X10oubli_resource à la contre-vérification
CFC
Contrat signé par chaque école, distinct du forfait payé par le MEN pour le public et le privé sous contrat. Redevance par élève et par an : 0,75 € HT en maternelle, 1,65 € HT en élémentaire, TVA de 10 %. Copie limitée à 10 % d'un livre par acte de reproduction. Contrat en vigueur du 01/01/2026 au 31/12/2026, à tacite reconduction annuelle.
- Niveaux
- maternelle école élémentaire
- Matières
- toutes
- Formes
- papier (reprographie) PDF (contrat)
- Accès
- licence établissement (redevance par élève)