Z20Confirmée à la contre-vérification
Ministère de l'Éducation nationale, DNE
Subvention de 70 000 € TTC au plus, 50 % au plus, couvrant conception, réalisation et expérimentation ; formulaire Prototype ; instruction d'environ 45 jours ouvrés ; trois commissions par an ; apport propre en numéraire d'au moins 25 % selon la page (≤ 25 % selon la fiche 2025) ; 107 conventions de 2018 à fin 2024.
- Niveaux
- maternelle CP-CM2 collège lycée post-bac
- Matières
- toutes
- Formes
- subvention
- Accès
- dossier de candidature, sur sélection
Note de vérification. La page écrit bien la condition d'apport propre, contrairement à ce que dit le § 3.6 du rapport.