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Marchés publics de supports de maternelle (accords-cadres communaux)

V15oubli_resource à la contre-vérification

Communes et collectivités (exemples : Avignon, Collectivité de Saint-Martin, Le Moule, Tremblay-en-France)

Dans les DECP v3, 4 328 marchés nomment la maternelle dans leur objet. Parmi eux figurent des accords-cadres de livres scolaires, de matériel pédagogique et de livres de littérature, le plus souvent communs aux écoles maternelles et élémentaires et attribués à des distributeurs plutôt qu'aux éditeurs. Exemples : Avignon, livres scolaires et parascolaires 640 000 € (10/01/2022) et matériel pédagogique 720 000 € (04/05/2023), titulaire Papeteries Pichon ; Saint-Martin, livres et manuels scolaires 300 000 € (02/11/2023), titulaire Artémis (LDE) ; Le Moule, matériels éducatifs et pédagogiques pour les seules écoles maternelles 211 981,57 € (29/09/2023), titulaire Antilles Papeterie ; Tremblay-en-France, livres de littérature pour les maternelles 22 000 € (11/10/2021). Les montants sont ceux que l'acheteur déclare pour l'accord-cadre.

Niveaux
TPS PS MS GS élémentaire
Matières
toutes
Formes
papier matériel
Accès
marché public (accord-cadre) passé par la collectivité
Sources (2)