Le marché de l'occasion des manuels en cours de validité

Rapport corrigé et complété le 11/10/2026 d'après Y06-verif.md. Complété le 11/10/2026 d'après le lot navigateur (Y30-sources-lues-au-navigateur.md). Corrigé le 12/10/2026 d'après les relevés de la vague 6 (échantillon momox de Y30 § 1.22 borné et répartition par niveau dite approximative, § 5 ; éditions 2019-2020 dites inscrites sur les listes relevées et non toutes prescrites en 2026-2027, § 3.2 et § 3.4 ; délai de deux à quatre ans présenté comme une inférence d'une coupe à une date, § 3.2 et § 4.3).

Vague 6 de l'étude « manuels de cours en ligne ». Relevé du 11/10/2026.

Manque traité (revue de complétude après la vague 5) : mesurer le marché de l'occasion des manuels en cours de validité, soit le prix de rachat par ISBN chez les plateformes de rachat, le nombre et le prix des annonces entre particuliers par niveau et par titre, et le rapprochement avec les titres des listes adoptées. V16 § 5 déclarait non trouvés le volume de ce marché et les conditions de rachat de momox, Gibert et Recyclivre (pages en 403). L'étude a besoin de cette mesure pour deux points : ce que la famille paie réellement (07 § 1.5, 10 § 3.5) et la durée de vie d'une édition.

Fichiers de travail : /home/paul/.cache/manuels-vague6/Y06/ (collecte, réponses brutes) et /home/paul/.cache/manuels-vague6/Y06-scripts/ (scripts).

#1. Sujet, requêtes, jeux de données interrogés

#1.1 Le panel d'ISBN : reconstitué, car items2.json n'existe plus

La mission devait partir des 1 138 ISBN courants extraits des listes par V05 (items2.json). Ce fichier, avec docs_index.json et crawl_results.jsonl, n'est plus sur la machine. W02 § 3.9 l'avait déjà constaté le 09/10/2026, et une recherche sur /home/paul et /tmp le 11/10/2026 ne l'a pas retrouvé. Le panel a donc été reconstitué à partir de deux collectes de listes 2025-2026 et 2026-2027 :

Ce panel ne reproduit pas celui de V05 (1 138 ISBN, 310 sites). Il pèse plus vers le lycée, parce que les collèges publics ne demandent presque que des cahiers (W02 § 3.9). Le type d'ouvrage (manuel, cahier, référence, autre) et le niveau sont attribués automatiquement, d'après le titre que renvoie La Bourse aux Livres (§ 1.2) : un titre qui contient « cahier », « fichier », « workbook », « pochette » ou « exercices » est classé cahier, un titre qui porte un niveau ou « manuel » est classé manuel. Les exemples cités au § 3 ont été relus un par un.

#1.2 Les plateformes interrogées

#1.3 Données ouvertes, études et textes

#2. Recensement

#3. Fiches détaillées et mesures

#3.1 Les plateformes de rachat : Recyclivre refuse les manuels, momox les accepte sous conditions d'état, Gibert pose des seuils

Recyclivre refuse les manuels scolaires. La page « donner-revendre » (copie d'Internet Archive du 03/10/2026) écrit deux fois que la société ne reprend pas « les livres sans code-barres, très abîmés ou aux contenus obsolètes (ex : manuels scolaires, guides de voyage) ». La FAQ de la même page précise : « Nous ne reprenons donc pas : […] Les livres aux contenus obsolètes comme les manuels scolaires, les dictionnaires et encyclopédies ». Côté vente :

• les conditions générales d'achat (copie du 13/07/2026) exigent un livre en français, avec code-barres ISBN, sans plastification, sans « mention manuscrite, mots raturés, soulignés, surlignés » ;
• le panier n'est validé qu'à partir de 10 € et reste valable 48 heures ; un même titre n'est repris qu'une fois par vendeur (art. 2.1 à 2.5) ;
• l'application conseille de privilégier « les livres récents (moins de 2 ans) et les grands formats » et annonce « plus de 3 Millions de livres rachetés ».

La règle « sans annotation » écarte à elle seule une bonne part des manuels sortis d'une année de classe. Le refus affiché vise toute la catégorie, sans distinguer les éditions en vigueur. Que l'application refuse aussi les ISBN de 2019-2026 n'est pas vérifié : il faut un scan, qui ne se fait qu'au navigateur (§ 5).

Gibert rachète par application et en magasin. Les conditions générales d'achat d'occasion (copie du 02/10/2025, art. 3.3) posent qu'« il vous faut proposer la vente d'un minimum de trois (3) Articles différents ayant une valeur minimale agrégée de dix (10) euros », sous 18 kg, en un seul exemplaire par titre, conformément à une charte « l'occasion à l'état neuf ». La FAQ (copie du 08/03/2026) fixe le seuil autrement : « la jauge doit atteindre un minimum de 15 € ». Elle ajoute que les cotations en ligne « peuvent différer de celles de nos magasins » et que les frais de traitement sont déduits si l'envoi passe par point relais ou bureau de poste ; le dépôt en magasin est gratuit. Les deux seuils (10 € et 15 €) viennent de deux pages datées différemment ; celui qui s'applique au 11/10/2026 n'est pas établi. Gibert vend des manuels d'occasion : la page « rentrée scolaire » (copie du 02/09/2025) annonce « nos manuels scolaires en occasion » et « notre offre de livres et manuels scolaires de seconde main dans tous nos magasins ». Aucune cotation par ISBN n'a pu être lue.

momox rachète les manuels scolaires, sous des conditions d'état qui écartent beaucoup d'exemplaires de classe. Le site renvoie 403, mais Internet Archive en garde des copies en 200 (lues par web.archive.org/web/<date>id_/…). La FAQ (copie du 16/09/2025) répond à « Quels livres recherche momox ? » : « Nous rachetons une large gamme de livres d'occasion avec un ISBN (code-barres) : romans, manuels scolaires, bandes dessinées, essais, livres jeunesse. Ils doivent être en bon état, complets et sans annotations excessives. » Elle fixe le « montant minimum de vente » à 10 euros, sans nombre maximum de ventes. La page « conditions concernant l'état des articles » (copie du 16/09/2025) dresse la liste des refus pour les livres, dont :

• les « Couverture et/ou pages annotées, soulignées ou surlignées » ;
• la « Couverture avec protection plastique autocollante » ;
• les « Étiquettes, tampons ou cachets d'établissement (hors sorti de collection) » ;
• « Les livres appartenant à des bibliothèques ou des établissements publics et ne portant pas de tampon "sorti des collections" » ;
• les livres sans ISBN, les spécimens, les noms et signatures, les éditions dont manquent les accessoires (CD, DVD).

Un article refusé est revendu au profit d'une organisation humanitaire, recyclé, ou renvoyé contre 4 €. La page d'accueil (copie du 14/05/2026) affiche des offres de rachat par titre (« Top rachat Livres » : « Vous recevez » de 4,30 € à 6,21 € pour les titres affichés, des romans surtout) ; les prix de rachat des ISBN du panel ne sont pas lus (§ 5). Des trois plateformes de rachat ouvertes à tous les vendeurs (Recyclivre, Gibert, momox), momox est la seule dont les pages lues nomment explicitement les manuels scolaires parmi les livres repris ; l'ARBS ne rachète que ses propres ventes. Chez momox, le manuel couvert d'un film autocollant, annoté ou tamponné par un établissement est refusé. Les chiffres d'activité viennent du communiqué repris par Livres Hebdo (27/03/2025) : chiffre d'affaires France 2024 de 55,9 M€ (+4,4 %), tous produits ; plus de 15 millions d'articles au catalogue ; plus de 60 % des ventes sur ses propres canaux ; depuis mars 2025, bons d'achat majorés de 20 % pour les vendeurs.

ARBS. Rachète ses propres ventes : un exemplaire « en bon état », encore pucé, vendu à l'élève dans l'année, présenté avant le 31 juillet ; le prix de rachat « correspond au montant de la seconde échéance annoncé pour chaque Manuel Scolaire » (CGV, « Version en vigueur au 1er juillet 2026 », art. 9 ; arbs.com, copie conservée par V16). C'est le seul acteur relevé qui annonce un prix de rachat garanti dès l'achat.

#3.2 La Bourse aux Livres : 983 ISBN des listes 2025-2027 interrogés un par un

Ce que mesure la source. Chaque fiche Shopify porte des variantes « Correct », « Bon », « Très bon » (occasion) et « Neuf », chacune avec son prix et sa disponibilité ; l'étiquette « Année de publication_AAAA » donne l'édition. On mesure donc, par ISBN :

• la présence d'au moins un exemplaire d'occasion disponible ce jour ;
• le prix le plus bas parmi les variantes d'occasion disponibles ;
• le prix neuf.

Les prix des variantes épuisées ne sont pas retenus : certains sont manifestement périmés (« Bon » à 99,00 € pour un manuel d'économie STMG vendu 19,90 € neuf ; « Bon » à 3,95 € pour un manuel à 35 €).

Le prix « Neuf » est le prix public, vérifié sur une seconde source (Place des Libraires, champ "price", 11/10/2026) :

Ce que les prix d'occasion de la BAL représentent. Ce sont des prix de vente au public d'un dépôt-vente. D'après les conditions générales (art. 1 et 8), le « Prix Public » est « le Prix Réel augmenté des Frais de Livraison, des Frais de Gestion et de la Commission de la Société ». Le Prix Réel, estimé par « l'algorithme de la Société », revient au vendeur, en virement ou en « Bon d'Achat Bonifié » valable un an (art. 10). Le taux de commission n'est pas écrit dans ces conditions. Un invendu peut être récupéré au bout de six mois (page vendeurs). Ce que touche la famille qui revend est donc inférieur au prix affiché, dans une proportion non publiée.

Résultats (813 fiches trouvées sur 983 ; 465 avec un exemplaire d'occasion disponible ; fiches labourseauxlivres.fr/products/<ISBN>.js, 11/10/2026) :

Les trois médianes de chaque ligne portent sur le même sous-ensemble : les titres qui ont à la fois un exemplaire d'occasion disponible et une variante « Neuf » (colonne 4). La version d'origine du tableau mêlait, pour les manuels, la référence et les autres, des médianes calculées sur des sous-ensembles différents ; elles ont été recalculées à partir des réponses enregistrées (Y06/panel_rows.json, dérivé de Y06/bal_panel.json), et retrouvent les valeurs de la contre-vérification.

Sur d'autres sous-ensembles, les médianes des manuels sont de 30,00 € pour le prix neuf des 273 manuels qui ont une variante « Neuf », et de 22,95 € pour l'occasion la moins chère des 229 manuels avec occasion disponible.

Pour les 193 manuels, les déciles du rapport occasion/neuf sont 0,32 ; 0,47 ; 0,60 ; 0,74 ; 0,79 ; 0,82 ; 0,84 ; 0,89 ; 0,94. 19,2 % sont à 0,9 ou plus, 20,7 % à 0,5 ou moins.

Par édition : l'occasion arrive avec deux à quatre ans de retard sur le neuf. Mesure faite sur les fiches labourseauxlivres.fr/products/<ISBN>.js (variantes disponibles et étiquette « Année de publication »), 11/10/2026 ; les collections Shopify (collections.json) n'établissent pas ces chiffres (§ 3.5). Le « retard de deux à quatre ans » est une inférence tirée d'une coupe à une seule date, qui compare des éditions d'années différentes ; aucune édition n'a été suivie dans le temps.

Trois des 21 manuels de 2026 ont un exemplaire d'occasion disponible (14 %) ; aucun de ces trois n'a de variante « Neuf », d'où leur absence du calcul du rapport. Les 14 manuels de 2016 (réforme du collège) se vendent à 0,46 du neuf. Les éditions de 2019-2020 du lycée, encore inscrites sur les listes relevées (2025-2026 ou 2026-2027 ; en mathématiques de 2de et de 1re, le programme change à la rentrée 2026, § 3.4), gardent un prix d'occasion élevé, de 0,74 à 0,81 du neuf.

Par niveau (manuels ; entre parenthèses, titres avec occasion disponible et prix neuf, sur le total du niveau) : seconde 0,73 (33 sur 40) ; première 0,81 (51 sur 79) ; terminale 0,80 (48 sur 75) ; bac professionnel 0,85 (15 sur 43) ; CAP 0,93 (4 sur 11) ; BTS 0,86 (15 sur 31). Les effectifs du collège (21 manuels) et du primaire (7) sont trop petits pour une médiane utile.

Exemples relus (variantes disponibles le 11/10/2026) :

Écart : les manuels de matières à fort effectif et de spécialité scientifique (maths, physique-chimie) restent au-dessus de 0,8 ; les manuels de langue vivante ou de seconde à faible demande descendent sous 0,3.

Introuvables. 170 ISBN n'ont aucune fiche (404). D'après le contexte de la liste, 29 sont des cahiers ; les autres mêlent éditions récentes, ouvrages d'éditeurs techniques et ISBN mal cités.

#3.3 Vinted : des prix bas, un volume qu'on ne peut pas compter

Le volume n'est pas mesurable sans navigateur. La page catalogue renvoie "total_entries":960 et "total_pages":10 pour la catégorie 5426 entière, pour la tranche de 0 à 1 €, et pour chacune des 38 requêtes par niveau, éditeur ou matière (« manuel CP » à « manuel BTS », « manuel Hachette »… « manuel philosophie »). 960 est un plafond d'affichage (10 pages de 96), pas un stock. La recherche plein texte rapproche les mots de façon large (« manuel 3e » renvoie un manuel de criminologie « 3e édition ») ; les totaux inférieurs à 960 des requêtes par titre (148 pour « Pilotis CP » à 817 pour « Lelivrescolaire physique chimie ») ne comptent donc pas les annonces du titre.

Les prix, eux, se lisent. Annonces de la première page (96 par requête, tri par pertinence) dont le titre porte le niveau demandé et un mot de manuel (manuel, livre, cahier, nom d'éditeur, scolaire) :

Par titre du panel (annonces de la première page dont le titre contient le nom de la collection) :

Limite : les titres d'annonce mêlent éditions et niveaux (« Manuel de maths Barbazo 1ère ES/L », programme d'avant 2019 ; « Empreintes littéraires 2de (2015) »). Ces prix décrivent l'offre entre particuliers sous un nom de collection, pas l'édition inscrite sur la liste. Vinted affiche aussi un prix « frais Vinted inclus » ; on a relevé le prix du vendeur.

Lecture. Le prix médian demandé entre particuliers sur Vinted pour une collection du lycée (5 à 15 €) est nettement plus bas que le prix d'occasion de la BAL (23,45 € de médiane pour les 193 manuels qui ont un exemplaire d'occasion disponible et un prix neuf, soit 0,79 du neuf, pour un prix neuf médian de 31,20 €). Titre par titre, l'écart varie : Hyperbole Tle, 5,00 € sur Vinted contre 35,45 € à la BAL (7 fois moins) ; Dilo en voz alta, 7,00 € contre 22,95 € (3,3 fois) ; Indice maths 1re, 15,00 € contre 23,45 € (1,6 fois) ; Strada facendo, 10,00 € contre 15,45 € (1,5 fois) ; Impulse allemand, 8,00 € contre 7,45 € (à égalité). La BAL fait payer la garantie d'état, le tri par édition et la livraison. Le chiffre de 0,52 de Sofia (§ 3.6) se trouve entre les deux.

#3.4 Le rapprochement avec les listes adoptées

• Les 983 ISBN du panel viennent de listes 2025-2026 et 2026-2027 de 54 lycées et 51 collèges. 813 sont référencés par la BAL, 465 y ont au moins un exemplaire d'occasion disponible le 11/10/2026.
• Pour un manuel inscrit sur une liste, la famille trouve à la BAL un exemplaire d'occasion dans 85 % des cas si l'édition date de 2019-2021 (157 sur 185), dans 26 % des cas si elle date de 2025-2026 (14 sur 53), dans 14 % des cas pour une édition 2026 (3 sur 21). Source : fiches labourseauxlivres.fr/products/<ISBN>.js, 11/10/2026.
• Les éditions de la réforme du lycée (2019 pour la 2de et la 1re, 2020 pour la Tle) dominent le panel : 171 des 325 manuels. Six à sept ans après leur parution, elles figurent encore sur les listes relevées et se revendent cher. Le panel mêle des listes 2025-2026 et 2026-2027 de 54 lycées : en mathématiques de 2de et de 1re, le programme change à la rentrée 2026 (05-ressources § 1), et une partie des éditions 2019 relevées peut venir de listes 2025-2026 et ne plus être prescrite en 2026-2027.

#3.5 Recyclivre et les plateformes sur le marché

• Recyclivre « L'occasion c'est 10 % du marché en termes de chiffre d'affaires, et 20 % en volume » ; « la majorité des livres d'occasion sont vendus plus de dix ans après leur parution » (Sylvain Joly, codirecteur, Livres Hebdo, 10/04/2025).
• La Bourse aux Livres, créée en 2019 « pour les lycéens ou étudiants », revend aussi sur Amazon et Rakuten ; dépôt possible dans 9 000 points relais et certains magasins Fnac (page vendeurs).
• Les collections Shopify de la BAL (collections.json, 11/10/2026) mêlent neuf et occasion (« neuf » : 946 684 produits ; « scolaire » : 103 076 ; « college » : 8 098 ; « lycee » : 1 271 193, soit presque tout le catalogue). Elles ne mesurent pas un stock de manuels d'occasion.

#3.6 L'étude Culture-Sofia (avril 2024) : ce que ses graphiques donnent pour le scolaire

• Offres « Scolaire » (graphique « Nombre d'offres », p. 121, Amazon, Fnac, momox et Vinted, relevés mensuels de septembre 2022 à mai 2023). Lecture au pixel de l'image : 0 à 531,5 px, une graduation de 4 millions tous les 115 px. La barre « Scolaire » mesure 18 px, soit environ 0,63 million d'offres (à ± 35 000 près). La contre-vérification, faite sur l'image native extraite du PDF (1110 × 878 px) avec un axe d'environ 29 px par million (0 à 532 px, 16 millions vers 996 px), lit environ 0,62 million : l'ordre de grandeur est donc 0,62 à 0,63 million. « Parascolaire » mesure 39 px (environ 1,36 million) et « Littérature générale » 476 px (environ 16,4 à 16,6 millions selon la lecture de l'axe). Le total des barres fait 1 212 px, soit environ 42 millions ; le texte annonce « près de 50 millions d'offres » pour les six acteurs. Le scolaire pèse environ 1,5 % des offres des quatre plateformes. Ce sont des offres cumulées sur des relevés mensuels, pas un stock à une date.
• Titres « Scolaire » (graphique « Nombre de titres », p. 122) : barre de 30 px pour 66,8 px par tranche de 50 000, soit environ 22 500 titres différents ; la contre-vérification sur l'image native (1184 × 847 px) lit une barre de 31 px pour environ 66,6 px par tranche, soit environ 23 000 à 23 300. L'ordre de grandeur est donc environ 22 500 à 23 300 titres, l'écart tenant à la lecture du bord de la barre ; « Parascolaire » environ 45 600. Calibrage contrôlé sur « Littérature générale », environ 414 000 à 416 000 selon la lecture, contre « près de 420 000 » dans le texte.
• Prix (tableau p. 125, repris de V16) : scolaire d'occasion de 8,69 à 11,09 € en moyenne selon la plateforme, neuf de 16,46 à 21,34 €, rapport 0,52 ; parascolaire 0,75.
• Achats (graphique « Parts de marché des segments éditoriaux, quantités achetées 2018-2022 », p. 49, panel GfK) : le parascolaire fait environ 5,5 % des achats de livres neufs et moins de 0,5 % des achats d'occasion (lecture au pixel). Le scolaire n'apparaît pas comme segment. Le baromètre Kantar exclut les « manuels scolaires, cahiers de vacances » (p. 13) ; le périmètre du panel GfK inclut le scolaire (note 13, p. 45).
• L'étude ne donne aucun volume vendu ni chiffre d'affaires de l'occasion scolaire.

#3.7 La rémunération sur le livre d'occasion (2024-2026) : un projet arrêté par le droit de l'Union

• PLF 2025 : deux amendements au Sénat, inspirés par la SGDL et portés par « près d'une vingtaine de sénateurs », proposaient une contribution des plateformes de revente, collectée par un organisme agréé (Livres Hebdo, 26/11/2024). Ils ont été « finalement non discutés » (Livres Hebdo, 09/04/2025).
• 11/04/2025 : la ministre de la Culture annonce la saisine du Conseil d'État pour « un droit de suite au droit d'auteur » appliqué aux reventes d'un même exemplaire, versé à un organisme de gestion collective, avec exclusion de l'économie sociale et solidaire (Livres Hebdo, 11/04/2025, communiqué SNE et Conseil permanent des écrivains).
• Avis du Conseil d'État du 17/06/2025 (saisine du 2 mai 2025). Le dispositif soumis : déclaration annuelle des ventes et contribution assise sur le chiffre d'affaires de l'occasion ; opérateurs de places de marché redevables au-delà d'un seuil ; sommes réparties à parité entre auteurs et éditeurs ; exemption des acteurs de l'ESS et des petits opérateurs. Le Conseil d'État juge que la Constitution ne s'y oppose pas (point 3), mais que « la règle de l'épuisement du droit de distribution à première cession, telle qu'elle résulte de la directive 2001/29/CE, lue à la lumière de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, fait obstacle à la création d'un dispositif de droit national qui prolongerait l'exploitation commerciale du droit de distribution de l'auteur en imposant la perception d'une rémunération lors du commerce ultérieur de livres imprimés d'occasion » (point 7). Il relève aussi la règle du pays d'origine de la directive 2000/31/CE et le régime des hébergeurs du règlement 2022/2065 (point 8).
• Proposition de loi Darcos-Robert (ppl24-522, « relative au contrat d'édition ») : adoptée par le Sénat le 10/06/2026 (texte n° 132), transmise à l'Assemblée le 11/06/2026 (n° 2916), en procédure accélérée. Le texte adopté et le jeu complet des amendements de séance ne contiennent aucune disposition sur le livre d'occasion (mot « occasion » absent hormis l'expression « à l'occasion de deux échéances successives »).
• Pour un manuel, aucune rémunération de l'éditeur sur la revente n'est donc en vigueur ni en discussion au Parlement au 11/10/2026.

#4. Ce que ce sujet apprend pour une solution qui édite des manuels et les met à disposition

1. Le rachat d'un manuel en cours de validité est explicitement accepté par une seule plateforme relevée ouverte à tous les vendeurs, et sous des conditions d'état strictes. Recyclivre refuse les manuels comme « contenus obsolètes » et les livres annotés. momox nomme les « manuels scolaires » parmi les livres qu'il rachète (10 € minimum par vente), mais refuse les livres annotés, soulignés ou surlignés, ceux sous « protection plastique autocollante » et ceux qui portent des tampons d'établissement autres que « sorti de collection » (FAQ et conditions d'état de momox.fr, archives du 16/09/2025). Gibert impose un seuil (3 articles et 10 €, ou jauge de 15 €). Aucun des trois ne publie de cotation par ISBN lisible sans navigateur. Les autres canaux du manuel sont le dépôt-vente (La Bourse aux Livres), les places de marché (Vinted entre particuliers ; Amazon, où 8 à 22 offres neuf et occasion confondues ont été relevées pour trois manuels de maths du panel) et l'association à rachat garanti (ARBS, bourses de parents) (§ 1.2, § 3.1, § 3.2, § 3.3 ; V16 § 3.10).

2. Ce que la famille récupère dépend du canal, pas seulement du titre. Pour un manuel de lycée de 30 à 40 € neuf :

   • prix demandé entre particuliers sur Vinted : environ 5 à 15 € ;
   • prix public d'occasion au dépôt-vente : 23,45 € de médiane (0,79 du neuf, pour un neuf médian de 31,20 € sur les mêmes 193 manuels), dont le vendeur touche une part non publiée ;
   • moyenne des quatre plateformes de Sofia en 2022-2023 : 0,52 du neuf.

   La revente compte donc moins dans le coût réel d'une famille que le prix neuf ne le laisse croire, sauf à passer par une association qui garantit le rachat (§ 3.2, § 3.3, § 3.6).

3. L'occasion ne remplace pas l'édition nouvelle avant deux à quatre ans. 26 % des manuels de 2025-2026 ont un exemplaire d'occasion disponible à la BAL, contre 85 % des éditions 2019-2021 ; 14 % (3 sur 21) des éditions 2026. Ce délai est inféré d'une coupe à une seule date (11/10/2026) qui compare des éditions d'années différentes, pas d'un suivi des mêmes éditions dans le temps. Une édition nouvelle se vend en neuf l'année de son adoption ; l'occasion grandit ensuite tant que l'édition reste prescrite. Les éditions 2019-2020 du lycée gardent 0,74 à 0,81 du neuf en 2026 (§ 3.2 ; fiches labourseauxlivres.fr/products/<ISBN>.js, 11/10/2026).

4. La revente échappe entièrement à l'éditeur, et cela ne changera pas à droit constant. L'avis du Conseil d'État du 17/06/2025 ferme la voie d'une rémunération nationale sur la revente des livres imprimés ; la loi Darcos-Robert adoptée au Sénat n'en contient pas. Un éditeur papier ne capte la seconde vie de ses manuels que par une offre qui ne se revend pas (licence nominative, cahier consommable) ou par un service de reprise qu'il organise lui-même (§ 3.7 ; 07 § 1.5).

5. Le cahier consommable échappe en partie à l'occasion. Sur 247 cahiers du panel, 101 ont un exemplaire d'occasion disponible à la BAL (41 %, contre 229 manuels sur 325, 70 %) ; ceux qui y sont gardent 0,79 du neuf (5,95 € de médiane). Le cahier écrit ne se revend pas, et Recyclivre comme momox refusent les livres annotés (§ 3.1, § 3.2).

6. L'occasion scolaire est un petit segment de l'offre d'occasion en ligne : environ 0,62 à 0,63 million d'offres et 22 500 à 23 300 titres sur quatre plateformes en 2022-2023 (lecture au pixel), environ 1,5 % des offres (§ 3.6). Son volume en exemplaires vendus et en chiffre d'affaires reste inconnu (§ 5).

7. Le manuel prêté par un établissement n'entre pas tel quel dans le rachat. momox refuse « Les livres appartenant à des bibliothèques ou des établissements publics et ne portant pas de tampon "sorti des collections" » et les « Étiquettes, tampons ou cachets d'établissement (hors sorti de collection) », ainsi que la « Couverture avec protection plastique autocollante » (conditions d'état de momox.fr, archive du 16/09/2025). Un exemplaire tamponné par l'établissement ou la région qui le prête ne devient rachetable qu'une fois sorti des collections et tamponné comme tel, et s'il n'est pas couvert d'un film collé. Là où les manuels sont prêtés (V04, V05), le stock prêté ne peut donc pas passer par ce rachat tant qu'il appartient à l'établissement ; ce qu'il devient en fin d'édition (désherbage, don, revente par l'établissement) n'est pas établi (§ 5).

#5. Ce que la recherche n'a pas pu établir

Le volume du marché de l'occasion des manuels (exemplaires vendus, chiffre d'affaires, part des bourses aux livres) : aucune source publique ne le donne. L'étude Sofia ne fournit que des offres et des prix (§ 3.6) ; le panel GfK ne publie pas de segment « scolaire » ; aucune donnée ouverte n'existe (§ 1.3).

Pages à lire au navigateur (lot navigateur de la vague) :

Lu au lot navigateur (Y30 § 1.22, 11/10/2026). momox, échantillon tiré au hasard (graine 20261011) de 44 manuels d'édition 2019 et postérieure du panel, sur 983 ISBN (40 venus des listes de lycée, dont un album de lecture CP Pilotis que le panel range au lycée, et les 4 de collège : la répartition par niveau est donc approximative) : 6 refusés, 38 rachetés, médiane 5,12 €, maximum 21,46 € (Physique-chimie 1re spécialité) ; 9 au prix plancher de 0,15 € (Géographie 2de et 1re, Histoire 2de et 1re, SVT 1re, Shine bright 2de, Empreintes littéraires 2de, Maths 1re enseignement scientifique, DGEMC terminale : des manuels des programmes de lycée de 2019) ; le rachat vaut en médiane 18,6 % du prix neuf relevé ici (34 ISBN), ce qui ne vaut que pour cet échantillon et pour momox. Ces montants sont des offres pour un exemplaire en bon état, avant contrôle, et momox exige au moins 10 € par envoi (§ 3.1). leboncoin : 9 037 annonces pour « manuel seconde » (catégorie Livres), puis contrôle anti-robot, non franchi ; les autres plateformes du tableau n'ont pas été interrogées pour la même raison. Le panel complet reste à mesurer si PF le décide.

Démarches externes (non faites) :

• Compte gratuit sur Chasse-aux-livres (https://www.chasse-aux-livres.fr/login) : son comparateur « Comparer les offres de rachat » donnerait en une page les prix de rachat de plusieurs plateformes par ISBN. Démarche : création de compte par PF.
• Données détaillées de la collecte Sofia (offres par EAN, catégorie « Scolaire », années de parution, prix) : demande au ministère de la Culture, Service du livre et de la lecture (DGMIC), et à la Sofia (https://www.la-sofia.org, contact du site). Elle établirait la part des éditions en vigueur dans l'offre scolaire d'occasion et le délai d'arrivée sur le marché.
• La Bourse aux Livres (BAL SAS) : volume de manuels déposés et vendus par an, taux de commission, délai moyen de vente par édition. Destinataire : l'entreprise, par son centre d'aide (https://aide.labourseauxlivres.fr/fr/).
• ARBS : nombre de manuels rachetés par niveau et taux de rachat moyen (rapport entre seconde échéance et prix neuf). Destinataire : ARBS, Marcq-en-Barœul (arbs.com).
• GfK (NielsenIQ GfK) ou Kantar : achats de livres scolaires d'occasion par les ménages, en exemplaires et en valeur. Accès payant ou convention d'étude.

Autres points non établis :

• le seuil de rachat Gibert en vigueur au 11/10/2026 ;
• le taux de commission de la BAL ;
• les prix de rachat (et non de revente) proposés aux familles par toute plateforme, pour tout ISBN du panel ;
• la reproduction exacte du panel de V05 (fichier items2.json perdu) ;
• l'effet de l'occasion par région : il dépend de qui achète les manuels (région ou famille ; V04, V05), et le panel de 54 lycées ne permet pas de séparer les listes d'achat familial des listes de prêt régional. Seul est établi que momox refuse les exemplaires tamponnés par un établissement tant qu'ils ne portent pas la mention « sorti des collections » (§ 4.7) ; le devenir des manuels prêtés en fin d'édition n'est pas établi ;
• le nombre d'offres d'occasion par ISBN sur Amazon.fr : la fiche www.amazon.fr/dp/<ISBN-10> se lit sans navigateur et donne le total des offres neuf et occasion (12, 8 et 22 pour trois manuels de maths du panel, 11/10/2026), mais le comptage n'a pas été fait sur les 983 ISBN, et la séparation neuf / occasion demande la liste des offres, que l'adresse gp/aod/ajax/?asin= n'a pas renvoyée (404).

#6. Sources

• Collecte des lycées : data.education.gouv.fr, https://data.education.gouv.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-en-annuaire-education/exports/json (11/10/2026) ; sites des 700 lycées tirés (Y06/sample_lycees.json, Y06/crawl_lyc/).
• Collecte des collèges : W02 (~/.cache/manuels-vague4/scratchpad-session-8fbc2b4e/crawl_out/).
• La Bourse aux Livres : https://labourseauxlivres.fr/products/<ISBN>.js (983 requêtes, 11/10/2026, Y06/bal_panel.json) ; https://labourseauxlivres.fr/collections.json ; https://labourseauxlivres.fr/policies/terms-of-service ; https://labourseauxlivres.fr/pages/comment-vendre-ses-livres-et-manuels-scolaires.
• Place des Libraires : https://www.placedeslibraires.fr/livre/9782210114050 (et 9782017866091, 9782091728957, 9782401053977).
• Vinted : https://www.vinted.fr/catalog?catalog%5B%5D=5426&search_text=… (68 requêtes, 11/10/2026, Y06/vinted_levels.json, Y06/vinted_titres.json).
• Recyclivre (Internet Archive) : https://web.archive.org/web/20261003224923/https://www.recyclivre.com/donner-revendre ; https://web.archive.org/web/20260713160619/https://www.recyclivre.com/page/conditions-generales-recyclivre-rachete ; https://web.archive.org/web/20261001095927/https://vendre.recyclivre.com/create.
• Gibert (Internet Archive) : https://web.archive.org/web/20251002103749/https://www.gibert.com/conditions-generales-d-achat-occasion ; https://web.archive.org/web/20260308164359/https://www.gibert.com/faq ; https://web.archive.org/web/20250902123415/https://www.gibert.com/rentree-scolaire ; https://web.archive.org/web/20251112060526/https://www.gibert.com/je-vends.
• momox (Internet Archive) : https://web.archive.org/web/20250916033311id_/https://www.momox.fr/questions-reponses/ ; https://web.archive.org/web/20250916045415id_/https://www.momox.fr/conditions-momox-concernant-letat-des-articles/ ; https://web.archive.org/web/20260514095528id_/https://www.momox.fr/ (copies relues le 11/10/2026, /home/paul/.cache/manuels-vague6/Y06-integ/).
• Amazon.fr : https://www.amazon.fr/dp/2210114055 ; https://www.amazon.fr/dp/2017866199 ; https://www.amazon.fr/dp/2047336287 (11/10/2026).
• ARBS : CGV, « Version en vigueur au 1er juillet 2026 », art. 9 (https://www.arbs.com ; copie etude/vague3/_travail_V16/arbs_cgv.txt).
• Ministère de la Culture, Sofia, « Le livre d'occasion », avril 2024 : https://www.la-sofia.org/wp-content/uploads/2024/04/Etude_LivreOccasion_10042024.pdf (p. 13, 45, 49, 120-126).
• Conseil d'État, avis du 17/06/2025 : https://www.conseil-etat.fr/site/avis-consultatifs/derniers-avis-rendus/au-gouvernement/avis-relatif-a-la-remuneration-des-auteurs-sur-la-vente-de-livres-d-occasion.
• Sénat : https://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl24-522.html ; https://www.senat.fr/leg/tas25-132.html ; https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/695/jeu_complet.html.
• Livres Hebdo : https://www.livreshebdo.fr/article/livre-doccasion-de-nouveaux-amendements-au-senat-pour-ouvrir-le-debat (26/11/2024) ; https://www.livreshebdo.fr/article/dans-un-marche-de-loccasion-en-effervescence-momox-en-forte-croissance (27/03/2025) ; https://www.livreshebdo.fr/article/la-perilleuse-equation-du-livre-doccasion (09/04/2025) ; https://www.livreshebdo.fr/article/remuneration-ou-contribution-sur-le-livre-doccasion-qui-veut-quoi (10/04/2025) ; https://www.livreshebdo.fr/article/livre-doccasion-le-ministere-de-la-culture-favorable-une-remuneration-basee-sur-un-droit-de (11/04/2025).
• data.gouv.fr : https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/?q=occasion (et requêtes du § 1.3).
• Rapports de l'étude : V16 § 3.10, § 3.11, § 5 ; V05 § 1.1 ; W02 § 3.9 ; 07 § 1.5 ; 10 § 3.5.