Base de connaissances
Formats d'écoles
Les façons d'être scolarisé et ce qu'elles demandent à un manuel. 329 fiches.
- Financement des manuels à l'école primaire publique
- Collège public et privé sous contrat : manuel financé par l'État
- Île-de-France — dispositif régional des manuels du lycée
- Auvergne-Rhône-Alpes — gratuité des manuels via Pass'Région jeunes
- Bourgogne-Franche-Comté — dotation « ressources pédagogiques »
- Bretagne — aide « ressources pédagogiques » aux lycées
- Centre-Val de Loire — gratuité des manuels
- Corse — gratuité des principaux manuels du lycée
- Grand Est — Lycée 4.0 (manuels numériques)
- Hauts-de-France — Carte Génération #HDF
- Normandie — Atouts Normandie et manuels numériques régionaux
- Nouvelle-Aquitaine — prêt gratuit des manuels
- Occitanie — prêt des manuels scolaires (Carte Jeune Région)
- Pays de la Loire — Gratuité des ressources pédagogiques (règlement 2025)
- Région Sud (PACA) — manuels numériques sur tablette
- La Réunion — Numérisak et licences numériques régionales
- Martinique — gratuité des livres scolaires dans les lycées
- Île-de-France — voie professionnelle : numérique, Pearltrees, consommables
- Auvergne-Rhône-Alpes — gratuité papier, consommables en voie pro
- Grand Est — Lycée 4.0, librairie numérique régionale
- Pays de la Loire — gratuité des ressources pédagogiques
- Normandie — Atouts Normandie et Pack numérique lycéen
- Occitanie — prêt des manuels scolaires
- École élémentaire publique (CP-CM2)
- Collège public
- Lycée public général, technologique et professionnel
- École privée sous contrat d'association
- Collège et lycée privés sous contrat d'association
- Établissement d'enseignement privé hors contrat (EPHC)
- Classe hors contrat au sein d'un établissement privé sous contrat
- Écoles Steiner-Waldorf
- Écoles Montessori
- Pédagogie Freinet
- Écoles démocratiques
- Espérance banlieues
- Écoles confessionnelles hors contrat
- Écoles en langue régionale hors contrat
- Instruction dans la famille (régime d'autorisation depuis 2022)
- CNED — classe complète à inscription réglementée
- Organismes privés d'enseignement à distance (cadre)
- Enseignement agricole technique (ministère de l'Agriculture)
- EPLEFPA (lycées agricoles publics)
- Enseignement agricole privé : CNEAP, UNREP (temps plein) et Maisons familiales rurales (alternance)
- Classes de 4e et 3e de l'enseignement agricole
- Réseau d'enseignement français à l'étranger (établissements homologués)
- Mission laïque française
- CNED à l'international
- Lycées de Mayotte : location des manuels par les associations de parents
- Guyane
- Polynésie française
- Nouvelle-Calédonie
- ULIS (unités localisées pour l'inclusion scolaire)
- SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté)
- UPE2A (élèves allophones nouvellement arrivés)
- Écoles publiques et privées sous contrat
- Collèges et lycées publics et privés sous contrat
- Enseignement privé hors contrat (effectifs)
- Enseignement agricole, second degré (effectifs)
- Élèves des DROM et des collectivités du Pacifique
- Classes à plusieurs niveaux du premier degré
- Aides régionales aux manuels du lycée en outre-mer (Guyane, Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion)
- Unité d'enseignement en établissement médico-social ou de santé
- SAPAD — service d'assistance pédagogique à domicile
- Écoles régionales du premier degré (internats pour enfants de parents nomades)
- Établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA)
- ULIS pour troubles de la fonction visuelle (ULIS-TFV)
- Établissements scolaires hors contrat par académie
- Réseau des Greta et des GIP-FCIP
- Fédération Wallonie-Bruxelles : labellisation des manuels et subvention Manolo
- Suisse romande : moyens d'enseignement romands (MER) coordonnés par la CIIP
- Québec : approbation ministérielle du matériel didactique (BAMD)
- Ontario : Liste Trillium des manuels approuvés
- Luxembourg : manuels gratuits au secondaire (MyBooks.lu) et édition publique (SCRIPT)
- Sections internationales et classes menant au BFI
- Réseau franco-allemand des écoles maternelles Élysée
- Solde de la taxe d'apprentissage versé aux lycées
- Fonds social lycéen de l'enseignement agricole (programme 143)
- Classe multiniveau (premier degré)
- École à classe unique et regroupement pédagogique intercommunal (RPI)
- Classes post-bac des lycées (STS, CPGE)
- Saint-Pierre-et-Miquelon
- Wallis-et-Futuna
- Saint-Martin
- Saint-Barthélemy
- Territoires éducatifs ruraux (TER)
- CNED (données et TVA)
- Homologation à l'étranger et liste 2026-2027
- Classe préparatoire à la classe de seconde (pérennisée à la rentrée 2026)
- Classe dédoublée de CP et de CE1 en éducation prioritaire
- 2de professionnelle par famille de métiers
- Pôles d'appui à la scolarité (PAS) et MPA sans notification
- PIAL (pôles inclusifs d'accompagnement localisés)
- Filière bilingue publique breton-français
- Filière bilingue publique basque-français
- Filière bilingue occitan-français
- Filière bilingue catalan-français
- Filière bilingue corse-français
- Filière bilingue paritaire allemand (Alsace-Moselle)
- Classes bilingues français-créole (Guadeloupe, Guyane)
- Saint-Martin et Saint-Barthélemy : compétences scolaires
- Saint-Pierre-et-Miquelon : compétences scolaires
- Wallis-et-Futuna : premier degré transféré à l'État
- Polynésie française : compétence scolaire du Pays
- Nouvelle-Calédonie : compétence scolaire du territoire
- Enseignement religieux du droit local d'Alsace-Moselle
- Culture chrétienne et catéchèse dans l'enseignement catholique sous contrat
- Structures de retour à l'école (microlycées, lycées de la nouvelle chance)
- Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS)
- Écoles de la deuxième chance (E2C)
- EPIDE (Établissement pour l'insertion dans l'emploi)
- Sections sportives scolaires
- Dispositifs sport-études (classe et aménagement individuel)
- Classes à horaires aménagés musique, danse, théâtre (CHA)
- Service militaire adapté (SMA)
- Dispositif « Tous droits ouverts »
- Dispositif « Ambition emploi »
- Privé sous contrat non catholique
- Région Bretagne : ressources pédagogiques des lycées
- Région Centre-Val de Loire : subventions « Ressources pédagogiques »
- Région Bourgogne-Franche-Comté : gratuité des ressources pédagogiques
- Région Pays de la Loire : gratuité des ressources pédagogiques et manuels scolaires
- Collectivité de Corse : manuels des lycéens et répartition des crédits d'État des collèges
- Coédition publique d'une collectivité et d'un rectorat par un mandataire privé
- Maisons familiales rurales (UNMFREO), rythme approprié
- Établissements du CNEAP (privé du temps plein)
- Établissements de l'UNREP (temps plein et rythme approprié)
- Dispositifs sport-études (rentrée 2025)
- Sections sportives de l'enseignement agricole
- Structures de retour à l'école : effectifs mesurables
- Structures de retour à l'école absentes du jeu ouvert
- MLDS, série de l'enquête annuelle d'activité
- Service militaire adapté (PAP 2027, programme 138)
- EPIDE (PAP 2027, programme 102)
- Écoles de la deuxième chance (PAP 2027, programme 102)
- Achat des manuels des écoles par les communes (Polynésie)
- Gratuité des manuels scolaires dans tous les lycées de Nouvelle-Calédonie (annoncée pour 2023)
- MonPremierEcoleDirecte (entrée corrigée)
- Pronote, présence dans le privé sous contrat (entrée corrigée)
- Skolengo (entrée corrigée)
- ONE et NEO (entrée corrigée)
- Lycées de la défense
- Collège du lycée militaire d'Autun
- Écoles techniques militaires de niveau bac (EETAAE de Saintes, EMPT de Bourges)
- Lycées professionnels maritimes (LPM)
- Écoles maritimes privées d'outre-mer (EFPMA de Martinique, École d'apprentissage maritime de La Réunion)
- Maisons d'éducation de la Légion d'honneur
- Collège de l'École des pupilles de l'air et de l'espace
- Enseignement en milieu pénitentiaire pour mineurs (EPM et quartiers mineurs)
- Scolarité en centre éducatif fermé, puis en UJPE
- Unités éducatives d'accueil de jour (UEAJ) de la PJJ
- Régime de déclaration des OED (C. éduc. L. 444-1 à L. 444-11, R. 444-1 à R. 444-28)
- Appel à projets Nouvelle-Aquitaine : associations chargées de distribuer les manuels gratuits des lycées
- Pôles d'enseignement des jeunes sourds (PEJS), rentrée 2024
- Établissements enseignant la LSF langue première (LSF1) et langue seconde (LSF2)
- ULIS TFA (troubles des fonctions auditives)
- Instituts nationaux de jeunes sourds (Paris, Metz, Bordeaux, Chambéry)
- IES pour déficients auditifs (annuaire de l'éducation)
- Établissements et services médico-sociaux pour enfants déficients auditifs (FINESS)
- Établissements et services médico-sociaux pour enfants déficients auditifs (capacité FINESS)
- Parcours bilingues complets LSF / français écrit de la maternelle à la terminale
- Enseignements internationaux de langues étrangères (EILE)
- Forfait de premier équipement de l'OPCO Atlas
- Forfait de premier équipement d'OPCO 2i
- Forfait de premier équipement d'Opco EP
- Forfait de premier équipement d'Opco Mobilités
- Forfait de premier équipement d'Opcommerce
- Forfait de premier équipement d'Ocapiat
- Forfait de premier équipement de l'Afdas
- Forfaits de premier équipement d'Akto, Uniformation, Constructys et Opco Santé
- Aide régionale à l'apprentissage (Île-de-France)
- Aide à l'équipement des apprentis (Auvergne-Rhône-Alpes)
- Aides régionales des autres régions aux livres des apprentis
- Réseau FLAM (français langue maternelle), effectifs 2024 et 2025
- CNED à l'international, inscrits 2024 et 2025
- LabelFrancÉducation, effectifs 2024 et 2025
- Liste officielle des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués (arrêté du 19 juin 2026)
- Liste des établissements étrangers LabelFrancÉducation (arrêté du 4 juin 2026)
- Convention d'accueil d'élèves inscrits au CNED dans un collège
- Convention de scolarité partagée CNED-établissement
- Privé sous contrat : outils de connexion visibles sur les sites (Google, Microsoft)
- Réseau à l'étranger : outils de connexion visibles sur les sites
- CANUT (Centrale d'achat du numérique et des télécoms)
- Bibliothèque multi-éditeurs de la CAIH (avis 2026)
- Achat direct de Pearltrees Editeur par le département des Pyrénées-Orientales
- Chaîne de support du GAR par académie
- Spécialité arts — épreuve terminale du baccalauréat général à partir de la session 2027
- Nouvelle-Calédonie : fournitures scolaires du primaire à la charge de la commune
- Communes acheteuses de manuels des écoles par marché (rapports de CRC 2013-2018)
- Polynésie : manuels hors réforme payés sur la dotation globale de l'établissement
- Nouvelle-Calédonie : subventions « manuels » aux lycées du Mont-Dore et Williama Haudra (budget 2020)
- Nouvelle-Calédonie : gratuité des manuels déclarée au premier degré et au collège
- Wallis-et-Futuna : subventions du Territoire aux agents comptables des EPNE (fournitures des collégiens, manuels des lycéens)
- Lycée Lapérouse (Nouméa) : forfait de location des manuels par l'APELLP, avec un tarif boursier par province (2017)
- Système italien d'adoption des manuels
- École de production (école technique privée reconnue, L. 443-6)
- Lycée hors contrat (16 ans et plus)
- Système éducatif français en Andorre (Délégation à l'enseignement français)
- Établissements scolaires de la Principauté de Monaco
- Écoles francophones non homologuées du Liban (programme libanais, français langue d'enseignement des mathématiques et des sciences)
- ULIS école, collège et lycée : structures et élèves (2025)
- UEMA (unités d'enseignement maternelle autisme)
- UEEA (unités d'enseignement élémentaire autisme)
- Dispositifs d'autorégulation
- Établissements déclarant une ULIS (annuaire de l'éducation)
- Nouvelle-Calédonie — programmes du primaire (délibération n° 127 du 13/01/2021)
- Nouvelle-Calédonie — collège (délibération n° 213 du 29/12/2016)
- Polynésie française — Programmes 2016 adaptés, Programmes 2020 ajustés et adaptés (cycles 2 et 3) et maternelle 2022
- Filière bilingue paritaire français-allemand d'Alsace
- Dispositifs d'allemand renforcé de Moselle (biculturel, DEAA, parité)
- Filière bilingue occitan par académie (hors Montpellier)
- Classes bilingues créole-français de La Réunion
- Classes bilingues créole-français de Martinique et parcours d'excellence
- Classes bilingues à parité horaire de Guyane (créole guyanais et langues premières)
- Filière bilingue créole-français de Guadeloupe
- Parcours Tomi Ungerer (maternelle immersive en langue régionale, Alsace)
- Occitan en Haute-Garonne : bilingue public et immersion Calandreta (2024-2025)
- CNED classe complète réglementée, élèves en IEF par niveau
- École privée sous contrat simple (premier degré)
- Classes sous contrat simple des établissements médico-sociaux (unités d'enseignement)
- École privée sous contrat simple de Nouvelle-Calédonie
- Hattemer Academy (fermée à la rentrée 2025)
- Règles de prêt, de perte et de caution dans les établissements
- Projeto-piloto national de dématérialisation des manuels scolaires (Portugal, depuis 2020-2021)
- Île-de-France — Soutien aux écoles de production
- Normandie — AAP FSE+ « Actions de raccrochage : parcours diplômant en école de production » n° 1
- Normandie — Dispositif de soutien aux écoles de production
- Pays de la Loire — dispositif « Ecole de production »
- Pays de la Loire — Gratuité des ressources pédagogiques (règlement modifié du 07/02/2025)
- Bourgogne-Franche-Comté — Ressources pédagogiques (RI 50.06)
- Bourgogne-Franche-Comté — subventions aux écoles de production
- Occitanie — Carte Jeune Région (manuels, premier équipement, loRdi)
- Centre-Val de Loire — YEP'S et subvention à l'école Maurice Leroux
- Grand Est — Lycée 4.0, librairie numérique
- Nouvelle-Aquitaine — gratuité des manuels et premier équipement professionnel
- Provence-Alpes-Côte d'Azur — manuels numériques et tablette en seconde
- Classe relais
- Atelier relais
- Internat tremplin (ex-internat relais)
- Lycées publics de Saint-Martin — listes de manuels sans payeur indiqué
- Saint-Pierre-et-Miquelon — effectifs par niveau, rentrée 2025
- Saint-Barthélemy — effectifs par niveau, rentrée 2025
- Saint-Martin : convention du socle numérique dans les écoles élémentaires publiques (SNEE, CE 180-05-2021)
- Établissement d'enseignement scolaire privé marocain (loi n° 59.21)
- Établissement éducatif privé tunisien (décret n° 2008-486)
- École privée algérienne (ordonnance n° 05-07)
- Réseau homologué au Maghreb (AEFE)
- Établissement public local d'enseignement international (EPLEI)
- École européenne agréée sous statut d'EPLEI
- École européenne de Strasbourg (EES)
- École européenne Lille Métropole Jacques Delors (EELM)
- École européenne Paris-La Défense (EEPLD)
- École internationale Provence-Alpes-Côte d'Azur (EIPACA), Manosque
- EPLEI – Cité internationale de Montpellier (Jules Guesde)
- Cité scolaire internationale Jacques Chirac, Marseille (annoncée EPLEI)
- Programa de Gratuidad de Libros de Texto (Andalousie)
- Programa Accede (Comunidad de Madrid)
- Banc de llibres / Xarxa Llibres (Communauté valencienne)
- Banco de libros de Castilla-La Mancha (décret 26/2024)
- Programa de Gratuidad de Libros de Texto (Région de Murcie, loi 2/2018)
- Fondo solidario de libros de texto (Galice)
- Programa de Gratuidad de Libros de Texto de Ceuta (2018-2021), remplacé par des chèques nominatifs
- Prêt gratuit de manuels par bons MEGA (Portugal) — état des textes et séries après 2019
- Établissements hors contrat : survie et renouvellement
- DIEHP de Paris (collèges Janson-de-Sailly et Georges-Brassens)
- Dispositif de seconde du lycée Émile-Dubois (Paris)
- Dispositif EHPI du collège de l'Échange et SAS du lycée Jean-Macé (Rennes)
- Section EHP du collège Jules-Ferry (Chambéry)
- Écoles hors contrat pour enfants précoces
- Dispositif de seconde EHP du lycée Émile-Dubois (Paris)
- RASED (réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté)
- Pôle d'appui à la scolarité (PAS)
- Activités pédagogiques complémentaires (APC)
- Classes de regroupement d'adaptation (RGA) du premier degré privé sous contrat
- Groupes de besoins en français et en mathématiques en 6e et 5e (2024-2026)
- Accompagnement pédagogique renforcé en 6e et 5e (rentrée 2026)
- Collèges en progrès — instruction du 17/12/2025 (lancement de la démarche)
- Classe préparatoire à la classe de seconde (prépa-2de), dispositif pérenne
- Culture chrétienne dans l'enseignement catholique sous contrat
- Programme de médiation scolaire « Toutes et tous à l'école ! »
- Professeurs relais École et précarités (PREP)
- Camion-école d'Askola (ex-ASET 93)
- Double inscription établissement et CNED pour les familles sans domicile stable
- Scolarisation ad hoc dans un centre d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile
- Section francophone des écoles européennes de type 1 (hors de France)
- Sections francophones des écoles européennes agréées hors de France
- EPLEI et écoles européennes agréées
- Collectivités du Pacifique : place dans le périmètre
- Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy : dedans
- Carte Génération #HDF — point de vente agréé
- Pass'Région jeunes — point de vente agréé
- Atouts Livres et Equipements professionnels — partenaire livres
- e-PASS Jeunes — partenaire lecture (dispositif clos)
- Carte Jeune Région — partenaire lecture
- Somme chéquier collégien — partenaire livres
- Chéquier collégien du Tarn — chèque Livre
- Chèque réussite (Pass Réussite) de Seine-Saint-Denis
- Carte CJeune des Bouches-du-Rhône — partenaire livres
- Commande des œuvres de français organisée par le collège (collège Edmond Albius, La Réunion)
- Commande groupée FCPE des cahiers d'activités, collège du Plan du Loup — entrée corrigée
- Classes (divisions) de Segpa, 2025
- Établissements ouverts marqués segpa=1 dans l'annuaire de l'éducation
- Collèges dotés d'une Segpa (rentrée 2024)
- Établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA), 2025
- Internats des EREA
- Contrat de prêt de manuels de la Région Occitanie 2026-2027 (clause de départ)
- Carte Jeune Région Occitanie : changement d'établissement
- Prêt gratuit de manuels de Nouvelle-Aquitaine
- Lycée 4.0 : équipement au changement d'établissement
- Clauses de départ des règlements de prêt d'établissements
- Affectation en lycée en cours d'année (Ille-et-Vilaine)
- Inscription scolaire après un déménagement, y compris en cours d'année (certificat de radiation)
- Réassort de manuels papier financé par la Région Île-de-France à l'ouverture de classes
- Temps de culture chrétienne du privé catholique sous contrat, mesuré sur échantillon tiré (S12)
- Enseignement de culture religieuse (ECR) du Gymnase Jean Sturm
- Enseignement juif (kodech) dans les écoles juives
- Réseau protestant sous contrat (Conseil scolaire de la FPF)
- Établissements musulmans sous contrat (FNEM)
- Expérimentation « Cycle 3 à l'école » (arrêté n° 1659 CM du 19/09/2024)
- Centres de jeunes adolescents (CJA) de Polynésie française
- Établissements d'enseignement agricole — manuels à la charge de l'État (art. D. 211-15, 2° b)
- Guadeloupe — prêt régional des manuels d'enseignement général
- Occitanie — gratuité du premier équipement professionnel
- Île-de-France — financement des ressources des lycées 2025
- Écoles hors contrat de pédagogie classique-explicite
- FNEP (Fédération nationale de l'enseignement privé), réseau hors contrat
- CNEAP (enseignement agricole privé catholique)
- Maisons familiales rurales (MFR)
- Mission laïque française (Réseau mlfmonde)
- Stratégie de réussite en 4e et 3e