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Manuels de cours en ligne l'étude

Ressources · ressource-663

Sofia : droit de prêt, copie privée numérique, adhésion éditeur

W23Confirmée à la contre-vérification

Sofia

Droit de prêt : 17,99 M€ perçus en 2024 (6 % du prix public HT versés par les fournisseurs, plus la contribution de l'État), partagés à parité entre auteur et éditeur au prorata des exemplaires achetés. Les manuels achetés en nombre pour une classe ou un établissement ne sont pas soumis à recouvrement ; les bibliothèques des écoles primaires ne sont pas assujetties. Copie privée numérique : 11,7 M€ en 2024, répartis à parité aux adhérents. Adhésion éditeur : 38 €, catalogue d'au moins 10 titres, contrats d'édition conformes au CPI.

Niveaux
collège lycée
Matières
toutes
Formes
papier
Accès
adhésion à 38 €

Note de vérification. Chiffres et citations exacts.

Sources (5)