Les registres officiels de manuels des systèmes francophones, comptés titre par titre

Rapport corrigé et complété le 12/10/2026 d'après Q10-verif.md.

Corrigé le 16/10/2026 d'après le relevé de la vague 8 (§ 3.5 et § 4 point 1 : les chiffres FWB d'avant correction, 69,2 %, 75,6 % et 81,6 %, sont remplacés par ceux du § 3.3, 67,8 %, 73,9 % et 79,0 % ; § 5 : la part française FWB n'est plus dite « plancher », elle est une valeur haute selon le § 1 ; § 3.5 : la date « 2013-2024 » du BAMD est rapportée aux 11 dictionnaires, les ensembles allant de 2002 à 2026 ; § 3.5 et § 4 point 5 : la formation professionnelle luxembourgeoise est donnée en fourchette, 56 à 58 titres, 4,5 à 4,6 % ; § 3.1 : les éditeurs des deux dossiers de 2021 (CEC, Grand Duc) sont nommés, ce qui fonde le § 4 point 3, et la fenêtre d'approbation de deux ans est rapportée au seul programme CCQ ; § 3.3 : l'écart entre 373 agréments et 327 + 56 est expliqué par 19 manuels agréés aux deux niveaux et 9 logiciels ; § 3.3 et § 4 point 4 : Milan est retiré des absents de la Charte et l'absence des autres maisons est donnée comme une déduction d'une capture de 2024 ; § 3.3 et § 4 point 5 : les 4 517 000 € sont des crédits répartis, pas une dépense exécutée ; § 4 point 2 : l'entrée « telle quelle » au Luxembourg est bornée à l'histoire-géographie et aux lettres de l'ESC, avec l'exception du MEN, et les achats sont dits non mesurés ; § 3.4 et § 4 point 1 : la fermeture suisse est un calendrier prévu, et les catalogues genevois sont signalés comme sans provenance documentée ; § 4 point 6 : le second marché du FLE est donné comme une lecture tirée d'un seul pays).

Vague 8 de l'étude « manuels de cours en ligne ». Relevé et extractions du 12/10/2026.

#1. Sujet, requêtes, jeux de données interrogés

Sujet. 07-vague3 § 10 et V14 § 5 déclarent « non dénombrés » les registres de manuels de la Fédération Wallonie-Bruxelles (FWB) et du Québec. Pour le Luxembourg, V14 § 3.5 écrit que la liste des manuels obligatoires est « dans l'application, sous identifiant ». Le tableau des MER de la CIIP a été lu (V14 § 3.2), sans que les collections soient rattachées à leurs éditeurs. Ce rapport compte les quatre registres titre par titre. Pour chacun, il mesure le nombre de titres, les éditeurs, la part des maisons établies en France, les disciplines et les niveaux où elles dominent, et les dates d'agrément. Les exportations ne séparent pas le scolaire (W08 ; 12-vague7 § 1.6) : ces registres sont la seule mesure directe d'un débouché en français hors de France.

Choix de périmètre, un par ligne.

• Les quatre systèmes de la mission seulement : FWB, Québec, Luxembourg, Suisse romande. L'Ontario a déjà été compté par V14 § 3.4 (aucun éditeur établi en France sur 211 lignes), il n'est pas repris.
• Le Luxembourg est compté sur le catalogue de base national eSchoolBooks : enseignement secondaire 2026-2027, puis formation professionnelle 2026/2027. Les catalogues propres à chaque lycée ne sont pas comptés.
• Un éditeur est « établi en France » quand le registre lui donne une adresse en France (FWB 2024, BAMD), ou quand c'est une maison française connue, nommée telle quelle. Les noms qui ne se classent pas sans recherche sont comptés « non classés ». La première version de ce rapport avait pourtant rattaché à la France, sans adresse, deux firmes de la liste FWB de 2020 : « Editions Atzéo », que la liste de la Charte situe « Atzeo sprl, rue Arthur Patiny 16, 5150 Floreffe » (Belgique), et « Kate'Art Editions », dont le préfixe ISBN 978-2-87575 est belge (Q10-verif, erreur 6 ; liste de la Charte, captures de 2020 et 2024 : http://web.archive.org/web/20240917182348id_/http://www.enseignement.be/download.php?do_id=15747). Elles sont désormais comptées en Belgique, et les chiffres FWB du § 3.3 sont recalculés en conséquence. Les autres maisons rangées « en France » sans adresse dans le registre restent des valeurs hautes, pas des planchers.

#1.1 Jeux et extractions

Les fichiers sont rangés dans /home/paul/.cache/manuels-vague8/Q10/.

Données ouvertes françaises (data.gouv.fr, data.education.gouv.fr, GAR, DECP) : aucune ne porte sur ces registres étrangers. Données ouvertes des pays étudiés, interrogées le 12/10/2026 (et déjà par Q10-verif le même jour) :

• data.public.lu (Luxembourg), API https://data.public.lu/api/1/datasets/?q=… avec « manuels », « manuels scolaires », « mybooks », « schoolbooks », « eschoolbooks » : 0 jeu pour chaque requête ;
• ODWB, Open Data Wallonie-Bruxelles, API https://www.odwb.be/api/explore/v2.1/catalog/datasets?where=search("…") avec « manuel » (3 jeux, sans rapport : stationnements vélo, statistiques d'eGuichet, emplacements PMR), « manolo » et « manuels scolaires » (0 jeu) ;
• Données Québec, API CKAN https://www.donneesquebec.ca/recherche/api/3/action/package_search?q=… avec « matériel didactique » (4 jeux, sans rapport : calendrier d'événements, collection archéologique, programme d'aide financière, plan d'urbanisme), « manuels scolaires » et « BAMD » (0 jeu).

Aucun portail ne publie ces registres : les registres sont eux-mêmes les seules données, ouvertes ou fermées, du sujet.

#2. Recensement

#3. Fiches détaillées et mesures

#3.1 Québec : le répertoire du BAMD, compté en entier

Méthode. Le répertoire ne fait que des recherches par programme. Une recherche globale n'est pas publiée (V08 § 5). J'ai soumis par script chacune des 54 valeurs offertes par les listes de la page de recherche (formulaire APEX P2_PRIM, P2_SECO, P2_ATLAS, P2_DICT, P2_GRAM : 14 + 32 + 3 + 3 + 2 ; Q10-verif a recompté 54 valeurs sur la page 2), puis lu la page de résultats. Pour chaque ligne : titre, numéro de dossier, auteurs, éditeur, collection, date d'approbation, langue, notes, éléments approuvés. Dix-neuf programmes ne renvoient aucune ligne (compte de Q10-verif) : danse, art dramatique et musique, au primaire et au secondaire (six programmes), musique S301, arts plastiques S302, éducation physique P502, français langue seconde P103 et S103, italien, espagnol, latin, langue tierce, anglais langue d'enseignement, formation personnelle et sociale, géographie culturelle, histoire du 20e siècle. Le total des compteurs « de N » (276) est égal au nombre de lignes lues. La page précise qu'« il y a actuellement un moratoire sur l'approbation du matériel didactique à l'éducation préscolaire ».

Volumes (dossiers distincts).

Éditeurs des ensembles didactiques (221 dossiers). Les Éditions CEC 50 ; ERPI 39 ; Éditions Grand Duc et Grand Duc-Groupe Éducalivres 42 ; Chenelière, sous cinq raisons sociales (Les Éditions de la Chenelière 12, Chenelière Éducation-Graficor 7, TC Média Livres-Chenelière Éducation 30, Chenelière Éducation-TC Média 3), 52 ; Groupe Modulo (dont « achat Éd. du Phare ») 14, avec la même adresse que Chenelière (5800, rue Saint-Denis, Montréal) ; Lidec 10 ; Guérin 5 ; Nelson 3 ; L'Image de l'Art-Beauchemin International 3 ; L'artichaut, Pearson Education Canada et Septembre éditeur 1 chacun. Aucun ensemble didactique n'est édité par une maison établie en France.

Les maisons établies en France : 11 dossiers, tous des dictionnaires.

Part des maisons établies en France : 0 sur 221 ensembles didactiques, 11 sur 27 ouvrages de référence (40,7 %), soit 11 des 19 dictionnaires et aucun atlas ni grammaire, 11 sur 248 dossiers (4,4 %). Leurs approbations vont de 2013 à 2024. Le premier titre de la liste porte une adaptation explicite (« nord-américain »).

Dates d'approbation des ensembles didactiques (221 dossiers). 2002-2005 : 53 ; 2006-2012 : 131 ; 2016-2019 : 17 ; 2021 : 2 ; 2024 : 9 ; 2025 : 8 ; 2026 : 1. Les 20 dossiers approuvés depuis 2021 relèvent presque tous du nouveau programme Culture et citoyenneté québécoise : 18 ensembles de 2024 à 2026 (CEC, ERPI, Chenelière), le dernier approuvé le 13/09/2026 (« Reflets 4e secondaire »). S'y ajoutent deux dossiers approuvés le 26/02/2021 : « Périodes ©2018 » des Éditions CEC (Histoire du Québec et du Canada) et « L'éducation financière en 35 questions ©2017 » des Éditions Grand Duc (Éducation financière) (bamd_lignes.csv, relu le 16/10/2026). Le stock approuvé du primaire date pour l'essentiel de 2002 à 2012 : en mathématiques du primaire, les 18 ensembles approuvés vont de 2002 à 2007. Pour Culture et citoyenneté québécoise, la fenêtre d'approbation a duré deux ans environ (du 08/07/2024 au 13/09/2026) et a été prise par les trois mêmes groupes québécois. Ce délai est observé sur ce seul programme : il ne vaut pas règle pour les autres.

Éditeurs étrangers dans l'annuaire. La liste des éditeurs (160 noms, historique) donne trois adresses en France : Éditions Auzou (Paris), Éditions First-Gründ (Paris), Les Éditions Le Robert (Paris) ; SEJER-Dictionnaires Le Robert et Société biblique française n'ont qu'un site web. On y lit aussi Larousse (site seul), Éditions Fleurus, Éditions Casterman, Quillet-Flammarion, Hachette Canada (Montréal) et Marcel Didier inc. (Montréal, maison québécoise). Hatier, Nathan, Belin, Magnard et Bordas n'y figurent pas.

#3.2 Luxembourg : eSchoolBooks, la liste officielle derrière MyBooks

Ce qu'est le registre. MyBooks.lu ne publie pas les listes, et l'élève les voit avec son identifiant IAM. Mais la page d'accueil d'eSchoolBooks (« Programmes et manuels de l'enseignement public au Luxembourg », Centre de gestion informatique de l'éducation) écrit : « eSchoolBooks fournit les données sur les manuels de votre année d'études à myBooks, l'application pour les manuels scolaires gratuits ». Le site est public. Il couvre l'enseignement secondaire (ESC, ESG, enseignements européen, britannique, international et germano-luxembourgeois) et la formation professionnelle. Les années scolaires vont de 2007-2008 à 2026-2027. Chaque titre porte son EAN, son prix, son année et son éditeur, et ses affectations par classe et par discipline. Une affectation a une catégorie codée (OBLIGAT, FACULT, MAITRE, CHOLYC, SUPOBL, MANFRE, LECCUR…), dont la page ne donne pas la définition. L'outil distingue un « catalogue de base » national d'« instances effectives » propres à chaque lycée (52 entités sélectionnables). Le dépliant MyBooks 2026 annonce un allègement « jusqu'à 450 euros par année scolaire et par enfant », le retrait dans sept librairies à partir du 23/07/2026, et un bon de 50 % pour un manuel non pris neuf (mybooks2026_FR.pdf).

Mesures, enseignement secondaire 2026-2027 (catalogue de base).

Les 370 titres français comptent les 2 titres portés sous le nom d'éditeur « Didier Hatier » : Ni Shuo ba! (ISBN 978-2-278, Didier) et Bescherelle (978-2-401, Hatier), deux éditions françaises. Sans eux, le classement indépendant de Q10-verif donne 368 titres affectés, 96 titres OBLIGAT et 352 titres à ISBN de langue française ; avec eux, il retrouve 370, 97, 354 et les 1 398 affectations OBLIGAT ci-dessous (Q10-verif, verdict 5 ; source : ssl.education.lu/eSchoolBooks/Web/ES/1106/1/TextBooks/Index).

« FADP » est le nom d'éditeur porté par 55 titres (S1 à S7 de l'enseignement européen, en français, en allemand et en anglais, dont « S1 Sciences humaines », « S4 Histoire ») : l'éditeur n'est pas identifié, il est compté à part. Par catégorie d'affectation, les maisons françaises ont 97 des 499 titres OBLIGAT (1 398 des 5 473 affectations, 25,5 %), 122 des 789 titres CHOLYC, 201 des 602 titres MANFRE, 0 des 283 titres SUPOBL.

Les éditeurs français présents (titres du catalogue, toutes catégories). Didier FLE 40, Clé International (deux graphies) 66, Hachette FLE 40, Nathan 37, Hatier 26, Éditions Maison des langues 19, Hachette (sous cinq autres noms) 35, Magnard 18, Dunod 10, Bordas 10, Lelivrescolaire 9, Didier 13, Belin (trois noms) 15, Génération 5 7, Le Robert 5, Retz 3, Ellipses 3, Larousse 3, Gallimard et Folio 9, et une trentaine d'autres avec un ou deux titres (Armand Colin, Masson, Ophrys, Bréal, Fontaine Picard, Delagrave, Seuil, Minuit, PUF, Vuibert, Actes Sud…).

Où elles dominent.

• Le français langue étrangère et la classe d'accueil. Les titres français sont rattachés d'abord à « Français - ACCU/CLIJA » (115 rattachements titre-discipline), « Français » (73), « Français - Voie de la préparation » (55), « Mathématiques - ESG - ACCU/CLIJA » (34), « Français base » et « Français avancé ». ACCU et CLIJA sont les classes d'accueil des élèves nouvellement arrivés : Didier FLE, Clé International, Hachette FLE et Maison des langues y fournissent les méthodes (« Itinéraires 1 » et « 2 » en OBLIGAT de 4e et 3e ESG, « Grammaire progressive du français »). Un titre est fait pour le pays : « Imagine Luxembourg 7G (manuel + version numérique) », Didier FLE. Il a 16 affectations : 13 OBLIGAT en 7e, 6e et 5e ESG (« Français - ESG », « Français avancé », « Français base », leurs classes « -FR » en langue véhiculaire française et les classes GIA), et 3 CHOLYC (5GIA, 5AD) (affectations KListInstances, relues le 12/10/2026 ; Q10-verif, erreur 5).
• Le manuel français utilisé tel quel, au cycle supérieur comme au collège. Le titre français le plus affecté est « Histoire Tle - Éd. 2020 - Livre élève » de Hatier (249 affectations, toutes OBLIGAT : 239 en « Histoire - ESC », 6 en « Histoire - ESC - CI/CLI », 3 en « Histoire - CR/CLR/CZHR/CG-SPO », 1 en « Histoire - AD »), puis « Français Littérature - Anthologie chronologique 2de/1re » de Nathan (151), le « Précis de grammaire des lettres latines » de Magnard (103), « Histoire 1re - Éd. 2019 » de Hatier (91), « Géographie 1re » et « Histoire Tle » de Magnard (58 chacun). En « Histoire - ESC », discipline du cycle supérieur classique, 3 des 4 titres OBLIGAT sont des Hatier de lycée (Histoire 2de, 1re, Tle), le quatrième est Klett (« Geschichte und Geschehen 7/8 », de la 7e à la 5e). La discipline « Histoire - ESC - langue véhiculaire français » compte 5 titres OBLIGAT, tous des Hatier de collège, en 7C-FR à 5C-FR : « 6e Histoire-Géographie », « Histoire-Géographie EMC 5e », deux fiches « Histoire-Géographie EMC 4e », « Histoire-Géographie-EMC 3e - Ed 2021 ». (La première version écrivait « 7 titres sur 7 » : ce 7 est le compte du code matière HISTO , qui réunit cette discipline et « Histoire - CR/CLR/CZHR/CG-SPO » ; Q10-verif, verdict 6.) Autres disciplines à titres OBLIGAT tous français : « Relations internationales », 4 sur 4 ; « Communication entreprises et produits », 5 sur 5 (comptes par nom de discipline, relus le 12/10/2026 ; source : ssl.education.lu/eSchoolBooks/Web/ES/1106/1/TextBooks/KListInstances).
• Où elles ne dominent pas. Au classique inférieur (7e à 4e), le français est fait par le ministère : sur les 17 titres OBLIGAT de « Français - ESC », 11 sont du MEN (« Bleu Blanc Rouge 1-3 », « Bleu Blanc Rouge - Conjugaison 1-3 », « Fil d'Ariane 1-3 » en 7e à 5e, « Français 4e » et « À la découverte du Moyen Âge littéraire » en 4e) et 6 sont de maisons françaises, au cycle supérieur : deux anthologies (Nathan, « Français Littérature - Anthologie chronologique 2de/1re » ; Bordas, « Invitation au voyage ») et quatre œuvres (Antigone, La Table Ronde ; La Peste et Rhinocéros, Folio ; Madame Bovary, Hachette Livres). La première version écrivait « 11 des 23 » : 23 est le compte du code matière FRANC, qui réunit Français ESC, ESG, GGH et GIA ; ses 12 titres français comprennent aussi les méthodes FLE « Itinéraires 1 » et « 2 » (CLE) et « Imagine Luxembourg 7G » (Didier FLE), et trois œuvres affectées en « Français - ESG » ou « GGH » (Fin de partie, Minuit ; Le vin de Paris, Gallimard-Folio ; L'Attentat, Interforum Editis) (Q10-verif, verdict 7 ; titres relus dans KListInstances le 12/10/2026). En mathématiques, les 49 titres OBLIGAT du code MATHE (neuf disciplines : BI + IEC, 1CN, CP/CLP, ESC, ESG, GSH, GSN, MATH, langue véhiculaire français) se partagent entre 20 luxembourgeois, 10 français, 10 belges et 9 autres. Par discipline : « Mathématiques - GSN » compte 4 titres OBLIGAT, tous français (Belin, « Métamaths » 2e et 1re, « Symbole maths Term S » ; Nathan, « Transmath 3e ») ; « Mathématiques - ESG » en compte 10, dont 5 du MEN, 3 de Van In et 2 de Nathan (« Transmath 2de » et « 1re ») (Q10-verif, erreur 3 ; source : ssl.education.lu/eSchoolBooks/Web/ES/1106/1/TextBooks/KListInstances). Les sciences, l'allemand et l'anglais vont à des éditeurs allemands et britanniques (Westermann, Cornelsen, Klett, Oxford, Cambridge).

Par ordre d'enseignement (titres affectés) : ESC 408 titres, dont 38 français (9,3 %) ; ESG 1 059 titres, dont 252 français (23,8 %) ; enseignements européen, britannique et international (code 3) 782 titres, dont 115 français (14,7 %). Par année (titres affectés, toutes catégories) : la part française est de 20,0 à 20,6 % de la 7e à la 5e, portée par l'accueil, et de 9,9 à 12,1 % de la 4e à la 1re. En nombre de titres OBLIGAT, elle monte avec le niveau : 2 en 7e, 6 en 6e, 5 en 5e, 15 en 4e, 20 en 3e, 35 en 2e, 47 en 1re.

Formation professionnelle 2026/2027. 1 255 titres affectés cette année-là. 56 à 58 sont chez des maisons établies en France (4,5 à 4,6 %) : mon classement en donne 58, le classement indépendant de Q10-verif 56 à 58, selon le sort de trois noms marginaux (« Barron's Educational Series and Belin ELT », « Le Génie », « Editions 8 ») (source : ssl.education.lu/eSchoolBooks/Web/FP/-1/Manuels/Index). Parmi eux : Hachette FLE, CLE International, Foucher, Casteilla, Delagrave, Armand Colin, Elsevier Masson, Nathan Technique, Pyramyd. 84 titres sont luxembourgeois (MEN 80). 536 titres n'ont pas de nom d'éditeur, et 522 d'entre eux n'ont pas d'EAN (supports internes). Le reste est surtout allemand : Europa-Lehrmittel sous quatre graphies, Handwerk und Technik, Christiani, Westermann, Cornelsen.

Ce que la mesure ne dit pas. Le catalogue de base n'est pas l'achat. Les quantités retirées par MyBooks ne sont pas publiées, ni le budget (§ 5).

#3.3 Fédération Wallonie-Bruxelles : le registre est fermé, ses deux dernières listes publiques sont comptées

Le registre actuel n'est pas public. La page Manolo d'enseignement.be renvoie à « l'application Manolo, accessible avec un compte Cerbère ». Le lien https://www.enseignement.cfwb.be/manolo/ mène, le 12/10/2026, à l'authentification ETNIC. La circulaire 8041 du 31/03/2021 le confirme : l'application « accessible via un compte CERBERE, permet à tout établissement et PO » de consulter « les références d'ouvrages labellisés renseignés par les éditeurs ayant signé la Charte de labellisation ainsi que les références des ouvrages précédemment agréés ». Le registre des titres labellisés depuis 2020 ne peut donc pas être dénombré sans compte (§ 5).

Ce que la circulaire 8041 annonçait comme public, retrouvé en archive. Elle renvoie à deux fichiers Excel sur enseignement.be/manolo. Ces deux fichiers ne sont plus servis (lien direct en 404 le 12/10/2026 ; la page de février 2026 ne les propose plus). Ils sont conservés par l'Internet Archive.

1. La liste des agréments (ancien régime), datée du 24/01/2020. Le régime transitoire est écrit : « Les manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques ayant obtenu l'agrément conformément à l'ancienne réglementation (décret du 19 mai 2006 […]) peuvent également être acquis avec la dotation/subvention Manolo […] jusqu'à la date limite de validité de l'agrément obtenu. » (circulaire 8041, p. 4-5).

Les manuels sont classés après reclassement en Belgique d'« Editions Atzéo » (Atzeo sprl, Floreffe, selon la liste de la Charte ; 11 manuels de français, « Au cœur du lire ») et de « Kate'Art Editions » (préfixe ISBN belge 978-2-87575 ; 12 manuels du primaire, agréés en français, éveil historique et « autres »). La première version de ce rapport les comptait en France et donnait 1 084 manuels (69,2 %), Belgique 391, et 255 agréments français encore valides, dont 235 manuels (Q10-verif, verdicts 10 et 11). Recalcul fait le 12/10/2026 sur le fichier fwb/fwb_agrements_2020-01-24.tsv, qui reproduit les chiffres de Q10-verif ; source : http://web.archive.org/web/20210424092521id_/http://enseignement.be/download.php?do_id=3520.

Les firmes françaises par nombre d'agréments sont Editions Larousse 243 (dictionnaires, atlas, documentaires), Generation 5 183 (logiciels et manuels), Quelle histoire SAS 143 (documentaires), Hachette Education / Istra 121, Hatier 84, GERIP 78, Nathan 77, Bordas 57, Dictionnaires Le Robert 51 et Editions le Robert 15, Fleurus 39, Auzou 36, Retz 33, SED 28, PEMF 24, Magnard 18, MeMo 14, Milan 12, OREP 11, CLE 9, Belin 8, Didier 8. Les grandes maisons scolaires (Hachette Éducation, Hatier, Nathan, Bordas, Magnard, Belin, Didier) totalisent 373 agréments, dont 327 de manuels du primaire et 56 du secondaire : 364 manuels distincts et 9 logiciels ; 19 manuels sont agréés à la fois au primaire et au secondaire et comptent dans les deux nombres, d'où 327 + 56 = 383 (recompte du 16/10/2026 sur fwb/fwb_agrements_2020-01-24.tsv). Ce sont des manuels français du commerce, agréés sous leur titre français : « Cap Maths CE2 Manuel », « Coccinelle - Méthode de lecture CP », « Facettes CE1 », « Grammaire & Cie CM1 », « Jump To it ! - Anglais 6e - livre élève nouveau programme de 2016 », « Latin 5e » (Hatier). Les Belges : Van In 231, Plantyn 151, Erasme (trois noms) 151, De Boeck Education 123, Bayard Press Benelux 50, Pelckmans 36, et, après reclassement, Kate'Art Editions 12 et Editions Atzéo 11.

Par niveau et par discipline (manuels).

Un manuel compte dans chaque discipline et chaque niveau où il est agréé. Les deux tableaux sont recalculés le 12/10/2026 après reclassement d'Atzéo et de Kate'Art en Belgique (la première version donnait 75,6 % au primaire, 58,6 % au secondaire, 81,6 % en français, 75,1 % en éveil historique et 71,0 % en « autres ») ; primaire, secondaire, français et éveil historique concordent avec Q10-verif (verdict 10). La mathématique est la seule grande discipline où les éditeurs belges font jeu égal. Le néerlandais, langue de la Communauté voisine, est la seule où ils dominent. Les années du secondaire au-delà de S2 comptent peu (S3 à S6 : 206 à 232 lignes chacune, contre 1 430 à 1 485 pour P3 à P6).

2. La liste des éditeurs signataires de la Charte de labellisation. Version du 10/07/2020 (capture du 13/08/2020) : 47 éditeurs, dont 23 avec le pays « F ». Capture du 17/09/2024 : 65 éditeurs, dont 30 avec « F », 1 au Royaume-Uni (Cengage), 1 en Suisse (JeuPRO) et 33 sans pays, en Belgique, sauf Editions Chronoprint (code postal 59960, sans pays). Signataires français de l'édition scolaire : Retz, Nathan Primaire, Nathan, SEJER-Bordas, CLE International, Syros, Le Robert, L'Agrume (tous à l'adresse avenue de France 92, Paris 13e), Les Éditions Hatier, Les Éditions Didier, Hachette Livre-Branche Éducation (Vanves). Les autres signataires français sont des éditeurs de logiciels et de plateformes : Génération 5, Jocatop, OREP, EduMedia, Learn and go, Matchware, AREN, Odilon, NLA Créations, Pirouette, Liberté, Accès, itslearning France, Open Digital Education, Monecole.fr, Lexiclic, LearnEnjoy, Woonoz, Encyclopaedia Universalis. Milan est signataire par une entité belge : la ligne 3 de la liste, en 2020 comme en 2024, porte « BAYARD PRESSE, BAYARD et MILAN SA, Da Vincilaan 1, 1930 Zaventem » (la première version de ce rapport rangeait à tort Milan parmi les absents ; Q10-verif, erreur 2 ; fichiers editeurs_charte_2020-08-13.xlsx et editeurs_charte_2024-09-17.xlsx, relus le 12/10/2026). La même liste porte « Atzeo sprl », à Floreffe. Ne figurent pas parmi les signataires : Editions Larousse (243 agréments en 2020), Magnard, Belin, Auzou, Fleurus, SED, PEMF, et, côté belge, De Boeck Education. Les agréments de ces maisons restent admis jusqu'à leur échéance de 2026 ou 2027. S'ils n'ont pas signé depuis, leurs titres nouveaux ne sont plus subventionnables : c'est une déduction de la circulaire 8041 et de la liste capturée le 17/09/2024, une signature postérieure à cette capture n'étant pas exclue (§ 5).

Ce que l'éditeur de France obtient en FWB. Le label se prend par signature et déclaration d'ISBN (AGCF du 02/05/2019, V14 § 3.1). Les éditeurs scolaires français l'ont fait. L'agrément ancien montre que les manuels français du primaire étaient admis sans adaptation de titre. Le marché adressé reste petit : 4 517 000 € de crédits Manolo répartis par arrêté pour 2025, dont 1 707 197,56 € pour le primaire (V14 § 3.1). Ce sont des crédits répartis, pas une dépense exécutée, et la dépense par éditeur n'est pas publiée (§ 5). Gallilex ne contient pas d'arrêté de répartition postérieur au 21/02/2025.

#3.4 Suisse romande : le tableau des MER, collection par collection

Le tableau « MER : introduction dans les cantons - état au 01.06.2026 » est toujours la seule version liée depuis la page des MER le 12/10/2026. Il ne nomme aucun éditeur. Les éditeurs viennent des pages par discipline et des notices de bibliothèque. Les mentions tirées des « catalogues genevois 2026-2027 » (éditeurs des langues étrangères, origine Hatier de L'atelier du langage) viennent d'un seul canton, Genève ; ces catalogues n'ont ni copie locale au § 1.1 ni adresse au § 6, et leur provenance n'est pas documentée par ce rapport.

Mesure. Sur 19 collections, 2 sont adaptées de titres d'éditeurs établis en France : Hatier, français du cycle 3 (9e à 11e, élèves de 12 à 15 ans) ; Magnard, sciences du cycle 2 (5e à 8e). Une troisième est adaptée sans que la source nomme l'original (L'atelier du langage). Les deux collections françaises ont été introduites entre 2009 et 2015. Le tableau programme le remplacement de Livre unique et de L'atelier du langage par des moyens romands de 2027 à 2029 (introductions prévues, pas réalisées). Au terme du tableau, le seul MER encore issu d'un titre français sera Odysséo. Les langues étrangères viennent d'éditeurs non nommés, dont la CIIP subit le calendrier des nouvelles éditions. En formation professionnelle, la CREME distribue 250 titres d'éditeurs tiers à côté de près de 500 titres propres (V14 § 3.2). Ces 250 titres n'ont pas été listés.

#3.5 Synthèse des quatre registres

#4. Ce que ce sujet apprend pour une solution qui édite des manuels et les met à disposition

1. Le débouché direct en français hors de France est réel, mais il dépend du système. En FWB, 67,8 % des 1 566 manuels agréés de la dernière liste publique viennent de maisons établies en France, 73,9 % au primaire, 79,0 % en français (§ 3.3, liste du 24/01/2020, ancien régime ; le registre labellisé actuel n'est pas dénombré). Au Luxembourg, 18,2 % des titres du catalogue secondaire 2026-2027 sont français, mais 71,5 % des titres à ISBN de langue française (§ 3.2). Au Québec, aucun ensemble didactique sur 221 n'est français ; seuls 11 dictionnaires le sont (§ 3.1). En Suisse romande, 2 collections sur 19, adaptées (§ 3.4). Le débouché est en Belgique francophone et au Luxembourg. Il est fermé au Québec. En Suisse, il se referme si le calendrier de la CIIP est tenu : le remplacement du Livre unique de 2027 à 2029 est une introduction prévue, pas réalisée (§ 3.4).

2. En FWB et au Luxembourg, le manuel français entre tel quel. Les agréments de FWB portent les titres et les niveaux français (« Cap Maths CE2 », « Coccinelle CP », « Jump To it ! 6e nouveau programme de 2016 »). Au Luxembourg, les élèves de l'ESC qui suivent l'histoire en français ont pour manuel OBLIGAT celui d'histoire de terminale de Hatier (249 affectations) et celui de première (91). Au Luxembourg, ce cas est concentré sur l'histoire-géographie et les lettres enseignées en français dans l'ESC ; le français du classique inférieur est fait par l'État (11 des 17 titres OBLIGAT de « Français - ESC » sont du MEN, § 3.2). Un manuel écrit pour le programme français peut donc y être prescrit sans réécriture dans ces disciplines ; les achats eux-mêmes ne sont pas mesurés (§ 5). Le Luxembourg montre aussi l'adaptation faite pour un pays par un éditeur français (« Imagine Luxembourg 7G », Didier FLE). Sources : § 3.2, § 3.3.

3. Au Québec et en Suisse romande, il faut écrire pour le programme local, et la place est prise. Le BAMD n'approuve que des ensembles couvrant « entièrement » un programme québécois (V14 § 3.3). Les 20 ensembles approuvés depuis 2021 sont tous de CEC, ERPI, Chenelière et Grand Duc (Grand Duc pour l'éducation financière en 2021, § 3.1). La CIIP a programmé le remplacement par des moyens romands de ses deux adaptations de français du cycle 3 entre 2027 et

   2029. Une solution venue de France n'y a d'accès que par le dictionnaire, ou par une adaptation commandée. Sources : § 3.1, § 3.4.

4. En FWB, la porte est la Charte, et des maisons françaises l'ont laissée fermée. Hatier, Nathan, Bordas, Retz, Didier, Le Robert, CLE et Hachette Livre Éducation sont signataires, et Milan l'est par l'entité belge « BAYARD PRESSE, BAYARD et MILAN SA ». Larousse, Magnard, Belin, Auzou, Fleurus, SED et PEMF n'apparaissent pas dans la liste capturée le 17/09/2024 ; une signature postérieure n'est pas exclue (§ 5). Leurs agréments anciens (2012-2019) expirent en 2026 et 2027. Pour un éditeur nouveau, la signature suffit (V14 § 3.1). Les éditeurs de logiciels et de plateformes français l'ont compris : Génération 5, Jocatop, Open Digital Education, itslearning, Lexiclic, Woonoz. Une licence numérique est subventionnable, le cahier d'exercices ne l'est pas (V14 § 3.1). Source : § 3.3.

5. Le marché adressé hors de France reste petit et morcelé. En FWB, 4 517 000 € de crédits Manolo répartis par arrêté pour 2025, pour tout l'enseignement obligatoire (V14 § 3.1) : ce sont des crédits, pas une dépense exécutée, à partager avec les éditeurs belges. Ceux-ci tiennent le néerlandais et la moitié des mathématiques (§ 3.3). Au Luxembourg, l'État est lui-même le premier éditeur (357 titres du MEN au catalogue secondaire, 80 en formation professionnelle). La voie professionnelle y est tenue par l'édition allemande (4,5 à 4,6 % de titres français) (§ 3.2). Le CAP et le bac professionnel français n'ont pas d'équivalent de débouché mesuré dans ces registres.

6. Le FLE est le segment où l'éditeur français est le fournisseur naturel hors de France. Les classes d'accueil du Luxembourg (ACCU, CLIJA) et la « voie de la préparation » font les plus gros rattachements de titres français (Didier FLE, Clé International, Hachette FLE, Maison des langues) (§ 3.2). C'est un public que la solution connaît en France (allophones, 07-vague3 § 3.1). Une offre pour les élèves allophones peut y trouver un second marché en français : c'est une lecture tirée d'un seul pays, sur des titres prescrits au catalogue de base, sans quantités achetées.

7. Les registres se lisent par machine, sauf celui de la FWB. eSchoolBooks expose catalogue, EAN, prix et affectations par classe. Le BAMD est interrogeable programme par programme. La FWB a retiré ses listes publiques et réserve son registre aux comptes Cerbère. Un éditeur qui vise ces systèmes doit livrer des métadonnées complètes : ISBN, niveau, discipline, et, au Luxembourg, prix et catégorie. La Charte de FWB oblige à « verser les métadonnées de tous leurs titres dans les bases de données professionnelles » (V14 § 3.1). Sources : § 1.1, § 3.2, § 3.3.

#5. Ce que la recherche n'a pas pu établir

• Le registre des titres labellisés de la FWB depuis le 01/01/2020 (application Manolo, compte Cerbère) : nombre de titres, éditeurs, disciplines, part française. La dernière liste publique de titres date du 24/01/2020 (agréments de l'ancien régime). Démarche qui l'établirait : demande de communication de l'extraction du registre (titres, ISBN, éditeur, discipline, année) au Service de la Vérification, manolo@cfwb.be, Direction générale de l'Enseignement obligatoire, Administration générale de l'Enseignement, Fédération Wallonie-Bruxelles. La mission ne prévoyait pas de démarche externe : elle est nommée ici et n'a pas été faite.
• La liste des éditeurs signataires de la Charte après septembre 2024 : le fichier n'est plus servi par enseignement.be (404) ; la capture du 17/09/2024 porte encore la mention « mise à jour le 6-04-21 », alors qu'elle compte 18 lignes de plus que la version de 2020 ; la date réelle de sa dernière mise à jour n'est pas établie.
• Les montants achetés : ni la FWB (dépense Manolo par éditeur), ni le Luxembourg (retraits MyBooks, budget), ni le Québec (allocation par titre) ne publient d'achats par titre ou par éditeur. Les registres comptent l'offre admise, pas les ventes.
• La signification des catégories d'affectation d'eSchoolBooks autres qu'OBLIGAT et FACULT (CHOLYC, SUPOBL, MANFRE, MENPUB, LECCUR…) : non définies sur le site ; les comptes par catégorie sont donnés sous leurs codes.
• L'éditeur « FADP » (55 titres S1-S7 de l'enseignement européen au Luxembourg) : non identifié.
• Les éditeurs d'origine de L'atelier du langage 9-11, de Der grüne Max, Junior, geni@l klick, MORE! et English in Mind : non nommés par la CIIP ; non établis.
• Les 250 titres d'éditeurs tiers distribués par la CREME en formation professionnelle romande : non listés.
• Les catalogues propres à chaque lycée luxembourgeois (« instances effectives ») : non comptés ; la part française peut y différer du catalogue de base.
• Le classement de 91 manuels et 166 logiciels agréés en FWB chez des firmes « non classées » (pays non établi sans recherche individuelle). La part française de 67,8 % des manuels (§ 3.3) compte les 91 manuels non classés hors de la France ; elle comprend aussi des maisons rangées en France par leur nom, sans adresse, qui en font une valeur haute (§ 1) : elle n'est ni un plancher ni un plafond établi.
• L'évolution dans le temps des parts françaises au Luxembourg (eSchoolBooks remonte à 2007-2008) : non mesurée.

#6. Sources

Registres et données

• BAMD, répertoire du matériel didactique (recherche et résultats) : https://prod-da.education.gouv.qc.ca/pls/apexda/r/esp_smd/smd120100/2 (pages 3 et 5 atteintes par la session ; extraction du 12/10/2026)
• eSchoolBooks, accueil : https://ssl.education.lu/eSchoolBooks/Web (redirection de https://portal.education.lu/programmes)
• eSchoolBooks, ES 2026-2027, liste de tous les manuels : https://ssl.education.lu/eSchoolBooks/Web/ES/1106/1/TextBooks/Index
• eSchoolBooks, ES 2026-2027, affectations : https://ssl.education.lu/eSchoolBooks/Web/ES/1106/1/TextBooks/KListInstances (POST)
• eSchoolBooks, fiche d'un manuel (exemple) : https://ssl.education.lu/eSchoolBooks/Web/ES/1106/1/TextBooks/Details/110082
• eSchoolBooks, formation professionnelle : https://ssl.education.lu/eSchoolBooks/Web/FP/-1/Manuels/Index
• MyBooks.lu : https://mybooks.script.lu/fr ; dépliant 2026 : https://mybooks.script.lu/sites/default/files/2026-06/mybooks2026_FR.pdf
• FWB, liste des agréments au 24/01/2020 (archive) : http://web.archive.org/web/20210424092521id_/http://enseignement.be/download.php?do_id=3520
• FWB, éditeurs signataires de la Charte (archives) : http://web.archive.org/web/20240917182348id_/http://www.enseignement.be/download.php?do_id=15747 ; http://web.archive.org/web/20200813030957id_/http://enseignement.be/download.php?do_id=15747
• FWB, page Manolo de 2020 portant les deux liens (archive) : http://web.archive.org/web/20201201101043/http://enseignement.be/index.php?page=25137
• FWB, application Manolo (accès authentifié) : https://www.enseignement.cfwb.be/manolo/
• CIIP, tableau d'introduction des MER au 01/06/2026 : https://www.ciip.ch/files/1075/Documents/Documents-officiels/planif_mer/Synthese_MER_Planif_canton_2026-06-01_VF.pdf

Textes et pages

• FWB, page Subvention Manolo : https://www.enseignement.be/manolo
• Circulaire 8041 du 31/03/2021 : https://gallilex.cfwb.be/sites/default/files/imports/48611_000.pdf
• Gallilex, arrêtés de répartition des crédits (recherche) : https://gallilex.cfwb.be/textes-normatifs?search_api_fulltext=r%C3%A9partition%20cr%C3%A9dits%20manuels%20scolaires
• CIIP, pages MER : https://www.ciip.ch/Instruction-publique/Moyens-denseignement-romands et sous-pages Francais, Allemand, Anglais, Mathematiques, Sciences-de-la-nature, Sciences-humaines-et-sociales, Corps-et-mouvement
• Université de Genève, liste d'acquisitions (notices des MER de français du cycle 3) : https://www.unige.ch/biblio/index.php/download_file/view/8283/2470

Rapports de l'étude mobilisés : V14 § 3.1 à 3.5 et § 5 ; V08 § 5 ; W08 § 3.1 ; 07-vague3 § 3.5 et § 10 ; 09-vague4 § 10 ; 10-vague5 § 11.