V16Confirmée à la contre-vérification
Région Occitanie
Prêt à usage du code civil (art. 1875 et suivants) : manuels propriété de la Région, liste par élève à valeur contractuelle, titre de recette pour un manuel non restitué ou inutilisable, remplacement au prix fixé par l'éditeur, aucun remplacement en cours d'année. Licence numérique : droit d'usage concédé pour l'année scolaire. Restitution en juin-juillet, distribution en septembre, Carte Jeune Région obligatoire.
- Niveaux
- lycée général et technologique lycée professionnel
- Matières
- toutes
- Formes
- papier licence numérique
- Accès
- prêt gratuit avec la Carte Jeune Région
Note de vérification. Contrat et page relus.