Polynésie française)
- SDET version 2025, profils des personnes en relation avec les élèves et principe MEC-P-1 du Médiacentre
- SDET, annexe 4 Ensemble annuaire v6.5, catégorie PersRelEleve
- Code de l'éducation, article D111-5 (accès des parents aux ENT)
- Bilan CNIL - GAR après deux ans de déploiement (novembre 2019)
- GAR, accédants, affectations et accès 2024-2025 par degré et par profil (données ouvertes)
- DNMA, jointure par service et par profil : semaines où seuls des parents se connectent (2025-2026)
- Atelier « parents » sur les ressources pédagogiques (Région Nouvelle-Aquitaine, 10/11/2025)
- DNMA par profil et par appareil : appareil des parents (2025-2026)
- GAR, accès par profil d'utilisateur 2024-2025 (données ouvertes, fr-en-gar-acces_profil2024-2025)
- DNMA par UAI, par profil et par type d'appareil (données ouvertes, fr-en-dnma-par-uai-profils-appareils)
- Projets de programmes du cycle 4 et d'histoire des arts du collège soumis à consultation nationale (2026)
- Programmes des cycles 2, 3 et 4 dans la version de l'arrêté du 17 juillet 2020
- Guide fondamental « L'écriture au cycle 3 » (octobre 2026)
- Programme de sciences et technologie des cycles 2 et 3 (arrêté du 05/06/2026)
- Programme d'histoire-géographie (et d'EPS) des cycles 2 et 3 (arrêté du 22/04/2026)
- Plateformes de distribution des licences numériques des manuels (KNE, CNS, Edulib)
- Manuels libres de la Région Île-de-France pour la voie professionnelle
- Exception handicap et plateforme PLATON (dépôt des manuels scolaires)
- Examens des collégiens et lycéens hors contrat (DNB et baccalauréat, candidats individuels)
- Guide pratique du régime juridique des établissements privés hors contrat (2022)
- Glaaster — adaptation des cours par IA chez EIB à distance
- Demande d'autorisation d'instruction en famille en ligne (Démarches simplifiées)
- Critères d'homologation des établissements d'enseignement français à l'étranger
- Numériklas et Numérisak 2026-2027, Région Réunion
- Gratuité des ressources pédagogiques, Région Pays de la Loire (règlement du 07/02/2025)
- Bourses AEFE pour la scolarité au CNED
- Arrêté du 09/02/2017 d'adaptation de l'histoire-géographie des cycles 3 et 4 dans les DROM
- Accord sur les usages numériques des œuvres à des fins d'enseignement (29/06/2023)
- Guide « Comment analyser et choisir un manuel de lecture pour le CP ? »
- Mallette des parents
- Recommandations A2RNE (« Accessibilité et adaptabilité des ressources numériques pour l'École »)
- Édu-Up — soutien à la production de ressources numériques pour l'École
- Manuels FLE adolescents et « Outil pédagogique FLS-FLSco pour EANA en collège » (CASNAV Lille)
- ÉduConnect et guichets Agents (services socles d'identité)
- Édu-Up
- GeoGebra (licences)
- Wikipédia en français
- Lumni Enseignement
- IGN Édugéo
- Paquet LaTeX ProfCollege
- Paquet LaTeX ProfLycee
- Rapport Villani-Torossian « 21 mesures pour l'enseignement des mathématiques » — mesure 20 « Manuels »
- Rapport IGEN « Le manuel scolaire à l'heure du numérique à l'école primaire » (avril 2010)