R16Corrigée à la contre-vérification
Ministère de l'Éducation nationale
Arrêté du 9/11/2015 (NOR MENE1526483A), BO spécial du 26/11/2015 ; annexes remplacées par l'arrêté du 17/07/2020 (NOR MENE2018714A, JO 28/07/2020, BO n°31 du 30/07/2020, rentrée 2020), puis amputées des disciplines refondues depuis 2024. C'est encore la référence au cycle 4 en histoire-géographie, physique-chimie, SVT, EPS et arts, et aux cycles 2-3 pour les enseignements artistiques. Les projets du CSP pour le cycle 4 ont été soumis à la consultation nationale du 18/05 au 19/06/2026 ; aucun arrêté n'a été trouvé.
- Niveaux
- CP à 3e
- Matières
- histoire-géographie physique-chimie SVT EPS arts plastiques éducation musicale
- Formes
- PDF web
- Accès
- gratuit
Note de vérification. Ajouts : la version 2020 des annexes, qui est celle qui s'applique, et la consultation nationale de 2026. Légifrance donne le texte en vigueur au 07/10/2026.
Sources (4)
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000031518715
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000042157717
- https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo31/MENE2018714A.htm
- https://ent2d.ac-bordeaux.fr/disciplines/sti-college/2026/05/24/consultation-nationale-sur-des-projets-de-programmes-de-cycle-4-et-de-college/