Q12 Vague 8
Les décisions de choix de manuel ouvertes chaque année en France, comptées
Rapport corrigé et complété le 16/10/2026 d'après Q12-verif.md.
Vague 8 de l'étude « manuels de cours en ligne ». Relevé du 12/10/2026 (extractions du 12/10/2026, toutes datées au § 1) ; compléments du 16/10/2026 (jeux du GAR, enseignement agricole, Segpa et EREA, référentiels professionnels rénovés, commande publique, classes élémentaires), datés au § 1.
Corrigé le 16/10/2026 d'après le relevé de la vague 8 (§ 3.1 : les 1 230 établissements de 3e prépa-métiers ne sont pas tous des
lycées professionnels, le dénominateur des 80 % exclut aussi hors contrat, agricole, Segpa et EREA, et l'écart Segpa 1 550 / 1 464
est déclaré non expliqué ; § 3.3 : le « trois fois » de la voie professionnelle compare deux méthodes, les parts du privé et des
cahiers sont cumulées sur deux rentrées, et le lien au payeur (région, famille) est une interprétation ; § 3.4 : totaux.json porte
260 056 pour 2025, sans la technologie de 4e ajoutée par le rapport ; § 3.5 et § 3.6 : le rythme de 2002 est de 16,7 à 20 % (1/6 à
1/5), soit 34 600 à 41 500 décisions, et le majorant du collège reste à 7,4 % au lieu de « 7 % » ; § 3.6 : le « quatre à dix fois »,
qui divisait des totaux avec le primaire par le rythme du second degré, devient 0,7 à 2,2 fois sur le seul second degré, la fourchette
de 32 000 à 61 000 n'est ni un minimum ni un maximum, et la note italienne 6740/2024 « limite » les nouvelles adoptions aux premiers
volumes au lieu de les « imposer » ; § 4 : parts du primaire au compte large, montants de la 5e programmés et non exécutés, conclusion
sur le payeur donnée comme conclusion, taux italiens et français d'unités différentes ; § 5.3 : le marché Grand Est de 2020 n'est pas
le seul volume annuel relevé, l'avis 2025-2029 annonce environ 1,1 million de manuels par an ; § 2 n° 12 : parts du primaire au
compte large).
1. Sujet, requêtes, jeux de données interrogés
Sujet. L'équipe pédagogique décide du titre (03-cibles § 1 et § 2 « Équipe, directeur, chef d'établissement »), mais l'étude ne l'avait comptée que comme effectif d'enseignants (07-vague3 § 3.1). Pour l'Italie, elle a compté les choix disputés chaque année : environ 450 000 « nouvelles adoptions » par an sur 3,2 à 3,5 millions de lignes classe × titre (12-vague7 § 4.4 ; Z09 § 3.2). Ce rapport fait le calcul français : combien d'unités qui décident, combien de créneaux de décision (unité × discipline × niveau), à quel rythme ils se renouvellent réellement, et quelle part des décisions un changement de programme ouvre aux rentrées 2025 à 2028.
Choix de périmètre (une ligne chacun) :
- rentrée 2025, dernière année servie par les jeux d'effectifs par établissement (rentrée 2025 en tête de chaque jeu, requête
group_by=rentree_scolairedu 12/10/2026) ; - public et privé sous contrat de l'Éducation nationale, France entière, tels que les jeux les portent ; le hors contrat, absent de ces jeux, est compté en établissements depuis l'annuaire, sans niveau ; l'enseignement agricole (lycées agricoles et maisons familiales rurales), absent lui aussi des jeux de l'Éducation nationale, est compté par établissement et par niveau depuis le jeu d'effectifs du ministère de l'Agriculture (§ 3.1) ; les Segpa et les EREA, hors du compte des collèges, sont nommées et comptées à part (§ 3.1) ;
- l'unité qui décide est celle que les textes et les synthèses nomment : au primaire, l'équipe d'un niveau dans une école (le conseil des maîtres décide ; 03-cibles § 2) ; au collège et au lycée, l'équipe disciplinaire d'un niveau dans un établissement (R421-49, 03-cibles § 2) ; en voie professionnelle, l'équipe d'un niveau pour l'enseignement général et l'équipe d'une formation (MEF) pour l'enseignement professionnel ;
- le créneau de décision est le couple (unité, discipline) : une décision = choisir le titre d'une discipline pour un niveau d'un établissement ; ce n'est pas la ligne classe × titre du jeu italien, qui compte une classe par ligne (écart de définition repris au § 3.6) ;
- les disciplines retenues par niveau sont celles qui ont un programme et une offre de manuels relevée dans la grille de l'étude
(
kb/matieres.json, 269 lignes) ; arts, EPS et EVARS, où la grille relève de 0 à 5 titres, sont écartés ; au primaire deux comptes sont donnés, « étroit » (français, mathématiques) et « large » (plus sciences et technologie, histoire-géographie, langue vivante) ; - les langues vivantes se comptent par langue enseignée dans l'établissement (une équipe d'espagnol et une équipe d'allemand font deux choix) ;
- le rythme de renouvellement se mesure sur des listes 2026-2027 publiées par les lycées, collectées pour ce rapport, chaque ISBN daté par deux sources indépendantes (La Bourse aux Livres et le catalogue de la BnF) ; l'unité de mesure est le couple (établissement, ISBN) prescrit, pas le créneau de décision du § 3.2 (un créneau peut porter plusieurs ISBN, manuel et cahier).
Jeux de données et sources (extractions du 12/10/2026 ; fichiers dans ~/.cache/manuels-vague8/Q12/, scripts et sorties dans
etude/vague8/_travail_Q12/) :
| Source | Requête ou fichier | Résultat | Usage |
|---|---|---|---|
data.education.gouv.fr, fr-en-ecoles-effectifs-nb_classes |
https://data.education.gouv.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-en-ecoles-effectifs-nb_classes/exports/csv?where=year(rentree_scolaire)=2025 (47 418 lignes, jeu modifié le 27/08/2026) ; même requête, chacune sur son jeu, pour les cinq jeux suivants (pour le jeu de terminale, où rentree_scolaire est un texte, le filtre s'écrit rentree_scolaire="2025") |
34 863 écoles avec des élèves d'élémentaire (30 255 publiques, 4 608 privées sous contrat) ; élèves par niveau ; champ nombre_total_classes (238 351 classes dans ces écoles ; part élémentaire estimée au § 3.6, calcul du 16/10/2026) |
§ 3.1, § 3.6 |
fr-en-college-effectifs-niveau-sexe-lv |
même filtre (8 395 lignes, modifié le 27/07/2026) | 7 083 collèges qui ont des 6e (5 413 publics, 1 670 privés) ; LV1 et LV2 par langue et par niveau ; 1 230 établissements, surtout des lycées professionnels, qui n'ont que des 3e (prépa-métiers) ; élèves de Segpa par collège (1 550 collèges, champ nombre_d_eleves_total_segpa, calcul du 16/10/2026) |
§ 3.1 |
fr-en-lycee_gt-effectifs-niveau-sexe-lv |
même filtre (2 537 lignes, modifié le 27/07/2026) | 2 418 lycées avec 2de GT ; séries technologiques par lycée (STI2D, STL, STMG, ST2S, STD2A, STHR, TMD ; la colonne BT, brevet de technicien, n'est pas comptée : avec elle, 1 973 lycées à série technologique en 1re et 1 967 en terminale, au lieu de 1 959 et 1 953) ; LV par langue | § 3.1 |
fr-en-effectifs-specialites-triplettes-1ere-generale et …-doublettes-terminale-generale |
même filtre (2 278 et 2 273 lignes, modifiés le 27/07/2026) | spécialités ouvertes par lycée (codes à quatre chiffres ≥ 0100 ; les colonnes de paires 0001 à 0015 de terminale sont écartées) | § 3.1 |
fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-mef |
même filtre (44 967 lignes, modifié le 10/06/2026) | couples (établissement, MEF) avec élèves, par préfixe 2NDPRO, 1ERPRO, TLEPRO, 1CAP2, 2CAP2, 1CAP1 ; établissements par MEF des diplômes rénovés (calcul du 16/10/2026) | § 3.1, § 3.4 |
fr-en-annuaire-education |
exports/csv?where=etat='OUVERT' (68 564 lignes, ligne la plus récente du 12/10/2026) ; compléments du 16/10/2026 par l'API d'agrégation (records?where=etat='OUVERT' and …&group_by=…) |
1 181 écoles, 547 collèges et 535 lycées hors contrat ; 464 lycées sous tutelle de l'Agriculture (232 publics, 229 privés, 3 sans statut) et 364 maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (« MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENT », « SOUS CONTRAT ETABLISSEMENT AGRICOLE ») ; 78 EREA publics et 1 privé (« ETAB REGIONAL/LYCEE ENSEIGNEMENT ADAPTE ») ; « COLLEGE » publics : 5 428 à l'extraction du 12/10/2026, 5 435 à la requête de la contre-vérification du même jour et le 16/10/2026 (libelle_nature='COLLEGE', statut_public_prive='Public', etat='OUVERT' ; l'annuaire change chaque jour), contrôle des 5 413 du jeu d'effectifs ; tirage des sites de lycées |
§ 3.1, § 3.3 |
Ministère de l'Agriculture, enseignement-agricole.opendatasoft.com, jeu effectifs-dans-les-etablissements-de-niveau-2-des-7-dernieres-annees_scolaire (« Effectifs dans les établissements de niveau 2 de 2019 à 2025 », 187 233 lignes, modifié le 03/06/2026) |
exports/csv?where=rentree_scolaire='2025' (26 918 lignes, 16/10/2026) |
792 établissements, 157 386 élèves présents à la rentrée 2025 ; effectifs par établissement, filière, section (année 1/2 ou 2/2) et affiliation (public, CNEAP, UNMFREO, UNREP) | § 3.1 |
data.education.gouv.fr, fr-en-inserjeunes-lycee_pro-agri-formation-fine (4 654 lignes, modifié le 20/07/2026) |
exports/csv?where=annee='cumul 2023-2024' (2 329 lignes, 16/10/2026) |
couples (établissement agricole, formation) qui ont des sortants : 1 254 en bac pro agricole, 483 en CAPa, 592 en BTSA, dans 799 établissements ; sortants, pas effectifs de la rentrée | § 3.1 (contrôle) |
data.education.gouv.fr, jeux d'affectations du GAR : fr-en-gar-affectations_degre2024-2025 (3 lignes), fr-en-gar-affectations_academie2024-2025 (31 lignes), fr-en-gar-accedants_academie2024-2025 (31 lignes), modifiés le 12/03/2026 |
records?limit=40 et somme select=sum(accedants) (16/10/2026) |
84 376 114 affectations au second degré, 2 060 885 au premier degré, 112 679 autres ; 86 549 678 affectations sur 31 lignes d'académie ; 10 829 562 accédants | § 3.3 |
DECP, arrêté du 22/12/2022, data.economie.gouv.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/decp-2022-marches-valides (720 384 lignes, modifié le 12/10/2026) |
records?where=(startswith(codecpv,"22112") or startswith(codecpv,"22111")) and (search(objet,"lycée") or search(objet,"lycées") or search(objet,"lycéens")) (16/10/2026) ; recensement complet des marchés de manuels dans V03 § 1 et § 3.3 |
5 lignes : un marché ou un lot par ligne, montant maximum ou simulé, durée ; aucune commande par établissement ni par ISBN | § 5.3 |
fr-en-programmes-enseignement-2nd-degre (688 lignes), …-premier-degre (10), fr-en-complements-programmes-premier-degre (16) et …-second-degre (14) |
exports complets | aucun programme entré en vigueur après 2021 ; pas d'arrêté de 2024 à 2026 | § 3.4 |
fr-en-gestionnaire-dacces-aux-ressources-gar-liste_des_ressources-2026 |
export complet (15 630 lignes, modifié le 16/12/2025) | champs : ark, titre, type, coût, éditeur, distributeurs, « nouveau » ; ni ISBN ni date d'édition | § 3.3 (non utilisable pour dater) |
| Sites des lycées : collecte pour ce rapport | annuaire, type_etablissement="Lycée", site renseigné, hors des 700 lycées déjà collectés par Y06 : 3 415 lycées (2 281 publics, 1 134 privés) ; robot de Y06 repris (crawl.py, liens « manuel », « fourniture », « liste », « rentr », « livre », trois niveaux, 25 pages par site, PDF lus avec PyMuPDF) |
3 395 sites traités ; ajoutés aux 698 sites de Y06 (~/.cache/manuels-vague6/Y06/crawl_lyc/) |
§ 3.3 |
| Extraction des ISBN | ISBN-13 à clé de contrôle vérifiée (extract.py) ; un document est de 2026-2027 s'il porte « 2026-2027 », « rentrée 2026 » ou un dossier /2026/04 à /2026/09 |
3 506 ISBN dans 444 établissements ; 2 707 ISBN dans un document 2026-2027 ; 6 676 couples (établissement, ISBN) de 2026-2027 dans 343 établissements | § 3.3 |
| La Bourse aux Livres | labourseauxlivres.fr/products/<ISBN>.js, étiquette « Année de publication_AAAA » (lookup.py bal, 12/10/2026) |
2 429 fiches, 433 introuvables, 137 refus répétés (HTTP 429) | § 3.3 |
| Catalogue de la BnF | catalogue.bnf.fr/api/SRU, bib.isbn all "<ISBN>", Dublin Core (lookup.py bnf, 12/10/2026) |
1 090 notices, 1 885 ISBN sans notice, 8 échecs | § 3.3 |
| Lycée français international Molière (Madrid) | listes 2026-2027 papier et numériques, colonne « Année d'adoption au LFIMolière » (liceofrancesmoliere.es/wp-content/uploads/01.-Manuels-_papier_-College_Lycee-2026-2027-3-1.pdf et 02.-Manuels-numeriques-College_Lycee-2026-2027-1.pdf), texte extrait |
31 manuels et cahiers datés de leur adoption | § 3.5 |
| Calendrier ministériel des nouveaux programmes (version 07.2026) | relevé case par case par R16 § 3.1, concordant avec les arrêtés ; PDF eduscol relu case par case, rendu en images, par la contre-vérification du 12/10/2026 | dates d'entrée en vigueur par niveau et discipline ; la SNT de 2de n'y figure pas (saisine du CSP du 20/07/2026, V22) | § 3.4 |
| Rapports de l'étude | Z09 § 3.2 (Italie) ; Y27 § 3.1 (Toulemonde 2002, Île-de-France) ; W27 § 20 et R12 § 3 (RAP 2016, 2017, 2024, 2025) ; V04 § 4.4 (PLF et PAP 2026) ; R02 § 2 ; R08 n° 30 ; V03 § 3.3 et § 3.6 (marchés régionaux) ; M19 § 2.2 (diplômes professionnels rénovés) ; V02 (Segpa, EREA) | rythmes déclarés, budgets de renouvellement, référence italienne, calendrier des référentiels | § 3.4 à § 3.6, § 5 |
2. Recensement
| N° | Élément | Nature | Ce qu'il établit | Source |
|---|---|---|---|---|
| 1 | Écoles × niveau élémentaire, rentrée 2025 | Mesure | 139 804 équipes de niveau (120 334 publiques, 19 470 privées) ; CP 28 080, CE1 27 986, CE2 28 009, CM1 27 941, CM2 27 788 | fr-en-ecoles-effectifs-nb_classes |
| 2 | Écoles qui n'ont pas les cinq niveaux | Mesure | 4 759 écoles publiques et 136 privées ont de 1 à 4 niveaux élémentaires (RPI dispersés, écoles partielles) ; 21 821 publiques et 3 826 privées ont les cinq | idem |
| 3 | Collèges × niveau, rentrée 2025 | Mesure | 7 083 collèges (6e), 7 077 (5e), 7 068 (4e), 7 056 (3e) | fr-en-college-effectifs-niveau-sexe-lv |
| 4 | Équipes de langue au collège | Mesure | LV1 + LV2 par langue : 12 449 en 6e (dont 4 381 en LV2, sections bilangues), 22 567 en 5e, 22 623 en 4e, 22 761 en 3e | idem |
| 5 | 3e prépa-métiers hors collège | Mesure | 1 230 établissements (895 publics, 335 privés), surtout des lycées professionnels | idem |
| 6 | Lycées GT × niveau | Mesure | 2 418 lycées avec 2de GT ; 2 275 avec 1re générale, 2 270 avec terminale générale ; 1 959 et 1 953 avec une série technologique (hors série BT, brevet de technicien ; 1 973 et 1 967 avec elle) ; 3 086 et 3 056 couples (lycée, série) | fr-en-lycee_gt-effectifs-niveau-sexe-lv |
| 7 | Spécialités ouvertes par lycée | Mesure | 15 444 couples (lycée, spécialité) en 1re, 13 182 en terminale ; mathématiques dans 2 205 et 2 124 lycées | jeux des spécialités |
| 8 | Voie professionnelle | Mesure | établissements × niveau : 2 085 (2de pro), 2 084, 2 080, 1 703 (CAP 1re année), 1 690, 200 (CAP en un an) ; établissements × MEF : 6 424, 8 853, 8 785, 4 416, 4 261, 274 | fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-mef |
| 9 | Hors contrat et agricole | Mesure | 1 025 écoles hors contrat avec élémentaire (156 sans), 547 collèges, 535 lycées hors contrat, sans effectif par niveau dans les jeux lus ; 464 lycées agricoles et 364 maisons familiales rurales dans l'annuaire | annuaire |
| 9 bis | Enseignement agricole par niveau, rentrée 2025 | Mesure | 792 établissements (220 publics, 171 CNEAP, 358 MFR, 41 UNREP, 2 sans affiliation), 157 386 élèves ; établissements × niveau : 4e 512, 3e 626, 2de GT 211, 1re et terminale générales 108 et 107, STAV 206 et 206, 2de pro 708, 1re et terminale pro 705 et 686, CAPa 406 et 390 | jeu d'effectifs du ministère de l'Agriculture |
| 9 ter | Segpa et EREA | Mesure | 1 550 collèges avec des élèves de Segpa à la rentrée 2025 (1 454 publics, 96 privés), 84 800 élèves ; 78 EREA publics et 1 privé ouverts | fr-en-college-effectifs-niveau-sexe-lv ; annuaire |
| 10 | Créneaux de décision du second degré | Calcul | 427 702 (collège 207 690, 3e prépa-métiers 6 150, lycée GT 111 955, voie professionnelle 101 907) | § 3.2 |
| 11 | Créneaux du primaire | Calcul | 279 608 (français et mathématiques) à 699 020 (cinq disciplines) | § 3.2 |
| 12 | Créneaux ouverts par un programme nouveau | Calcul | 267 124 (2025), 293 728 (2026), 306 351 (2027 ; 308 769 si le programme de SNT de 2de, absent du calendrier 07.2026, paraît pour 2027), 36 873 (2028), dont le primaire fait 84 %, 76 %, 82 % et 0 % au compte large (au compte étroit : 224 032, 55 576, 0 et 0) ; en sus, voie professionnelle, référentiels rénovés : 1 109, 678, 766 et 676 créneaux | § 3.4 |
| 13 | Jeux des programmes en données ouvertes | Constat | arrêtés au plus tard en 2021 (688 lignes du second degré ; 10 du premier degré) ; les programmes de 2024 à 2026 n'y sont pas | data.education.gouv.fr |
| 14 | Listes 2026-2027 des lycées | Corpus mesuré | 343 établissements, 6 676 couples (établissement, ISBN), dont 3 125 manuels ; 127 lycées et 1 901 couples datés en voie GT | § 3.3 |
| 15 | Accord des deux datations | Contrôle | 429 ISBN de manuels distincts du corpus 2026-2027 datés par les deux sources : même année pour 423 (98,6 %), un an d'écart au plus pour 427 ; sur tous les ISBN datés par les deux sources, 951 sur 991 (96,0 %), 970 à un an près ; en couples (établissement, ISBN) de manuels, 1 551 sur 1 566 | § 3.3 |
| 16 | Âge des éditions en voie GT | Mesure | 73,8 % d'éditions de 2019-2020, 13,6 % de 2021-2024, 6,6 % de 2025, 3,1 % de 2026 | § 3.3 |
| 17 | Mathématiques de 2de et 1re, programme nouveau en 2026 | Mesure | 177 couples datés dans 65 lycées : 2,3 % d'éditions 2026, 68,4 % de 2019-2020 ; au plus 7 % si les 9 couples non datés étaient tous des éditions 2026 | § 3.3 |
| 18 | Langues du lycée, programme nouveau en 2025-2026 | Mesure | 29,3 % d'éditions de 2025 ou 2026 (246 couples, 60 lycées) | § 3.3 |
| 19 | Rythme ordinaire du lycée GT | Calcul | 72,2 % des manuels hors mathématiques sont encore des éditions de la réforme, six à sept ans après : environ 4,3 à 4,9 % de couples (établissement, ISBN) renouvelés par an | § 3.3 |
| 20 | Voie professionnelle | Mesure | éditions 2026 : 18,5 % en bac pro, 6,1 % en CAP ; 2025 + 2026 : 26,7 % et 23,8 %, soit 13,4 % et 11,9 % par an en divisant par deux | § 3.3 |
| 21 | Cahiers, tous niveaux | Mesure | 34,0 % d'éditions 2025 ou 2026 (1 776 couples, 297 établissements) | § 3.3 |
| 22 | Lycée Molière (Madrid), année d'adoption | Mesure sur un établissement | 31 titres (le cahier de technologie de 5e, conservé en 4e, compté une fois) : 4 adoptés en 2026, 4 en 2025, 9 en 2024 ; âge moyen de l'adoption 3,3 ans (3,25 ans sur 32 lignes si le cahier est compté deux fois, 5 adoptions en 2025) ; HG-EMC de 6e (édition 2016) adoptée en 2019 | § 3.5 |
| 23 | Rapport Toulemonde (IGEN, 2002) | Constat | collège : renouvellement « prévu tous les 4 ans, en réalité opéré tous les 5 ou 6 ans » | Y27 § 3.1 |
| 24 | Majorant de financement du collège | Calcul | crédits pédagogiques 2024 (8,1 € par élève du second degré public), supposés entièrement consacrés aux manuels du collège public : 7,4 % du parc renouvelable par an | § 3.5 |
| 25 | Italie | Référence | nouvelles adoptions : 14,06 %, 14,15 %, 13,45 % des adoptions les années ordinaires, 16,08 % l'année de réforme ; 470 204, 465 370, 432 522, 507 340 | Z09 § 3.2 |
| 26 | Classes élémentaires, équivalent des lignes classe × titre | Calcul | environ 188 800 classes élémentaires (part de nombre_total_classes au prorata des élèves d'élémentaire), soit environ 378 000 à 944 000 lignes classe × discipline au primaire |
fr-en-ecoles-effectifs-nb_classes ; § 3.6 |
| 27 | Jeux d'affectations du GAR, 2024-2025 | Mesure | 84 376 114 affectations de ressources au second degré, 2 060 885 au premier degré ; usage des ressources numériques, pas des décisions de choix | data.education.gouv.fr ; § 3.3 |
| 28 | Diplômes professionnels rénovés, 2025 à 2028 | Calcul | (établissement, MEF) qui entrent dans un référentiel nouveau : 1 109 (2025), 678 (2026), 766 (2027), 676 (2028) | M19 § 2.2 ; fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-mef ; § 3.4 |
3. Fiches détaillées et mesures
3.1 Les unités qui décident, rentrée 2025
| Niveau | Unités publiques | Unités privées sous contrat | Total | Définition |
|---|---|---|---|---|
| CP | 24 186 | 3 894 | 28 080 | école avec au moins un élève de CP (hors ULIS) |
| CE1 | 24 095 | 3 891 | 27 986 | idem |
| CE2 | 24 113 | 3 896 | 28 009 | idem |
| CM1 | 24 047 | 3 894 | 27 941 | idem |
| CM2 | 23 893 | 3 895 | 27 788 | idem |
| 6e | 5 413 | 1 670 | 7 083 | collège avec des 6e hors Segpa et ULIS |
| 5e | 5 410 | 1 667 | 7 077 | idem |
| 4e | 5 402 | 1 666 | 7 068 | idem |
| 3e | 5 392 | 1 664 | 7 056 | idem |
| 3e prépa-métiers (hors collège) | 895 | 335 | 1 230 | établissement qui a des 3e et aucune 6e |
| 2de GT | 1 582 | 836 | 2 418 | lycée avec des 2de GT |
| 1re (G ou T) | 1 638 | 854 | 2 492 | lycée avec une 1re générale ou technologique |
| Terminale (G ou T) | 1 636 | 852 | 2 488 | idem |
| 2de pro | 1 545 | 540 | 2 085 | établissement avec une MEF 2NDPRO |
| 1re pro | 1 540 | 544 | 2 084 | 1ERPRO |
| Tle pro | 1 541 | 539 | 2 080 | TLEPRO |
| CAP 1re et 2e année | 1 350 et 1 339 | 353 et 351 | 1 703 et 1 690 | 1CAP2, 2CAP2 (et 200 en CAP en un an) |
Ce que montre la répartition. Les écoles font 80 % des unités-niveau (139 804 sur 175 486 ; le dénominateur exclut la voie professionnelle, la 3e prépa-métiers, le hors contrat, l'enseignement agricole, les Segpa et les EREA) : la cible « équipe pédagogique » est d'abord une cible du primaire, faite de petites unités. 4 895 écoles n'ont pas les cinq niveaux ; dans ce cas l'équipe d'un niveau peut être un seul maître. Au collège, 7 083 établissements portent l'essentiel du second degré, et la classe de 3e (prépa-métiers) se trouve aussi dans 1 230 établissements qui n'ont aucune 6e, surtout des lycées professionnels, mais pas tous.
Le hors contrat, hors des jeux d'effectifs (annuaire du 12/10/2026) : 1 025 écoles hors contrat avec des élèves d'élémentaire, 547 collèges et 535 lycées hors contrat (254 « LYCEE PROFESSIONNEL »). Aucun jeu lu ne donne leurs niveaux : leurs créneaux ne se mesurent pas. En appliquant la moyenne du collège sous contrat (29,3 créneaux par collège, § 3.2), les 547 collèges hors contrat en feraient environ 16 000 ; les 1 025 écoles hors contrat, si elles avaient les cinq niveaux, de 10 250 à 25 625 (calcul, majorant : V02 § 4.8 compte 60 480 élèves de premier degré hors contrat, soit des écoles petites).
L'enseignement agricole, compté par niveau (jeu « Effectifs dans les établissements de niveau 2 de 2019 à 2025 » du ministère de l'Agriculture, rentrée 2025, extraction du 16/10/2026). L'annuaire de l'éducation nationale compte, sous tutelle de l'Agriculture, 464 lycées (232 publics, 229 privés sous contrat, 3 sans statut) et 364 maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (nature « MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENT », contrat « SOUS CONTRAT ETABLISSEMENT AGRICOLE ») ; aucun jeu de l'Éducation nationale ne porte leurs effectifs. Le jeu du ministère de l'Agriculture les donne par établissement, filière et section :
| Niveau | Établissements | Couples (établissement, section) | Élèves |
|---|---|---|---|
| 4e de l'enseignement agricole | 512 | 512 | 10 597 |
| 3e de l'enseignement agricole | 626 | 626 | 21 250 |
| 2de générale et technologique | 211 | 211 | 8 620 |
| 1re et terminale générales | 108 et 107 | 108 et 107 | 2 550 et 2 182 |
| 1re et terminale STAV | 206 et 206 | 214 et 214 | 10 453 (deux années) |
| 2de professionnelle | 708 | 1 123 (11 sections ; les cinq principales, en établissements : productions 357, services aux personnes et aux territoires 337, nature-jardin-paysage-forêt 205, conseil-vente 167, alimentation-bio-industries-laboratoire 42) | 26 775 |
| 1re et terminale professionnelles | 705 et 686 | 1 265 et 1 236 | 44 264 (deux années) |
| CAPa 1re et 2e année | 406 et 390 | 513 et 491 | 15 006 (deux années) |
Au total, 792 établissements et 157 386 élèves présents (BTSA et CPGE compris, hors du périmètre) : 220 publics (61 118 élèves),
171 du CNEAP (45 373), 358 de l'UNMFREO (45 021), 41 de l'UNREP (5 717), 2 sans affiliation. Les 358 MFR ont des 4e-3e dans 320
cas, une 2de professionnelle dans 310, un bac professionnel dans 313, un CAPa dans 187. Contrôle sur un second jeu :
fr-en-inserjeunes-lycee_pro-agri-formation-fine (sortants cumulés 2023-2024) porte 799 établissements agricoles avec sortants, dont
332 MFR, et 1 254 couples (établissement, formation) en bac pro agricole, 483 en CAPa. En appliquant les règles du § 3.2 (cinq
disciplines par niveau en 4e-3e, comme la 3e prépa-métiers ; sept disciplines générales par établissement et par niveau en voie
professionnelle, plus une décision par section), l'enseignement agricole compte de l'ordre de 5 690 créneaux en 4e-3e
((512 + 626) × 5) et 24 893 en voie professionnelle ((708 + 705 + 686 + 406 + 390) × 7 + 4 628 sections) (calcul par analogie : les
disciplines et les programmes de l'enseignement agricole ne sont pas ceux de l'Éducation nationale, et leur offre de manuels n'est pas
relevée par la grille de l'étude). Ces créneaux ne sont pas ajoutés aux totaux du § 3.2. L'équipe pédagogique s'y concerte sur le
choix des manuels, sans que le texte lui attribue la décision (code rural, art. R. 811-31 ; X02).
Les Segpa et les EREA, hors du compte des collèges (qui retient les 6e à 3e hors Segpa et hors ULIS). Le jeu
fr-en-college-effectifs-niveau-sexe-lv porte des élèves de Segpa dans 1 550 collèges à la rentrée 2025 (1 454 publics, 96 privés
sous contrat), 84 800 élèves au total (champ nombre_d_eleves_total_segpa, calcul du 16/10/2026 ; les champs par niveau du même jeu
ne somment qu'à 39 800 et ne sont pas retenus). La DEPP compte 83 875 élèves de Segpa à la rentrée 2025 et 1 464 collèges dotés
d'une Segpa en 2024 (NI 25.60, V02) ; les 1 550 collèges du jeu et les 1 464 de la DEPP n'ont ni la même année ni la même
définition (présence d'élèves, dotation d'une Segpa), et l'écart n'est pas expliqué. L'annuaire compte 78 EREA publics et 1 privé ouverts (16/10/2026) ; le jeu
fr-en-mode-hebergement-eleves-etablissements-2d, relevé par W13, compte 9 205 élèves dans 76 EREA publics et 218 dans 1 EREA privé
sous contrat à la rentrée 2025. Ce sont des équipes d'enseignement adapté, hors du compte des 7 083 collèges et de leurs
créneaux : de l'ordre de 1 550 équipes de Segpa (quatre niveaux, de la 6e à la 3e) et 79 EREA. Leurs supports et le rythme de leur
renouvellement ne sont pas relevés ici.
3.2 Les créneaux de décision
Un créneau = une unité × une discipline à manuel. Disciplines comptées (grille kb/matieres.json) :
- primaire : étroit, français et mathématiques (2 par niveau) ; large, plus sciences et technologie, histoire-géographie(-EMC), langue vivante (5 par niveau) ;
- 6e : français, mathématiques, histoire-géographie-EMC, sciences et technologie (4) + une équipe par langue en LV1 et en LV2 ;
- 5e à 3e : français, mathématiques, histoire-géographie-EMC, technologie (4 par niveau) + langues par langue ; SVT et physique-chimie comptées une fois pour le cycle 4, parce que leurs manuels sont des manuels de cycle (« SVT Cycle 4 (5e, 4e, 3e) », « Physique-Chimie Cycle 4 » dans la liste Molière, § 3.5 ; R02 § 2) ;
- 2de GT : français, mathématiques, histoire-géographie-EMC, SES, physique-chimie, SVT, SNT (7) + langues ;
- 1re : français (par lycée), histoire-géographie et enseignement scientifique (lycées à 1re générale), histoire-géographie et mathématiques technologiques (lycées à série technologique), chaque spécialité générale ouverte, trois spécialités par couple (lycée, série), langues ;
- terminale : philosophie, mêmes troncs communs, chaque spécialité générale, deux spécialités par couple (lycée, série), langues ;
- voie professionnelle : 7 disciplines générales par établissement et par niveau (français, histoire-géographie-EMC, mathématiques, physique-chimie, langue vivante, prévention-santé-environnement, économie-droit ou économie-gestion) + une décision par formation (MEF) pour l'enseignement professionnel ;
- 3e prépa-métiers : 5 (français, mathématiques, histoire-géographie, sciences, langue).
| Bloc | Créneaux | Détail |
|---|---|---|
| Primaire, étroit | 279 608 | 139 804 × 2 |
| Primaire, large | 699 020 | 139 804 × 5 |
| Collège | 207 690 | 6e 40 781 ; 5e 50 875 ; 4e 50 895 ; 3e 50 985 ; SVT et physique-chimie du cycle 4 14 154 |
| 3e prépa-métiers | 6 150 | 1 230 × 5 |
| Lycée GT | 111 955 | 2de 26 335 ; 1re 45 379 (dont 15 444 spécialités générales, 9 258 technologiques, 9 717 langues) ; terminale 40 241 (13 182, 6 112, 10 013) |
| Voie professionnelle | 101 907 | enseignement général 68 894 ; enseignement professionnel 33 013 |
| Second degré | 427 702 | |
| Total | 707 310 à 1 126 722 | selon le compte du primaire |
Script : creneaux.py puis totaux.py (sorties creneaux.json, totaux.json).
Lecture. Le second degré offre environ 428 000 décisions possibles, le primaire de 280 000 à 700 000. Une décision du collège ou du lycée engage plusieurs classes et plusieurs centaines d'élèves ; une décision d'école en engage une à deux classes. Ce sont des créneaux qui existent, pas des créneaux qui s'ouvrent : la part qui s'ouvre une année donnée se mesure aux § 3.3 à 3.5.
3.3 Le rythme réel, mesuré sur les listes 2026-2027 des lycées
Le corpus. 4 093 sites de lycées lus (3 395 pour ce rapport, 698 par Y06), 343 établissements avec au moins un ISBN dans un
document 2026-2027, 6 676 couples (établissement, ISBN). Chaque ISBN est daté par La Bourse aux Livres (année de publication) et, à
défaut, par la notice BnF ; quand aucune ne le connaît, par l'année écrite dans la liste à côté de l'ISBN (« édition 2026 », « (2019) »),
lecture vérifiée sur 1 811 couples datés aussi par une notice (1 590 concordent, 87,8 %). Les deux sources de notice concordent sur
423 des 429 ISBN de manuels distincts qu'elles datent toutes deux (98,6 % ; 427 à un an près), et sur 951 des 991 ISBN de toute
nature qu'elles datent toutes deux (96,0 % ; 970 à un an près) (recompté le 16/10/2026 sur bal.json, bnf.json et
couples_2026.json ; les 1 551 accords sur 1 566 donnés d'abord ici sont des couples (établissement, ISBN) de manuels, pas des ISBN).
Dix ISBN tirés au hasard par la contre-vérification, redatés en direct le 12/10/2026, donnent la même année que le corpus à
La Bourse aux Livres, et à la BnF quand elle a une notice. Le type (manuel, cahier,
œuvre) et la matière sont déduits du titre par des expressions régulières ; les 620 couples sans notice (dont 213 manuels) sont
classés d'après le texte de la liste, moins sûr (le contexte d'un tableau mêle plusieurs titres). Script analyse.py, sortie
analyse_sortie.txt.
Les limites du corpus. L'unité est le couple (établissement, ISBN), pas le créneau ; les listes qui ne donnent pas d'ISBN (« manuel communiqué à la rentrée », titre sans ISBN) n'entrent pas dans la mesure ; les 127 lycées GT datés font 5 % des 2 492 lycées à cycle terminal GT (§ 3.1), tirés parmi ceux dont le site publie une liste.
Voie générale et technologique (manuels ; 1 901 couples datés et 66 non datés, 127 lycées) :
| Niveau ou matière | Couples datés | Lycées | 2019-2020 | 2021-2024 | 2025 | 2026 | Avant 2019 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Tous | 1 901 | 127 | 73,8 % | 13,6 % | 6,6 % | 3,1 % | 3,0 % |
| 2de | 416 | 78 | 70,9 % | 15,1 % | 9,9 % | 1,0 % | 3,1 % |
| 1re | 733 | 98 | 69,6 % | 13,0 % | 11,1 % | 4,1 % | 2,3 % |
| Terminale | 723 | 98 | 80,9 % | 11,9 % | 0,4 % | 3,2 % | 3,6 % |
| Hors mathématiques | 1 581 | 123 | 72,2 % | 13,6 % | 7,5 % | 3,5 % | 3,3 % |
| Mathématiques 2de et 1re | 177 | 65 | 68,4 % | 23,7 % | 4,0 % | 2,3 % | 1,7 % |
| Mathématiques terminale | 143 | 57 | 97,9 % | 0,7 % | 0 | 0 | 1,4 % |
| Langues vivantes | 246 | 60 | 58,9 % | 8,5 % | 12,6 % | 16,7 % | 3,3 % |
| Physique-chimie | 206 | 63 | 95,6 % | 2,9 % | 0 | 0 | 1,5 % |
| SVT | 132 | 57 | 96,2 % | 1,5 % | 0,8 % | 0 | 1,5 % |
| Histoire-géographie | 313 | 66 | 85,6 % | 6,4 % | 4,8 % | 1,3 % | 1,9 % |
| Philosophie | 83 | 38 | 98,8 % | 0 | 0 | 0 | 1,2 % |
| SES | 118 | 49 | 54,2 % | 33,1 % | 5,9 % | 4,2 % | 2,5 % |
| Séries technologiques | 186 | 56 | 32,3 % | 37,1 % | 29,0 % | 1,1 % | 0,5 % |
| Lycées publics | 1 510 | 83 | 76,9 % | 12,5 % | 4,8 % | 2,1 % | 3,7 % |
| Lycées privés | 391 | 44 | 61,6 % | 17,9 % | 13,3 % | 6,9 % | 0,3 % |
Exemple relu dans le texte : la liste « MANUELS DES CLASSES DE PREMIÈRE 2026-2027 » du lycée Chateaubriand de Rennes prescrit en
spécialité mathématiques « Hachette, collection BARBAZO, édition 2019, ISBN : 978-2013954860 », l'année même où le programme de
mathématiques de 1re change (lycee-chateaubriand.fr/wp-content/uploads/2026/06/MANUELS-DES-CLASSES-DE-PREMIERE1.pdf).
Ce que le tableau mesure.
- Le rythme ordinaire du lycée GT est d'environ 4 à 5 % par an, mesuré en couples (établissement, ISBN) prescrits. Hors mathématiques, 72,2 % des manuels prescrits en 2026-2027 sont encore des éditions de la réforme de 2019-2020 ; en 2de et 1re (sept rentrées depuis 2019) 70,4 %, en terminale (six rentrées depuis 2020) 76,7 %. Si chaque couple (établissement, manuel prescrit) a la même chance d'être renouvelé chaque année, cela fait 4,9 % par an en 2de-1re et 4,3 % en terminale (calcul : 1 − 0,704^(1/7) et 1 − 0,767^(1/6)) ; appliqué aux créneaux du § 3.2, ce taux suppose qu'un créneau renouvelle ses ISBN au même rythme qu'un couple. C'est un minorant du changement de titre : une équipe passée d'un titre de 2019 à un autre titre de 2019 ne se voit pas. Les éditions de 2025 et 2026 font 11,0 % des manuels hors mathématiques, soit environ 5,5 % par an sur deux ans, du même ordre.
- Un programme nouveau ne fait pas, à lui seul, changer le manuel du lycée. En mathématiques de 2de et 1re, programme en vigueur à la rentrée 2026, 2,3 % des manuels prescrits sont des éditions 2026 et 68,4 % des éditions 2019 ; même si les 9 couples non datés étaient tous des éditions 2026, la part ne dépasserait pas 7 %. Le constat reste celui d'une liste établie au printemps pour la rentrée : les listes ne disent pas si l'équipe changera de manuel en cours d'année, et les licences achetées directement par la région n'y figurent pas.
- Les langues font exception : 29,3 % d'éditions 2025-2026, alors que le programme de langues a changé en 2de à la rentrée 2025 et en 1re et terminale à la rentrée 2026 (R16 § 3.1). C'est la seule discipline du lycée où l'effet d'un programme nouveau se lit dans les listes ; les manuels de langue du lycée se vendent souvent aux familles (cahiers et manuels-cahiers, V05 § 3.3), mais relier ce rythme à l'achat par les familles est une explication du rapport, pas une mesure.
- Le privé renouvelle plus vite que le public : 20,2 % d'éditions 2025-2026 dans 44 lycées privés, 6,9 % dans 83 lycées publics (calcul : 13,3 + 6,9 et 4,8 + 2,1 ; parts cumulées sur deux rentrées, pas des taux annuels ; petit échantillon). L'Île-de-France écrit le 09/09/2025 que « tous les lycées qui avaient choisi de conserver les manuels papier en 2019 les gardent aujourd'hui » (Y27 § 3.1) : que le rythme du public suive la politique du payeur régional est une interprétation du rapport, appuyée sur cette seule déclaration francilienne, pas une mesure.
Voie professionnelle et autres niveaux (manuels datés) :
| Niveau | Couples datés | Établissements | 2019-2020 | 2021-2024 | 2025 | 2026 | Avant 2019 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bac pro | 465 | 123 | 19,8 % | 45,8 % | 8,2 % | 18,5 % | 7,7 % |
| CAP | 147 | 74 | 17,0 % | 47,6 % | 17,7 % | 6,1 % | 11,6 % |
| Collège (listes de cités scolaires et de lycées privés) | 194 | 60 | 5,7 % | 48,5 % | 7,2 % | 6,7 % | 32,0 % |
| Cahiers, tous niveaux | 1 776 | 297 | 7,1 % | 49,4 % | 20,1 % | 13,9 % | 9,5 % |
- La voie professionnelle renouvelle plus vite que la voie GT : 26,7 % d'éditions 2025-2026 en bac pro, 23,8 % en CAP, soit 13,4 % et 11,9 % par an en divisant chaque part par deux années (calcul simple, sans le modèle de survie appliqué à la voie GT ; les 4,3 à 4,9 % de la voie GT viennent de ce modèle, et le rapport des deux taux, de 2,4 à 3,1, compare deux méthodes différentes : il ne se lit pas comme un « trois fois » mesuré). Une partie de ces ouvrages sont des pochettes et des manuels-cahiers payés par classe (V05 § 3.4) ou des ouvrages des nouveaux bacs pro (MELEC, CIEL, gros œuvre ; 06-matieres § 4) ; le titre ne permet pas toujours de les séparer.
- Au collège, le corpus est mince et biaisé (le manuel est prêté et sort peu des listes publiques ; V05 § 3.2) : 32,0 % des manuels datés sont antérieurs à 2019, ce qui correspond aux manuels de cycle 4 de 2016-2017 encore en usage (§ 3.5).
- Les cahiers, payés par les familles, sont souvent d'édition récente : 34,0 % d'éditions 2025-2026, part cumulée sur deux rentrées. Pour un cahier, la décision d'équipe se reprend à chaque commande, parce que le support est consommé ; qu'ils « se renouvellent chaque année » est une lecture du rapport, la mesure étant l'âge de l'édition.
Ce que le GAR permet et ne permet pas. Le jeu « liste des ressources 2026 » (15 630 lignes ; champs ark, titre, type, coût,
éditeur, distributeurs, « nouveau ») ne porte ni ISBN ni date d'édition : il ne sert pas à dater les éditions en usage, et ses lignes
sont des ressources offertes, pas des choix d'établissement. Les jeux d'affectations de 2024-2025 (relevés le 16/10/2026) mesurent
l'usage : 84 376 114 affectations de ressources numériques au second degré, 2 060 885 au premier degré et 112 679 « Autres »
(fr-en-gar-affectations_degre2024-2025) ; 86 549 678 sur 31 lignes d'académie, de 11 343 027 à Versailles à 230 177 en Guyane
(fr-en-gar-affectations_academie2024-2025) ; 10 829 562 accédants (fr-en-gar-accedants_academie2024-2025). Selon la notice des
jeux, une affectation « crée une association entre un droit d'accès à une ressource numérique (défini par une « licence » au sein
d'un abonnement) et un accédant du GAR » : c'est une licence posée sur un élève ou un enseignant, pas une décision de choix, et aucun
de ces jeux ne sépare les manuels des autres ressources ni ne descend à l'établissement. Ils montrent seulement l'ordre de grandeur de
l'usage des licences, dont les manuels numériques achetés par les régions que les listes aux familles ne portent pas (§ 5.7) : environ
huit affectations par accédant, et quarante fois plus au second degré qu'au premier (calcul).
3.4 Les décisions qu'ouvre un programme nouveau, 2025 à 2028
Le jeu ouvert des programmes s'arrête aux arrêtés de 2021 (688 lignes du second degré, 10 du premier degré, abrogations au plus tard 2021) : il ne peut pas servir de calendrier. Le calendrier retenu est le calendrier ministériel 07.2026, relevé par R16 § 3.1 et concordant avec les arrêtés, relu case par case dans le PDF eduscol par la contre-vérification du 12/10/2026. Un créneau est « ouvert » quand le programme de sa discipline et de son niveau entre en vigueur cette rentrée-là (EMC, EVARS et EPS non comptés : l'EMC est dans le manuel d'histoire-géographie-EMC, les deux autres n'ont pas de manuel dans le périmètre retenu ; LVR non comptées, sans effectif par établissement).
| Rentrée | Créneaux ouverts | Dont primaire | Dont second degré | Composition |
|---|---|---|---|---|
| 2025 | 267 124 | 224 032 | 43 092 | français et mathématiques du CP, CE1, CE2, CM1 (224 032) ; 6e français et mathématiques (14 166) et LVE (12 449) ; technologie de 4e (7 068 ; programme de technologie du cycle 4 du 09/02/2024, 4e à la rentrée 2025, R16 § 3.1) ; LVE de 2de (9 409). totaux.json porte 260 056 pour 2025 : la technologie de 4e (7 068) n'y est pas, elle est ajoutée par le rapport |
| 2026 | 293 728 | 223 639 | 70 089 | CM2 français et mathématiques (55 576) ; CP et CM1 histoire-géographie, sciences et technologie, langues (168 063) ; 5e français et mathématiques (14 154) et LVE (22 567) ; technologie de 3e (7 056) ; mathématiques de 2de (2 418) et de 1re (4 164) ; LVE de 1re (9 717) et de terminale (10 013) |
| 2027 | 306 351 | 251 349 | 55 002 | CE1, CE2, CM2 histoire-géographie, sciences, langues (251 349) ; 6e histoire-géographie et sciences et technologie (14 166) ; 4e français et mathématiques (14 136) et LVE (22 623) ; mathématiques de terminale (4 077) |
| 2027, si le programme de SNT paraît | 308 769 | 251 349 | 57 420 | en plus : SNT de 2de (2 418). La SNT ne figure pas au calendrier 07.2026 : elle vient de la lettre de saisine du CSP du 20/07/2026 (« 2 heures dont 1 heure d'IA » à la rentrée 2027, projet attendu « au plus tard » en décembre 2026, aucun arrêté ; V22) |
| 2028 | 36 873 | 0 | 36 873 | 3e français et mathématiques (14 112) et LVE (22 761) |
La voie professionnelle, absente du calendrier 07.2026 hors EMC et EVARS (R16 § 3.1), change par référentiel de diplôme, un à un
(M19 § 2.2). Le créneau ouvert est alors la décision d'enseignement professionnel d'un couple (établissement, MEF) qui entre dans le
référentiel nouveau, compté sur les MEF de la rentrée 2025 du jeu fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-mef (calcul du 16/10/2026),
à carte des formations inchangée ; la 2de professionnelle, organisée en familles de métiers communes à plusieurs bacs, n'est pas
comptée :
| Rentrée | Créneaux | Composition (diplôme : niveau, couples (établissement, MEF)) |
|---|---|---|
| 2025 | 1 109 | MELEC rénové (2de à la rentrée 2023) : terminale, 593 ; CIEL (2de 2023) : terminale, 321 ; CAP CSHCR (1re année 2024) : 2e année, 195 |
| 2026 | 678 | Métiers de la logistique (2de 2025) : 1re, 151 ; Maintenance des véhicules, trois options (2de 2025) : 1re, 328 dans 241 établissements ; Métiers du froid et des énergies renouvelables, nouvelle version (élèves déjà en 1re à la rentrée 2026) : 1re, 97 ; CAP Opérateur logistique (1re année 2026), 102 |
| 2027 | 766 | logistique : terminale, 147 ; maintenance des véhicules : terminale, 325 ; froid : terminale, 94 ; Organisation et réalisation du gros œuvre (2de 2026) : 1re, 99 ; CAP Opérateur logistique : 2e année, 101 |
| 2028 | 676 | gros œuvre : terminale, 96 ; Métiers de la restauration (2de à la rentrée 2027, remplace Cuisine et Commercialisation et services en restauration) : 1re, 516 (258 en cuisine et 258 en CSR, dans 258 établissements) ; Boulangerie pâtisserie (2de 2027) : 1re, 64 |
Le CAP Cuisine, dont aucun texte n'a été lu par M19, n'est pas compté. Les années d'entrée des élèves sont celles de M19 § 2.2 : fixées par l'arrêté pour le gros œuvre (2026) et la logistique (2025), déduites de la première session pour les autres (trois ans de bac pro, deux ans de CAP). Rapportées aux 33 013 créneaux d'enseignement professionnel du § 3.2, ces entrées font de 2,0 % (2028) à 3,4 % (2025) par an (calcul). Ces créneaux ne sont pas ajoutés aux totaux du tableau précédent ; avec eux, 2025 compte 268 233 créneaux, 2026 294 406, 2027 307 117 (309 535 avec la SNT), 2028 37 549. Les langues vivantes régionales (programme annualisé de 2026 à 2028, R16 § 3.1) restent écartées, faute d'effectif par établissement.
Au compte étroit du primaire (français et mathématiques seulement), le primaire ouvre 224 032 créneaux en 2025, 55 576 en 2026 et aucun en 2027 et 2028.
Rapportés aux créneaux existants, les programmes ouvrent en 2026 environ 26 % de tous les créneaux (293 728 sur 1 126 722) et 16 % de ceux du second degré (70 089 sur 427 702) ; en 2028, 9 % de ceux du second degré, tous au collège.
Ouvert n'est pas renouvelé. Trois mesures montrent l'écart entre le créneau ouvert par le texte et la décision prise :
- au lycée, en mathématiques de 2de et 1re, 2,3 % (au plus 7 %) des manuels de 2026-2027 sont des éditions 2026 (§ 3.3) ;
- au collège, l'État a payé deux manuels (français et mathématiques) par élève de 6e en 2025 ; pour la 5e en 2026, le PLF écrit que « les crédits de l'enseignement public ne permettent le renouvellement que d'un seul manuel sur les deux prévus », et le PAP 2026 précise que « le renouvellement de deux manuels en 5e, en français et mathématiques, est estimée à 26 M€, dont un sera financé sur les reliquats en EPLE » (V04 § 4.4 ; Sénat, avis n° 144, p. 6 et 17 ; PAP 2026, p. 97) : le second manuel est renvoyé aux fonds propres des collèges, dont le montant n'est pas publié ; aucune ligne pour la 4e en 2027 (PAP 2027, W27 § 19) ;
- à l'école, la commune n'a aucune obligation, l'AMF subordonne un renouvellement à « un appui financier fort de l'État » et l'aide de 33 M€ inscrite en 2024 n'a été consommée qu'à 4,27 M€ (07-vague3 § 1.1 ; V04 § 4.3).
3.5 Les autres mesures du rythme
Le seul établissement qui date ses adoptions. La liste 2026-2027 du Lycée français international Molière de Madrid porte, pour chaque titre, l'année d'édition et l'« Année d'adoption au LFIMolière ». Sur 31 manuels et cahiers du programme français datés (papier de la 6e et de la 5e, numérique de la 4e à la terminale) : 4 adoptés en septembre 2026 (les quatre « Labo de grammaire » de Nathan), 4 en 2025, 9 en 2024 (dont « Physique-Chimie Cycle 4 », édition 2017, adoptée en 2024 en 5e, 4e et 3e), 5 en 2023, 1 en 2021, 2 en 2020, 2 en 2019, 1 en 2018, 3 en 2017 (« SVT Cycle 4 », Lelivrescolaire, édition 2017). L'âge moyen d'une adoption en 2026-2027 est de 3,3 ans (103 années sur 31 titres) ; 12,9 % des titres sont adoptés de l'année. Le « Cahier de technologie 5e » (Hachette, 2025, adopté en septembre 2025) figure sur la liste de 5e et, avec la mention « Cahier d'activités déjà utilisé en 5e et conservé en 4e », sur celle de 4e : il est compté une fois ; compté deux fois, la liste fait 32 lignes, 5 adoptions en 2025 et un âge moyen de 3,25 ans. La liste ne dit pas pourquoi neuf titres sont adoptés en 2024 : les manuels de la 4e à la terminale sont numériques, mais rien n'établit que 2024 soit l'année du passage au numérique. On y lit aussi qu'une adoption ne porte pas toujours sur une édition récente : l'« Histoire-Géographie-EMC 6e » de Nathan, édition 2016, est adoptée en septembre 2019. C'est un établissement à l'étranger où la famille paie : un cas, pas un rythme français.
Le collège, en déclaratif et en capacité de financement.
- Constat de l'inspection générale (rapport Toulemonde, 1er trimestre 2002) : renouvellement « prévu tous les 4 ans, en réalité opéré
tous les 5 ou 6 ans », soit 16,7 à 20 % des collections par an (calcul : 1/6 à 1/5 ; Y27 § 3.1 ; citation relue par la contre-vérification dans le PDF
de 2002 conservé,
~/.cache/manuels-vague6/Y27/dl/igen_gratuite.pdf, 39 pages, le lien education.gouv.fr renvoyant un blocage Cloudflare le 12/10/2026) ; réponses ministérielles de 2000 : « en moyenne tous les quatre ans » (R08 n° 30) ; décision de concentration de 2003 : « tous les quatre ans » (W06). - Capacité de financement aujourd'hui : en 2024, les crédits pédagogiques du second degré public représentent « une dépense d'environ 8,1 € par élève », manuels de collège et ressources numériques compris (RAP 2024, R12 § 3), soit 38,1 M€ pour 4 706 417 élèves. Même entièrement consacrés aux manuels du collège public, au prix d'un manuel de 6e récent (27,90 €, R02 § 2), ils renouvelleraient environ 1,37 million de manuels, 7,4 % d'un parc d'environ 18,4 millions (2 531 323 collégiens du public ; 5 manuels en 6e, 8 de la 5e à la 3e selon le § 3.2) (calcul, majorant construit : il suppose que tout le crédit va aux manuels du collège, au prix d'un manuel de 6e récent). Hors vagues financées (2016-2017 : 125,67 M€ puis 83,14 M€ ; 6e 2025 ; une partie de la 5e 2026 ; W27 § 20), ce majorant situe le rythme actuel du collège public financé sur crédits ordinaires à 7,4 % par an au plus, loin des 16,7 à 20 % de 2002 ; les reliquats des collèges, mobilisés pour la 5e en 2026 (PAP 2026, V04 § 4.4), ne sont pas publiés et n'y entrent pas.
- Dans le corpus de listes, un tiers des manuels de collège datés sont antérieurs à 2019 (§ 3.3), et la liste Molière prescrit encore les manuels de cycle 4 de 2016-2017 en SVT et physique-chimie (§ ci-dessus).
Le primaire : aucune mesure. Les listes des écoles publiques ne se collectent pas par l'annuaire (champ web vide pour toutes les
écoles, V05 § 1.1), aucune liste d'école ne porte d'année d'adoption, et aucun jeu ne publie les achats par école.
3.6 Les décisions ouvertes chaque année : le calcul, et la comparaison avec l'Italie
Hors programme nouveau (créneaux × rythme mesuré ou borné) :
| Bloc | Créneaux | Rythme retenu | Décisions par an | Statut du rythme |
|---|---|---|---|---|
| Lycée GT | 111 955 | 4,3 à 4,9 % | 4 800 à 5 500 | mesuré (§ 3.3), minorant |
| Voie professionnelle | 101 907 | 11,9 à 13,4 % (CAP et bac pro ; part 2025-2026 divisée par deux) | 12 100 à 13 700 | mesuré sur deux ans (§ 3.3), sur les manuels de bac pro et de CAP ; appliqué aussi aux 68 894 créneaux d'enseignement général |
| Collège | 207 690 | 7,4 % au plus aujourd'hui ; 16,7 à 20 % en 2002 (1/6 à 1/5) | 15 400 au plus ; 34 600 à 41 500 au rythme de 2002 | majorant de financement construit (§ 3.5) ; constat ancien |
| Second degré | 427 702 | environ 32 000 à 61 000 | somme d'un minorant (lycée GT), d'une part sur deux ans divisée par deux (voie professionnelle), d'un majorant de financement (collège, bas de la fourchette) et d'un taux de 2002 (haut) : ni un minimum ni un maximum | |
| Primaire | 279 608 à 699 020 | non mesuré | pour 5 % à 20 % par an : 14 000 à 140 000 | hypothèse, pas une mesure |
Avec les programmes nouveaux, les rentrées 2025 à 2027 ouvrent en droit de 267 000 à 306 000 créneaux par an (309 000 en 2027 si le programme de SNT paraît), dont 76 à 84 % au primaire ; le rythme ordinaire n'est chiffré qu'au second degré, et la comparaison se fait donc sur ce seul degré : de 2025 à 2027, les programmes y ouvrent de 43 092 à 70 089 créneaux par an, soit 0,7 à 2,2 fois les 32 000 à 61 000 décisions ordinaires (43 092 / 61 000 ; 70 089 / 32 000) ; en 2026, les 70 089 créneaux de programme font 54 % à 68 % des décisions ouvertes au second degré cette année-là (calcul). En 2028, il ne reste que les 36 873 créneaux de la 3e. Les mesures du § 3.4 (mathématiques du lycée, 5e, école) indiquent que le créneau ouvert est peu pris là où personne ne paie ; en tirer qu'il n'est pris que là où quelqu'un paie est une conclusion du rapport, pas une mesure : la décision forcée par un programme est un plafond, la décision réalisée en est une fraction que seule la commande montre.
La comparaison avec l'Italie. Les 450 000 adoptions disputées par an en Italie sont des lignes classe × titre (Z09 § 3.2) : une décision du collège des enseignants y est comptée autant de fois qu'il y a de classes. Le créneau français compte l'équipe, une fois par établissement et par niveau. Les deux chiffres ne s'additionnent ni ne se comparent terme à terme ; leur rapport utile est le taux : 13,5 à 14,2 % de nouvelles adoptions par an en Italie les années ordinaires (16,1 % l'année de réforme), contre 4 à 5 % mesurés au lycée GT français, au plus 7,4 % au collège public (majorant de financement) et 11,9 à 13,4 % en voie professionnelle. Même les taux n'ont pas la même unité : en Italie, des nouvelles adoptions par ligne classe × titre ; en France, l'âge des éditions par couple (établissement, ISBN), et un majorant de financement pour le collège.
L'équivalent français des lignes classe × titre, au primaire. Le jeu fr-en-ecoles-effectifs-nb_classes porte le nombre total de
classes de chaque école (nombre_total_classes), maternelle comprise : 238 351 classes dans les 34 863 écoles qui ont des élèves
d'élémentaire. En répartissant les classes de chaque école au prorata de ses élèves d'élémentaire (hors ULIS) sur ses élèves de
maternelle et d'élémentaire, on obtient environ 188 800 classes élémentaires (186 100 si le prorata se fait sur tous les élèves, ULIS
comprises) (calcul du 16/10/2026, rentrée 2025). À deux à cinq disciplines à manuel par classe (§ 3.2), cela fait environ 378 000 à
944 000 lignes classe × discipline au primaire, contre 279 608 à 699 020 créneaux d'équipe de niveau : une décision d'équipe de niveau
couvre en moyenne 1,35 classe. Les jeux du second degré ne portent pas le nombre de divisions par établissement : l'équivalent
classe × titre du collège et du lycée ne se mesure pas avec eux. L'ordre de grandeur reste éloigné des 3,2 à 3,5 millions de lignes
classe × titre italiennes, qui comptent aussi le secondaire et chaque titre adopté (Z09 § 3.2). L'Italie limite en outre les nouvelles
adoptions aux premiers volumes d'un cours (note 6740/2024, Z09 § 3.2 ; 12-vague7 § 4.4) et y fait payer les familles au secondaire,
deux mécanismes qui n'existent pas en France.
4. Ce que ce sujet apprend pour une solution qui édite des manuels et les met à disposition
- La cible « équipe pédagogique » compte environ 175 000 unités hors voie professionnelle, et 80 % sont des équipes de niveau
d'école. 139 804 équipes de niveau dans 34 863 écoles, 28 284 équipes de niveau dans 7 083 collèges, 7 398 dans
2 418 à 2 492 lycées GT (§ 3.1). Une offre qui s'adresse aux décideurs du titre s'adresse surtout à des écoles, petites et
dispersées. S'y ajoutent, hors de ce compte, les équipes de Segpa de 1 550 collèges, 79 EREA et les 792 établissements de
l'enseignement agricole, dont 358 maisons familiales rurales (§ 3.1). Sources :
fr-en-ecoles-effectifs-nb_classes,fr-en-college-effectifs-niveau-sexe-lv,fr-en-lycee_gt-effectifs-niveau-sexe-lv, annuaire de l'éducation, jeu d'effectifs « niveau 2 » du ministère de l'Agriculture. - Le stock de décisions possibles est de 0,7 à 1,1 million de créneaux, dont 428 000 au second degré (§ 3.2). C'est le nombre de choix qu'un catalogue complet pourrait un jour disputer, pas le marché d'une année.
- Hors programme nouveau, le second degré n'ouvre que de l'ordre de 32 000 à 61 000 décisions par an, fourchette qui additionne des rythmes de statuts différents (minorant, part sur deux ans, majorant, taux de 2002) et n'est ni un minimum ni un maximum (§ 3.6). Le lycée GT renouvelle 4 à 5 % de ses manuels prescrits par an, mesurés en couples (établissement, ISBN) (§ 3.3) ; au collège public, un majorant construit sur les crédits pédagogiques de 2024 situe le renouvellement financé sur crédits ordinaires à 7,4 % au plus (§ 3.5) ; la voie professionnelle va à 11,9-13,4 %, rythme mesuré sur les manuels de bac pro et de CAP et appliqué aussi à son enseignement général. Un entrant qui attend le renouvellement ordinaire dispute chaque année quelques milliers de choix au lycée. Sources : listes 2026-2027 de 127 lycées GT ; RAP 2024.
- Les années de programme nouveau changent l'ordre de grandeur, surtout au primaire. 267 000 créneaux ouverts en 2025, 294 000 en 2026, 306 000 en 2027 (309 000 si le programme de SNT de 2de paraît), dont 76 à 84 % au primaire au compte large (cinq disciplines ; au compte étroit, le primaire n'ouvre que 224 032 créneaux en 2025, 55 576 en 2026 et aucun en 2027) ; 36 873 en 2028, tous au collège (§ 3.4). Le calendrier d'écriture qui compte est donc celui du primaire en 2026-2027 (histoire-géographie, sciences, langues du CE1, CE2, CM2 en 2027) et de la 4e en 2027, la 3e en 2028. En voie professionnelle, les référentiels rénovés ouvrent en plus de 676 à 1 109 décisions d'enseignement professionnel par an (restauration et boulangerie-pâtisserie en 1re en 2028). Sources : calendrier 07.2026 (R16 § 3.1) appliqué aux unités du § 3.1 ; M19 § 2.2 appliqué aux MEF de la rentrée 2025.
- Un programme nouveau ouvre la décision sans la payer. En mathématiques de 2de-1re, au plus 7 % des manuels de 2026-2027 sont de 2026 ; en 5e, le PLF et le PAP 2026 prévoient que les crédits de l'État ne couvrent qu'un manuel sur les deux prévus, le second étant renvoyé aux reliquats des collèges (montants programmés ou estimés, pas exécutés ; V04 § 4.4) ; à l'école, la commune n'est pas tenue (§ 3.4). Le rapport en conclut, sans le mesurer, que le nombre de décisions réellement prises dépend du payeur et qu'une offre qui ne coûte rien au payeur (licence gratuite, ressource sur dotation existante) est la seule qui puisse capter le créneau ouvert sans financement.
- Là où la famille paie, les éditions sont plus récentes : cahiers à 34 % d'éditions 2025-2026, langues du lycée à 29 %, lycées privés à 20 % contre 7 % dans le public, toutes parts cumulées sur deux rentrées ; la voie professionnelle, à 11,9-13,4 % par an, est la seule de ces lignes ramenée à un taux annuel (§ 3.3). Dans le privé, le payeur n'est pas toujours la famille, et relier ces écarts au payeur est une interprétation du rapport, pas une mesure. Le consommable payé par la famille suit le programme ; le manuel prêté par la collectivité le suit avec retard ou pas du tout.
- Le créneau français n'est pas l'adoption italienne. Les 450 000 adoptions italiennes sont des lignes par classe ; le taux est ce qui se compare, sous réserve d'unités différentes (nouvelles adoptions en Italie, âge des éditions et majorant de financement en France) : environ 14 % par an en Italie, 4 à 5 % au lycée GT et 7,4 % au plus au collège public français (§ 3.6). Compté comme en Italie, par classe, le primaire français fait environ 378 000 à 944 000 lignes classe × discipline sur environ 188 800 classes élémentaires (§ 3.6).
5. Ce que la recherche n'a pas pu établir
- L'année d'adoption par établissement, en France : aucune liste lue ne la porte (sauf un établissement à l'étranger, Molière) ;
l'âge d'une édition minore le changement de titre. Démarche externe : ajouter au questionnaire de
docs/demarches/05-enquete-terrain.mdun module pour les équipes ordinaires (enseignants, directeurs d'école, coordonnateurs de discipline) : par discipline et par niveau, titre en usage, année d'adoption, qui a décidé (équipe, conseil des maîtres, enseignant seul), intention de changer à la prochaine rentrée et raison (programme, financement, usure). Relais : ceux du § 2 de ce document ; contact de l'étude : contact@ascito.fr. - Le rythme du primaire : non mesuré (listes d'écoles non accessibles par l'annuaire, aucun jeu d'achats par école). Les mêmes questions, posées aux directeurs d'école, l'établiraient.
- Les commandes réelles de manuels par lycée et par ISBN : les titulaires des marchés régionaux (V03 § 4.5) les détiennent ; elles
donneraient le rythme exact du lycée public, numérique compris. Les données de la commande publique ne les portent pas : interrogées
le 16/10/2026 (
decp-2022-marches-valides, CPV 22111 et 22112, objet nommant les lycées : 5 lignes), elles donnent une ligne par marché ou par lot, avec un montant maximum, estimé ou simulé et une durée (Grand Est 2025 : deux lignes, 620 204 € et 90 000 000 € pour la même librairie numérique), jamais un bon de commande ; le recensement complet des marchés régionaux (DECP, BOAMP, TED) est fait par V03 § 3.3, qui établit que ces jeux ne publient pas les montants exécutés (V03 § 3.6). Ce rapport retient le volume annuel du marché de librairie numérique du Grand Est de 2020 : 350 lycées, 175 000 élèves, 1 400 000 manuels par an (BOAMP 20-159317, V03 § 3.3), volume annoncé dans un avis de marché, pas exécuté ; l'avis du marché suivant (2025-2029) annonce environ 1,1 million de manuels par an pour 184 000 lycéens (09-vague4 § 4.2 ; 11-vague6 § 3.3). Ce sont des volumes de manuels numériques fournis, pas des nombres de choix de titre. Démarche externe : demande de communication aux régions (direction de l'éducation et des lycées) des bons de commande ou états de commande par établissement et par ISBN, 2019 à 2026, sur le modèle dedocs/demarches/01-demandes-cada.md. - Le collège en données de commande : les crédits pédagogiques ne séparent pas manuels et ressources numériques (W27 § 20) ; le nombre de manuels effectivement achetés par collège n'est publié nulle part.
- Les créneaux du hors contrat : aucun jeu lu ne donne leurs niveaux ; seules des unités sont comptées (§ 3.1). Pour l'enseignement agricole, les unités par niveau sont comptées depuis le jeu du ministère de l'Agriculture (§ 3.1), mais ses créneaux ne le sont que par analogie : les disciplines à manuel de l'enseignement agricole et leur offre ne sont pas relevées par la grille de l'étude. Le rythme de renouvellement des Segpa, des EREA et de l'enseignement agricole n'est pas mesuré (aucune de leurs listes n'a été collectée).
- La décision par cycle au primaire : le conseil des maîtres peut choisir une collection pour un cycle entier ; le compte par école et par niveau est alors un majorant, le compte par école (34 863) un minorant. Aucune source ne dit quelle pratique domine.
- Les manuels numériques achetés par les régions n'apparaissent pas dans les listes aux familles : le rythme mesuré au § 3.3 porte sur le papier prescrit et les licences que la liste nomme. Les jeux d'affectations du GAR en mesurent l'usage (84 376 114 affectations au second degré en 2024-2025, § 3.3), mais sans séparer les manuels des autres ressources ni descendre à l'établissement et au titre.
- Les langues régionales : sans effectif par établissement, leurs créneaux (programmes de 2026 à 2028) ne sont pas comptés.
- Le corpus de collège reste mince et biaisé vers les listes de cités scolaires et de lycées privés (194 couples datés) ; il ne mesure pas le rythme du collège public.
6. Sources
Données ouvertes (extractions du 12/10/2026) :
- data.education.gouv.fr, API Explore v2.1 :
fr-en-ecoles-effectifs-nb_classes,fr-en-college-effectifs-niveau-sexe-lv,fr-en-lycee_gt-effectifs-niveau-sexe-lv,fr-en-effectifs-specialites-triplettes-1ere-generale,fr-en-effectifs-specialites-doublettes-terminale-generale,fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-mef,fr-en-annuaire-education,fr-en-programmes-enseignement-2nd-degre,fr-en-programmes-enseignement-premier-degre,fr-en-complements-programmes-premier-degre,fr-en-complements-programmes-second-degre,fr-en-gestionnaire-dacces-aux-ressources-gar-liste_des_ressources-2026— https://data.education.gouv.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets//exports/csv - Extractions du 16/10/2026 : data.education.gouv.fr,
fr-en-gar-affectations_degre2024-2025,fr-en-gar-affectations_academie2024-2025,fr-en-gar-accedants_academie2024-2025,fr-en-inserjeunes-lycee_pro-agri-formation-fine,fr-en-annuaire-education(API d'agrégation) — https://data.education.gouv.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets//records ; ministère de l'Agriculture, « Effectifs dans les établissements de niveau 2 de 2019 à 2025 » — https://enseignement-agricole.opendatasoft.com/api/explore/v2.1/catalog/datasets/effectifs-dans-les-etablissements-de-niveau-2-des-7-dernieres-annees_scolaire/exports/csv?where=rentree_scolaire='2025' ; DECP, arrêté du 22/12/2022 — https://data.economie.gouv.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/decp-2022-marches-valides/records (fichiers dans ~/.cache/manuels-vague8/Q12-integ/) - La Bourse aux Livres, fiches produit : https://labourseauxlivres.fr/products/
.js - BnF, catalogue général, API SRU : https://catalogue.bnf.fr/api/SRU
- Sites des lycées de l'annuaire (4 093 sites lus, liste dans
sample_q12.jsonet~/.cache/manuels-vague6/Y06/sample_lycees.json), dont https://www.lycee-chateaubriand.fr/wp-content/uploads/2026/06/MANUELS-DES-CLASSES-DE-PREMIERE1.pdf - Lycée français international Molière : https://liceofrancesmoliere.es/wp-content/uploads/01.-Manuels-_papier_-College_Lycee-2026-2027-3-1.pdf ; https://liceofrancesmoliere.es/wp-content/uploads/02.-Manuels-numeriques-College_Lycee-2026-2027-1.pdf ; https://liceofrancesmoliere.es/wp-content/uploads/01.-Manuels-_papier_-College_Lycee-2025-2026.pdf
Textes et rapports, par les rapports de l'étude qui les ont lus :
- Calendrier de la mise en œuvre des nouveaux programmes, version 07.2026 : https://eduscol.education.gouv.fr/sites/default/files/document/calendriernouveauxprogrammes-129025.pdf (R16 § 3.1)
- B. Toulemonde, « La gratuité de l'enseignement – passé, présent, avenir », IGEN, 2002 : https://www.education.gouv.fr/media/43970/download
(blocage Cloudflare le 12/10/2026 ; copie du PDF de 2002 lue,
~/.cache/manuels-vague6/Y27/dl/igen_gratuite.pdf) (Y27 § 3.1) - RAP 2016 et 2017, programmes 141 et 139 (W27 § 20) ; RAP 2024, p. 116, et RAP 2025, p. 109-113 (R12 § 3) ; PLF et PAP 2025 à 2027, dont PAP 2026, p. 97, et Sénat, avis n° 144, p. 6 et 17 (V04 § 4.4)
- Lettre de saisine du CSP sur la SNT, 20/07/2026 : https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/document/lettre-de-saisine-relative-la-revision-du-programme-de-snt-20-juillet-2026pdf-519177.pdf (V22)
- Arrêtés des diplômes professionnels rénovés (CIEL, MELEC, logistique, maintenance des véhicules, gros œuvre, métiers de la restauration, boulangerie pâtisserie, froid et énergies renouvelables, CAP CSHCR, CAP opérateur logistique) (M19 § 2.2)
- Marchés régionaux de manuels, BOAMP et TED (V03 § 3.3 et § 3.6)
- Code rural et de la pêche maritime, art. R. 811-31 (X02)
- Réponses ministérielles AN QE 37327 et 37384 (2000) : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/11/questions/QANR5L11QE37327 (R08 n° 30)
- Région Île-de-France, page du 09/09/2025 sur les lycées restés au papier (Y27 § 3.1)
- Italie, jeu « Adozioni libri di testo » et note 6740/2024 (Z09 § 3.1, § 3.2 ; Y12)
Rapports de l'étude : 03-cibles, 05-ressources § 1, 06-matieres § 4, 07-vague3 § 1 et § 3.1, 11-vague6 § 5.1, 12-vague7 § 4.4, R02,
R08, R12, R16, M19, V02, V03, V04, V05, V22, W06, W13, W27, X02, Y06, Y27, Z09 ; grille kb/matieres.json ; contre-vérification
etude/vague8/verif/Q12-verif.md.