X28Corrigée à la contre-vérification
Hachette Livre, département KNE
Les CGV définissent les MTP et les DRM « utilisant des technologies de cryptage ». L'acheteur garantit le respect de l'interdiction d'imprimer ou de copier les ressources (sauf accord du KNE) et le respect des MTP.
- Niveaux
- primaire collège lycée lycée professionnel
- Matières
- toutes
- Formes
- web
- Accès
- gratuit (consultable en ligne)
Note de vérification. Source remplacée par l'URL en direct (la copie W23 n'est plus nécessaire) ; les CGV se consultent librement.