X25Corrigée à la contre-vérification
ADAGP
Droit forfaitaire HT par reproduction selon surface et tirage (19 tranches, 1 à 500 000 ex.) ; remise de 30 % pour les ouvrages scolaires et universitaires (papier et numérique) ; remises de 10 à 25 % au-delà de 40 reproductions ; plafonnement possible en pourcentage du prix HT ; monographies 6 % du prix HT ; bi-média à la tranche supérieure ; livre numérique au relevé des téléchargements ; autorisation pour un tirage déterminé, à réaliser dans les 2 ans, durée d'exploitation variable selon le support ; justificatif dans le mois ; © Adagp, Paris.
- Niveaux
- tous niveaux
- Matières
- arts plastiques histoire des arts histoire-géographie français toutes matières illustrées
- Formes
- PDF papier numérique
- Accès
- autorisation payante par demande en ligne (demande.adagp.fr)
Note de vérification. « Valable 2 ans » corrigé en délai de publication de 2 ans (principe XV, p. 10).