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Manuels de cours en ligne l'étude

Ressources · ressource-937

Barème ADAGP 2026 — Internet : téléchargement et consultation payante (pay per view)

X25oubli_resource à la contre-vérification

ADAGP

Tarifs 2026, p. 42. Téléchargement : 12 % des recettes HT, avec un minimum garanti de 12 € par œuvre et par téléchargement pour les fichiers haute définition. Consultation payante : 12 % des recettes HT, avec pour minimum garanti le tarif des sites d'organismes à but non lucratif. C'est la grille la plus proche d'un manuel en ligne payant ; la catégorie « sites d'organismes à but lucratif » (p. 46) vise les sites « qui ont pour finalité le commerce des œuvres ». Images limitées à 1 600 pixels (longueur et largeur cumulées). Également p. 8 : 6 % du prix de vente HT pour les ouvrages monographiques consacrés à un seul membre.

Niveaux
CP au lycée (tous niveaux)
Matières
arts plastiques histoire des arts toutes matières reproduisant des œuvres protégées
Formes
web téléchargement
Accès
autorisation payante de l'ADAGP (demande.adagp.fr)
Sources (1)