W23Confirmée à la contre-vérification
BnF
Imprimé : obligatoire dès la mise à disposition du public, sans seuil de tirage, un exemplaire, franchise postale (L132-1), déclaration en ligne. Numérique : « dépôt par flux » des livres numériques (fichiers et métadonnées par FTPS) ; « dépôt à l'unité » en instruction. Bases légales : L131-2, L132-2, L132-2-1, R132-23 à R132-23-2.
- Niveaux
- tous
- Matières
- toutes
- Formes
- papier EPUB PDF
- Accès
- gratuit
Note de vérification. Citations exactes.