X25oubli_resource à la contre-vérification
SNE ; FNAPPI, SAPHIR, SNAPIG, UPP
Mise à jour, signée le 28/11/2017, de l'accord du 05/05/1993 auquel renvoient les conditions 2019 de l'agence photo RMN-GP. Il n'a qu'une valeur supplétive de la volonté des parties et ne contient aucun barème (« conditions convenues »). La réimpression, l'édition similaire et l'édition mise à jour (au plus 20 % du contenu modifié) ne donnent pas lieu à un nouveau droit, sauf dépassement de tranche ou de durée. L'édition dérivée (20 à 50 % du contenu modifié) donne lieu à 50 % du droit d'origine actualisé, l'édition partielle à 30 %. L'autorisation pour l'imprimé ne vaut pas pour le numérique, sauf convention contraire. Droits mondiaux = droits français × 2,2 ; Union européenne × 1,8. L'éditeur peut garder les fichiers pour son projet et l'archivage de son catalogue. Le code ne mentionne pas l'édition scolaire.
- Niveaux
- CP au lycée (tous niveaux)
- Matières
- toutes matières
- Formes
- Accès
- gratuit (publié par le SNE)