R15Confirmée à la contre-vérification
Creative Commons ; Etalab
Six licences CC 4.0 (BY, BY-SA, BY-NC, BY-NC-SA, BY-ND, BY-NC-ND) ; Licence Ouverte 2.0 (réutilisation commerciale permise, mention source et date) appliquée aux métadonnées GAR en open data ; exemples : Sésamath GNU FDL + CC-BY-SA, Coopmaths CC-BY-SA, GeoGebra licence non commerciale (CC BY-NC-SA pour ses fichiers de langue), Lelivrescolaire droits réservés avec opposition à la fouille de textes.
- Niveaux
- CP-CM2 collège lycée
- Matières
- toutes
- Formes
- texte juridique
- Accès
- gratuit
Note de vérification. Métadonnées GAR « sous licence ouverte Etalab » (contrat v2026, art. 6 § 33). Exemple GeoGebra précisé.