Z24Corrigée à la contre-vérification
Ministère de l'Éducation nationale (DAJ) ; comptes rendus syndicaux (SNES-FSU)
Le jeu ouvert compte 55 séances, la dernière le 04/02/2020 (métadonnées modifiées le 29/01/2026). Séances de 2026 datées par le flux SNES-FSU et les visas du JORF : 15/01, 29/01, 26/03, 02/04, 28/05, 11/06, 09/07, 17/09 et 01/10. Le 01/10, le questionnaire VSS a recueilli 0 voix pour. Le JORF du 11/10/2026 porte des visas d'avis des 29/01 et 28/05/2026 (CAP Orfèvre, expertise automobile).
- Niveaux
- toutes
- Matières
- toutes
- Formes
- données ouvertes web RSS
- Accès
- gratuit
Note de vérification. Séance de septembre datée du 17/09/2026 par le chapeau de l'article SNES-FSU ; visas CSE du JORF du 11/10 ajoutés.
Sources (4)
- https://data.education.gouv.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-en-seances-conseil-superieur-education
- https://www.snes.edu/la-vie-du-snes/declaration-instances/feed/
- https://www.snes.edu/article/pisa-le-snes-fsu-interpelle-le-ministre-au-conseil-superieur-de-leducation/
- https://www.snes.edu/article/questionnaire-vss-aucune-voix-pour-au-cse-du-1er-octobre-2026/