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Manuels de cours en ligne l'étude

Ressources · ressource-328

Arrêté du 04/04/2023 (frais de livraison du livre)

V21Confirmée à la contre-vérification

Légifrance

3 € TTC minimum de livraison pour une commande de livres de moins de 35 € TTC ; en vigueur six mois après publication

Niveaux
tous
Matières
toutes
Formes
papier
Accès
gratuit

Note de vérification. Une seule source lisible (WebFetch).

Sources (1)