V19Confirmée à la contre-vérification
Syndicat national de l'édition
Clause à placer dans les CGU ou, à défaut, les mentions légales ; le SNE recommande le protocole TDMRep
- Niveaux
- tous
- Matières
- toutes
- Formes
- web
- Accès
- gratuit
Note de vérification. Page mise à jour le 31/05/2023.