Z23Confirmée à la contre-vérification
Ministère de l'Éducation nationale (DGESCO)
« Dérogations limitatives » possibles pour des usages pédagogiques et pour le CDI, la restauration et l'hébergement ; régime propre aux étudiants ; CVL consulté avant le CA.
- Niveaux
- lycée
- Matières
- toutes
- Formes
- web
- Accès
- gratuit
Note de vérification. Lue dans la capture Wayback du 26/09/2026.