R17Confirmée à la contre-vérification
CFC (protocole avec le ministère de l'Agriculture du 25/09/2023)
Autorisation papier et numérique d'extraits de livres, de presse et d'œuvres des arts visuels pour les établissements agricoles publics et privés sous contrat (secondaire et supérieur court) ; CFC agréé pour les usages numériques pédagogiques par arrêté du 16/02/2023.
- Niveaux
- lycée agricole supérieur court
- Matières
- toutes
- Formes
- papier numérique
- Accès
- licence établissement
Note de vérification. Protocole, agrément et mandat AVA relus.