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Manuels de cours en ligne l'étude

Ressources · ressource-797

Cass. 1re civ., 13/11/2008, n° 06-16.278 (instituteur d'« Être et avoir »)

X11Confirmée à la contre-vérification

Cour de cassation

Un cours peut être une œuvre de l'esprit s'il est original ; ici, les leçons ne révélaient « aucun choix inédit d'exercices ou de textes » : pas de droit d'auteur.

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