Les élèves en difficulté du premier degré hors handicap, et les RASED qui les prennent en charge

Rapport corrigé et complété le 16/10/2026 d'après Q15-verif.md.

Vague 8 de l'étude « manuels de cours en ligne ». Relevé du 12/10/2026 (extractions entre 07 h 55 et 08 h 20).

Corrigé le 16/10/2026 d'après le relevé de la vague 8 (§ 1.1 et § 3.1 : les 5 365 524 élèves publics comprennent le Pacifique et Saint-Pierre, absents des ETP du PAP, et les rapports sont redonnés sur les 5 315 627 de la NI 25.58 ; § 2 ligne 6 et § 3.1 : les 8 ETP par circonscription sont une moyenne, pas une composition observée ; § 3.1 : les 3 100 psychologues de la DEPP, fonctionnaires seuls, ne se rapprochent plus des 3 950 ETP du PAP « contractuels compris » ; § 2 ligne 1, § 3.4 et § 4 point 10 : l'absence de compte est celle d'un compte publié, pas d'un suivi interne ; § 3.4 : écart de 127 entre les 8 870 maîtres E et G de la FNAREN et les 8 997 du Sénat déclaré, PPRE et PAP non séparables dans le LPI, minimum de métropole au CE1 ajouté (Seine-Saint-Denis 36,9 %, aussi au § 4 point 7) ; § 2 lignes 11 à 13 et § 3.5 : montants des marchés notifiés ou maxima, pas exécutés, titulaires distributeurs ; § 3.5 : titre ramené aux trois conventions lues, et la règle de 2004-2005 ne nomme pas les supports du maître E ; § 2 ligne 35 : barème Coup de Pouce rattaché à la seule convention de Béthune, volumes déclarés par l'association ; § 2 ligne 33 : reprise du cadre APC 2025-2026 lue dans une seule circonscription ; § 2 ligne 19, § 3.3 et § 4 point 8 : 1 500 PAS donnés comme prévision, propos de la conseillère rapporté par les organisations, refus parlementaire de la généralisation (et non de la « base légale ») donné comme affirmation d'un député ; § 2 ligne 32 : les 400 en formation non rapprochables des 2 390 ; § 3.6 : notices BnF Retz sans disponibilité vérifiée, recherche GAR par mots ; § 3.8 : scénario déclaré reconstitué ; § 4 point 4 : l'absence de manuel aligné ramenée à l'offre relevée ; § 4 point 5 : parts disciplinaires de deux circonscriptions ; § 4 point 9 : Pearson-ECPA appuyé sur les lignes DECP de Toulouse, Montpellier et du Nord ; § 4 point 11 : format RGA de 2009, état actuel non établi ; § 5 : la carte de la FNAREN et le document Maîtres E de l'Enseignement catholique n'ont pas été lus par le lot navigateur Q31).

Manque traité : l'élève du premier degré en difficulté sans reconnaissance de handicap, et le réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) qui l'aide, comme cible et comme acheteur : effectifs des postes (maîtres E, maîtres G, psychologues de l'éducation nationale) au plan national et par académie, élèves suivis et PPRE, payeur des supports, offre éditée de remédiation, scénario d'usage.

Rapports de l'étude repris sans les refaire : R12 § 4.1 et § 4.4 (conseil des maîtres, où siège le RASED, D. 411-7) ; W10 § 3 (repérage avec le RASED ; 164 000 livrets de parcours inclusif ouverts en juin 2023, dont environ 133 000 en PPRE ou PAP) ; Y15 § 2 ligne 20 (Magnard, Outils pour les maths remédiation) ; W01 et 09-vague4 § 1.1 (compétences les moins maîtrisées) ; Y03 § 3.3 (marché de livres de la Ville de Paris, lot qui nomme les RASED) ; Z13 § 3.1 (1 535 services d'IEN dans l'annuaire) ; Y26 § 3.1 (le PPRE dans le LPI). Aucune démarche RASED n'est rédigée dans docs/demarches/.

Choix de périmètre, annoncés : l'enseignement public du premier degré, France métropolitaine et DROM (le RASED n'existe que dans le public, réponse à la question AN n° 39507 de la 13e législature ; le privé sous contrat est mesuré à part, § 3.2) ; de la petite section au CM2, la cible de la solution commençant au CP ; la remédiation éditée est relevée quel que soit le niveau qu'elle nomme quand elle vise le premier degré (Magnard couvre jusqu'au cycle 4).

#1. Sujet, requêtes, jeux de données interrogés

#1.1 Données ouvertes

Fichiers rangés dans /home/paul/.cache/manuels-vague8/Q15/.

#1.2 Textes, rapports et documents budgétaires

#2. Recensement

#3. Fiches détaillées et mesures

#3.1 Les postes : environ 10 400 ETP, stables depuis 2012, un tiers de moins qu'en 2008

Série nationale (enseignement public, France métropolitaine et DROM).

Lectures :

• Le PAP 2026 (p. 59) annonce « 10 441 emplois pourvus (ETP) à la rentrée 2024 », répartis en 4 811, 1 671 et 3 920 emplois « en France métropolitaine et dans les DROM » ; ces trois composantes font 10 402 (calcul). La phrase suivante du PAP donne 3 959 ETP de psychologues « y compris dans les collectivités d'outre-mer ». L'écart de 39 entre 10 441 et 10 402 est égal à 3 959 – 3 920 (calcul), mais le PAP ne rattache pas les 10 441 aux collectivités d'outre-mer : il les place en métropole et dans les DROM, et n'explique pas l'écart. Le rapport général du Sénat sur le PLF 2026 retient « près de 10 402 ETP ».
• De 2008-2009 à la rentrée 2025, le total baisse de 29,5 % et les enseignants spécialisés (E et G) de 41,9 % ; les psychologues augmentent de 8,6 % (calcul ; unités proches mais non identiques : agents en réseau en 2008, ETP en 2025).
• La réponse ministérielle du 28/07/2026 (AN 14848) annonce + 2,6 % d'ETP « entre 2023 et 2025 », dont + 7,46 % de psychologues, et + 3,4 % depuis 2021. Les PAP donnent + 3,7 % et + 10,7 % de 2023-2024 à la rentrée 2025 (calcul) : la base de la réponse n'est pas précisée, l'écart n'est pas réconcilié.
• Les psychologues passent de 3 567 à 3 920 ETP entre 2023-2024 et la rentrée 2024 (+ 353) ; aucune source ne dit si c'est un changement de champ ou de recrutement.

Rapportés aux élèves (rentrée 2025, 5 365 524 élèves des écoles publiques ; calcul) : 1,94 ETP de RASED pour 1 000 élèves, soit un ETP pour 515 élèves ; un maître E pour 1 119 élèves ; un maître G pour 3 196 ; un psychologue pour 1 358. Ce dénominateur comprend les écoles des quatre académies du Pacifique et de Saint-Pierre-et-Miquelon (environ 49 900 élèves publics), que les ETP du PAP excluent ; sur les 5 315 627 élèves publics hors ces académies (NI 25.58, 07-vague3 § 3.1), les rapports deviennent 1,96 ETP pour 1 000 élèves et un maître E pour 1 108 élèves (calcul) : moins de 1 % d'écart. Les 1 535 services d'IEN ouverts de l'annuaire comprennent 147 services dont le nom porte l'ASH ou l'école inclusive et des services non territoriaux ; les écoles portent 1 304 codes de circonscription distincts (Z13 § 3.1). Rapportés à ces 1 304 circonscriptions, les 10 426 ETP font environ 8,0 ETP de RASED par circonscription (calcul ; 7,5 avec les 1 388 services hors ASH) : c'est une moyenne, pas une composition observée (à Plozévet, le RASED du secteur est une psychologue seule, § 3.5). L'IGÉSR mesurait 1,76 poste pour 1 000 élèves en 2019, de 1 (Morbihan) à 3,7 (Marne) à taux d'encadrement comparable, et plus de 4,5 dans la Meuse (rapport 2021-013, § 2.2.1).

Occupation des postes. En 2019, environ 95 % des postes de psychologues et de maîtres E sont pourvus, 90 % des postes G ; « pour cent postes [E], cinq restent vacants et une dizaine de postes est pourvue par des personnels n'ayant pas la qualification requise » ; dans sept départements, la part des postes pourvus par des personnels qualifiés tombe sous 75 % (IGÉSR, § 2.3.1, § 2.3.2). En 2026, 1 375 des 1 679 postes G sont pourvus par des spécialisés ou des personnels en cours de spécialisation, soit 81,9 % (calcul d'après la réponse AN 12731 du 14/04/2026). Dans la Sarthe, 9 des 30 postes de psychologues sont tenus par des contractuels et un dixième est vacant (question AN 3473, 28/01/2025, déclaration de la députée). En Essonne, 37 des 55 postes G sont tenus par des titulaires de la spécialisation (question AN 12731, déclaration du député).

Par académie. Aucune source publiée après 2013 ne donne les postes par académie ou par département. Le rapport du Sénat donne la série 2004-2005 à 2012-2013 par académie (annexe I, agents affectés en réseau, AGAPE) :

Le pourcentage est un calcul ; le rapport donne, de 2008 à 2012, des baisses E+G de 68 % à Toulouse, 65 % à Caen, 64 % à Limoges, et cinq départements à moins de 20 postes à la rentrée 2012 : Lozère (9), Creuse (18), Gers (19), Corse-du-Sud (19), Territoire de Belfort (20 selon le rapport, qui le range parmi eux).

Les seules données départementales postérieures sont ponctuelles : 317 ETP de RASED dans le Val-d'Oise, dont 83 % de personnels spécialisés (réponse AN 12988 du 14/04/2026), soit 2,16 pour 1 000 élèves publics (calcul, 146 692 élèves) ; la Corrèze, le Cantal, la Lozère et la Nièvre « ne disposent pas actuellement de postes occupés par des enseignants spécialisés en aide à dominante relationnelle » (un poste G peut donc y être tenu par un non-spécialisé), et l'on compte « 3 postes occupés dans l'Aveyron, 5 en Haute-Marne et 14 dans l'Aube » (réponse AN 12731 du 14/04/2026). La question AN 12736 (10/02/2026, sans réponse) cite huit territoires sans aide rééducative, dont l'Ardèche, l'Aveyron, la Haute-Savoie, les Bouches-du-Rhône, la Corrèze, la Creuse, la Nièvre et Mayotte, et affirme que les « bilans de rentrée » publiés jusqu'en 2022 cessent ensuite de l'être (déclaration du député). Le ministère écrit le 30/06/2026 que ces effectifs « font l'objet d'un suivi annuel par les académies et les départements » (réponse AN 13680), mais n'en publie aucun ; sa conseillère disait en avril 2025 ne disposer que « des chiffres nationaux » (compte rendu du 24/04/2025, rédigé par les organisations reçues).

Ce que la DEPP publie. Le Panorama 2025-2026 ne nomme le RASED que dans sa table des sigles. Il range ces personnels sous « enseignement sur besoins spécifiques » : 5,5 % des 354 820 personnels des corps enseignants du premier degré public, soit environ 19 500 (calcul), avec les enseignants d'ULIS et les autres fonctions spécialisées (fig. 4.1). Les 6 593 psychologues de l'éducation nationale fonctionnaires exercent à 47,1 % en « services départementaux et circonscriptions », soit environ 3 100 (calcul, fig. 3.10 et 4.35). Ce n'est qu'un ordre de grandeur : il compte des personnes fonctionnaires, contractuels exclus, dans tous les services départementaux et de circonscription, là où le PAP compte 3 950 ETP en RASED ; les deux chiffres ne se rapprochent pas terme à terme. De même, les 19 500 ne sont pas des personnels de RASED : la catégorie est plus large.

#3.2 Le privé sous contrat : pas de RASED

Aucun texte lu n'organise de RASED dans le privé sous contrat, et le PAP n'en compte aucun hors du programme 140. Le ministère l'a écrit en 2009 : les RASED, rattachés à une circonscription et intervenant dans les écoles publiques, « ne peuvent donc faire l'objet d'un contrat » et « n'existent pas en tant que tels dans l'enseignement privé sous contrat » ; le privé propose à la place, dans le premier degré, des « classes de regroupement d'adaptation (RGA) », « tenues par un enseignant spécialisé », « à effectifs variables », qui accueillent « les élèves ayant d'importantes difficultés scolaires et/ou d'apprentissage » et sont « rattachées administrativement à un seul établissement » ; leur implantation dépend des moyens alloués aux académies (réponse à la question AN n° 39507, 13e législature, JO du 12/05/2009). Le Panorama range 8,2 % des 45 692 enseignants du premier degré privé sous « enseignement sur besoins spécifiques » (6,4 % des assimilés titulaires, 17,8 % des maîtres délégués), sans dire quelles fonctions (fig. 4.4). Le nombre de RGA et leur organisation actuelle ne sont pas établis (§ 5).

#3.3 Les textes : qui aide, où, avec quel écrit

• L. 311-3-1 (version du 10/07/2013) : quand un élève « risque de ne pas maîtriser les connaissances et les compétences indispensables à la fin d'un cycle », le directeur d'école « met en place […] des dispositifs d'aide qui peuvent prendre la forme d'un programme personnalisé de réussite éducative » et y associe les parents.
• D. 311-12 (version du 18/03/2024, inchangée au 05/10/2026) : le PPRE « implique des pratiques pédagogiques diversifiées et différenciées, d'une durée ajustable » ; « Les actions sont conduites au sein de la classe, sur périodes scolaires et le cas échéant hors temps scolaire » ; il peut inclure des stages de réussite pendant les vacances, « dans la limite de trois semaines par an », « avec l'accord des responsables légaux de l'élève, et sur la base du volontariat des professeurs ».
• D. 521-13 (version du 03/09/2013, en vigueur au 05/10/2026) : « Des activités pédagogiques complémentaires sont organisées par groupes restreints d'élèves : 1° Pour l'aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages » (ou pour une aide au travail personnel ou une activité du projet d'école) ; leur organisation générale est « arrêtée par l'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription, sur proposition du conseil des maîtres » et inscrite au projet d'école ; « Le maître de chaque classe dresse, après avoir recueilli l'accord des parents ou du représentant légal, la liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires ». D. 521-10 les place « en outre », chaque semaine, à côté des 24 heures d'enseignement. Le service des professeurs des écoles y consacre « trente-six heures » par an sur ses 108 heures (décret n° 2008-775, art. 2, rédaction du décret n° 2017-444 du 29/03/2017 ; cadre repris dans la fiche « obligations de service 2025-2026 » de la circonscription d'Annonay) ; le même article prévoit des obligations adaptées par arrêté pour les personnels des RASED. L'APC est donc le premier temps d'aide hors de la classe entière, conduit par l'enseignant de la classe avec ses propres supports, avant le RASED.
• D. 321-3 (version du 18/03/2024) : à l'école primaire, « un dispositif d'aide est mis en place par l'équipe pédagogique au sein de la classe » et « peut s'inscrire dans un programme personnalisé de réussite éducative » ; « Des aides spécialisées sont en outre mises en place au profit des élèves qui éprouvent des difficultés persistantes », par « des enseignants spécialisés et des psychologues scolaires, conjointement avec l'enseignant de la classe ».
• D. 411-7 (version du 16/08/2023) : les membres du RASED intervenant dans l'école siègent au conseil des maîtres, qui choisit les manuels par usage (R12 § 4.4).
• Circulaire n° 2014-107 : le RASED est « l'une des composantes » du pôle ressource de la circonscription, sous l'autorité de l'IEN ; trois acteurs (maître E, maître G, psychologue) ; « Les personnels du Rased sont affectés administrativement dans l'une des écoles de leur périmètre d'intervention pour permettre la prise en charge des frais de fonctionnement et de déplacement » ; le projet d'aide spécialisée « donne lieu à un document écrit » (objectifs, démarche, durée, évaluation) ; les parents sont « systématiquement mobilisés » ; le maître E apporte « une remédiation pédagogique » et vise « un transfert de cette dynamique d'apprentissage vers la classe » ; le RASED contribue aux PAP et au suivi des PPS ; liaison avec la 6e. L'IGÉSR recommandait en 2021 de « redéfinir la place du RASED dans le cadre d'une nouvelle circulaire » ; aucune nouvelle circulaire n'est parue : les réponses ministérielles d'avril à juillet 2026 citent encore celle de 2014.
• PAS (circulaire interministérielle du 01/09/2025, BO n° 33 du 04/09/2025, citée par les réponses AN 14675 et 14848) : « Le déploiement des PAS n'a pas pour objet de se substituer aux missions des RASED » (réponse Sénat 07531, 16/04/2026 ; même sens dans la réponse AN 14848). Les PAS proposent « aménagements pédagogiques, mise à disposition de matériel pédagogique adapté » (PAP 2026 p. 58). Leur nombre à la rentrée 2025 varie selon les documents : « 500 PAS » déployés (PAP 2026, annonce), « près de 500 » (RAP 2025), « 479 PAS sont opérationnels » (PAP 2027 p. 62, constat), qui annonce « près de 1 500 PAS » à la rentrée 2026 (prévision) ; l'écart entre 500 et 479 n'est expliqué par aucun d'eux. Selon la question AN 16047 (16/06/2026), le Parlement a refusé en juillet 2025 et en mai 2026 d'inscrire leur généralisation dans la loi (affirmation du député, non vérifiée ici).

#3.4 Les élèves suivis : un compte de 2010-2011, puis plus rien

• 2010-2011, seul recensement national connu (DGESCO, auprès des services départementaux, incomplet pour six départements et une partie des Bouches-du-Rhône) : 244 729 élèves ont fait l'objet d'un bilan psychologique ; 295 844 sont suivis par des maîtres E et 112 302 par des maîtres G ; « environ un demi-million » d'élèves aidés en tenant compte des doubles comptes. Parmi les élèves suivis ou ayant eu un bilan : un quart en maternelle, 25 % en CP, 20 % en CE1, 12 % en CE2, 9 % en CM1, 9 % en CM2. Par académie, de 22,9 (Dijon) à 75,8 (Nice) élèves suivis en moyenne par maître E (Sénat r12-737, I.A.1.b et tableau). Le ministère « souligne les limites méthodologiques d'une telle approche, qui n'a pas été renouvelée depuis la rentrée scolaire 2010 ». Le Sénat demandait en 2013 de « renseigner chaque année le nombre de demandes présentées au titre des RASED, ainsi que les effectifs d'élèves suivis par les maîtres E, les maîtres G et les psychologues scolaires » (recommandation n° 4, PDF p. 22). En 2021, l'IGÉSR n'a publié aucun compte d'élèves suivis ; elle écrit que les données nationales sur la ressource humaine spécialisée disponible par composante et sur les départs en formation spécialisée « n'ont pu lui être livrées » et recommande d'« assurer, au plan national, une visibilité plus grande quant aux moyens disponibles pour les RASED et à leur utilisation » (recommandation n° 2, § 5.1.2). L'absence de compte publié est donc connue et documentée depuis 2013 ; elle n'établit pas l'absence d'un suivi interne non publié.
• Ordre de grandeur en 2025, calcul sous hypothèse : avec 6 094 maîtres E et 2 776 maîtres G en 2010 (FNAREN, d'après le ministère), la charge était d'environ 48,5 élèves par maître E et 40,5 par maître G ; appliquée aux 4 797 et 1 679 ETP de 2025, elle donnerait environ 233 000 élèves suivis par les maîtres E (4,3 % des élèves publics) et 68 000 par les maîtres G. C'est une projection, pas une mesure : l'IGÉSR constate depuis des prises en charge plus courtes et plus « massées » (§ 3.7). Les 8 870 maîtres E et G de la FNAREN pour 2010 ne coïncident pas avec les 8 997 E+G de 2009-2010 de l'annexe I du Sénat (§ 3.1) : sources et dates différentes, écart de 127 (1,4 %) non expliqué, qui ne change pas l'ordre de grandeur.
• Le PPRE n'est compté nulle part : aucun jeu ouvert, aucune note de la DEPP ; le PAP le décrit sans chiffre ; la seule borne est celle du LPI (164 000 livrets ouverts en juin 2023, tous motifs, dont environ 133 000 en PPRE ou PAP, sans séparation possible entre les deux, W10 § 3.5). L'IGÉSR relève « un flottement dans l'élaboration des PPRE » et note qu'ils sont « très rarement cités comme outils d'évaluation » (§ 4.1.1, § 4.2).
• Les élèves en difficulté mesurés par les évaluations : voir 09-vague4 § 1.1 (au CE1, 48,0 % maîtrisent la résolution de problèmes ; au CM1, 34,3 % les faits numériques). Le taux publié est la part au-dessus du seuil 2 ; la part du « groupe à besoins » (sous le seuil 1), qui correspond le mieux à l'élève en grande difficulté, n'est que dans les microdonnées (W01).
• Les mêmes évaluations par département (fr-en-evaluations_nationales_ce1_departement, extraction du 16/10/2026, rentrée 2025, ensemble des élèves, public et privé sous contrat ; jeux identiques pour le CP, la mi-CP, le CE2 et le CM1). Au CE1 2025, « Résoudre des problèmes » : 48,0 % au national, de 14,4 % (Mayotte) et 17,1 % (Guyane) à 58,5 % (Hauts-de-Seine) et 60,8 % (Paris) ; en métropole, le taux le plus bas est celui de la Seine-Saint-Denis (36,9 %), 23,9 points sous Paris ; « Lire à voix haute un texte » : 67,5 % au national, de 28,4 % (Mayotte) à 78,8 % (Paris). Dans les quatre départements sans poste G occupé par un enseignant spécialisé (réponse AN 12731), la résolution de problèmes est à 49,6 % (Corrèze), 49,6 % (Cantal), 58,3 % (Lozère) et 41,3 % (Nièvre) ; la lecture à voix haute à 70,6 %, 69,7 %, 66,4 % et 64,4 %. Mayotte, que la question AN 12736 range parmi les territoires sans aide rééducative, a les taux les plus bas de France sur ces deux compétences. Le Val-d'Oise (2,16 ETP de RASED pour 1 000 élèves publics, § 3.1) est à 41,1 % en résolution de problèmes ; le Morbihan (1 poste pour 1 000 élèves en 2019, IGÉSR) à 53,6 % ; la Marne (3,7) à 46,3 % ; la Meuse (plus de 4,5) à 49,6 % (mesure). Le jeu mêle public et privé alors que le RASED ne sert que le public : le croisement situe les besoins, il ne mesure pas l'effet du RASED.

#3.5 Qui paie les supports : la commune ; dans les trois conventions lues, de l'ordre de l'euro par élève

• Le principe. « L'Etat prend à sa charge les dépenses de rémunération des personnels, les communes assurant les dépenses de fonctionnement. Aucune disposition législative ne prévoyant les conditions de répartition entre les communes des dépenses liées aux RASED, celles-ci ne peuvent résulter que d'un accord librement consenti » (réponse Sénat 15783, 07/04/2005 ; même texte pour 12010). L. 212-4 met « l'équipement et le fonctionnement » des écoles à la charge de la commune ; la circulaire 2014-107 rattache chaque membre du RASED à une école pour cette raison. La règle est lue dans des réponses de 2004 et 2005, cohérentes avec la circulaire de 2014 ; elle vise le fonctionnement en général et ne nomme pas les supports pédagogiques du maître E : que la commune les paie se lit dans les conventions et les marchés ci-dessous, pas dans un texte.
• Les conventions lues : à Plozévet, le « RASED du secteur » est une psychologue seule : « Le Psychologue de l'Education nationale est rattaché administrativement à l'Ecole […] Georges LE BAIL » (art. 1). La commune support met à disposition locaux, fluides, téléphone et internet, mobilier et matériel informatique, « participe à l'achat des tests et des protocoles », évalue l'ensemble à 2 500 € par an et fait payer aux communes du secteur 2 € par élève et par an « afin de couvrir les frais de fonctionnement de la psychologue scolaire » (art. 2) ; le préambule rappelle que les psychologues doivent « renouveler les batteries de tests » et utilisent « jeux, livres, matériel pédagogique ». Aucun maître E n'y est financé : la convention ne dit rien des supports d'un enseignant spécialisé. Barcelonnette : 1,50 € par enfant scolarisé, pour un RASED d'un psychologue et de deux enseignants spécialisés. Beynost : 593 € pour 2023-2024, « 1 € par élève », imputés en subvention de fonctionnement (article 6574), versés à « l'antenne RASED » du secteur Centre de la circonscription de Miribel, sans en donner la composition. Ce sont trois cas, pas une moyenne : Plozévet finance une psychologue seule, Barcelonnette un réseau qui compte deux enseignants spécialisés, Beynost un réseau de composition non dite.
• Les grandes villes achètent par leurs marchés de livres et de fournitures, qui nomment les RASED (DECP, extraction du 12/10/2026) :

Le marché parisien de 2026 (BOAMP 26-43620) nomme encore les RASED dans son lot 3, « manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères » des 5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e arrondissements, des centres scolaires en hôpital, du centre d'hébergement d'urgence d'Ivry, des RASED et des CAPP (de 195 000 € à 2 345 000 € sur 24 mois), et garde un lot 5 de tests et ouvrages pour psychologues scolaires (de 40 000 € à 500 000 €) (Y03 § 3.3). Les montants marseillais et parisiens couvrent toutes les écoles ou plusieurs arrondissements : la part des RASED n'est pas isolée. Tous les montants de ce tableau et du marché de 2026 sont des montants notifiés ou des maxima d'accords-cadres, pas des dépenses exécutées ; les titulaires sont des distributeurs, pas des éditeurs.

• L'État ne paie que les personnels et leurs déplacements : en 2025, 7 696 147 € pour 14 007 agents indemnisés (550 € en moyenne) sur la ligne « enseignants et personnels de RASED » (RAP 2025) ; 8 707 163 € prévus en 2027 (PAP 2027 p. 48). Cette ligne rembourse les déplacements des enseignants « en service partagé sur deux ou plusieurs écoles », des personnels des RASED « qui exercent dans plusieurs écoles » et des « enseignants référents chargés de suivre les élèves en situation de handicap » (PAP 2027 p. 48) : les 14 007 agents ne sont pas tous des personnels de RASED, et la part des RASED n'est pas isolée. En 2012, les crédits de fonctionnement de la sous-action « Prévention et traitement des difficultés scolaires » faisaient 2,70 M€, « soit 270 euros par enseignant et par an », sans nature précisée (Sénat r12-737, II.A.4). L'IGÉSR relève que « la faiblesse des remboursements de frais de déplacement » freine la présence des RASED hors des secteurs prioritaires (§ 4.1.5).
• L'enseignant spécialisé qui paie lui-même : aucune source ne le mesure (le baromètre de W17, 92,2 % de dépense personnelle, porte sur les professeurs des écoles en général).
• Un autre circuit communal : les clubs Coup de Pouce. L'association Coup de Pouce, « association éducative complémentaire de l'enseignement public agréée par l'Education nationale », conçoit des clubs périscolaires pour les enfants de la maternelle et des premières années de l'élémentaire « qui ont besoin de vivre plus de situations de réussite ». Le club Lecture-Écriture vise des élèves de CP : « un groupe de 5 enfants pris en charge par un animateur dans une salle de l'école », « dont 15 minutes dédiées au travail de lecture donné par l'enseignant », « séances d'1h30, 3 à 4 fois par semaine, entre novembre et juin » ; le club Lecture-Écriture-Mathématiques réunit six enfants. La commune (ici le CCAS de Béthune, au titre de la réussite éducative) recrute les animateurs, couvre le matériel (« mallette pédagogique, cahier de vacances ») et paie l'ingénierie : 1 500 € pour trois clubs ou moins, puis 500 € par club pour les dix premiers et un tarif dégressif ; Béthune, 15 clubs en 2024-2025, 6 000 € après remise ; mallettes et cahiers sont facturés à part ; le coût annuel d'un club est de 2 000 € pour l'association (convention de prestation 2024-2025, art. 2, 5 et annexes 1 et 2). L'association annonce « près de 2200 clubs péri- et extrascolaires » et « 250 villes partenaires » en 2024-2025 (coupdepouceassociation.fr, lu le 12/10/2026). La presse (macommune.info, mars 2026) donne 1 240 clubs dans 228 villes, sans préciser le champ : ce chiffre n'est pas repris.

#3.6 L'offre éditée : du matériel et des fiches, un seul « manuel »

• Au catalogue des éditeurs scolaires, le seul ouvrage de l'élève qui nomme le RASED est Outils pour les maths remédiation (Magnard) : tome 1 (août 2025, 160 p., 14,90 €), qui « reprend les bases des mathématiques du CP au CE2 », organisé par domaines, « méthode explicite », 1 000 exercices « classés par compétences, par niveaux de difficulté et par paliers progressifs » ; tome 2 (mai 2026, 208 p., 16,50 €) pour le CM1 et le CM2 ; forfait enseignant 8 € ; version numérique enseignant avec corrigés et exercices à imprimer. Le titre mêle quatre publics (ULIS, SEGPA, RASED, UPE2A) et quatre cycles.
• Retz nomme le RASED dans des titres de fiches et de matériel : Des sons aux mots, des mots aux phrases (2019, 96 fiches, 41,90 €, collection « Fiches ressources ») ; dans la collection « Les Ateliers Retz », Le train des mots (2018, 69,50 €) et Ludilettres (14/09/2026, 45 €, « groupe externalisé (RASED) », utilisable « en remédiation au cycle 3 ») (fiches editions-retz.com). Le catalogue BnF ajoute chez Retz deux Boîtes à outils pour l'entraînement au calcul mental « RASED, aide personnalisée » (cycle 3, 2011 ; CP-CE1, 2012), une Boîte à outils pour l'apprentissage du code en lecture-écriture, RASED, cycle 2 (2007) et 80 activités de coopération pour apprendre ensemble, MS, cycle 2, RASED (2008) ; ces notices disent la parution, pas la disponibilité actuelle, non relevée chez l'éditeur. Tout porte sur la lecture, la phonologie, le calcul mental ; aucun n'est un manuel.
• Autres éditeurs au catalogue BnF : Phonoludos, entraînement RASED MS-GS (Éditions de la Cigale, 2006, multisupport) ; 6 contes de tous les jours, cycle 2 et RASED (Hatier, 1999). Ces notices disent la parution, pas la disponibilité actuelle.
• Ouvrages pour l'enseignant : Enseigner en RASED (Tom Pousse, 2023) ; La difficulté scolaire, cycles 1-2-3 (Hatier, 09/08/2023, 160 p., 27,00 €) ; Enseigner la fluence dans toutes ses dimensions (Hatier, 2025) ; Prévenir l'échec scolaire précoce (Canopé, 2018).
• Accès éditions et La Classe : aucun titre de remédiation ni qui nomme le RASED dans les pages trouvées ; Accès intègre une remédiation dans ses fichiers de classe (« Je révise », exercices différenciés à imprimer).
• BnF : 15 notices portent « RASED » dans le titre, toutes dates et tous supports (dont un rapport du Sénat, un film, un annuaire syndical) ; 37 notices « remédiation » de 2019 à 2026, dont 5 portent sur l'école ou l'échec scolaire (Remédiation de la lecture pour mieux lire, autoédition 2023 ; Les projets artistiques à l'école, L'Harmattan 2020 ; Comprendre l'échec scolaire, De Boeck 2024 ; Enseigner la fluence, Hatier 2025 ; un rapport du CESER Pays de la Loire, 2023) ; les autres relèvent de l'environnement, de la psychiatrie ou de l'orthophonie. Le tome 1 Magnard n'apparaît pas dans cette requête.
• GAR 2026 (15 630 ressources) : 3 titres contiennent « remédiation » : la version numérique enseignant du tome 1 Magnard (Lib Manuels, payante), PreSchool et School (LearnEnjoy, payantes) ; 0 titre « RASED », 0 « difficulté ». Les déclinaisons « différenciées » du GAR sont des manuels de collège et de lycée (Nathan 2016-2017, Bordas 2019) et Lalilo (TNE). La recherche porte sur des mots : un titre de remédiation qui n'en porte aucun peut manquer.

#3.7 L'usage : hors de la classe, en petits groupes, en lecture, au cycle 2

D'après l'IGÉSR (enquête auprès des DASEN, 64 réponses quantitatives et 65 qualitatives, entretiens dans une quinzaine de départements, données 2019) :

• « la tendance générale reste à la prise en charge des élèves en dehors de la classe en petits groupes : la co-intervention, tout en étant souvent mentionnée comme préférable dans les consignes des IEN, ne convainc pas réellement » (synthèse) ;
• la conséquence observée est « le déficit de communication avec l'enseignant de la classe autour des démarches mises en œuvre hors de sa vue et des outils spécifiques utilisés avec l'élève » (synthèse) ;
• la durée « oscille entre une à trois périodes dans l'année », avec des prises en charge « massées » de trois ou quatre séances hebdomadaires (§ 4.1.4.2) ;
• « une prise en charge très centrée sur le cycle 2 », le cycle 3 souvent écarté faute de moyens ou par consigne de l'IEN (§ 4.1.4.3) ;
• l'aide du maître E porte sur le français : « phonologie en maternelle, l'aide à l'apprentissage de la lecture, l'enrichissement du lexique. Les mathématiques sont beaucoup plus rarement évoquées » (§ 4.1.4.4) ; dans deux circonscriptions d'un même département (2018-2019), le français fait 66,8 % et 70,9 % des interventions, les mathématiques 9,5 % et 5,2 % (annexe 8) ;
• les équipes « complètes » (psychologue, maître E, maître G) sont déployées surtout en REP et REP+ ; la zone rurale est « rarement couverte par le RASED dans sa totalité » (§ 4.1.5) ;
• les effets des aides restent « un véritable angle mort » ; seuls quelques réseaux tiennent des tableaux de bord de cohorte (synthèse, § 3).

Aucune étude du Cnesco consacrée aux RASED n'a été trouvée ; la conférence de consensus de 2017 porte sur la différenciation pédagogique en général.

#3.8 Scénario d'usage

Scénario reconstitué à partir des textes et de l'enquête de l'IGÉSR, sans mesure de parcours d'élèves ; l'étape « recommande » n'est mesurée pour aucun acteur.

Le maître E (aide à dominante pédagogique)

• Découvre : par sa formation CAPPEI, les ouvrages professionnels (Tom Pousse, Hatier), les catalogues de matériel (Retz, « Les Ateliers ») ; par le pôle ressource et l'IEN ; les sources lues ne mesurent pas le poids des spécimens.
• Accède : aux fournitures et livres que la commune de rattachement achète (1,50 € par enfant à Barcelonnette, seul cas lu qui nomme des enseignants spécialisés ; 1 € par élève à Beynost ; ou marché de la ville qui nomme les RASED ; la convention de Plozévet, elle, ne finance qu'une psychologue) ; au GAR pour la version numérique enseignant (un seul titre de remédiation éditeur scolaire) ; à ses propres achats (non mesurés).
• S'en sert : en petits groupes hors de la classe, une à trois périodes, surtout au cycle 2 et en lecture ; le projet d'aide est écrit et partagé avec l'enseignant de la classe et les parents ; il vise le retour de l'élève vers la classe.
• Recommande : à l'enseignant de la classe, en conseil des maîtres (D. 411-7) et en équipe éducative ; l'IGÉSR observe que l'enseignant découvre parfois les outils du maître E par la co-intervention.

Le maître G et le psychologue : le maître G travaille le rapport de l'élève à l'école (aide à dominante relationnelle, circulaire 2014-107), le psychologue fait bilans et suivis avec des tests achetés par la commune (Paris, Plozévet). Aucune source lue ne dit ce que le maître G utilise comme support ; qu'il n'utilise pas de manuel est une déduction tirée des missions que lui donne la circulaire, pas un fait mesuré. Le psychologue, lui, achète des tests (lot parisien distinct, convention de Plozévet).

L'élève en PPRE ou suivi par le RASED

• Découvre : par son enseignant ; les parents sont associés au PPRE et au projet d'aide.
• Accède : au manuel ou au fichier de sa classe ; au support du maître E pendant la prise en charge ; au LPI, consultable par ses parents par ÉduConnect depuis 2023 (PAP 2026).
• S'en sert : en classe d'abord (D. 311-12), puis en APC avec son enseignant (D. 521-13), puis en petit groupe du RASED ; éventuellement en stage de réussite pendant les vacances ; au CP, dans certaines communes, en club Coup de Pouce après la classe (§ 3.5).

Le professeur des écoles : il est le premier et souvent le seul acteur. Les textes lui confient l'aide « au sein de la classe » et les 36 heures annuelles d'APC en groupes restreints, avec ses propres supports ; le RASED n'intervient qu'après, dans une partie des écoles et surtout au cycle 2 ; au cycle 3 et en zone rurale, il différencie seul. Ce que 03-cibles § 2 supposait est confirmé par les textes et par l'IGÉSR.

#4. Ce que ce sujet apprend pour une solution qui édite des manuels et les met à disposition

1. Une cible professionnelle petite, stable et chiffrée. Environ 10 400 ETP de RASED dans le public (4 797 maîtres E, 1 679 maîtres G, 3 950 psychologues à la rentrée 2025), stables depuis 2012, un tiers de moins qu'en 2008-2009. Parmi eux, le maître E, qui apporte « une remédiation pédagogique » (circulaire 2014-107), est celui dont la mission appelle un support d'apprentissage : environ 4 800 personnes, un pour 1 119 élèves publics (PAP 2027 ; Sénat r12-737 ; calculs § 3.1). Que le maître G et le psychologue n'en utilisent pas est une déduction de leurs missions, non mesurée (§ 3.8).
2. Le RASED n'est pas un acheteur en propre : c'est la commune qui paie, avec peu. L'État paie salaires et déplacements ; la commune de rattachement paie le fonctionnement, et les communes du secteur se partagent la dépense par accord (de 1 € à 2 € par élève dans les trois cas lus ; à Plozévet, 2 € et 2 500 € par an pour le fonctionnement d'une psychologue seule, locaux, informatique et tests compris, sans support d'élève). Dans les villes, les supports du RASED passent par le marché général de livres ou de fournitures (Paris, Marseille, Bourg-en-Bresse, Antony, Saint-Malo, Portes-lès-Valence) : être référencé chez le libraire titulaire suffit à être achetable, comme pour l'école (réponses Sénat 2005 ; conventions ; DECP). La commune paie aussi, au CP, des clubs périscolaires Coup de Pouce et leurs mallettes (Béthune, 15 clubs, 6 000 € d'ingénierie en 2024-2025), un circuit d'aide distinct du RASED (§ 3.5).
3. L'élève en difficulté sans handicap est d'abord l'élève de la classe. Le PPRE est « conduit au sein de la classe » (D. 311-12), par l'équipe pédagogique (D. 321-3), et n'est compté nulle part ; le premier temps d'aide hors de la classe entière est l'APC, en groupes restreints, conduite par le même enseignant, 36 heures par an, sur une liste qu'il dresse (D. 521-13 ; décret 2008-775 art. 2) ; le RASED vient après, pour une partie des élèves (un ordre de grandeur de 230 000 suivis par les maîtres E, projection non mesurée, § 3.4). Pour la solution, la remédiation doit donc vivre dans le manuel de la classe (exercices par paliers, reprise des prérequis, consigne simplifiée) et se prêter au petit groupe de l'APC, pas seulement dans un titre séparé que seul le RASED achèterait.
4. L'offre éditée est du matériel de lecture et un seul manuel de mathématiques. Hors Magnard (tomes de 2025 et 2026, quatre publics mêlés), les titres qui nomment le RASED sont des boîtes et des fichiers de Retz, surtout en phonologie, lecture et calcul mental ; au GAR, 3 titres « remédiation » sur 15 630, aucun « RASED » (§ 3.6). Dans l'offre relevée (catalogues lus, BnF, GAR, recherches par mots), aucun manuel de remédiation n'est aligné page à page sur un manuel de classe.
5. L'aide spécialisée travaille le français, les évaluations montrent les mathématiques. Le maître E intervient à 67-71 % en français et à 5-10 % en mathématiques dans les deux circonscriptions mesurées par l'IGÉSR (un même département, 2018-2019 : deux cas, pas une part nationale ; le constat national de l'IGÉSR est qualitatif), alors que les compétences les plus faibles du CE1 au CM2 sont la résolution de problèmes et les faits numériques (IGÉSR ; 09-vague4 § 1.1). Une remédiation mathématique du cycle 2 et du cycle 3, alignée sur ces compétences, comble un écart que l'offre ne couvre qu'avec Magnard.
6. Relier le support d'aide à la classe répond à un défaut constaté. L'IGÉSR décrit l'élève aidé hors de la vue de son enseignant avec des « outils spécifiques » que celui-ci ne connaît pas, et le retour en classe comme l'objectif de la circulaire. Une version de remédiation qui reprend les notions, les consignes et la mise en page du manuel de la classe donne à l'élève, au maître E et à l'enseignant le même support (circulaire 2014-107 ; IGÉSR, synthèse).
7. La couverture est inégale : là où le RASED manque, l'enseignant est seul. Équipes complètes surtout en REP et REP+, zone rurale rarement couverte, cycle 3 souvent écarté, aucun poste d'aide relationnelle occupé par un enseignant spécialisé dans plusieurs départements (Corrèze, Cantal, Lozère, Nièvre selon le ministère) (IGÉSR ; réponse AN 12731). Le manuel de la classe est le seul support que tous ces élèves ont en main. Les évaluations par département situent les besoins : au CE1 2025, la résolution de problèmes va de 14,4 % (Mayotte) à 60,8 % (Paris) de maîtrise satisfaisante, 36,9 % en Seine-Saint-Denis au plus bas de la métropole, pour 48,0 % au national (public et privé mêlés, § 3.4).
8. Le PAS est un nouveau point d'entrée, encore incertain. 479 PAS opérationnels à la rentrée 2025 selon le PAP 2027, contre 500 annoncés par le PAP 2026, et près de 1 500 annoncés pour la rentrée 2026 (prévision) ; ils peuvent « mettre à disposition du matériel pédagogique adapté » sans notification ; selon un député, le Parlement a refusé deux fois d'inscrire leur généralisation dans la loi (affirmation non vérifiée ; PAP 2026 et 2027 ; question AN 16047). Le payeur de ce matériel n'est pas établi.
9. Le psychologue achète des tests, pas des manuels. Paris consacre un lot à part aux « tests et ouvrages pour psychologues scolaires » (1 M€ notifié en 2022 à un distributeur, Artemis LDE ; 500 000 € au plus sur 24 mois en 2026) ; c'est un marché d'éditeurs de tests, hors du champ d'un éditeur de manuels. Les DECP (extraction du 12/10/2026) montrent Pearson France (ECPA) titulaire en direct chez des acheteurs hospitaliers et départementaux : CHU de Toulouse, « tests, matériels et ouvrages d'analyse psychologique » (22/06/2023, 120 000 € ; 07/08/2024, 120 456 €), CHU de Montpellier, tests « distribués exclusivement par la société Pearson France établissement ECPA » (30/05/2024, 100 000 €), Département du Nord, tests psychologiques et de développement (25/03/2024, deux lots de 64 200 € et 51 100 €) ; montants notifiés ou maxima, aucun de ces marchés ne vise les psychologues de l'éducation nationale.
10. Ni la donnée ni la recherche ne permettent de piloter cette cible finement. Aucun jeu ouvert sur les RASED, aucune série départementale publiée depuis 2013, aucun compte publié d'élèves suivis depuis 2010-2011 malgré la recommandation n° 4 du Sénat (2013) et la recommandation n° 2 de l'IGÉSR (2021), aucun compte publié de PPRE (ce qui n'exclut pas un suivi interne), aucune évaluation nationale des effets (Sénat ; IGÉSR ; réponses AN 12731 et 13680). Seuls les résultats des évaluations Repères par département sont ouverts (§ 3.4).
11. Le privé sous contrat a son propre format. Pas de RASED, mais des classes de regroupement d'adaptation tenues par un enseignant spécialisé dans un établissement, format décrit par la réponse AN 39507 de 2009 : leur nombre et leur organisation actuels ne sont pas établis (§ 5) ; 8,2 % des enseignants du premier degré privé sont sur « besoins spécifiques » (Panorama, fig. 4.4), sans que le Panorama dise quelles fonctions. Un support de remédiation y trouverait un utilisateur de même profil que le maître E, rattaché à un établissement plutôt qu'à une circonscription (déduction du format de 2009, non mesurée).

#5. Ce que la recherche n'a pas pu établir

• Les postes de RASED par académie et par département après 2013 : non publiés. Le ministère dit en suivre l'état annuellement (réponse AN 13680) ; les organisations reçues en 2024 et 2025 ne l'ont pas obtenu. Les établirait une demande de communication à la DGESCO (bureau de la personnalisation des parcours scolaires et de l'école inclusive) ou aux DSDEN ; elle n'est pas rédigée dans docs/demarches/ et la mission n'en prévoit pas.
• La carte nationale de la FNAREN citée par la question AN 12731 : non trouvée en ligne sans navigateur (fnaren.fr, page d'accueil sans lien repérable) ; renvoyée au lot navigateur, elle n'y a pas été lue : Q31 l'a laissée de côté le 16/10/2026 « comme confirmation d'un point déjà établi, sans mesure nouvelle » (Q31 § 2). Elle établirait la présence des maîtres G par département ; le manque reste ouvert.
• Les « bilans de rentrée » départementaux publiés jusqu'en 2022 cités par la question AN 12736 : non identifiés.
• Le nombre d'élèves suivis par les RASED depuis 2010-2011 et le nombre d'élèves en PPRE : non trouvés. L'absence est documentée : le Sénat demandait ce compte annuel en 2013 (recommandation n° 4) et l'IGÉSR n'a pas obtenu en 2021 les données nationales qu'elle demandait (recommandation n° 2, § 5.1.2).
• Le nombre d'élèves en APC et la part de l'APC consacrée à l'aide aux élèves en difficulté : aucun jeu ni aucune publication trouvés.
• Le budget annuel des supports de remédiation (commune, circonscription, enseignant) : seulement trois conventions et des marchés où la part des RASED n'est pas isolée ; aucun crédit de circonscription pour les supports n'a été trouvé ; la dépense personnelle des enseignants spécialisés n'est pas mesurée.
• L'organisation actuelle et le nombre des regroupements d'adaptation (RGA) du privé sous contrat : le format est établi par la réponse ministérielle de 2009 (AN 39507, § 3.2), pas son état présent. Le document de l'Enseignement catholique « Maîtres E (RA) : repères organisationnels » (https://sitecoles.enseignement-catholique.fr/userfiles/files/sitecoles_2433_3.pdf, domaine injoignable le 12/10/2026) l'établirait ; renvoyé au lot navigateur, il n'a pas été lu : Q31 ne l'a pas téléchargé, le lot ayant été réduit (Q31 § 3). Le manque reste ouvert.
• L'écart entre les + 2,6 % annoncés par le ministère (2023-2025) et les + 3,7 % des PAP, le saut de 353 psychologues entre 2023-2024 et la rentrée 2024, l'écart de 39 ETP entre les 10 441 annoncés par le PAP 2026 et la somme de ses composantes (10 402), et l'écart entre les 500 PAS annoncés pour la rentrée 2025 et les 479 opérationnels : non expliqués.
• Les ventes des titres de remédiation (Magnard, Retz) et leur part achetée par des RASED : non publiées. La disponibilité actuelle des titres anciens relevés à la BnF (Phonoludos, 6 contes de tous les jours, boîtes à outils Retz de 2007 à 2012) n'a pas été relevée chez les éditeurs.
• Le nombre de clubs Coup de Pouce au CP : l'association donne « près de 2200 clubs » tous programmes en 2024-2025 ; la répartition par programme et par niveau n'a pas été trouvée dans les pages lues.
• Le texte de la circulaire PAS du 01/09/2025 n'a pas été relu ici (cité par les réponses ministérielles) ; le refus parlementaire de la généralisation des PAS n'est établi que par une question de député.

#6. Sources

• PAP « Enseignement scolaire », PLF 2026 : https://www.budget.gouv.fr/documentation/file-download/30697 ; copie AN : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/contenu/visualisation/1087978/file/PAP2026_BG_Enseignement_scolaire_EC.pdf
• PAP PLF 2025 : https://www2.assemblee-nationale.fr/static/17/Annexes-DL/PLF-2025/Enseignement_scolaire.pdf
• PAP PLF 2024, PLF 2027, RAP 2024 et 2025, rapport général Sénat n° 139 (2025-2026) annexe 13 : copies de l'étude (etude/vague3/_travail_V04/, etude/vague4/sources/) ; page PAP 2027 : https://www.budget.gouv.fr/documentation/documents-budgetaires/exercice-2027/projet-loi-finances/budget-general/enseignement-scolaire
• DEPP, Panorama statistique des personnels de l'enseignement scolaire 2025-2026 : https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/document/panorama-des-personnels-2025-2026-521122.pdf ; RERS 2026 chapitre 9 : https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/document/9-les-personnelspdf-519300.pdf ; RERS 2025 chapitre 9 : https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/2025-07/rers2025-chapitre-9-441738.pdf
• Circulaire n° 2014-107 du 18/08/2014 : https://www.education.gouv.fr/bo/14/Hebdo31/MENE1418316C.htm (lue par http://web.archive.org/web/20261008144305/https://www.education.gouv.fr/bo/14/Hebdo31/MENE1418316C.htm)
• Code de l'éducation, L. 212-4, L. 212-5, L. 311-3-1, D. 311-12, D. 321-3, D. 411-7 : base LEGI (Légifrance), versions en vigueur au 05/10/2026
• Sénat, rapport d'information n° 737 (2012-2013) : https://www.senat.fr/rap/r12-737/r12-737.html ; PDF : https://www.senat.fr/rap/r12-737/r12-7371.pdf
• IGÉSR, rapport n° 2021-013 : https://www.education.gouv.fr/l-organisation-le-fonctionnement-et-l-evaluation-des-effets-des-reseaux-d-aides-specialisees-aux-326800 ; copie lue : https://www.versunecoleinclusive.fr/wp-content/uploads/2022/01/igesr-rapport-2021-013-organisation-fonctionnement-evaluation-effets-reseaux-aides-sp-cialisees-eleves-en-difficulte-pdf-97597.pdf
• Questions écrites Sénat : https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260207531.html ; https://www.senat.fr/questions/base/2020/qSEQ200516318.html ; https://www.senat.fr/questions/base/2004/qSEQ040512010.html ; https://www.senat.fr/questions/base/2005/qSEQ050215783.html
• Questions écrites AN, 17e législature, n° 3473, 12731, 12736, 12988, 13680, 14675, 14848, 16047 : https://data.assemblee-nationale.fr/static/openData/repository/17/questions/questions_ecrites/Questions_ecrites.json.zip ; fiche : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/questions/QANR5L17QE12731
• Question écrite AN n° 39507 (13e législature), réponse au JO du 12/05/2009 : https://questions.assemblee-nationale.fr/dyn/13/questions/QANR5L13QE39507.pdf ; https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/13/questions/QANR5L13QE39507
• Code de l'éducation, D. 521-10 et D. 521-13 : base LEGI (Légifrance), versions en vigueur depuis le 03/09/2013
• Décret n° 2017-444 du 29/03/2017 (JO du 31/03/2017, texte 23) : copie https://grand-quevilly.circonscription.ac-normandie.fr/IMG/pdf/joe_20170331_0077_0023.pdf ; fiche « obligations de service 2025-2026 » de la circonscription d'Annonay : https://ien-annonay.web.ac-grenoble.fr/sites/default/files/Media/document/a5-obligations-de-service-2025-2026.pdf
• Évaluations nationales Repères par département : https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-evaluations_nationales_ce1_departement/ (et …_cp_departement, …_mi_cp_departement, …_ce2_departement, …_cm1_departement)
• Association Coup de Pouce : https://www.coupdepouceassociation.fr/ ; convention avec le CCAS de Béthune 2024-2025 : https://bethune.fr/fileadmin/user_upload/Convention_Club_CP_2024_2025.pdf
• BnF, notices citées : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42306742k ; https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37673785p ; https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb411283139 ; https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41224509t ; https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42677991j ; https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42483604v
• Cour des comptes, « L'inclusion scolaire des élèves en situation de handicap », septembre 2024, p. 38 (repris par W10)
• Compte rendu de l'audience du collectif national RASED du 24/04/2025 : https://www.cgteduc.fr/wp-content/uploads/2025/06/CR-audience-du-24-avril-2025.pdf ; https://sgen-cfdt.fr/contenu/uploads/2025/06/CR-audience-RASED-mme-maurin-dulac-24-avril-2025.pdf
• FNAREN, « RASED : état des postes depuis 2008 » (2013) : http://dcalin.fr/fichiers/rased_effectifs.pdf
• Convention RASED de Plozévet : https://www.pouldreuzic.bzh/wp-content/uploads/2024/03/2024-0012-Annexe-Convention-RASED-Plozevet_communes-signataires-tampon.pdf
• Délibération de Beynost : https://www.beynost.fr/wp-content/uploads/2022/08/01-2024-10-Subvention-RASED.pdf
• Convention RASED de Barcelonnette : https://www.ville-barcelonnette.fr/csx/scripts/downloader2.php?filename=T013%2Ffichiert%2Fc9%2F96%2F1jw5wby613j3&mime=application%2Fpdf&originalname=CONVENTION_DE_PARTICIPATION_RASED_2022_2023.pdf
• DECP consolidées : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-consolidees-format-tabulaire/ (ressource decp.parquet, https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/11cea8e8-df3e-4ed1-932b-781e2635e432)
• Effectifs d'élèves par école : https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-ecoles-effectifs-nb_classes/
• GAR, liste des ressources 2026 : https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-gestionnaire-dacces-aux-ressources-gar-liste_des_ressources-2026/
• BnF, API SRU : https://catalogue.bnf.fr/api/SRU
• Magnard, tome 1 : https://www.magnard.fr/livre/9782210514942-outils-pour-les-maths-manuel-de-l-eleve-remediation-ulis-segpa-rased-upe2a-2025 ; tome 2 : https://www.magnard.fr/livre/9782210515024-outils-pour-les-maths-cycles-3-4-remediation-ulis-segpa-rased-upe2a-2026-tome-2 ; collection : https://www.magnard.fr/catalogue/la-collection-outils-pour-les-maths
• Retz : https://www.editions-retz.com/ecole-elementaire/ce1/francais/des-sons-aux-mots-des-mots-aux-phrases-cycle-2-rased-cd-rom-9782725637136.html ; https://editions-retz.com/materiel-scolaire/francais/le-train-des-mots-gs-cp-aide-personnalisee-rased-9782725637006.html ; https://www.editions-retz.com/ecole-elementaire/cp/francais/ludilettres-jeux-de-discrimination-visuelle-maternelle-cp-rased-remediation-9782725648064.html
• Hatier, La difficulté scolaire : https://www.editions-hatier.fr/livre/enseigner-cycles-1-3-la-difficulte-scolaire-reperer-prevenir-remedier-differencier-adapter-9782401096448
• Accès éditions : https://acces-editions.com/ ; https://acces-editions.com/produits/maths-au-cp-guide-de-l-enseignant
• Cnesco, fiche thématique différenciation pédagogique : https://www.cnesco.fr/wp-content/uploads/2022/03/Fiche-thematique-Differenciation-pedagogique.pdf