Collectivité de Saint-Martin — acheteur des manuels des écoles publiques (accord-cadre de librairie)

Z15Confirmée à la contre-vérification

Collectivité de Saint-Martin

Accord-cadre à bons de commande n° 23.01.019, voté au titre des compétences communales (CE 049-02-2023). Lot 2 « Livres et manuels scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles » : 300 000 € au plus sur 48 mois, notifié le 02/11/2023 à Artémis (LDE), dépense au chapitre 011. Le lot couvre manuels, livres d'élèves, manuel du maître, cahiers d'exercices, fichiers photocopiables et supports audio et vidéo. La première procédure (décembre 2022) visait l'ensemble des établissements scolaires et a été déclarée infructueuse sur ses trois lots. CPV du lot : 22110000 au BOAMP, 22112000 au DECP.

Niveaux

maternelle CP CE1 CE2 CM1 CM2

Matières

toutes

Formes

papier cahier audio vidéo

Accès

marché public de la collectivité (accord-cadre à bons de commande, titulaire libraire)

Note de vérification. Délibération relue en image, DECP et BOAMP réinterrogés.