Manuels numériques et plateformes qui les distribuent

Rapport corrigé et complété le 08/10/2026 d'après R05-verif.md.

Date de relevé : 08/10/2026.

#1. Sujet et requêtes

Sujet : les manuels numériques (homothétiques, enrichis, nativement numériques, libres) de l'école élémentaire au lycée ; les plateformes et distributeurs (Canal Numérique des Savoirs, Kiosque Numérique de l'Éducation, Édulib, plateformes propres des éditeurs, Lelivrescolaire.fr, Sésamath…) ; les versions élève et enseignant ; les licences (par élève, par classe, par établissement, durée) ; les dispositifs publics (expérimentations de l'État au collège, régions au lycée, BRNE). Pour chaque offre : niveaux, forme, fonctions, mode d'accès.

Méthode et limites d'accès :

• Les pages des éditeurs et des régions ont été lues en texte brut (curl + extraction) chaque fois que WebFetch résumait ; les PDF officiels (jugement, arrêt de la CAA de Paris n° 26PA03540, avis BOAMP, contrat GAR, délibérations, réponse ministérielle) ont été téléchargés et lus en entier (PyMuPDF).
• Mesure directe : le jeu de données officiel « GAR-Liste_des_ressources 2026 » (ministère, DNE, mis à jour le 16/12/2025) a été téléchargé en entier (15 630 lignes) et compté par type, distributeur, éditeur et coût. Les chiffres de la section 2.1 en viennent.
• WebFetch a résumé de travers deux fois sur ce sujet : la page Occitanie « Prêt des manuels scolaires » a été résumée en « exclusivement en version papier », puis une recherche l'a résumée en « papier ou numérique » ; le texte brut de la page ne dit ni l'un ni l'autre (§ 5). Le chiffre de la première expérimentation (2009) a été confronté à la réponse ministérielle publiée au JO (§ 3.8).
• Pages non lisibles : education.gouv.fr/igesr/... (403), kiosque-edu.com et educadhoc.fr (application JavaScript, contenu vide en texte), catalogue Édulib (chargé en JavaScript), ac-paris.fr (403), PDF Région Sud sur pedagogie.ac-nice.fr (introuvable).

Requêtes utilisées (WebSearch) :

• manuels numériques collège expérimentation État éduscol 2024 2025
• Canal Numérique des Savoirs CNS manuels numériques distributeur
• Kiosque Numérique de l'Éducation KNE manuels numériques licences établissement
• Banque de ressources numériques éducatives BRNE éduscol
• eduscol "manuels numériques" collège expérimentation départements 2025-2026 ministère
• eduscol manuels numériques GAR distributeurs CNS KNE Educadhoc LibManuels
• Edulib manuels numériques Belin Magnard plateforme distribution
• LibManuels application manuels numériques éditeurs
• Biblio Manuels application Nathan Bordas hors ligne manuel numérique
• Educadhoc manuels numériques Hachette Éducation licence élève
• lelivrescolaire.fr manuels numériques gratuits en ligne licence établissement premium collège lycée
• Sésamath manuels numériques libres collège lycée licence CC-BY-SA gratuits
• manuel numérique homothétique enrichi définition éduscol ministère
• région manuels numériques lycée gratuits région Grand Est Sud Île-de-France Occitanie licences
• tribunal administratif Montreuil 26 mai 2026 région Île-de-France manuels numériques Pearltrees éditeurs d'éducation
• région Île-de-France manuels numériques libres lycées Pearltrees iledefrance.fr
• Région Grand Est lycée 4.0 manuels numériques ressources pédagogiques numériques lycées 2025
• Région Sud manuels scolaires numériques lycées gratuité licences maregionsud
• Région Hauts-de-France manuels numériques lycées licences gratuites 2025
• Région Auvergne-Rhône-Alpes manuels scolaires gratuits lycée numérique papier choix établissement
• ministère éducation nationale manuels numériques gratuits État éditeur 2025 2026 collège "manuels" annonce (recherche étendue)
• éduscol ressources numériques pour l'école "manuels numériques" GAR catalogue gratuit enseignants 2025
• "Picardo Shannon" manuels scolaires numériques gratuits
• "manuel scolaire numérique" gratuit GAR CP CM2 collège lycée éditeur libre nouveau 2025
• SchoolMouv manuels numériques gratuits enseignants GAR personnalisables
• lelivrescolaire.fr abonnement premium tarif établissement par élève licence
• Hachette Livre rachat Lelivrescolaire.fr
• enseignants.hachette-education.com manuel numérique licence élève 1 an tarif adoptant educadhoc
• Hachette Éducation lycée manuel numérique "gratuit" "accès en ligne" "illimité"
• KNE kiosque numérique éducation éditeurs distribués Hachette Hatier Didier Foucher Istra Rageot catalogue
• magnard.fr manuel numérique élève licence 1 an prix "Lib Manuels" adoptant papier
• Belin Éducation "Manuel numérique max" nouvelle génération
• BRNE banques de ressources numériques éducatives liste éditeurs cycle 3 cycle 4 éduscol accès gratuit enseignants fin
• BRNE fin des banques de ressources numériques éducatives 2024 2025 arrêt Tactileo Maskott (recherche étendue)
• "Manuels numériques via l'ENT" expérimentation 2010 2011 bilan ministère collèges
• plan numérique pour l'éducation 2015 collèges ressources pédagogiques numériques 30 euros par élève
• projet annuel de performances 2025 programme 141 manuels scolaires 6e
• Région Sud "e-C" manuels numériques lycées dispositif tablette 2019 délibération
• Région Réunion Numérisak manuels numériques lycées CAP financement collection
• Région Occitanie gratuité manuels scolaires lycée numérique ou papier ; laregion.fr (domaine restreint)
• Région Nouvelle-Aquitaine manuels numériques lycées ressources numériques gratuites
• arrêté 9 novembre 2017 traitement automatisé données gestionnaire d'accès aux ressources GAR Légifrance
• rapport inspection générale IGÉSR manuels scolaires numériques usages lycée régions
• "Le manuel scolaire à l'heure du numérique" IGEN rapport 2010
• Territoires numériques éducatifs TNE ressources numériques manuels numériques collèges
• 2025 2026 expérimentation manuel numérique collège académie ministère intelligence artificielle

#2. Recensement

#2.1 Mesure : les manuels numériques dans le GAR en 2026

Source : jeu de données « GAR-Liste_des_ressources 2026 », ministère de l'Éducation nationale (DNE), https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-gestionnaire-dacces-aux-ressources-gar-liste_des_ressources-2026/ (fiche data.gouv : https://www.data.gouv.fr/datasets/gar-liste-des-ressources-2026/informations). Fichier complet téléchargé et compté le 08/10/2026.

Ce que « gratuit » désigne dans le GAR : 491 des 782 manuels gratuits sont des licences enseignant, c'est-à-dire, chez ces éditeurs, la licence offerte à l'enseignant qui équipe sa classe (exemple Retz cité plus bas : « Offert pour l'achat de la version élève »). Les 291 autres gratuits viennent de Nathan (161, dont 78 titres contenant « élève », par exemple « Sciences Economiques et Sociales 2de - 2019 -Manuel Numérique Elève-Site Grand Public -5 ans online »), de SAS Picardo Shannon (SchoolMouv, 95), de Sésamath (15), de Le Robert, Bordas et Retz ; les deux seuls éditeurs dont toute l'offre GAR est gratuite sont SAS Picardo Shannon et Sésamath (recomptage de l'export CSV le 08/10/2026, https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-gestionnaire-dacces-aux-ressources-gar-liste_des_ressources-2026/ ; même chiffre de 491 obtenu par la contre-vérification).

Manuels [MAN] par distributeur commercial :

Educagri publie 272 titres [MAN] au total : 111 en direct (« educagri éditions ») et 161 par Édulib. Génération 5 en publie 40 : 38 en direct et 2 par KNE (libellé « GENERATION 5 ») (mesure GAR 2026).

Vocabulaire des licences relevé dans les titres GAR [MAN] (comptages) : « 5 ans » 307 ; « 1 an » 221 ; « adoptant » 301 (dont « non adoptant » 49) ; « premium » 447 ; « enrichi » 694 ; « numérique simple » 350 ; « homothétique » 3 ; « bimanuel » 2 ; « spécimen » 34. Exemples : « Mots en herbe CE2 2016 Manuel num. enseignant adoptant numérique Licence 5ans via CNS » (Bordas) ; « Terre des mots CM2 - Manuel Numérique Elève - CNS Non adoptant 2017 » (Nathan) ; « Histoire-Géographie Tle technologique (Ed. num. 2023) - LIB manuel numérique PREMIUM actualisé élève » (Belin) ; « Histoire-Géographie CE2 Collection Citadelle - ePub simple homothétique version élève - Ed. 2015 » (Hachette) ; « J'apprends les maths CM2 - Manuel numérique enseignant - Licence 5 ans

• Adoptant - Offert pour l'achat de la version élève (seuil minimum de 10 ex) » (Retz).

#2.2 Recensement des éléments, une ligne par élément

#3. Fiches détaillées

#3.1 Ce que recouvrent « homothétique », « enrichi », « premium », « nativement numérique »

Aucune définition ministérielle n'a été trouvée. Les termes se lisent dans les offres :

• Homothétique / simple : reproduction du manuel papier. Hachette nomme encore « ePub simple homothétique version élève » (GAR 2026, 3 titres) ; « numérique simple » se lit sur 350 titres (Belin 155, Hachette 131). Le flyer Numérisak définit le manuel numérique comme un manuel dont « le contenu y est intégralement reproduit et y sont ajoutés le plus souvent de nombreux contenus interactifs et multimédias (audios, vidéos, animations, etc.) » (https://regionreunion.com/IMG/pdf/flyer_numerisak_comment_l_utiliser.pdf).
• Enrichi : 694 titres GAR (Hachette 276, Hatier 148). Bordas : « L'intégralité du manuel papier à vidéo-projeter (HD) », « Le livre du professeur intégralement disponible », « audio, vidéo, images, animations, exercices interactifs et auto correctifs » (https://www.editions-bordas.fr/les-manuels-numeriques-pour-le-college.html).
• Premium : 447 titres GAR (Belin 104, Didier 80, Foucher 78, Magnard 64) ; Foucher affiche « Manuel numérique Premium GRATUIT » pour l'enseignant (https://www.editions-foucher.fr/node/36948).
• Nativement numérique / granulaire : Flex Manuel de Delagrave, « Le manuel granulaire au service de votre liberté pédagogique », « des milliers de contenus granulaires pour construire vos cours et vos devoirs sur-mesure » (https://www.flexmanuel.fr/) ; SchoolMouv Manuels (« 100 % personnalisables », « mis à jour en temps réel », https://pro.schoolmouv.fr/).
• Lecture granulaire d'un manuel existant : Manuel numérique max de Belin est présenté comme « la version max de nos manuels numériques », avec « vue double-page ou vue granulaire » (https://www.belin-education.com/manuel-numerique-max) : c'est une lecture granulaire du manuel, pas un contenu présenté comme nativement numérique. Les manuels libres d'Île-de-France sont « numériques enrichis » et leur contenu « est organisé comme un manuel classique » (FAQ de la Région, https://www.iledefrance.fr/morienter-etudier-me-former/lyceen/rentree-des-lycees-2025-en-ile-de-france/manuels-scolaires-faqquestions-frequentes).
• Bimanuel (papier + numérique) : 2 titres Magnard dans le GAR (« I Bet You Can! Anglais 3e (2020) - Bimanuel - LIB manuel numérique élève »).

#3.2 Le GAR : le passage obligé vers l'élève

• Cadre : traitement créé par arrêté du 18 novembre 2017, publié au JORF n° 0299 du 23/12/2017 (Contrat GAR v2026, art. 4, https://gar.education.fr/wp-content/uploads/2026/06/Contrat-GAR_v2026.pdf).
• « L'accès et l'utilisation du portail GAR ainsi que l'adhésion au GAR s'effectuent sans contrepartie financière » ; les coûts de mise en conformité « restent à la charge des adhérents » (art. 7).
• Processus : connaître → choisir → commander (« auprès d'un fournisseur de ressources ou via les procédures des marchés publics ») → abonner → transmettre au GAR → affecter → accéder. « L'établissement ou l'école attribue les exemplaires numériques correspondants aux abonnements souscrits […] (qu'il s'agisse de ressources gratuites ou payantes). » Le GAR ne traite pas les commandes (art. 2, § 7).
• Qui peut signer : « un éditeur […] mais aussi d'entreprises […], d'associations, d'établissements publics, etc. » ; il s'appuie « sur un distributeur technique et sur un ou plusieurs distributeurs commerciaux ». Engagements : livrer « exclusivement via le GAR » aux établissements qui en bénéficient, et « aux seuls établissements ayant fait une demande d'abonnement, y compris pour les ressources gratuites ».
• Les métadonnées des ressources sont publiées en open data sous licence Etalab (art. 6).
• Échelle : « Plus de 15.000 ressources […] dont plus de 2.000 destinées au 1er degré, pour plus de cent cinquante éditeurs » (Contrat GAR v2026) ; 15 630 lignes dans le jeu 2026 (mesuré). Régions intégrant le GAR dans leurs ENT de lycée : Grand Est, Île-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Centre-Val de Loire, Bourgogne-Franche-Comté (Contrat GAR v2026). Couverture à la rentrée 2023 : « 9 000 établissements du secondaire soit 97% des établissements publics et plus de 23 000 écoles soit 51% des écoles publiques bénéficient du GAR. Au total, plus de 9,9 millions de comptes utilisateurs (élèves et enseignants) » (texte brut de https://gar.education.fr/, relu le 08/10/2026 ; le même site écrit ailleurs « plus de 9.000 établissements du second degré 23.000 écoles » ; la contre-vérification a relevé les mêmes chiffres). Aucun chiffre plus récent que la rentrée 2023 n'est publié sur la page.

#3.3 Distributeurs et plateformes des éditeurs privés

KNE / éducadhoc

• Porteur : non trouvé. kiosque-edu.com et educadhoc.fr sont des applications JavaScript dont le texte et les mentions légales ne se lisent pas ; aucune source primaire lue ne rattache KNE au groupe Hachette Livre.
• Éditeurs : voir § 2.1 (5 793 titres [MAN] dans le GAR, premier distributeur). KNE porte Hachette Éducation, Hatier, Foucher, Didier et Istra, mais aussi des éditeurs hors de ce groupe (Fontaine Picard, Le Génie, Maison des Langues, Doceo, Bertrand-Lacoste, Ellipses) (mesure GAR 2026).
• Fiche Hatier « SES 1re - Ed. 2023 - Manuel numérique élève » : « lecture du manuel au choix : en double page ou par bloc ressource », « mode DYS », « envoi d'un devoir ou d'un document à l'enseignant », « téléchargement sur ordinateur, tablette, smartphone ou clé USB », « accès avec ou sans connexion », « compatibilité ENT » ; « Prix TTC / 1 an 9,00€ » ; « Votre classe est équipée de manuels papier ? Profitez d'un tarif préférentiel ! Voir les tarifs sur le KNÉ » ; « Pour les enseignants qui équipent leur classe de ce manuel numérique élève, le manuel numérique enseignant est GRATUIT » (https://www.editions-hatier.fr/node/41710).
• Fiche Foucher « Les Nouveaux Cahiers - Histoire Géographie EMC CAP - Ed. 2024 », « Manuel numérique élève enrichi » : « affichage optimisé pour la vidéoprojection », « zones de saisie interactives pour réaliser les activités directement dans le manuel », impression, « téléchargement sur ordinateur, tablette, smartphone ou clé USB », « accès avec ou sans connexion », « compatibilité ENT » ; « Prix TTC / 1 an 9,00€ » ; enseignant « GRATUIT » si la classe est équipée ; « Pour l'enseignant Manuel numérique Premium GRATUIT » (https://www.editions-foucher.fr/node/36948). Le mode DYS ne figure pas sur cette fiche. Le prix de 9,00 € vaut pour ces deux titres relevés ; le reste du catalogue n'a pas été relevé.
• Manuel enseignant gratuit chez Hatier pour les classes équipées en papier : « Si 100% des élèves de votre classe sont équipés en manuels papier, vous pouvez bénéficier du manuel numérique enseignant gratuit » ; « Offre valable avec un minimum de 15 manuels en Primaire ou 20 manuels au Secondaire et en BTS (justificatif de prescription obligatoire) » ; dans un établissement connecté au GAR, la licence doit être affectée par le gestionnaire (https://www.editions-hatier.fr/mon-manuel-numerique-enseignant-gratuit).
• « L'offre de gratuité 2026 » (libellé du menu du site Hatier, page https://www.editions-hatier.fr/offre-eleves) : « Offre valable sur les manuels Hatier, Didier et Foucher ci-dessous à l'occasion des nouveaux programmes et réservée aux classes dont 100% des élèves sont équipés du manuel papier à la rentrée
  2026. Licences 1 an, renouvelables chaque année*, sur justificatif de prescription » ; « *Hatier s'engage à laisser l'offre disponible pendant 8 ans minimum » ; 18 titres listés (collège et lycée). Le texte de la page ne dit pas en toutes lettres que la licence élève est gratuite : la gratuité se lit dans le libellé du menu et dans l'adresse « offre-eleves » (seconde source sur ce point : non trouvée).
• « L'accès libre pour les élèves » (même menu) renvoie à https://mesmanuels.fr/?version=acces-libre, où chaque titre porte « VOIR L'ACCÈS LIBRE ÉLÈVE ».
• mesmanuels.fr : « Elèves, accédez à la version en accès libre et gratuit de votre manuel. Enseignants, venez découvrir nos manuels numériques et demander vos offres réservées. » ; « 1974 ressources numériques » des éditions Hachette Éducation, Istra, Hatier, Didier et Foucher (https://mesmanuels.fr/).

CNS / Biblio Manuels (Bordas, Nathan, Le Robert, Retz…)

• CNS : « Le site de diffusion et de distribution à usage des professionnels de l'éducation » ; neuf maisons ; primaire, collège, lycée GT, lycée pro, BTS, FLE ; « 100% compatibilité » ENT, GAR, Pronote, EcoleDirecte ; applications Solaire, BiblioManuels, BiblioExos ; pied de page « Tous droits réservés © SEJER 2026 » (https://www.cns-edu.com/).
• Solaire : « Les manuels numériques des éditeurs Bordas, Nathan, Le Robert et Retz sont dans Solaire » ; « Double affichage : choisissez la Vue Papier ou la Vue Web » (vue papier à vidéoprojeter, vue web interactive), « Comparaison de documents », « Outils d'annotation », « Corrigés intégrés » ; « Solaire s'améliore en continu » ; liste des titres par la recherche « Solaire » du CNS (https://www.cns-edu.com/actualites/78/les_manuels_numeriques_des_editeurs_bordas_nathan_le_robert_et_retz_sont_dans_solaire). Le CNS publie des pages de tutoriels Solaire, Biblio Manuels et Biblio Exos par région (Grand Est, Île-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Normandie, Occitanie, Région Sud), au contenu identique (https://www.cns-edu.com/normandie ; https://www.cns-edu.com/occitanie ; https://www.cns-edu.com/grandest).
• Manuels « 100 % inclusifs » : « Nos manuels dotés de la technologie FROG sont 100% inclusifs. Ils proposent une mise en forme du texte personnalisable, afin de s'adapter aux besoins spécifiques des élèves, notamment les élèves dyslexiques » : coloration des syllabes, aération des lettres et interlignes, taille et choix de police, fenêtre et règle de lecture, contraste inversé, « narration par voix humaine », réglage de la vitesse de lecture ; « Ces fonctionnalités "Frog" sont activables par tous les établissements scolaires abonnés à la bibliothèque numérique inclusive Sondo » (https://www.cns-edu.com/actualites/71/nouveau_%E2%80%93_des_manuels_100%25_inclusifs_). Le porteur de FROG et de Sondo : non trouvé dans cette source.
• Biblio Manuels : « plus de 450 » manuels numériques ; « L'intégralité du manuel papier accessible sur votre tablette, ordinateur, smartphone » ; application gratuite (https://www.manuelnumerique.com/).
• Bordas collège, tarif établissement : 100 % numérique « LICENCE 1 AN 7 € », « LICENCE 5 ANS à partir de 22,40 € » ; en complément du papier « LICENCE 1 AN 3,50 € », « LICENCE 5 ANS 100% EN LIGNE OFFERTE », « LICENCE 5 ANS à partir de 11,20 € » ; manuel enseignant offert aux prescripteurs « sous réserve d'un équipement papier ou numérique d'un minimum de 20 élèves et si 100% des élèves du niveau sont équipés » ; « Exportable en 1 clic sur clé USB » ; « accessible via l'ENT, Pronote et École Directe et compatible GAR » (texte brut de https://www.editions-bordas.fr/les-manuels-numeriques-pour-le-college.html).
• Bordas lycée : établissement « LICENCE 1 AN à partir de 3 € », « LICENCE 5 ANS à partir de 10€ » ; « Achat par les familles […] LICENCE 1 AN à partir de 7,50 € » (https://editions-bordas.fr/les-manuels-numeriques-pour-le-lycee.html).
• Dans le GAR, le distributeur commercial de Nathan, Bordas, CLE, Retz, Le Robert, Syros est « Interforum » (distributeur technique : l'éditeur) (mesure § 2.1).

Édulib / Lib Manuels (Belin, Magnard, Delagrave, Vuibert…)

• « Acteur majeur des EdTech, Édulib est né du rapprochement des éditions Belin Éducation et Magnard Delagrave » ; « Catalogue de plus de 1500 manuels » ; « Plus de 250 nouveautés par an » ; École, Collège, Lycée GT, Lycée pro, BTS / post-bac ; applications « Flex Manuel, Lib Manuels et Manuel numérique max » ; boutique « Familles et Etudiants » (https://www.edulib.fr/ ; https://particuliers.edulib.fr).
• Lib Manuels : « L'application de vos manuels numériques Belin Éducation, Magnard, Delagrave, Vuibert, La Librairie des Écoles et Educagri éditions » (https://www.edulib.fr/applications).
• Manuel numérique max (Belin Éducation) : « la version max de nos manuels numériques » ; collège, lycée général et technologique, lycée professionnel ; « vue double-page ou vue granulaire », « Utilisation du manuel hors connexion », « Affichage DYS, lecture vocale », « Suivi des scores de vos classes » (https://www.belin-education.com/manuel-numerique-max).
• Flex Manuel (Delagrave) : « Le manuel granulaire au service de votre liberté pédagogique » ; « Accédez à des milliers de contenus granulaires pour construire vos cours et vos devoirs sur-mesure et les partager avec vos élèves » ; « Assignez les devoirs et suivez les résultats » ; « 100 % des exercices sont interactifs » ; catalogue de titres Bac pro et CAP (PSE, économie-gestion, économie-droit, mathématiques, physique-chimie, histoire-géographie-EMC, anglais, espagnol, enseignement agricole SAPAT) et un cahier SNT 2de ; « Vous pouvez consulter les tarifs enseignant(e) et particulier des licences Flex Manuel et passer vos commander sur le site Internet de notre distributeur de manuels numériques Édulib » (https://www.flexmanuel.fr/).
• Tarifs Édulib : non trouvés (catalogue chargé en JavaScript).

#3.4 Lelivrescolaire.fr

• Historique (page « À propos ») : 2009, 150 enseignants, deux premiers manuels (5e français et histoire-géographie) ; 2011 « accès gratuit aux manuels en ligne » ; 2017 « premiers manuels numériques premium sur abonnement » ; 2019 « 40 nouveaux titres et 3 millions d'élèves équipés » ; 2021 collection Bac pro ; 2023 « Les Classiques » (https://www.lelivrescolaire.fr/a-propos).
• Hachette Livre prend une participation majoritaire, annoncée le 22/01/2020 ; les fondateurs restent à la direction, accès gratuit en ligne maintenu (https://www.livreshebdo.fr/article/hachette-reprend-lelivrescolairefr) ; la page éditeur Hachette compte « more than 4,000 teachers » contributeurs (https://www.hachette.com/en/publisher/lelivrescolairefr/).
• Licence : « Les contenus produits spécifiquement par lelivrescolaire.fr sont sous licence Creative Commons BY-SA-NC. Les autres contenus du livre papier et du livre numérique de départ sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle » (https://www.lelivrescolaire.fr/informations/conditions-d-utilisation).
• Offres (texte brut des pages) :
  • Abonnement classe : « À partir de 7,00€ /an /élève » ; « Disponible dans l'ENT et hors ligne », « Exercices de révisions auto corrigés », « Espace de gestion de classe avancé » ; accès « sur votre ENT, GAR ou Pronote » ; commande « chez un libraire » ou en direct sur devis (https://www.lelivrescolaire.fr/nos-offres/abonnement-classe).
  • Abonnement prof' : « À partir de 29,90€ /an* /manuel », « Cahier d'activités (+5€/an) » (https://www.lelivrescolaire.fr/nos-offres/abonnement-prof).
  • Instruction en famille : accès parent « dès 29,90€ /an /manuel », « + 30 € /an /enfant pour ajouter un accès élève » (« offre uniquement disponible au collège ») ; « Manuels à l'unité à partir de 14,90 € /an », « Tous les manuels d'un niveau à partir de 39,90 € /an » ; « Accessibilité DYS » ; « sur validation d'un justificatif attestant de votre statut IEF » (https://www.lelivrescolaire.fr/nos-offres/instruction-en-famille).
• GAR 2026 : 171 titres « licence professeur et élève », payants (mesure § 2.1).

#3.5 Sésamath

• « Ces ressources sont proposées sous licence libre » ; fichiers « disponibles gratuitement en téléchargement » ; cahiers « réalisé[s] à partir du logiciel LibreOffice » ; « Les fichiers et ressources pour élèves dyslexiques sont aussi disponibles, tout comme les corrections (réservées aux enseignants) » (https://manuel.sesamath.net/).
• Catalogue en ligne : manuels collège (6e 2013, 5e 2010, 4e 2011, 3e 2012, cycle 4 2016), lycée (2de 2023, 1re enseignement scientifique 2023, 1re spé 2019, Tle spé/complémentaires/expertes 2020), cahiers CM2 2013, 6e 2025, 5e 2026, 4e et 3e 2021, 2de professionnelle ; « En préparation pour la rentrée 2027 : un nouveau cahier d'exercices 4e ».
• Lycée 2022-2023 : ouvrages « réalisés par les éditions Magnard » ; « Sésamath n'a donc pas écrit ces manuels, mais élabore des ressources numériques J3P associées » ; « La version papier est éditée par les éditions Magnard ; la version en ligne enrichie est intégralement consultable gratuitement » (même source).
• GAR 2026 : 15 titres, tous « gratuit » (mesure).

#3.6 SchoolMouv Manuels

• « Éditeur 100% Toulousain » ; « Des manuels 100 % personnalisables (contenu, ordre, visibilité…) », « Des manuels disponibles directement depuis votre ENT », « manuel en perpétuelle évolution » ; « Ce projet a été financé par la Région et par le gouvernement dans le cadre du Plan France 2030 » (https://pro.schoolmouv.fr/).
• Offre enseignant : « L'offre Manuel scolaire inclut toutes les fonctionnalités de la Licence Enseignant, mais ajoute un accès direct pour vos élèves » ; « Assistant pédagogique IA inclus » ; « Toutes les ressources du CP à la Tle » ; prix affiché « 14,99 € 7,49 € /mois » sur cette page, intitulée « Nos offres - Licence Enseignant », où l'offre tarifée est la Licence enseignant (« Licence enseignant À partir de ») ; le prix n'apparaît plus dans le texte brut relu le 08/10/2026 (https://prof.schoolmouv.fr/presentation/).
• Identité légale : « Editeur du site SAS PICARDO SHANNON SchoolMouv 26 rue Marie Magné 31300 Toulouse », « Société par actions simplifiées au capital de 20 277,00 € », « Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro : 794 640 235 » (https://www.schoolmouv.fr/mentions-legales). L'article d'outilstice donnait le même rattachement (fondateur Shannon Picardo ; distribution « LDE, eMLS ») (https://outilstice.com/schoolmouv-manuels-scolaires-sur-mesure/).
• Dans le GAR 2026, l'éditeur « SAS PICARDO SHANNON » publie 95 « Manuel scolaire numérique de … » du CP à la Terminale, tous « gratuit » (mesure). Matières des titres : français, mathématiques, histoire et géographie, EMC, sciences et technologie, anglais (CP→CM2) ; français, mathématiques, histoire, géographie, EMC, SVT, physique-chimie (6e→3e) ; au lycée, français, mathématiques (spécialité, complémentaires, expertes), histoire, géographie, EMC, SVT, physique-chimie, SES, SNT, NSI, HLP, HGGSP, sciences de l'ingénieur, enseignement scientifique, philosophie, grand oral. Plusieurs titres de lycée (histoire, SVT, mathématiques 2de) portent la mention « (preview) » (mesure GAR 2026).

#3.7 Les dispositifs régionaux au lycée

Île-de-France : manuels « territoriaux » / « libres » sur Pearltrees, annulés en justice

• Faits établis par le jugement (TA de Montreuil, 8e chambre, n° 2407354, 26/05/2026, https://montreuil.tribunal-administratif.fr/content/download/239556/document/jugement%20n%C2%B0%202407354.pdf) :
  • À la rentrée 2022-2023, manuels « territoriaux » ou « libres » de SES (1re, Tle) sur Pearltrees ; en 2023-2024, de nouveaux manuels « dans diverses autres matières telles, notamment, que » le français 2de, les mathématiques 1re générale, la philosophie Tle professionnelle, l'histoire-géographie 2de GT (liste d'exemples, non exhaustive ; l'arrêt de la CAA reprend la même formule) ; « la cinquantaine de manuels numériques » au moment du jugement (§ 1, 10). La FAQ de la Région cite aussi un manuel de physique de 2de (voir plus bas).
  • Droits d'usage de Pearltrees (Broceliand) achetés via l'UGAP pour 2022-2023 ; appel d'offres du 02/02/2023, lot n° 3 « métaplayeur agrégateur de ressources éducatives numériques » attribué à Broceliand le 05/07/2023 ; convention État (région académique) – Région du 08/10/2024 « portant sur la création, l'édition et la diffusion de manuels scolaires numériques "territoriaux" ou "libres" » pour tous les lycées GT et professionnels (§ 4).
  • Auteurs : enseignants qui « n'interviennent pas dans le cadre de leurs obligations de service et sont rémunérés par le mandataire d'édition de la région, à savoir la société Broceliand » (§ 9).
  • Le ministre de l'Éducation nationale est intervenu en défense, en soutenant que l'édition et la distribution gratuite de manuels par l'État relèvent de « la mission de service public du numérique éducatif » (art. L. 131-2 du code de l'éducation).
  • Motifs : intervention économique sans intérêt public ; pas de carence de l'initiative privée (offre privée existante, y compris en voie professionnelle) ; l'accessibilité et l'IA invoquées « résulte[nt] des fonctionnalités mêmes de la plate-forme […] et non du contenu des manuels » ; enquête 2021 : 1 371 répondants sur environ 45 000 enseignants, 39 % « clairement non satisfaits », insatisfaction liée notamment à l'accès (§ 10).
  • Dispositif : annulation et injonction de cesser l'édition et de retirer les manuels de Pearltrees au 30/09/2026 ; 1 500 € à l'association Les éditeurs d'éducation ; l'annulation « n'implique pas » de résilier le marché Pearltrees (§ 13).
• Appel : arrêt de la cour administrative d'appel de Paris, 4e chambre, n° 26PA03540, lu le 18/09/2026 (https://www.banquedesterritoires.fr/sites/default/files/2026-09/DCA_26PA03540_20260918.pdf, lu en entier). La Région demandait le sursis à exécution du jugement (art. R. 811-15 et R. 811-17 du code de justice administrative) ; le ministre de l'Éducation nationale est intervenu à son soutien, intervention admise.
  • Sursis refusé pour l'annulation : « aucun des moyens soulevés par la région […] à l'encontre du jugement en tant qu'il a prononcé l'annulation de ses décisions […] ne paraît sérieux » (§ 5).
  • Sursis accordé sur la seule date : les lycées n'ayant pas été informés du jugement, et « pour permettre aux enseignants de se préparer au retrait […] et de sauvegarder, si besoin est, leur travail », le retrait est reporté du 30/09/2026 au « lundi 2 novembre 2026 », « jusqu'à ce qu'il ait été statué sur la requête » au fond ; la Région doit informer les lycées concernés (§ 6, art. 2).
  • 1 500 € de plus à la charge de la Région au profit de l'association Les éditeurs d'éducation (art. 3).
  • L'appel au fond est la requête distincte n° 26PA03539, où la Région demande l'annulation du jugement ou, à défaut, le report de ses effets au 1er septembre 2027 ; il reste à juger (même arrêt ; https://www.banquedesterritoires.fr/manuels-scolaires-numeriques-nouveau-revers-en-appel-pour-la-region-ile-de-france ; dépêche AFP https://www.techniques-ingenieur.fr/actualite/breves-afp/la-region-ile-de-france-doit-retirer-ses-manuels-scolaires-numeriques-au-2-novembre-163865/).
  • Positions dans l'arrêt : la Région chiffrait à « près de 40 millions d'euros » l'achat de manuels d'éditeurs qu'une exécution immédiate l'obligerait à engager ; l'association soutenait qu'il existe « une offre abondante de manuels scolaires privés numériques […] au format granulaire Pearltrees », payable « au titre du lot 2 de son marché conclu en août 2023 pour 4 ans » (arrêt, exposé des moyens ; affirmations des parties, non jugées).
  • La rapporteure publique avait proposé de reporter le retrait au 3 juillet 2027 (communiqué des Éditeurs d'Éducation du 08/09/2026, https://www.lesediteursdeducation.com/actu/manuels-scolaires-en-ile-de-france-la-rapporteure-publique-rejoint-lanalyse-du-tribunal-administratif-sur-lillegalite-du-dispositif-regional-et-propose-de-differer-lexecut/ ; https://www.livreshebdo.fr/article/manuels-libres-en-ile-de-france-le-delai-accorde-la-region-pourrait-setirer-jusquen-2027).
• La requérante, l'association Les Éditeurs d'Éducation : « anciennement Savoir Livre, a été fondée en 1985 par Belin, Bordas, Hachette, Hatier, Magnard et Nathan. Elle regroupe aujourd'hui une trentaine de maisons ou marques d'édition scolaires » et « fédère également l'action collective pour le compte des éditeurs scolaires adhérents du Syndicat national de l'édition » (https://www.lesediteursdeducation.com/qui-sommes-nous/). Dans son communiqué du 08/09/2026 : « Plus de 800 titres compatibles avec l'environnement numérique francilien sont disponibles dès aujourd'hui pour les établissements » ; la mise à disposition dépend de « la décision de la Région de passer les commandes nécessaires dans le cadre du marché public qu'elle a conclu avec la librairie LDE » (communiqué cité ci-dessus ; chiffre repris par https://www.banquedesterritoires.fr/manuels-scolaires-numeriques-nouveau-revers-en-appel-pour-la-region-ile-de-france ; le chiffre de 800 est celui de l'association, non recoupé par une mesure).
• Position de la Région (FAQ publiée le 09/09/2025, https://www.iledefrance.fr/morienter-etudier-me-former/lyceen/rentree-des-lycees-2025-en-ile-de-france/manuels-scolaires-faqquestions-frequentes) : papier conservé par « environ 250 000 élèves » ; choix papier/numérique par chaque conseil d'administration en 2019 ; « 50 » manuels libres « conçus par des enseignants et validés par l'Éducation nationale » ; Pearltrees « utilisée par 86 % des enseignants » ; « 75% des licences numériques des éditeurs n'étaient jamais ouvertes par les élèves » (chiffre de la Région, non recoupé) ; contenus : « vidéos, documents sonores, schémas interactifs, exercices auto-corrigés » ; IA dans les manuels de français et de physique de 2de ; ordinateur portable offert en 2de ; « les manuels numériques peuvent être téléchargés et consultés hors ligne ». Rentrée 2024 : « 20 » manuels libres annoncés (https://www.iledefrance.fr/toutes-les-actualites/rentree-2024-des-milliers-de-ressources-en-ligne-accessibles-gratuitement-aux-lyceens).

Grand Est : « Lycée 4.0 », librairie numérique régionale

• Avis d'attribution BOAMP n° 25-12948 (https://www.boamp.fr/telechargements/FILES/PDF/2025/02/25-12948.pdf) : « Librairie numérique pour les lycées de la Région Grand Est » ; « 358 lycées publics et privés sous contrat (en 2025-2026) » ; « environ 184 000 » élèves par an ; « 1 100 000 » manuels par an ; site de commande, licences « et le suivi de leur livraison sur le GAR de chaque lycée », statistiques, hotline ; accord-cadre mono-attributaire, maximum « 90 000 000 euro(s) HT », 01/02/2025 → 30/04/2029 ; critères : prix 40, ergonomie 20, moyens humains 15, méthodologie 15, environnement 10 ; 3 offres ; lauréat ARTEMIS LDE (Erstein), marché conclu le 04/02/2025.

La Réunion : Numérisak / Numériklas

• « Ta collection de manuels numériques est entièrement financée par la Région Réunion dans toutes les matières et pour tous les niveaux (de la 1ère année de CAP et de la seconde à la terminale des filières générales, technologiques et professionnelles) » ; accès via « l'ENT Métice » ; téléchargement sur le « PC NUMÉRISAK » subventionné (https://regionreunion.com/IMG/pdf/flyer_numerisak_comment_l_utiliser.pdf).
• Délibération DCP2025_0222 (commission permanente, publiée le 26/05/2025) : reconduction 2025-2026 ; enveloppe 8 700 000 €, dont 8 500 000 € « pour la fourniture de licences pédagogiques numériques pour les lycées de La Réunion et le financement de l'aide à l'acquisition de l'équipement informatique » (https://www.regionreunion.com/IMG/pdf/delib_dcp2025_0222_numerisak.pdf). Aide PC : 350 € (résultat de recherche sur les documents Numérisak, non relu dans le PDF).

Région Sud : manuels numériques sur tablette (2019)

• Vote du 15/03/2019 ; manuels numériques sur tablette en 2de et 1re à la rentrée 2019, en Tle en 2020, en remplacement du papier (https://madeinmarseille.net/actualite/47269-manuels-scolaires-tablettes-numeriques-region-sud/, article du 25/04/2019). Nom du dispositif : non trouvé (l'article ne le donne pas). Source régionale primaire : non trouvée. Situation 2025-2026 : non trouvée.

Achat groupé interrégional (2019)

• Centre-Val de Loire, Grand Est, Île-de-France, Nouvelle-Aquitaine et Occitanie, via la centrale d'achat Epsilon, pour un portail de ressources à la rentrée 2019 (https://www.banquedesterritoires.fr/reforme-du-lycee-cinq-regions-sassocient-pour-financer-une-banque-de-ressources-numeriques, 21/02/2019). Suite donnée : non trouvée.

#3.8 Les dispositifs de l'État au collège

Expérimentation « Manuels numériques via l'ENT » (2009-2011)

• Réponse ministérielle publiée au JO le 24/05/2011 (QE n° 76777, https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/13/questions/QANR5L13QE76777.pdf) : depuis la rentrée 2009, dans « douze académies », « 69 collèges », « toutes les classes de 6e et, depuis la rentrée 2010-2011, […] toutes celles de 5e » ; « plus de 15 000 élèves et 800 enseignants » ; « en partenariat avec les éditeurs de manuels scolaires, les plates-formes de diffusion des manuels et les éditeurs de solutions d'ENT ».
• Article du 07/09/2009 (https://www.banquedesterritoires.fr/vingt-et-un-departements-experimentent-les-manuels-numeriques-scolaires) : au lancement, « 8.000 élèves de 6e (320 classes), dans 64 collèges », 21 départements, « 430.000 euros pour l'acquisition des licences des manuels numériques, valables sur une durée de 4 ans » ; partenaires : « les deux plateformes de diffusion de ressources pédagogiques numérisées existantes (Canal numérique des savoirs, Kiosque numérique de l'éducation) », six solutions d'ENT et « une dizaine d'éditeurs scolaires (Belin, Bordas, Delagrave, Didier, Hachette, Hatier, Magnard, Maison des Langues, Nathan, Sésamath) ». CNS et KNE existaient donc déjà en 2009 ; la réponse ministérielle de 2011 cite « les plates-formes de diffusion des manuels » sans les nommer (seconde source nommant CNS et KNE en 2009 : non trouvée). Les deux sources diffèrent sur le nombre de collèges (64 au lancement, 69 en 2011) : l'écart correspond à deux dates.
• Rapport IGEN « Le manuel scolaire à l'heure du numérique » (juillet 2010) rédigé pendant cette expérimentation ; page ministérielle en 403 (https://www.education.gouv.fr/igesr/le-manuel-scolaire-l-heure-du-numerique-463161) ; contenu connu par le résumé du moteur de recherche seulement.

Plan numérique pour l'éducation (2015-2018)

• Appel à projets du 09/03/2015 : « Pendant 3 ans, les établissements retenus perçoivent une dotation annuelle de 30 € pour chaque élève et chaque enseignant doté d'un équipement individuel, afin d'acquérir des ressources pédagogiques numériques » ; démarrage par la 5e à la rentrée 2015, 6e en 2017 (https://cache.media.education.gouv.fr/file/03_-_mars/45/8/2015.03.09_Appel_a_projets_-_prefiguration_du_plan_numerique_398458.pdf).

BRNE (2016-2024)

• Fin de la première génération, par lot (https://dane.ac-bordeaux.fr/les-brne/, « Information RENTRÉE 2021 ») :
  • les « 11 lots de BRNE […] lancées en 2016 » : « Les abonnements à ces BRNE sont terminés dans le GAR depuis le 15 août minuit » (2021) ; titulaires : Belin Digithèque (français cycle 3, sciences cycle 3, histoire-géographie cycles 3 et 4), Hachette (français cycle 4), Itop-Edumedia (maths cycle 3), Hatier Barem (maths cycle 4), Bayard-Educlever-Tralalère IloveEnglishSchool (anglais cycle 3), SEJER-Nathan ViaScola (anglais cycle 4), Hatier Blick & Click (allemand cycle 4), Maskott Tactiléo (sciences cycle 4) ;
  • « les lots BRNE Espagnol cycles 3 et 4 et de la BRNE Allemand cycle 3, lancées en 2017 » restent ouverts « jusqu'à fin mars 2022 » ; le tableau de la même page donne Nathan pour l'espagnol cycle 4 et Didier pour l'allemand cycle 3 (titulaire de l'espagnol cycle 3 : non trouvé).
• Seconde génération : « FLS/FLE/FLSco dite « Équipe réussite », Langues et cultures de l'antiquité, Italien et langues à plus faibles diffusion, qui restent disponibles jusqu'en 2024, de l'école au lycée, à partir de la plateforme Tactiléo » ; titulaires : Didier (FLE/FLS/FLESCO, cycle 2 à lycée), Maskott (italien, LCA, langues vivantes) (même page). Accès gratuit via le médiacentre de l'ENT et le GAR (même page).
• « Le marché public […] arrive à son terme en juillet 2024 » : la seconde génération prend fin avec le marché, en juillet 2024 (https://drane.region-academique-occitanie.fr/brne-banque-de-ressources-numeriques).
• Exemple de BRNE : langues et cultures de l'Antiquité, Maskott, plateforme Tactileo, du cycle 3 à la Terminale, « grains pédagogiques », ressources « téléchargeable[s] et donc utilisable[s] en ligne et hors ligne » (https://eduscol.education.fr/document/16288/download, PDF de 2019).

Expérimentation d'État de manuels numériques au collège en 2024-2026 : non trouvée (§ 5).

#3.9 Accessibilité : l'exception handicap et le dépôt des manuels sur PLATON

• La BnF est « l'organisme dépositaire des fichiers numériques des éditeurs » demandés par un organisme agréé ; mission inscrite à l'article L. 122-5-1 du code de la propriété intellectuelle, créé par la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 ; elle a mis en service en 2010 la « Plateforme sécurisée de Transfert des Ouvrages Numériques (PLATON) » (https://www.bnf.fr/fr/exception-handicap-pour-ledition-adaptee).
• La loi LCAP du 7 juillet 2016 instaure « pour les éditeurs l'obligation de dépôt sur PLATON, dès leur parution, des manuels scolaires » (même page). Texte de la loi, article 33 : « en ce qui concerne les livres scolaires, pour ceux dont le dépôt légal ou la publication sous forme de livre numérique […] sont postérieurs au 1er janvier 2016, au plus tard le jour de leur mise à la disposition du public » (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000032854501, lu par WebFetch ; concorde avec la page de la BnF).
• Les organismes agréés adaptent les fichiers (DAISY, braille, gros caractères, audio par voix de synthèse) pour les personnes handicapées, qui « n'ont donc pas accès directement » à PLATON et passent par ces organismes ; les adaptations déposées sont mutualisées entre organismes (page BnF).
• Le fondement est l'exception du 7° de l'article L. 122-5 du CPI ; ses conditions ont été révisées par l'article 33 de la loi n° 2016-925 et le décret n° 2017-253 du 27 février 2017 (page BnF).

#4. Ce que ce sujet apprend pour une solution qui édite des manuels et les met à disposition

1. Le canal vers l'élève, en établissement, passe par le GAR. Toute ressource destinée aux établissements raccordés est livrée « exclusivement via le GAR », y compris gratuite, à la demande de l'établissement ; l'adhésion est gratuite, la mise en conformité à la charge de l'éditeur, qui doit avoir un distributeur technique et un distributeur commercial ; une association ou un établissement public peut signer (Contrat GAR v2026). Sésamath (15 titres gratuits) et SAS Picardo Shannon (SchoolMouv, 95 titres gratuits) montrent qu'un petit éditeur y figure à côté des trois grands distributeurs (mesure GAR 2026). Le GAR couvrait à la rentrée 2023 97 % des établissements publics du second degré et 51 % des écoles publiques, plus de 9,9 millions de comptes (https://gar.education.fr/). Dans le GAR, « gratuit » désigne surtout la licence enseignant offerte aux adoptants : 491 des 782 manuels gratuits (mesure § 2.1).
2. Le marché est tenu par trois distributeurs. KNE (5 793 titres), Édulib (4 212) et le circuit Nathan/Bordas (Interforum, 1 559) portent 88 % des 13 132 manuels du GAR ; le reste est éclaté entre une dizaine d'acteurs (mesure GAR 2026). Édulib est « né du rapprochement des éditions Belin Éducation et Magnard Delagrave » (https://www.edulib.fr/) ; le site du CNS est « © SEJER » (https://www.cns-edu.com/) ; le porteur de KNE n'est pas établi, et KNE distribue aussi des éditeurs hors du groupe Hachette (§ 3.3).
3. La licence de référence est annuelle par élève, avec une remise pour les adoptants du papier et le manuel enseignant offert. Hatier et Foucher 9,00 € TTC / an sur les deux titres relevés ; Bordas collège 7 € / an (100 % numérique) ou 3,50 € / an en complément du papier, 5 ans en ligne offerts aux adoptants papier ; Bordas lycée dès 3 € / an ; LLS dès 7,00 € / an / élève ; enseignant gratuit si la classe est équipée (seuils 10 et 15 exemplaires chez Retz, 15 en primaire et 20 au secondaire chez Hatier, 20 chez Bordas et LLS) ; Hatier offre en 2026 des licences élève d'un an renouvelables aux classes entièrement équipées en papier, sur 18 titres des nouveaux programmes (sources § 2.1, 3.3, 3.4 ; https://www.editions-hatier.fr/mon-manuel-numerique-enseignant-gratuit ; https://www.editions-hatier.fr/offre-eleves).
4. Les familles peuvent acheter en direct, mais l'offre est marginale et plus chère. Bordas lycée 7,50 € / an pour une famille ; LLS a une offre IEF dédiée (parent 29,90 € / an / manuel + 30 € / enfant), collège seulement ; Édulib a une boutique particuliers (§ 3.3, 3.4).
5. Le gratuit en ligne est un modèle établi chez les éditeurs eux-mêmes. LLS (gratuit en ligne depuis 2011, Premium payant), mesmanuels.fr (version élève en accès libre pour Hachette, Hatier, Didier, Foucher, Istra), Sésamath (libre et téléchargeable) (§ 3.4, 3.5, 3.3).
6. Les fonctions attendues d'un manuel numérique sont stabilisées : hors ligne, multi-support (y compris clé USB), mode DYS (Hatier, Belin Manuel max, LLS IEF, CNS avec FROG), audio/vidéo, exercices auto-corrigés, envoi de devoirs et suivi des résultats (Hatier, Flex Manuel, Manuel max), gestion de classe, personnalisation et lecture granulaire (Flex Manuel, SchoolMouv, Manuel max), vidéoprojection (Foucher, Bordas, Solaire), livre du professeur et corrigés intégrés (Bordas, Solaire) (§ 3.3, 3.4, 3.6, 3.7).
7. Une collectivité qui édite elle-même ses manuels a été jugée hors la loi. Le TA de Montreuil a annulé l'édition des manuels « libres » d'Île-de-France pour atteinte à la liberté du commerce et de l'industrie, faute de carence de l'initiative privée, y compris en voie professionnelle ; saisie d'une demande de sursis, la cour administrative d'appel n'a trouvé sérieux aucun moyen de la Région contre l'annulation et a seulement reporté le retrait au 02/11/2026, l'appel au fond restant à juger (arrêt n° 26PA03540, § 3.7). L'action a été portée par l'association des éditeurs scolaires, qui revendique plus de 800 titres compatibles avec l'environnement numérique francilien (§ 3.7). Le tribunal note que les auteurs étaient payés par le mandataire d'édition et que l'accessibilité et l'IA venaient de la plateforme, pas du contenu. Pour une solution privée, le risque juridique est inverse : la Région était l'acheteur public le plus engagé, et les régions passent par des marchés (Grand Est : 90 M€ HT max sur 2025-2029, critère prix 40 %, titulaire LDE).
8. Le client payeur au lycée est la région, au collège l'établissement ou l'État par vagues. Grand Est, Réunion, Sud, Île-de-France financent des licences ou des plateformes ; l'État a financé des licences par expérimentations (2009 : 430 000 € pour 4 ans ; 2015 : 30 € / élève / an pendant 3 ans) et des banques de ressources (BRNE) qui se sont arrêtées par lot à l'échéance de leur marché (lots 2016 le 15/08/2021, lots 2017 fin mars 2022, seconde génération en juillet 2024) (§ 3.7, 3.8).
9. L'usage réel des licences est contesté : la Région Île-de-France affirme que 75 % des licences éditeurs n'étaient jamais ouvertes ; le tribunal relève que l'insatisfaction mesurée portait surtout sur l'accès (réseau, équipement) (§ 3.7). Aucune mesure indépendante n'a été trouvée.
10. Un éditeur de manuels scolaires a une obligation d'accessibilité propre : depuis la loi du 7 juillet 2016, il dépose sur PLATON (BnF), au plus tard le jour de leur mise à disposition du public, les fichiers numériques de ses manuels parus après le 1er janvier 2016, pour leur adaptation par les organismes agréés (§ 3.9 ; https://www.bnf.fr/fr/exception-handicap-pour-ledition-adaptee ; https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000032854501).

#5. Ce que la recherche n'a pas pu établir

• Une définition officielle (ministère, eduscol) de « manuel homothétique », « enrichi », « nativement numérique » : non trouvée.
• Une expérimentation d'État de manuels numériques au collège en 2024-2026 : non trouvée (seuls le P2IA, partenariat d'innovation en IA pour CM1-CM2-6e, et les TNE apparaissent, sans manuel identifié).
• Le contenu du bouquet de ressources TNE (Réseau Canopé, CanotechTNE) et la présence de manuels : non établis ; l'information vient d'un résumé de recherche (financement PIA 4 de 172 M€, 12 départements), la source primaire (education.gouv.fr/media/116386) n'a pas été lue.
• Le format des manuels prêtés par la Région Occitanie (papier, numérique ou les deux) : la page régionale ne le dit pas (https://www.laregion.fr/Pret-des-manuels-scolaires) ; les deux résumés automatiques contradictoires sont écartés.
• Les politiques actuelles de manuels numériques des régions Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Nouvelle-Aquitaine, Corse et des autres outre-mer : non établies dans ce sujet (le financement relève de R08). Indice seulement : le CNS publie des pages de tutoriels de manuels numériques dédiées aux régions Grand Est, Île-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Normandie, Occitanie et Région Sud, au contenu identique, sans mention d'un programme régional (https://www.cns-edu.com/normandie ; https://www.cns-edu.com/occitanie ; https://www.cns-edu.com/nouvelleaquitaine).
• Le nom, la situation 2025-2026 et une source régionale primaire du dispositif de manuels numériques sur tablette de la Région Sud (2019).
• Le porteur de KNE et d'éducadhoc (sites illisibles) ; le porteur de la technologie FROG et de la bibliothèque Sondo.
• Les tarifs Édulib (Belin, Magnard, Delagrave) et KNE hors titres relevés ; les grilles « adoptant » du KNE.
• Les pages KNE et éducadhoc (applications JavaScript) : non lisibles ; leurs contenus sont établis par les fiches Hatier/Foucher et le GAR.
• Le nombre d'élèves équipés en manuels numériques en France, le chiffre d'affaires du numérique scolaire, le taux d'ouverture des licences : non trouvés.
• Le rapport IGEN 2010 et le rapport « Les manuels scolaires : situation et perspectives » : pages en 403, non lus.
• La licence exacte des ouvrages Sésamath : la page dit « licence libre » ; « CC-BY-SA » n'apparaît que dans des sources secondaires.

#6. Sources consultées

Sources primaires :

• https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-gestionnaire-dacces-aux-ressources-gar-liste_des_ressources-2026/ (export CSV complet)
• https://www.data.gouv.fr/datasets/gar-liste-des-ressources-2026/informations
• https://gar.education.fr/wp-content/uploads/2026/06/Contrat-GAR_v2026.pdf
• https://gar.education.fr/
• https://montreuil.tribunal-administratif.fr/content/download/239556/document/jugement%20n%C2%B0%202407354.pdf
• https://www.iledefrance.fr/morienter-etudier-me-former/lyceen/rentree-des-lycees-2025-en-ile-de-france/manuels-scolaires-faqquestions-frequentes
• https://www.iledefrance.fr/toutes-les-actualites/rentree-2024-des-milliers-de-ressources-en-ligne-accessibles-gratuitement-aux-lyceens
• https://www.boamp.fr/telechargements/FILES/PDF/2025/02/25-12948.pdf
• https://regionreunion.com/IMG/pdf/flyer_numerisak_comment_l_utiliser.pdf
• https://www.regionreunion.com/IMG/pdf/delib_dcp2025_0222_numerisak.pdf
• https://www.regionreunion.com/IMG/pdf/convention_numerisak_2025-2026.pdf
• https://www.laregion.fr/Pret-des-manuels-scolaires
• https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/13/questions/QANR5L13QE76777.pdf
• https://cache.media.education.gouv.fr/file/03_-_mars/45/8/2015.03.09_Appel_a_projets_-_prefiguration_du_plan_numerique_398458.pdf
• https://eduscol.education.fr/document/16288/download
• https://dane.ac-bordeaux.fr/les-brne/
• https://drane.region-academique-occitanie.fr/brne-banque-de-ressources-numeriques
• https://www.cns-edu.com/
• https://www.manuelnumerique.com/
• https://www.editions-bordas.fr/les-manuels-numeriques-pour-le-college.html
• https://editions-bordas.fr/les-manuels-numeriques-pour-le-lycee.html
• https://www.editions-hatier.fr/node/41710
• https://www.editions-foucher.fr/node/36948
• https://mesmanuels.fr/
• https://www.edulib.fr/
• https://www.edulib.fr/applications
• https://particuliers.edulib.fr
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• https://www.hachette.com/en/publisher/lelivrescolairefr/
• https://manuel.sesamath.net/
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• https://www.cns-edu.com/actualites/78/les_manuels_numeriques_des_editeurs_bordas_nathan_le_robert_et_retz_sont_dans_solaire
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• https://www.cns-edu.com/normandie ; https://www.cns-edu.com/occitanie ; https://www.cns-edu.com/grandest ; https://www.cns-edu.com/nouvelleaquitaine ; https://www.cns-edu.com/iledefrance ; https://www.cns-edu.com/paca
• https://www.flexmanuel.fr/
• https://www.belin-education.com/manuel-numerique-max
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• https://www.schoolmouv.fr/mentions-legales
• https://www.bnf.fr/fr/exception-handicap-pour-ledition-adaptee
• https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000032854501 (loi n° 2016-925, art. 33, lu par WebFetch)
• https://www.lesediteursdeducation.com/qui-sommes-nous/
• https://www.lesediteursdeducation.com/actu/manuels-scolaires-en-ile-de-france-la-rapporteure-publique-rejoint-lanalyse-du-tribunal-administratif-sur-lillegalite-du-dispositif-regional-et-propose-de-differer-lexecut/

Sources de presse et secondaires (pistes ou recoupements) :

• https://www.banquedesterritoires.fr/manuels-scolaires-numeriques-le-tribunal-administratif-de-montreuil-sanctionne-lile-de-france-pour
• https://www.banquedesterritoires.fr/manuels-scolaires-numeriques-nouveau-revers-en-appel-pour-la-region-ile-de-france
• https://www.techniques-ingenieur.fr/actualite/breves-afp/la-region-ile-de-france-doit-retirer-ses-manuels-scolaires-numeriques-au-2-novembre-163865/
• https://www.livreshebdo.fr/article/manuels-libres-en-ile-de-france-le-delai-accorde-la-region-pourrait-setirer-jusquen-2027
• https://www.livreshebdo.fr/article/hachette-reprend-lelivrescolairefr
• https://www.banquedesterritoires.fr/vingt-et-un-departements-experimentent-les-manuels-numeriques-scolaires
• https://www.banquedesterritoires.fr/reforme-du-lycee-cinq-regions-sassocient-pour-financer-une-banque-de-ressources-numeriques
• https://madeinmarseille.net/actualite/47269-manuels-scolaires-tablettes-numeriques-region-sud/
• https://outilstice.com/schoolmouv-manuels-scolaires-sur-mesure/
• https://rennes.snes.edu/IMG/pdf/manuels_numeriques.pdf (SNES, 06/06/2019)
• https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_fin/l17b0468-tiii-a24_rapport-fond.pdf (lu, sans information sur le sujet)

Pages consultées sans contenu exploitable : https://www.kiosque-edu.com/ ; https://educadhoc.fr/ ; https://www.edulib.fr/catalogue ; https://www.ac-paris.fr/banque-de-ressources-numeriques-educatives-brne-124532 (403) ; https://www.education.gouv.fr/igesr/le-manuel-scolaire-l-heure-du-numerique-463161 (403) ; https://www.pedagogie.ac-aix-marseille.fr/jcms/c_10462114/fr/les-banques-de-ressources-numeriques-pour-l-ecole-brne ; https://drane.ac-nancy-metz.fr/wp-content/uploads/2021/Manuels_numeriques.pdf (redirection cassée) ; https://www.schoolmouv.fr/manuels (404) ; https://www.laregion.fr/Manuels-scolaires-gratuits (404).