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Manuels de cours en ligne l'étude

Ressources · ressource-1548

Code de la propriété intellectuelle, L. 112-1, L. 132-7

Z20Confirmée à la contre-vérification

État

Protection quels que soient le mérite ou la destination ; consentement personnel et écrit de l'auteur au contrat d'édition, même s'il est légalement incapable.

Niveaux
CP-CM2 collège lycée
Matières
toutes
Formes
texte législatif
Accès
gratuit
Sources (1)
  • fonds LEGI DILA, LEGIARTI000006278873, LEGIARTI000029755796