R17Corrigée à la contre-vérification
MENJ, MESR, France Universités / CFC, AVA, SEAM
Licence adéquate au sens de L122-5-4 II pour les établissements sous tutelle : usages en présence, ENT, messagerie, examens ; OCFP et musique 10 % par travail pédagogique ; arts visuels 20 œuvres, 800x800 px, 72 DPI ; mention auteur/titre/éditeur ; aucune exploitation commerciale ; 2,25 M€ (2023) puis 2,75 M€ (2024, 2025). Remplace le protocole du 22/07/2016. Renouvellement de 3 ans annoncé par le CFC le 28/09/2026 (2,5 M€, revalorisation à terme de 4,2 %, signature à venir).
- Niveaux
- élémentaire collège lycée supérieur
- Matières
- toutes
- Formes
- accord contractuel PDF
- Accès
- payé par les ministères ; réservé aux établissements sous tutelle
Note de vérification. Chiffres relus sur l'original scanné ; ajout du renouvellement 2026 annoncé le 28/09/2026 que le rapport disait non trouvé.