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Manuels de cours en ligne l'étude

Ressources · ressource-075

Licences collectives étendues du CFC (secteur pédagogique)

R17Confirmée à la contre-vérification

CFC

Agrément du 16/02/2023 pour étendre les licences pédagogiques aux éditeurs non membres, avec droit d'opposition ; 880 éditeurs français représentés, 1 350 marques, près de 9 700 titres de presse ; 5,1 M€ répartis en septembre 2026 au titre des usages numériques pédagogiques.

Niveaux
tous
Matières
toutes
Formes
gestion collective
Accès
adhésion ou extension pour les éditeurs

Note de vérification. Chiffres de la page de l'ancien site CFC (non datée) ; agrément recoupé par le contrat agricole.

Sources (2)