S01Confirmée à la contre-vérification
Bibliothèque nationale de France
Réutilisation non commerciale libre et gratuite, avec mention de la source. La réutilisation commerciale est « payante et fait l'objet d'une licence » ; elle couvre la revente de produits élaborés et toute réutilisation générant directement des revenus. Les chercheurs sont exonérés pour leurs publications scientifiques. Les publications pour l'enseignement scolaire ne bénéficient pas de la gratuité (page bnf.fr « Reproduction des documents », X25, R17). Tarif : 65 € la page intérieure.
- Niveaux
- tous niveaux
- Matières
- histoire français
- Formes
- web
- Accès
- gratuit en usage non commercial ; redevance en usage commercial
Note de vérification. La CGU est vérifiée mot pour mot (capture du 02/01/2025 ; 403 en direct). Le tarif et l'exclusion du scolaire ne viennent pas de cette page.