S08Confirmée à la contre-vérification
État (code de la commande publique)
Marché sans publicité ni mise en concurrence pour des fournitures ou services innovants (« nouveaux ou sensiblement améliorés », L2172-3) sous 100 000 € HT ; lots innovants sous 80 000 € HT. Version du 16/12/2021, inchangée au 15/10/2026. Aucun usage pour des manuels n'est mesuré.
- Niveaux
- CP collège lycée
- Formes
- web
- Accès
- gratuit
Note de vérification. LEGIARTI000044490444 relu dans un dump incrémental du 30/12/2025.